Directrice d'école qui oblige un professeur de transporter des élèves dans son véhicule privé

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Salut,

Désolé pour le titre à rallonge, mais je savais pas comment le présenter autrement...

Ce matin, une sortie scolaire était prévue dans l'école primaire ou ma femme est institutrice, sortie prévue depuis des mois...

Seulement, la personne au bureau qui organise ca (et d'autres choses), a de nouveau démontré son incompétence (c'est pas la première fois qu'elle fait de la merde dans l'organisation de plein de trucs au sein de l'école). Car elle n'a même pas été foutue de s'assurer qu'il y avait bien assez de place dans le bus de l'école...

Donc ce matin, gros drama, au moment du départ, la directrice se rend compte qu'il n'y a pas assez de place dans le bus...

Elle s'énerve et impose à ma femme et à une autre instit' de prendre 3 enfants dans leur voiture privée, pour les transporter pour cette sortie scolaire.

Ma femme lui demande alors comment ca se passe niveau assurance, en cas d'accident/incident sur le trajet (on parle tout de même d'un trajet de 120 km aller/retour). La elle est incapable de lui répondre et ne veut pas prendre les renseignements vu le timing serré... Du coup ma femme a refusé de le faire.

Evidemment c'est parti en couille, la directrice est furieuse et ca risque de se terminer en convocation dans le bureau dés demain...

J'ai cherché rapidement des infos sur la légalité et les obligations à respecter si c'est faisable pour cela, mais je n'ai rien trouvé de vraiment précis.

Vous avez des infos/pistes à me partager, et qui pourrait apporter de l'eau à mon moulin?

Merci d'avance
L'usage professionnel du véhicule - CapConcours - CC (cap-concours.fr)


Citation :
L'usage professionnel du véhicule


Enseignant, membre d'une association, vous êtes amené à transporter des enfants dans votre voiture.
Quelles précautions devez-vous prendre, quelles sont vos obligations, comment êtes-vous assuré ?
Transport d'enfants, mode d'emploi.

En tant qu'enseignant
Vous enseignez en milieu rural. L'accès aux équipements sportifs nécessite un déplacement et la société de transports en commun que vous sollicitez habituellement ne peut l'effectuer. Pouvez-vous utiliser votre propre voiture ou celle de votre établissement ?
Des possibilités limitées
Le déplacement des élèves dans la voiture d'un enseignant est en principe interdit. Toutefois, la note de service du 5 mars 1986 n° 86-101 du ministère de l'Éducation nationale atténue la portée de cette interdiction pour les enseignants des écoles primaires et des collèges. Vous êtes ainsi autorisé exceptionnellement, en cas d'absence ou de refus d'un transporteur professionnel, à véhiculer les enfants dont vous avez la charge dans votre voiture ou celle d'une autre personne privée pour « tous les types d'activités scolaires obligatoires ». Précisément, il s'agit de toutes les activités s'inscrivant dans le cadre des programmes officiels d'enseignement comme, par exemple, les cours d'éducation physique ou les sorties d'observation pratiquées en sciences naturelles. La même possibilité d'usage d'un véhicule personnel est ouverte pour « certaines activités périscolaires assimilées aux activités scolaires obligatoires » c'est-à-dire celles qui, pour l'enseignant, constituent le prolongement de leurs activités.
Concrètement, vous pouvez transporter vos élèves dans votre voiture dans le cadre des associations sportives affiliées à l'USEP(1) et à l'UNSS(2), ainsi que des coopératives affiliées à l'OCCE(3) et des foyers socio-éducatifs.
Des obligations à respecter
Avant de prendre la route, vous devrez satisfaire à plusieurs exigences :
  • obtenir du recteur ou de l'inspecteur d'académie une autorisation de transport. Valable pour un déplacement unique ou, au contraire, étendue à l'année scolaire entière, elle vous permet d'utiliser votre voiture à l'intérieur du département d'implantation de votre établissement, exceptionnellement, dans un ou deux départements limitrophes ;
  • accompagner chaque demande d'autorisation d'un certificat de passage du véhicule au contrôle technique(4) ;
  • informer, bien sûr, les parents de vos élèves avant chaque transport ;
  • au-delà de quatre élèves transportés, prévoir la surveillance assurée par un autre enseignant ;
  • s'assurer.
Pour ce qui est de l'assurance, tout est simple avec la MAIF. Aucune formalité n'est nécessaire : sans déclaration préalable, ni supplément de cotisation à acquitter, votre contrat Vam vous garantit, ainsi que vos jeunes passagers, au-delà des obligations légales. Vous bénéficiez, en outre, avec vos élèves, des prestations d'assistance d'IMA.
Toutefois, si la voiture est assurée auprès d'une autre société, vous devez vérifier que vous êtes bien assuré, c'est-à-dire que votre contrat autorise cet usage du véhicule et comporte :
  • une garantie de la responsabilité personnelle du conducteur et du propriétaire du véhicule, ainsi que de la responsabilité de l'État à l'égard des tiers et des personnes transportées ;
  • une garantie « défense ».
Les dommages que vous pourriez causer à vos passagers ou à d'autres personnes au cours du trajet seront ainsi indemnisés.
J'aurais tendance à dire qu'elle a bien fait de refuser.
Elle a bien fait de refuser, si il lui était arrivé quoi que ce soit c'est elle qui aurait été dans la merde jusqu'au cou.

https://www.autonome-solidarite.fr/a...eleve-voiture/

Pour la loi c'est là
https://www.legifrance.gouv.fr/downl.../cir_1551/CIRC
Voir paragraphe II-8 en page 11 pour le transport dans un véhicule personnel.

modifié par une circulaire de 2013
https://www.education.gouv.fr/bo/13/...NE1316483C.htm

Citation :

I.3 Modification du point II.8.2 « Utilisation des véhicules personnels des enseignants et des membres de certaines associations »

1) Dans l'intitulé les mots « et des membres de certaines associations » sont supprimés ;
2) Les dispositions du point II.8.2 sont remplacées par les dispositions suivantes :
« Un enseignant en service ne peut transporter dans un véhicule personnel des élèves d'une école élémentaire qu'à titre exceptionnel, après autorisation du directeur académique agissant sur délégation du recteur d'académie, lorsque l'intérêt du service le justifie et uniquement dans le cadre des activités scolaires obligatoires. Il s'agit d'une mesure supplétive qui n'est utilisée qu'en dernier recours, c'est-à-dire en cas d'absence momentanée d'un transporteur professionnel ou de refus de celui-ci. En effet, un tel transport incombe normalement à cette profession, soumise à des contrôles de sécurité fréquents et tenue à une obligation de résultat. Cette mesure ne s'applique en aucun cas aux élèves des écoles maternelles. »

Ca aurait pu être possible mais pas à la dernière minute parce qu'il aurait fallu :
1- demander une autorisation au recteur d'académie
2- une assurance particulière
3- vérifier les documents de ta femme (permis, CT, etc)
4- informer les parents

Et encore, dans le cas précis, je doute que ce soit une sortie scolaire obligatoire donc peut-être tout simplement totalement interdit d'utiliser des véhicules perso, ni qu'on puisse utiliser cette option parce que le responsable s'est planté sur la capacité du car.
Merci,

Avec ca, j'ai déjà un petit dossier à remettre à ma femme si ca chauffe pour ses fesses

Alors, concrètement, elle n'a pas vraiment peur de cette éventuelle réunion avec la directrice, elle est une des plus ancienne enseignante en place dans l'école, et est même attitrée pour la remplacer quand elle s'absente. Et elle est pas du genre à se laisser faire.

Mais c'est surtout pour pouvoir la reclaquer avec des arguments officiels le cas échéant, car entre la personne au bureau qui fait nawak, la directrice qui se repose entièrement sur cette dernière, et qui pète sa coche dés que ca part en couille, au point d'imposer des décisions débiles (pour ne pas dire illégales), elle commence à en avoir un peu plein le cul

Dernière modification par Kubieeq ; 05/06/2023 à 12h06.
Il est surprenant qu'une directrice prenne de tels risques aujourd'hui.

Il y a 35 ans environ, mes parents ont littéralement détruit une sortie avec l'école, mon père ayant fait le tour du car et averti d'une usure importante des pneumatiques. Le chauffeur et sa boîte avaient contesté mais mon père étant professionnel du pneu, la directrice avait préféré ne prendre aucun risque.

Ma belle mère était directrice d'école maternelle il y a encore 20.ans et évitait les sorties tant les responsabilités étaient déjà importantes et les règles exigeantes.

Il me semble qu'au moindre inconvénient, la norme est d'annuler la sortie.

Lire ton témoignage aujourd'hui, je trouve ça sidérant.

Imo, cette directrice est incompétente.

@Aloïsius ou @toutouyoutou pourraient nous en dire plus, peut-être.
Citation :
Publié par N° 266 313
Il est surprenant qu'une directrice prenne de tels risques aujourd'hui.

Il y a 35 ans environ, mes parents ont littéralement détruit une sortie avec l'école, mon père ayant fait le tour du car et averti d'une usure importante des pneumatiques. Le chauffeur et sa boîte avaient contesté mais mon père étant professionnel du pneu, la directrice avait préféré ne prendre aucun risque.

Ma belle mère était directrice d'école maternelle il y a encore 20.ans et évitait les sorties tant les responsabilités étaient déjà importantes et les règles exigeantes.

Il me semble qu'au moindre inconvénient, la norme est d'annuler la sortie.

Lire ton témoignage aujourd'hui, je trouve ça sidérant.

Imo, cette directrice est incompétente.

@Aloïsius ou @toutouyoutou pourraient nous en dire plus, peut-être.
Je me suis auto-modéré sur une partie de mon dernier message, car bon, on sait jamais qui pourrait lire mes écrits (et le monde est petit).

Mais oui, la directrice en question, à défaut d'être vraiment incompétente, a le gros défaut de trop s'appuyer sur des subordonnés qui eux le sont totalement (surtout celle qui gère ce genre d'organisation interne à l'école), puis elle tombe des nues devant le fait accompli, et dans ce cas, elle monte vite dans les tours et perd complètement ses moyens/capacités à réagir logiquement.

Son principal souci, est d'avoir bien trop "copiné" et d'avoir mis à des postes importants des personnes qui n'en fichent pas une, et qui en plus font conneries sur conneries... Et qui sont "invirables" car en place depuis longtemps/protégés par elle.

Sinon, elle est pas méchante, et pour la partie "éducation" elle est très compétente, mais pour le reste, c'est vraiment pas top en effet.
Citation :
Publié par Kubieeq
Je me suis auto-modéré sur une partie de mon dernier message, car bon, on sait jamais qui pourrait lire mes écrits (et le monde est petit).

Mais oui, la directrice en question, à défaut d'être vraiment incompétente, a le gros défaut de trop s'appuyer sur des subordonnés qui eux le sont totalement (surtout celle qui gère ce genre d'organisation interne à l'école), puis elle tombe des nues devant le fait accompli, et dans ce cas, elle monte vite dans les tours et perd complètement ses moyens/capacités à réagir logiquement.

Son principal souci, est d'avoir bien trop "copiné" et d'avoir mis à des postes importants des personnes qui n'en fichent pas une, et qui en plus font conneries sur conneries... Et qui sont "invirables" car en place depuis longtemps/protégés par elle.

Sinon, elle est pas méchante, et pour la partie "éducation" elle est très compétente, mais pour le reste, c'est vraiment pas top en effet.
C'est en élémentaire / primaire, ou college / Lycée ?
Parce que des directeurs incompétents ca existent bien (autant que des adjoints ^^), mais par contre, vu qu'un directeur n'est pas supérieur hierarchique, et n'a aucune autorité sur qui participent aux mouvements ni sur la répartition sélection, je vois mal comment elle aurait pu mettre qui que ce soit, sur n'importe quel poste
C'est élémentaire/primaire, et de la fonction publique (pas école privée).

Et je sais de source sure (moi lol), que si, il y a moyen de bidouiller pour placer qui on veut tant que c'est pas pour une place d'enseignant, mais pour tous les posts autre (secrétariat, cuisine, personnel d'entretient, etc...) la direction de l'école peut choisir/imposer une personne.

Me demandez pas les détails, mais en gros, sauf pour une mutation (là ils peuvent pas choisir/refuser), quand c'est juste un remplacement ou un post en +, la direction gère tout simplement par une offre d'emploi. Donc suffit qu'ils ne publient pas l'offre, et qu'ils filent la place à une connaissance (pour peu qu'elle ait le diplôme/qualification requis bien entendu).

A l'époque, la même école m'avait proposé de m'engager comme personnel de cuisine, bah c'était comme ca que ca se serait fait (j'ai finalement trouvé un autre emploi), la directrice attendait mi aout pour avoir la validation du recrutement venant du truc d'enseignement de la région, elle ne ferait pas de recherche et me prendrait directement. Puis elle aurait déclare qu'elle m'a engagé de nouveau à la région, ils vérifient juste si j'ai bien les qualifications requises, et le contrat est validé.

EDIT : Misère, en me relisant je viens de me rendre compte que j'ai (encore) oublié de préciser que ca se passait en Belgique....

Ca change rien pour le rêglement sur le transport des élèves (j'ai vérifié, c'est pareil chez nous), par contre ca change peut-être la donne au niveau du recrutement "libre" pour un post non-enseignant.

Dernière modification par Kubieeq ; 05/06/2023 à 14h55.
Citation :
Publié par Kubieeq

EDIT : Misère, en me relisant je viens de me rendre compte que j'ai (encore) oublié de préciser que ca se passait en Belgique....

Ca change rien pour le rêglement sur le transport des élèves (j'ai vérifié, c'est pareil chez nous), par contre ca change peut-être la donne au niveau du recrutement "libre" pour un post non-enseignant.
Je pense que Belgique ou France ne change pas grand chose.
Si jamais, vous pouvez appeler l'assurance de ta femme pour vérifier.
Citation :
Publié par Kubieeq
Merci,

Avec ca, j'ai déjà un petit dossier à remettre à ma femme si ca chauffe pour ses fesses

Alors, concrètement, elle n'a pas vraiment peur de cette éventuelle réunion avec la directrice, elle est une des plus ancienne enseignante en place dans l'école, et est même attitrée pour la remplacer quand elle s'absente. Et elle est pas du genre à se laisser faire.

Mais c'est surtout pour pouvoir la reclaquer avec des arguments officiels le cas échéant, car entre la personne au bureau qui fait nawak, la directrice qui se repose entièrement sur cette dernière, et qui pète sa coche dés que ca part en couille, au point d'imposer des décisions débiles (pour ne pas dire illégales), elle commence à en avoir un peu plein le cul
C'est le genre de demande pour lesquelles je demanderais un ecrit, ou de maniere pro-active, envoye un mail a la directrice pour resume l'evenement/incident de maniere factuelle. bref garder une trace ecrite de la situation (bus trop petit), de la demande (faire voyager les enfants dans un vehicule personnel), du refus (sans preciser les raisons) et l'eventuelle convocation.
Tu peux lui rappeler que tu souhaiterais des clarification sur quand/comment/dans quel contexte tu es suppose utiliser ton vehicule personnel et sous quelles conditions (remboursement des frais kilometriques,pas seulement le plein mais l'usure egalement, l'assurance etc...).
Charge a la directrice de te definir la marche a suivre pour utiliser ton vehicule perso.
Je trouvais bizarre que dans la fonction publique, une directrice d'école puisse convoquer dans son bureau un professeur des écoles; dans la mesure où le supérieur hiérarchique d'un professeur des écoles est l'inspecteur d'académie.

Ça fait bientôt 20 ans que je suis sur JoL, et ce qui change pas c'est que les belges prennent au moins 3 messages avant de préciser que leur histoire se passe en Belgique.
Citation :
Publié par Belzebuk
Du coup la sortie a été annulée ?
Comme je l'ai dit, non, vu que deux autres collègues ont accepté de conduire les enfants...

Par contre, au retour à 16h00, la directrice était toujours présente, mais elle marchait en regardant le sol, et silence radio. Elle a du se rendre compte de sa connerie une fois qu'elle s'est calmée.

Citation :
Publié par Attel Malagate
Je trouvais bizarre que dans la fonction publique, une directrice d'école puisse convoquer dans son bureau un professeur des écoles; dans la mesure où le supérieur hiérarchique d'un professeur des écoles est l'inspecteur d'académie.
En Belgique, la directrice de l'école peut faire tout de même un rapport, qui donc peut nécessiter une entrevue entre 4 yeux avant d'être pondu.

Alors oui, c'est l'inspecteur qui a le pouvoir de décision finale, mais dans les faits, la directrice peut très salement te descendre avec ce dit rapport.

Dernière modification par Kubieeq ; 10/06/2023 à 08h27. Motif: Auto-fusion
Citation :
Publié par N° 266 313
Pas trop, non, le primaire c'est pas mon truc.
Les sorties non plus au final.

1) L'administration en veut toujours plus, parce que ce genre de projet est bon pour sa notation. MAIS faut pas que ça coûte cher.
2) Les parents en veulent toujours plus, MAIS faut pas que ça coûte cher ET faut pas que ce soit pendant les cours ET faut pas que ce soit pendant les vacances.
3) Les autocaristes font logiquement monter les prix MAIS le service offert est souvent nul. Le car qui donne rdv à la classe dans un quartier craignos de Londres (avec tabassage à la clé par la faune locale pour les profs), le car qui n'a pas de chauffeur parce que le patron a surbooké, le car qui tombe en panne, le car qui a besoin de 4 heures pour faire 200 bornes...
4) Les élèves adorent les sorties, MAIS faut pas trop leur faire confiance. J'en ai qui ont failli terminer au poste et qui n'y ont échapper que parce qu'ils courraient plus que les profs. D'autres (pas vécu perso, c'est arrivé à une collègue) ont eu la bonne idée de brancher des mafieux italiens, qui sont venus en groupe chercher les filles dans leur auberge le soir.
5) Les profs motivés aiment faire ce genre de truc, MAIS certains sont complètement irresponsables. Non Robert, ce n'est pas une bonne idée que de laisser des 3e descendre dans l'arène "pour voir" parce qu'une génisse de 400 kg, même avec des cornes toutes douces, elle fera voler tes élèves sur 6 mètres.

Par exemple, près de chez moi, il y a un beau château, une belle promenade, et j'ai un dossier sympa sur son histoire etc. Sauf que...
maxresdefault-960x640.jpg
Alors c'est pas impossible à organiser, clairement. Mais j'ai parfois de tels abrutis dans mes classes que ça me semble toujours tendu. Plus les 40% qui seront mortes après avoir marché 200 mètres sur un sentier en pente "ah monsieur c'est trop dur, fait trop chaud, c'est trop loin, je suis trop fatiguée...".
Citation :
Publié par Aloïsius
Pas trop, non, le primaire c'est pas mon truc.
Les sorties non plus au final.

1) L'administration en veut toujours plus, parce que ce genre de projet est bon pour sa notation. MAIS faut pas que ça coûte cher.
2) Les parents en veulent toujours plus, MAIS faut pas que ça coûte cher ET faut pas que ce soit pendant les cours ET faut pas que ce soit pendant les vacances.
3) Les autocaristes font logiquement monter les prix MAIS le service offert est souvent nul. Le car qui donne rdv à la classe dans un quartier craignos de Londres (avec tabassage à la clé par la faune locale pour les profs), le car qui n'a pas de chauffeur parce que le patron a surbooké, le car qui tombe en panne, le car qui a besoin de 4 heures pour faire 200 bornes...
4) Les élèves adorent les sorties, MAIS faut pas trop leur faire confiance. J'en ai qui ont failli terminer au poste et qui n'y ont échapper que parce qu'ils courraient plus que les profs. D'autres (pas vécu perso, c'est arrivé à une collègue) ont eu la bonne idée de brancher des mafieux italiens, qui sont venus en groupe chercher les filles dans leur auberge le soir.
5) Les profs motivés aiment faire ce genre de truc, MAIS certains sont complètement irresponsables. Non Robert, ce n'est pas une bonne idée que de laisser des 3e descendre dans l'arène "pour voir" parce qu'une génisse de 400 kg, même avec des cornes toutes douces, elle fera voler tes élèves sur 6 mètres.

Par exemple, près de chez moi, il y a un beau château, une belle promenade, et j'ai un dossier sympa sur son histoire etc. Sauf que...
maxresdefault-960x640.jpg
Alors c'est pas impossible à organiser, clairement. Mais j'ai parfois de tels abrutis dans mes classes que ça me semble toujours tendu. Plus les 40% qui seront mortes après avoir marché 200 mètres sur un sentier en pente "ah monsieur c'est trop dur, fait trop chaud, c'est trop loin, je suis trop fatiguée...".
Mdr en fait la solution c'est de leur coller des Apple Vision Pro sur la tronche pour visiter depuis ta salle de classe.

Juste un peu de budget et c'est bon.
Citation :
Publié par N° 266 313
Mdr en fait la solution c'est de leur coller des Apple Vision Pro sur la tronche pour visiter depuis ta salle de classe.

Juste un peu de budget et c'est bon.
Cela va bientôt arriver.
Dans mon université, le service en charge de la rénovation d'une partie de nos salles de classe nous a fait passer un questionnaire pour connaître nos "besoins", et parmi les questions, il était demandé si on était intéressé pour avoir des salles de classe équipées de casques VR.
Ma fille a fait plein de sorties cette année avec se maîtresse. Perso j'ai trouvé ça très bien sur le principe, par contre elle est en maternelle. J'avoue que j'y serai peut-être moins favorable le jour où ça leur fera louper des classes de maths ou d'Anglais (sauf si c'est un voyage linguistique, là oui ou un truc vraiment en rapport avec le programme, genre Palais de la découverte, Cité des sciences...). Si c'est pour voir un spectacle de danse ou un château, là imo, c'est pas le rôle de l'école en tout cas à partir de la primaire).

Le truc, c'est que forcément la maîtresse était tout le temps en train de chercher des adultes accompagnants, et c'est pas évident.

Perso, je l'ai fait 2 fois cette année, clairement par pure solidarité et pour pas que ça tombe toujours sur les mêmes.
Mais j'ai absolument détesté. J'avais mon groupe de 5 à surveiller, sauf que les gamins ne sont pas du tout obéissant. Comment je suis censé les surveiller s'ils ne veulent pas rester à côté de moi et se barrent dans des directions différentes ? Je peux les engueuler mais pas trop, je peux pas les faire pleurer, c'est pas mes gamins. Bref, j'ai trouvé ça atroce. Certains gamins de 6 ans me rappellent mon dernier de 2 ans, incapables d'écouter ce qu'on leur dit.

Et puis en plus faut prendre un jour de congé pour ça. Et c'est là aussi qu'on comprend pourquoi il y a autant de mères voilées comme accompagnantes : elles sont plus souvent mères au foyer que les autres parents, et les autres parents ont pas tellement envie de poser des jours pour faire cette corvée. Donc soit on les accepte ce qui peut être compris comme une entorse à la laïcité, soit les enfants vont forcément faire moins de sorties.
Ca va pas faire avancer Kubieeq, mais vu que ça parle de voyages scolaires. Cette année dans le collège de mon fils il y avait voyage linguistique en Allemagne. Tout s'est à peu près bien passé jusqu'à ce que les enseignants accompagnants oublient de faire l'appel en embarquant dans le train du retour. Au bout de quelques minutes, des élèves sont venus les voir pour leur dire qu'ils recevaient des messages d'autres élèves qui étaient encore à la gare. Ils en avaient laissé 3 sur le quai.

Du coup les 3 en question sont restés au poste de police le temps que les profs fassent Berlin-Montpellier-Berlin pour revenir les chercher après avoir déposé les autres. Je vous explique pas la gueule des parents.

Et au cas où, vu que ça parle de Montpellier et de collège, je préfère clarifier qu'Aloïsius n'y est à-priori pour rien.
Citation :
Publié par Kubieeq
Misère, en me relisant je viens de me rendre compte que j'ai (encore) oublié de préciser que ca se passait en Belgique....

Ca change rien pour le rêglement sur le transport des élèves (j'ai vérifié, c'est pareil chez nous), par contre ca change peut-être la donne au niveau du recrutement "libre" pour un post non-enseignant.
En fait, c'est le seul truc à vérifier.
En France, le directeur d'école n’est pas le supérieur hiérarchique des professeurs des écoles.
Donc s'il est pas content, bah tant pis pour lui. Tout le monde s'en cogne.

Mais d'après ce que tu dis, en Belgique ce serait juste une question de convocation et d'un rapport.
Bah franchement, je serais ta femme, je serais plutôt tranquille...
Kubieeq oublie à chaque fois de le préciser mais si, le fait que ça se passe en Belgique a une importance folle dès lors qu'on touche au juridique. Puisque par définition c'est pas le même pays donc pas le même droit applicable.

Du coup, j'aurai tendance à penser que ta femme a bien fait de refuser, et si la directrice d'école est son supérieur hiérarchique et décide d'une sanction il sera alors opportun de se rapprocher des syndicats pour voir si c'est légitime ou non, et le cas échéant de contester la sanction devant les autorités compétentes.

Pour le reste, bah moi je vais pas pouvoir aller beaucoup plus loin ne connaissant rien au droit belge (qui d'ailleurs sur l'éducation est une compétence des régions de mémoire ? Donc en plus ça risque d'être différent en fonction de si tu es en Wallonie, à Bruxelles ou en Flandres).

Bref, si ça doit escalader, allez voir les syndicats, ils seront beaucoup plus à même de vous aidez que JOL qui te répond avec du droit français et du "roh, ça doit être pareil, la Belgique c'est pas un vrai pays hein"...
Merci, mais comme je le pensais, au final la directrice est redescendue de son grand cheval, et rase les murs par rapport à ma compagne depuis

Bon, par contre, dans les faits elle a tout de même "forcé" 2 instits à se taper 120 bornes avec 4 gosses dans leur voiture... ce qui reste interdit (sauf pour une urgence, et en respectant la procédure). Du coup ma compagne va tout de même le lui rappeller à l'occasion...

Bref, merci pour vos idées et soutiens.

Et je précise que grosso-modo, au niveau des trucs à respecter niveau enseignement, c'est assez similaire entre nos deux pays, du moins en primaires. Ce sont surtout les noms et l'organisation qui changent, mais pour le reste c'est kif-kif pour une grosse majorité des lois.

Et oui, en Belgique, on a encore la complication que selon ou l'on vit, il peut y avoir 3 sons de cloche différents, voir 4 (les 3 régions + le fédéral)... mais c'est comme en Suisse, on finit par s'y habituer

Pour éviter tout oubli à l'avenir, je vais changer mon pseudo en "Kubieeq le Belge", avec un drapeau Belge comme avatar
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