Mon entreprise ne me touve plus de mission et me demande d'envisager une rupture conventionnelle

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Le début de l'année est difficile avec les bouleversements économiques et ma boîte, où je suis depuis deux ans et demi bientôt, ne me trouve plus de mission depuis trois mois.

Alors mon boss me dit texto : "Dans le budget, ça fait un trou et je dois rendre des comptes. Il faudrait qu'on envisage une rupture conventionnelle.
Tu y gagnerais 1/3 de mois de salaire par année passée. Pas de soucis, tu aurais le chômage.".
1) À quel point dit-il vrai ?

Mais moi, je suis sceptique... Je dis : Ok, j'entends bien, il faut que je cherche ailleurs,
mais il me semble que c'est un licenciement économique qu'elle devrait appliquer alors, puisque c'est la boite qui ne trouve pas...
2) Que m'apporterait le licenciement économique, en garanties ou en appoint par rapport à la rupture conventionnelle ?

J'aurais tendance à dire, Lundi où je dois retourner la voir :
- Oui, je comprends votre problème, je vais chercher activement un autre emploi ailleurs,
et si je signe, j'enclenche la rupture conventionnelle immédiatement pour vous quitter au plus vite,

- Mais d'ici là, Non. S'il y a vraiment un impératif de votre côté, enclenchez un licenciement économique.
3) Qu'en pensez-vous ?

Dernière modification par Caniveau Royal ; 18/03/2025 à 17h22.
pour la rupture conventionnelle : https://www.service-public.fr/partic...sdroits/F19030 , tres pratique a lire et tres accessible
tu as la plus part des réponses a tes questions qui te sont données

pour le licenciement économique faut que l'entreprise soit légalement en situation difficile , pour mettre en application de mémoire

je suppose que pour ton cas précis la boite a besoin de réduire sa masse salariale , mais n'est pas vraiment en situation de "danger économique"

le fait de proposer une rupture conventionnelle ca va plus vite et c'est sans justification économique , a mon avis si ils voulaient faire un licenciement économique
ils ont peut etre pas encore la situation financiere qui le justifie

apres la difference ce joue au niveau des compensation

deja une rupture avec france travail tu bénifices de l'allocation de retour a l'emploi (ARE)
licenciement économique c'est allocation de sécurisation professionnelle (ASP)et sa valeur est au moins equivalent a celle de (ARE)
donc peut etre licenciement économique est plus avantageux financierement pour toi

je pense que tu devrais négocier les primes de depart si tu fais la rupture , car si tu fais la rupture tu leur rends service
Oui, je pense qu'ils ne peuvent pas faire de licenciement economique, et te demandent donc une fleur.

A toi de voir a combien tu es pret a vendre cette faveur. Ils te proposent 1/3 de mois de salaire par année d'ancienneté, c'est a peine plus que le minimum légal, qui est de 1/4 de mois par année d'ancienneté (avec une ancienneté de moins de 10 ans).

Dans ton cas, ca fait 2/3 d'un mois de salaire (+ le préavis de 3 mois dans tous les cas), ca leur coute donc infiniment moins cher que les alternatives (te garder sans contrat, finir par te licencier pour un motif fallacieux [je te conseille de bien garder tes communications sur ce sujet, et de communiquer par écrit avec ta hierarchie au passage], ou te pousser a la demission).


Du coup demande leur le plus possible, qui soit inférieur aux alternatives. Mais pas trop non plus, sinon t'as un risque de refus, ou ils prefereront te faire chier, meme si ca leur coute plus cher au final
Et n'oublie pas que le versement d'indemnité supra légale ça décale le début du versement de ton chômage (mais il y a un plafond). Donc ça devient vraiment rentable à partir d'un certain nombre de mois de salaire (6 mois de mémoire à vérifier).
Citation :
Publié par Noumenon
(+ le préavis de 3 mois dans tous les cas)
Il n'y a pas de préavis dans le cadre d'une rupture conventionnelle.
Par contre, comme la rupture doit être traitée par l'administration, il y a malgré tout une durée minimum entre la signature et le départ effectif.
Mais le départ se fait en gros un mois plus tard, pas 3 mois (à moins qu'il y ait une volonté de rester plus longtemps que nécessaire).
Je pense aussi que tout dépend de ta facilité à retrouver un taff dans le marché actuel, parce que si c'est la dèche, t'as plutôt intérêt à temporiser pour rester le plus longtemps possible avant qu'ils ne puissent te virer 🤔

Essaie peut-être de voir si tu peux trouver un taff le temps que tu leur réponde, l'idéal serait que t'en trouves un sans leur dire puis que tu dises que tu acceptes la rupture conventionnelle moyennant un bonne prime de départ, que tu encaisses le chèque pour recommencer un autre taff direct dans la foulée mais ça serait vraiment le meilleur des cas, je pense 🤔

En plus, perso je trouve que c'est plus facile psychologiquement de passer des entretiens quand t'es en poste que quand tu viens de le quitter
Je pense que l'approche que tu prévois (ok je vais chercher activement et si je trouve je signe pour vous libérer de moi) est la bonne.
Le contexte est difficile pour tout le monde et si tu te barres sans sécurité, tu risques de te retrouver au chômage plus longtemps que tu ne le souhaiterais (surtout si tu souhaites 0 jours).

S'ils commencent à te dire que ça leur va pas, dis leur de quand même te laisser le temps d'essayer avant de critiquer l'idée ! S'ils commencent à te dire que ça va être compliqué pour toi de trouver, tu peux leur faire remarquer que la rupture conventionnelle serait donc probablement une mauvaise idée pour toi.

Ta boîte propose JUSTEMENT des missions à des entreprises qui te recrutent plutôt que de créer des postes pour que ces entreprises puissent te lourder facilement si le contexte économique le nécessite. Toi tu as la sécurité du salariat, tu n'as pas fait le choix de devenir indépendant, il ne faut pas t'asseoir sur les avantages que ça procure.



Citation :
Publié par Okhalem
Et n'oublie pas que le versement d'indemnité supra légale ça décale le début du versement de ton chômage (mais il y a un plafond). Donc ça devient vraiment rentable à partir d'un certain nombre de mois de salaire (6 mois de mémoire à vérifier).
Je rebondis là-dessus : On m'a dit ça récemment au sujet des congés que tu te fais payer plutôt que de les avoir posés. Ils sont forts !

Donc pour l'OP : Si tu as des congés à poser (avant fin mai ?), tu peux proposer de les poser en parallèle de ta recherche.
Pour la boîte ça ne leur coûte rien puisqu'ils n'auront pas à te les payer derrière.
Pour toi, ça te laisse + de temps (éventuellement qu'ils te trouvent une mission sur ce laps de temps aussi de leur côté !) et si tu ne le fais pas, tu es quand même marron au niveau du chômage.
Citation :
Publié par Doudou Spuiii
Essaie peut-être de voir si tu peux trouver un taff le temps que tu leur réponde, l'idéal serait que t'en trouves un sans leur dire puis que tu dises que tu acceptes la rupture conventionnelle moyennant un bonne prime de départ, que tu encaisses le chèque pour recommencer un autre taff direct dans la foulée mais ça serait vraiment le meilleur des cas, je pense 🤔
Ils m'ont convoqué aujourd'hui, pour demander d'y réfléchir, puis mis un rendez-vous pour voir ma RH dès Lundi... Quelques jours seulement.
Citation :
Publié par Caniveau Royal
Le début de l'année est difficile avec les bouleversements économiques et ma boîte, où je suis depuis deux ans et demi bientôt, ne me trouve plus de mission depuis trois mois.

Alors mon boss me dit texto : "Dans le budget, ça fait un trou et je dois rendre des comptes. Il faudrait qu'on envisage une rupture conventionnelle.
Tu y gagnerais 1/3 de mois de salaire par année passée. Pas de soucis, tu aurais le chômage.".
1) À quel point dit-il vrai
La situation économique de l'entreprise n'est pas ton soucis. Tout comme si l'entreprise fait X milliards de bénéfices, l'argent n'ira pas dans ta poche. Par contre l'inverse n'est pas vrai : si la boite va mal c'est de te faute, il faut faire un "plan de sauvegarde l'emploi" (novlangue pour dire qu'on va licencier). Donc si tu n'as rien à ne reprocher dans ton travail, ces logiques lénifiantes n'intéressent que les bisous coeur.

Je ne sais pas quelle a été ton implication, ni ton ancienneté mais 1/3 mois de salaire par année d'ancienneté, c'est une insulte.

Pour te donner le change, j'ai eu une rupture co' (aka "remercier") après 3 ans d'ancienneté, en ne compte pas mes heures, j'ai eu droit à 2 mois par année et c'était juste normal eut égard à mon investissement. Et l'entreprise et moi, on s'est vraiment quitté en excellent termes. J'ai même été invité au mariage de mon patron, c'est dire.

Citation :
Publié par Caniveau Royal
Mais moi, je suis sceptique... Je dis : Ok, j'entends bien, il faut que je cherche ailleurs,
mais il me semble que c'est un licenciement économique qu'elle devrait appliquer alors, puisque c'est la boite qui ne trouve pas...
2) Que m'apporterait le licenciement économique, en garanties ou en appoint par rapport à la rupture conventionnelle ?
Si t'as plus d'an d'ancienneté, le licenciement éco est clairement plus avantageux. Surtout si t'es plus âgé / tu as des compétences non "mainstream" et qu'il va te falloir plusieurs mois pour retrouver un emploi.
Citation :
Publié par Caniveau Royal
J'aurais tendance à dire, Lundi où je dois retourner la voir :
- Oui, je comprends votre problème, je vais chercher activement un autre emploi ailleurs,
et si je signe, j'enclenche la rupture conventionnelle immédiatement pour vous quitter au plus vite,

- Mais d'ici là, Non. S'il y a vraiment un impératif de votre côté, enclenchez un licenciement économique.
3) Qu'en pensez-vous ?
C'est très personnel comme point de vue, mais je ne trouve pas ça "fair" de la mettre à l'envers ta boite. Autant, je vais être le premier à conchier les délires capitalistiques des boites françaises, autant je trouve ça plus sain de rester sur tes appuies. Tu veux pas de la rupture co ? Très bien, refuse et laisse la boite gérer. Mais dire "ok pour la rupture co'" et après revenir dessus... C'est un peu prendre les gens pour les cons.

J'ai toujours considéré qu'il faut être au-dessus de la mêlée. Ne rien lâchez, sans pour autant être fourbe. L'honnêteté n'est pas un défaut mais une vertu. Perso, j'ai toujours été réglo avec mes boites, sans pour autant me laisser me marcher dessus.

Citation :
Publié par Caniveau Royal
Ils m'ont convoqué aujourd'hui, pour demander d'y réfléchir, puis mis un rendez-vous pour voir ma RH dès Lundi... Quelques jours seulement.

C'est normal, ils veulent t'empêcher de cogiter et de réfléchir de trop. Ils veulent que t'acceptent aux conditions qu'ils ont fixé. Ne tombe pas dans le piège.
Citation :
Publié par Carminae
C'est très personnel comme point de vue, mais je ne trouve pas ça "fair" de la mettre à l'envers ta boite. Autant, je vais être le premier à conchier les délires capitalistiques des boites françaises, autant je trouve ça plus sain de rester sur tes appuies. Tu veux pas de la rupture co ? Très bien, refuse et laisse la boite gérer. Mais dire "ok pour la rupture co'" et après revenir dessus... C'est un peu prendre les gens pour les cons.
Tu penses que ce que je m'apprêtais à leur dire est malhonnête ?
1. Puisque vous m'avez averti de la situation, je cherche activement un autre emploi
2. Mais tant que je ne le trouve pas, je reste chez vous.

3a. Si je trouve, je vous quitte pour ce nouvel emploi, et alors :
4a. tu penses que je devrais démissionner (sans préavis) c'est ça qui serait fair-play ?
4b. nous faisons une rupture conventionnelle : je pars un mois plus tard (c'est ça que tu penses non fair-play ?)

3b. Si je ne trouve pas et que c'est l'enfer pour vous, vous faites un licenciement économique
Tu peux aller voir un avocat aussi ou un conseiller syndical, c'est étonnant comme cela change dès que tu dis : C'est très clair, vous pouvez me le mettre par écrit que je vais transmettre à mon avocat pour voir ce qu'il en est et je reviens vers vous très rapidement.

C'est très instructif.
Citation :
Publié par Carminae
C'est très personnel comme point de vue, mais je ne trouve pas ça "fair" de la mettre à l'envers ta boite. Autant, je vais être le premier à conchier les délires capitalistiques des boites françaises, autant je trouve ça plus sain de rester sur tes appuies. Tu veux pas de la rupture co ? Très bien, refuse et laisse la boite gérer. Mais dire "ok pour la rupture co'" et après revenir dessus... C'est un peu prendre les gens pour les cons.

J'ai toujours considéré qu'il faut être au-dessus de la mêlée. Ne rien lâchez, sans pour autant être fourbe. L'honnêteté n'est pas un défaut mais une vertu. Perso, j'ai toujours été réglo avec mes boites, sans pour autant me laisser me marcher dessus.
Je ne sais pas si tu as bien compris sa stratégie, il n'y a rien de fourbe là-dedans et il n'est aucunement question de revenir sur ce qui a été dit.

Il dit juste "Je suis OK pour accepter une rupture conventionnelle mais seulement si j'ai trouvé autre chose, donc laissez moi le temps de chercher".
Et il compte bien chercher.

Après il y a le risque que quand il leur dit "j'ai trouvé c'est bon, on signe", ils disent "ah ben non, démissionne juste du coup".
1/3 de mois par année je crois je répond même pas au mail.

1 mois par année là on commence a parler.

Citation :
Publié par Quild
Après il y a le risque que quand il leur dit "j'ai trouvé c'est bon, on signe", ils disent "ah ben non, démissionne juste du coup".
C'est sur a 100% même, faut pas faire ça
Citation :
Publié par (0)Draki
C'est sur a 100% même, faut pas faire ça
A priori la boîte est déjà dans l'illégalité dans sa proposition :

https://www.service-public.fr/partic...sdroits/F19030
20003-1742326188-8964.png
(dernier bullet point).

Donc ouais, entre la proposition et la pression qu'ils lui mettent, je leur fais 0 confiance.
Faut rien céder.
L'option où tu trouves un nouvel emploi est plutôt incompatible avec l'obtention d'une rupture conventionnelle. S'ils savent que tu vas partir ils n'ont aucun intérêt à te proposer la rupture conventionnelle, vu que tu démissionneras pour rejoindre ton nouveau travail.

S'ils te proposent la rupture co', c'est parce que tu prends à ta charge le risque de ne pas trouver de taf' derrière.
Citation :
Publié par Rlatan
S'ils te proposent la rupture co', c'est parce que tu prends à ta charge le risque de ne pas trouver de taf' derrière.
Oui, c'est ce que je pense aussi.
Maintenant, le souci bien entendu, c'est que si je refuse la rupture conventionnelle, ils me fassent vivre un enfer derrière jusqu'à ce que j'accepte.
Oui

Tu es confiant dans ta capacité de trouver du travail autre part ?

Dans tous les cas, que tu acceptes ou non leur proposition, je serais toi je commencerai à chercher du travail ailleurs.

Après, vu la situation que tu décris, ils ont probablement fait la même proposition à d'autres employés. S'il s'agit d'une grosse entreprise ils raisonnent surement de manière globale : "On fait la proposition de rupture co' à X employés, si Y% d'entre eux acceptent on devrait être bon"
Citation :
Publié par Caniveau Royal
Oui, c'est ce que je pense aussi.
Maintenant, le souci bien entendu, c'est que si je refuse la rupture conventionnelle, ils me fassent vivre un enfer derrière jusqu'à ce que j'accepte.
Je te conseille de te rapprocher d'un syndicat
Citation :
Publié par Caniveau Royal
Maintenant, le souci bien entendu, c'est que si je refuse la rupture conventionnelle, ils me fassent vivre un enfer derrière jusqu'à ce que j'accepte.
S'ils font ça, ils prennent le risque que tu te foutes en arrêt (et là tu te retrouves en position de force pour négocier la rupture conventionnelle).
J'en conviens à 100%, ça demande une certaine solidité de ta part. Ce n'est pas aisé pour tout le monde de se foutre en arrêt.

Dis-toi bien qu'ils sont dans l'illégalité en te proposant ce deal. Et qu'ils le seraient en te faisant du harcèlement.

Maintenant, cet enfer potentiel, désolé mais ton alternative c'est un risque de chômage dans un contexte économique compliqué pour ton secteur. Et ça c'est pas le paradis non plus.
Le seul interet d'une rupture conventionnelle pour toi c'est si tu as/peux retrouver du taff avant la fin de l'indemnite de rupture.
Tant que tu n'as pas commence a chercher et/ou connais assez le marche pour avoir une bonne idee de ta capacite a retrouver du taff, tu n'a aucun interet a signer l'accord.

Ils te mettent la pression pour que tu accepte avant que tu puisse evaluer ta capacite et duree a retrouver du taff.
Refusent en disant que le delai de reflexion est trop court, et que tu as besoin de 1-2 mois pour y reflechir.
Cherche du boulot des maintenant.
Tu trouve dans les 2 prochains mois, tu reviens vers eux, et accepte leur offre ou demissionne, quelque soit le resultat tu te barre dans une boite qui te veux, plutot que rester la ou l'on veut te voir partir.
Tu ne trouve pas ailleurs, tu refuse leur proposition et tu continue a chercher ailleurs.

A partir de la, 3 solutions:
Si tu n'a rien trouver, tu as tout interet a rester.
Si tu a trouve ailleurs, et qu'ils refusent: bah tu as une nouvelle boite, qui eux veulent que tu bosse pour eux, donc c'est un deal positif.
Sit as trouve ailleurs et qu'ils acceptent: tant mieux, ca te fait un bonus de depart.
Citation :
Publié par Vaurax / Dupond
Au passage c'est leur job de te trouver des missions, ils sont payés pour çà. Il faut bien que tu garde en tête que la responsabilité est bien chez les commerciaux de ta boite qui ne font pas le boulot.
C'est pas faux...
Citation :
Publié par Okhalem
Et n'oublie pas que le versement d'indemnité supra légale ça décale le début du versement de ton chômage (mais il y a un plafond). Donc ça devient vraiment rentable à partir d'un certain nombre de mois de salaire (6 mois de mémoire à vérifier).
Ils prennent le supra légal, divise par 90, et ça donne le nombre de jours de carence plafonné à 150

Donc il faut faire ses calculs en fonction du salaire de base

A ma dernière rupture conv j'ai eu 6 mois de carence en tout
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