[Yuyu]

Echangez vos maisons, elle pourra faire abattre l'arbre

[dumalfalim]

Citation :

Publié par wattizzis

Et puis sa phobie elle l'a déclenchée comme ça ? L'arbre ne menace pas de tomber ?

Je suspecte sa phobie d'avoir été déclenchée par une grosse crise d'ennuie, l'arbre a tenue jusque là et n'est pas malade, je me demande si c'est vraiment l'arbre qui la dérange et pas plutôt sa propriétaire. Enfin en attendant elle emmerde son monde et à décidé que mes parents seraient d'excellents passe-temps.

[Jacob]

Citation :

Publié par Yuyu

Echangez vos maisons, elle pourra faire abattre l'arbre

Vu le caractère de la voisine je suis prêt à parier qu'il faudra 1m³ de javel pour faire partir l'odeur de pisse de chat. :0

[dumalfalim]

Citation :

Publié par Yuyu

Echangez vos maisons, elle pourra faire abattre l'arbre

Beurk, j'aurai peur d'être contaminée, non, la solution ce serait que l'arbre s'effondre effectivement sur sa maison, elle pourrait dire à tout le monde qu'elle avait raison, et mes parents auront la paix. (Personne pourrait me prêter une tronçonneuse d'ailleurs ?)

[Comalies]

je connais pas vraiment la disposition de l'arbre sur vos terrains respectifs, mais je crois qu'on peut obliger un propriétaire a abattre un arbre si ce dernier fait trop d'ombre/feuille/désagrément.
Je demanderai a mes parents, ils ont justement fait abattre l'arbre du voisin.

[Krarsht]

Ben elle va aller porter plainte, les flics vont lui demander pour quel motif, elle va leur expliquer, ils vont lui dire qu'ils ne peuvent pas enregistrer la plainte... fin de l'histoire, avec un peu de chance, elle jettera son dévolu sur la gendarmerie et vous foutra la paix (après tout, c'est ce qu'elle a certainement fait en voyant que ça prenait pas avec tes voisins, elle s'est reporté sur tes parents)

[Cefyl]

Citation :

Publié par dumalfalim

Enfin en attendant elle emmerde son monde et à décidé que mes parents seraient d'excellents passe-temps.

Imagine la gueule des flics avant tout devant quelqu'un qui leur sort :

Bonjour, je veux porter plainte contre mes voisins qui ne veulent pas porter plainte contre leur voisine pour la forcer à couper un arbre qui est chez elle et qui ne les dérange pas mais qui me dérange moi.

Les flics ils vont faire

[Pride]

Contacte strip-tease.

Citation :

Publié par Comalies

je connais pas vraiment la disposition de l'arbre sur vos terrains respectifs, mais je crois qu'on peut obliger un propriétaire a abattre un arbre si ce dernier fait trop d'ombre/feuille/désagrément.
Je demanderai a mes parents, ils ont justement fait abattre l'arbre du voisin.

Ca dépend des cas, c'est à l'appréciation du juge il me semble. Juge qui va dire GTFO à la 3e voisine

[[0]Draki]

Citation :

Il n'est permis d'avoir des arbres, arbrisseaux et arbustes près de la limite de la propriété voisine qu'à la distance prescrite par les règlements particuliers actuellement existants, ou par des usages constants et reconnus et, à défaut de règlements et usages, qu'à la distance de deux mètres de la ligne séparative des deux héritages pour les plantations dont la hauteur dépasse deux mètres, et à la distance d'un demi-mètre pour les autres plantations.

Code Civil Art 671


Tes parents pourrait si ils le voulait, faire taillé ou abattre l'arbre en question si il dépasse 2m.

Rien n'autorise l'autre voisine a faire pression sur tes parents pour leurs forcé la main.

[Maldib]

C'est elle la voisine de tes parents ?

[dumalfalim]

Citation :

Publié par Maldib

C'est elle la voisine de tes parents ?

Nan, quand je la surnomme Mme Olsen (avec faute dans le nom svp)c'est pas que pour le sale caractère.

Enfin en attendant merci à tous pour vos réponses, maintenant j'ai plus qu'à attendre de voir ce qu'elle va faire (ou ne pas faire).

[Cali ^^]

Citation :

. Que faire si le voisin ne respecte pas les distances prescrites?

Ceci vise aussi bien les distances légales que celles fixées par les usages : vous pouvez alors contraindre le voisin à arracher ses plantations irrégulières, ou à les déplacer et les, mettre à la bonne distance, ou à les étêter à la bonne hauteur (2 m - article 672 C. civ.-) Après une lettre courtoise demeurée sans effet, suivie d'une lettre recommandée avec demande d'avis de réception de mise en demeure également demeurée sans effet, vous pouvez assigner votre voisin devant le tribunal d'instance. Ce dernier est seul compétent en matière de plantations ; l'assistance d'un avocat n'est donc pas obligatoire. C'est le voisin responsable qui a le choix entre l'arrachage, le déplacement ou l'étêtement (Cass. 14.10.1987, Bull. civ. 1987, III, 174).

Si votre voisin fait des plantations trop près de chez vous, lIemandez-lui sans tarder de remédier à ce problème

Attention à la prescription trentenaire :

Si vous ne réagissez pas auprès de votre voisin (par une assignation devant le tribunal d'instance), pendant 30 ans, contre une plantation ne respectant pas les distances légales, une servitude s'est établie au profit du fonds voisin. Vous ne pouvez plus exiger l'arrachage de l'arbre ; c'est, en effet, le cas typique où une servitude, qui doit être à la fois continue et apparente, peut s'établir par 30 ans (article 690 du Code civil). Le point de départ du délai de 30 ans est, non pas la date de la plantation, mais celle où l'arbre, en grandissant, a dépassé la hauteur légale ou d'usage.

Sinon envoie une photo de l'arbre, histoire de rassurer la voisine. J'ai 2/3 bouquins juridique à la maison si j'ai pas trop la flemme je regarderai (c'est un arbre isolé? Une foret?), mais à mon avis, si tes parents veulent rien faire, bah il se passera rien.

[Thelemys]

Quand l'arbre ne sera plus là, tu peux être sur qu'il faudra qu'elle trouve une autre activité de "Tatie Danielle".

[Zangdar MortPartout]

Citation :

Publié par dumalfalim

Je suspecte sa phobie d'avoir été déclenchée par une grosse crise d'ennuie, l'arbre a tenue jusque là et n'est pas malade, je me demande si c'est vraiment l'arbre qui la dérange et pas plutôt sa propriétaire. Enfin en attendant elle emmerde son monde et à décidé que mes parents seraient d'excellents passe-temps.

Du coup ce sont tes parents qui peuvent avoir une injonction.

Vérifie qu'ils ne sont pas couverts par une PJ, le travail en fourni parfois. C'est idéal pour ce genre de cas.

[Silgar]

Citation :

Publié par [0]Draki

Code Civil Art 671


Tes parents pourrait si ils le voulait, faire taillé ou abattre l'arbre en question si il dépasse 2m.

Rien n'autorise l'autre voisine a faire pression sur tes parents pour leurs forcé la main.

Il faut aussi prendre en compte la prescription trentenaire.

Ce lien semble apporter une réponse complète à la question de l'op :
http://www.urcaue-idf.archi.fr/abcda....php?fiche=235

[[0]Draki]

Citation :

Publié par Zangdar MortPartout

Du coup ce sont tes parents qui peuvent avoir une injonction.

Vérifie qu'ils ne sont pas couverts par une PJ, le travail en fourni parfois. C'est idéal pour ce genre de cas.

Une injonction de quoi ?

Ils ne risquent rien du tout

[Kerrad]

Non mais une injonction pour harcèlement. (par exemple)
btw le problème est plus ou moins résolu non ?

En dessous : c'est ce que je dis. C'est les parents qui obtienne une injonction. J'ai compris la phrase de Zangdar comme ça

[Vikchill]

Et elle serait basée sur quoi, alors que ce sont eux qui sont harcelés?

[Panzerjo MILKS]

Elle peut tenter de porter plante contre l'arbre.

[Tzioup]

Citation :

Publié par Panzerjo MILKS

Elle peut tenter de porter plante contre l'arbre.

Faut voir, avec toutes les ramifications de la loi en France, c'est bien possible que ça fonctionne comme un charme si la justice sort de son état végétatif. En tout cas, il y'a du bouleau, vu que le code est assez touffu. Si son action en justice aboutit, la voisine va pouvoir en récolter les fruits et se reposer sur ses lauriers. Mais comme beaucoup ici le disent, l'affaire est un peu bête, c'est une conne affaire.

[Nico Fritz]

Citation :

Publié par Tzioup

Faut voir, avec toutes les ramifications de la loi en France, c'est bien possible que ça fonctionne comme un charme si la justice sort de son état végétatif. En tout cas, il y'a du bouleau, vu que le code est assez touffu. Si son action en justice aboutit, la voisine va pouvoir en récolter les fruits et se reposer sur ses lauriers. Mais comme beaucoup ici le disent, l'affaire est un peu bête, c'est une conne affaire.

Pas mal

[Kerrad]

Citation :

Conne affaire : Conifère

T'as oublié celui-ci.



De rien Kam'

[Kam']

Ben dis donc heureusement que vous êtes là, c'était vraiment compliqué à relever.

[Longshot]

Peut être payer un expert qui attesterait du bon état de santé de l'arbre permettrait de couper court a toute action ?

[Fanfaron]

Vu les réponses ici, ça a l'air d'être un peu plié cette affaire.