Hausse TVA mobile - Faut-il en profiter ?

Vikchill · 29/12/2010, 16h44

Je suis un peu fatigué, je vois pas ce que ça change en faveur du client :s

Bjorn · 29/12/2010, 16h44

Citation :

Publié par BOooïïng!!

Je veux dire qu'ici l'augmentation est particulière, elle est motivé par une hausse de la TVA que les opérateurs ont choisis de répercuter sur les abonnements. Mais ce n'était pas une obligation, ça ne peut pas jouer en faveur du client ?

Si ca joue. Voila pourquoi tu peux résilier si t'as pris un abonnement il y a 6 mois.

Mais les nouvelles CGV prévoient une augmentation une telle augmentation, donc tu es prévenu, impossible de couper aux frais.

Linou · 29/12/2010, 16h57

Citation :

Publié par Bjorn

Mais les nouvelles CGV prévoient une augmentation une telle augmentation, donc tu es prévenu, impossible de couper aux frais.

Tu as pas lu les posts de Banbounet visiblement.
Parce que moi oui, et dans la foulée je me suis tapé les CGV et les grilles tarifaires qui ont été mises à jour ce dernier mois, et il n'y a aucune mention de la hausse qui arrive en janvier, et encore moins que cette augmentation planifiée empêchera les personnes de résilier.
D'une manière générale, aucune disposition n'est prévue concernant les hausses dûes à un changement de réglementation fiscale, ça tombe dans le cas des hausses du service, donc les 4 mois sont applicables, même pour les nouveaux abonnés.

Personnellement j'ai deux lignes chez BT et je n'ai reçu aucune info concernant cette hausse.

Vikchill · 29/12/2010, 17h06

Ça, par contre, j'ai cru simplement ce qui se disait, je me suis pas tapé les CGV. Ils ont pas non plus déjà appliqué les nouveaux tarifs dedans, ou fait mention d'une hausse de la TVA au premier trimestre 2011, rien?

A priori pour BT pas de news avant février, pour une hausse en mars: http://www.generation-nt.com/hausse-...e-1135981.html

**Anthodev** · 29/12/2010, 17h14

Citation :

Publié par Linou

je me suis tapé les CGV et les grilles tarifaires qui ont été mises à jour ce dernier mois, et il n'y a aucune mention de la hausse qui arrive en janvier, et encore moins que cette augmentation planifiée empêchera les personnes de résilier.

J'ai vérifié également les CGV de Bouygues et de SFR, aucune mention de la hausse de la TVA (ou d'une futur augmentation des prix des abonnements pour Janvier/Février).
Dans ce cas je ne vois pas ce qui nous empêcherai de prendre un abo et de le résilier le mois suivant.

De plus j'ai lu que d'après le texte de loi, on est normalement autorisé à résilier le contrat un mois avant son changement si on est notifié (et 4 mois après). Les opérateurs n'ont pas le droit de vous faire payer des frais de résiliation anticipé (et qu'ils vous remboursent ensuite) dans ce cas. Si ils vous le demandent, vous refusez car c'est contraire au code de la consommation (pour une fois qu'il y a un truc positif pour les consommateurs).

Intouch(ante) · 29/12/2010, 17h38

Citation :

Publié par Anthodev

De plus j'ai lu que d'après le texte de loi, on est normalement autorisé à résilier le contrat un mois avant son changement si on est notifié (et 4 mois après).

Link du texte de loi stp ?

**Anthodev** · 29/12/2010, 17h49

Je vais essayer de le retrouver mais je l'avais vu passer sur mon flux Twitter durant l'après-midi (provenant d'une source sérieuse).

Actarus78 · 29/12/2010, 19h01

Citation :

Publié par Dr. Intouch

Link du texte de loi stp ?

Je viens de recevoir une lettre de d'Orange qui me signifie l'augmentation de mon abonnement suite à l'augmentation de la TVA et il est précisé que je peux résilier sans frais 4 mois après l'application (soit février 2011). Je ne pense pas cette possibilité de résiliation soit propre à Orange.

Kirsh · 29/12/2010, 19h52

D'ailleurs est-ce que les gens qui sont chez BT ont reçut quelque chose ?

Depuis que j'y suis ( 3mois) j'ai jamais reçu un mail ou une lettre même pour ma facture donc je sais pas comment me procurer l'annonce d'augmentation.

A noter que mon forfait sera surement toucher vu que je suis en web/tv illimité donc... ( sur le téléphone)

**Fio'** · 29/12/2010, 19h53

Non, rien reçu.

Pourtant je viens de recevoir ma facture de bbox.

Chromosome-Y · 29/12/2010, 20h19

Vous avez tous tord, j'ai raison, car je suis une fille.

http://www.korben.info/baroin-et-sar...de-mobile.html

Un peu de pub au passage pour Korben.

iOuL · 29/12/2010, 20h19

Citation :

Publié par Linou

Personnellement j'ai deux lignes chez BT et je n'ai reçu aucune info concernant cette hausse.

Je n'ai reçu aucune info non plus.

K-Lagan · 29/12/2010, 20h34

Je viens de recevoir un courrier de SFR qui m'indique que pour calculer le nouveau montant de la TVA, il faut ajouter 6.26% au montant TTC mensuel de la facture.

Ca commence a chiffrer sérieusement suivant le type de forfait

Ar Men Du · 29/12/2010, 20h45

Citation :

Publié par Chromosome-Y

Vous avez tous tord, j'ai raison, car je suis une fille.

http://www.korben.info/baroin-et-sar...de-mobile.html

Un peu de pub au passage pour Korben.

Sympa les lettres toutes prêtes là

Etheon · 29/12/2010, 20h49

Bordel j'ai utilisé mes points pour reprendre un bb en décembre, c'est pris en compte comme signature des nouvelles cgu ?

Si oui je suis un peu dég.

Et en sachant que c'est un forfait tout en un idéo ça change qq chose (si jamais ils augmentent bien sur) ? Ou je peux pleurer encore 24 mois avec ma connexion moisie ?

Bjorn · 29/12/2010, 20h50

Mail recus de SFR a l'instant. Pour tous les nouveaux tarifs, c'est là :

http://assistance.sfr.fr/accueil/tar.../as-3221-71258

iOuL · 29/12/2010, 21h03

Pour Bouygues je ne sais pas si ça a été dit mais voilà ce qui a été modifié en date du 15 novembre 2010.

Citation :

Publié par contrat

Lorsqu’un prix est lié à une période d’engagement, nous ne modifierons pas ce prix sauf dans les cas suivants :
- décision législative ou règlementaire, par exemple une hausse de la TVA.

Etheon · 29/12/2010, 21h11

Pour cette clause je me demande pas si c'est abusif quand même, et certains sites pensent pareil, comme ici : http://www.begeek.fr/hausse-de-la-tv...resilier-28225

D'autant que je suis quand meme de bonne foi, que j'avais aucune idée de cette hausse, et que je suis client depuis 3 ans chez bouygue...

Manitras · 30/12/2010, 10h33

Bonjour,

j'ai fait des recherches, lu diverses fil de discussion et je n'ai pas trouvé de réponse, je voulais savoir si en résiliant mon abonnement quadru play (tv-net-téléphone fixe et mobile) chez orange; et en souscrivant un autre forfait chez Orange ou autres (je verrais ça plus tard), est ce que c'est compté comme un nouvel engagement donc, est-ce que mon futur mobile bénéficiera d'un prix plus attractif ? (J'ai un doute là dessus, car c'est pas comme si mon engagement était terminé et que j'avais libre choix de souscrire un nouvel engagement ou de continuer avec mon forfaits)

Merci

Edit : Pour en dessous :

Ma question est dans le même style que la tienne, reste à savoir si c'est faisable et puis faut voir quand sort le prochain Iphone car il y a un délai de 4 mois à respecter pour résilier si j'ai bien compris donc si l'Iphone next gen' sort en juin/juillet tu risques de te retrouver sans forfait durant 1-2mois

Enthy · 30/12/2010, 11h05

Tiens, je suis propriétaire d'un iphone 4 depuis début novembre avec un forfait chez Orange (Origami 2h), engagement pour 24 mois.

Si je comprends bien, je peux aller chez Orange demander la résiliation de mon contrat 24 mois. Mais est-ce que je peux demander dans la foulée un nouveau contrat à Orange (genre engagement sur 12 mois sur le même forfait ?) ? L'idée étant d'être délié rapidement de mon contrat au bout de 12 mois, puis d'acquérir le prochain Iphone à un prix minime lorsqu'il sortira. Faisable, selon vous ?

Airmed / Ildefonse · 30/12/2010, 11h12

Sur le meme forfait, je doute que cela passe

Enthy · 30/12/2010, 11h16

Bah, en même temps, s'ils veulent pas, je me casse... Ils n'ont donc pas vraiment le choix, non ?

@ Le Mis en Trope : L'idée est de conserver l'Iphone 4 pendant un an, jusqu'à la fin du nouvel engagement (si je résilie et me réengage en janvier 2011, je changerai en janvier 2012 pour le nouveau Iphone ou un autre).
En fait, il y a deux questions :
- est-ce qu'on peut résilier et se réengager sur un même forfait pour une durée moindre ?
- est-ce qu'on peut résilier son engagement alpha pour prendre un engagement bêta chez le même opérateur ?
Après y a la question des points pour minimiser le coût du prochain smartphone, mais c'est autre chose.

Airmed / Ildefonse · 30/12/2010, 11h20

La question, c'est pas que orange refuse, mais que derriere il te demande de rembourser le prix du portable.

Ventilo · 30/12/2010, 11h22

Citation :

Publié par Etheon

Pour cette clause je me demande pas si c'est abusif quand même, et certains sites pensent pareil, comme ici : http://www.begeek.fr/hausse-de-la-tv...resilier-28225

D'autant que je suis quand meme de bonne foi, que j'avais aucune idée de cette hausse, et que je suis client depuis 3 ans chez bouygue...

Le problème c'est que se sera à toi de soulever le caractère abusif de cette clause, donc à toi d'engager une procédure. Motivé ?

Bjorn · 30/12/2010, 11h23

Déjà tu ne conserveras pas ton numéro.
Et puis, il est fort probable qu'ils refusent en effet... Quel est l'interet, en plus, si c'est pour te réengager 12 mois ? Si tu le fais en février / mars, tu vas gagner au max 8 mois... Et 8 mois avant la fin d'un engagement 24 mois, les opérateurs sont assez souvent prêts a te faire un geste pour te redonner un portable pas trop cher...

Vikchill Alpha & Oméga	Je suis un peu fatigué, je vois pas ce que ça change en faveur du client :s
29/12/2010, 16h44

Vikchill Alpha & Oméga	Ça, par contre, j'ai cru simplement ce qui se disait, je me suis pas tapé les CGV. Ils ont pas non plus déjà appliqué les nouveaux tarifs dedans, ou fait mention d'une hausse de la TVA au premier trimestre 2011, rien? A priori pour BT pas de news avant février, pour une hausse en mars: http://www.generation-nt.com/hausse-...e-1135981.html
29/12/2010, 17h06

Intouch(ante) Alpha & Oméga	Citation : Publié par Anthodev De plus j'ai lu que d'après le texte de loi, on est normalement autorisé à résilier le contrat un mois avant son changement si on est notifié (et 4 mois après). Link du texte de loi stp ?
29/12/2010, 17h38

Anthodev Alpha & Oméga	Je vais essayer de le retrouver mais je l'avais vu passer sur mon flux Twitter durant l'après-midi (provenant d'une source sérieuse).
29/12/2010, 17h49

Actarus78 Alpha & Oméga	Citation : Publié par Dr. Intouch Link du texte de loi stp ? Je viens de recevoir une lettre de d'Orange qui me signifie l'augmentation de mon abonnement suite à l'augmentation de la TVA et il est précisé que je peux résilier sans frais 4 mois après l'application (soit février 2011). Je ne pense pas cette possibilité de résiliation soit propre à Orange.
29/12/2010, 19h01

Kirsh Alpha & Oméga	D'ailleurs est-ce que les gens qui sont chez BT ont reçut quelque chose ? Depuis que j'y suis ( 3mois) j'ai jamais reçu un mail ou une lettre même pour ma facture donc je sais pas comment me procurer l'annonce d'augmentation. A noter que mon forfait sera surement toucher vu que je suis en web/tv illimité donc... ( sur le téléphone)
29/12/2010, 19h52

Fio' Alpha & Oméga	Non, rien reçu. Pourtant je viens de recevoir ma facture de bbox.
29/12/2010, 19h53

Chromosome-Y Reine	Vous avez tous tord, j'ai raison, car je suis une fille. http://www.korben.info/baroin-et-sar...de-mobile.html Un peu de pub au passage pour Korben.
29/12/2010, 20h19

iOuL Alpha & Oméga	Citation : Publié par Linou Personnellement j'ai deux lignes chez BT et je n'ai reçu aucune info concernant cette hausse. Je n'ai reçu aucune info non plus.
29/12/2010, 20h19

K-Lagan Alpha & Oméga	Je viens de recevoir un courrier de SFR qui m'indique que pour calculer le nouveau montant de la TVA, il faut ajouter 6.26% au montant TTC mensuel de la facture. Ca commence a chiffrer sérieusement suivant le type de forfait
29/12/2010, 20h34

Ar Men Du Alpha & Oméga	Citation : Publié par Chromosome-Y Vous avez tous tord, j'ai raison, car je suis une fille. http://www.korben.info/baroin-et-sar...de-mobile.html Un peu de pub au passage pour Korben. Sympa les lettres toutes prêtes là
29/12/2010, 20h45

Etheon Alpha & Oméga	Bordel j'ai utilisé mes points pour reprendre un bb en décembre, c'est pris en compte comme signature des nouvelles cgu ? Si oui je suis un peu dég. Et en sachant que c'est un forfait tout en un idéo ça change qq chose (si jamais ils augmentent bien sur) ? Ou je peux pleurer encore 24 mois avec ma connexion moisie ?
29/12/2010, 20h49

Bjorn Alpha & Oméga	Mail recus de SFR a l'instant. Pour tous les nouveaux tarifs, c'est là : http://assistance.sfr.fr/accueil/tar.../as-3221-71258
29/12/2010, 20h50

iOuL Alpha & Oméga	Pour Bouygues je ne sais pas si ça a été dit mais voilà ce qui a été modifié en date du 15 novembre 2010. Citation : Publié par contrat Lorsqu’un prix est lié à une période d’engagement, nous ne modifierons pas ce prix sauf dans les cas suivants : - décision législative ou règlementaire, par exemple une hausse de la TVA.
29/12/2010, 21h03

Etheon Alpha & Oméga	Pour cette clause je me demande pas si c'est abusif quand même, et certains sites pensent pareil, comme ici : http://www.begeek.fr/hausse-de-la-tv...resilier-28225 D'autant que je suis quand meme de bonne foi, que j'avais aucune idée de cette hausse, et que je suis client depuis 3 ans chez bouygue...
29/12/2010, 21h11

Airmed / Ildefonse Alpha & Oméga	Sur le meme forfait, je doute que cela passe
30/12/2010, 11h12

Airmed / Ildefonse Alpha & Oméga	La question, c'est pas que orange refuse, mais que derriere il te demande de rembourser le prix du portable.
30/12/2010, 11h20

Bjorn Alpha & Oméga	Déjà tu ne conserveras pas ton numéro. Et puis, il est fort probable qu'ils refusent en effet... Quel est l'interet, en plus, si c'est pour te réengager 12 mois ? Si tu le fais en février / mars, tu vas gagner au max 8 mois... Et 8 mois avant la fin d'un engagement 24 mois, les opérateurs sont assez souvent prêts a te faire un geste pour te redonner un portable pas trop cher...
30/12/2010, 11h23

Hausse TVA mobile - Faut-il en profiter ?

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