[Solange Satanna]

Salut,

J'ai fait qques recherches mais rien trouver de concluant sur les forums, sur un cas de figure précis, et la seule loi que j'ai trouvé est obscure et remplie pas tout a fait mon cas :

https://www.legifrance.gouv.fr/affic...echCodeArticle

Travaillant dans une boutique en flux tendu de personnel, mon collègue se fait porter pâle (on est que 2 + le chef). Ayant une journée de repos dans la semaine, mon chef me dis :

- "Tu viens bosser demain pour remplacer, tu seras ni payer et tu récupéreras rien du tout. Tu as pas le choix sinon je vais te mettre la misère jusqu'a ce que tu craques"

Ma question est :

- Puis je me servir d'un enregistreur dissimulé sur moi sans en avoir averti mon chef ? Dans l'article de loi que j'ai trouvé ça rentre pas dans "l'intimité". Fin c'est ce que je penses. Sinon quel est le process suivant si c'est légal ? Contacter un avocat ? Ou autre ?

- Ou, si c'est illégal, dans ce cas de figure, quel sont mes recours légaux ?

J'ai toujours trouvé ce cas de figure (que j'ai subis il y'a des années) comme assez ambigu. D'un côté on a la loi, et de l'autre on a la relation hiérarchie/subordonnée avec certains qui poussent un peu le bouchon (dans un sens comme dans l'autre).

Je précise qu'il n'y a aucun témoin et que ça c'était fait sur 2 mois (donc 8 jours de remplacement). On peut me qualifier de "bonne poire" ou "naïve" ou autre mais a cette époque j'avais pas envie, ni financièrement, ni moralement de me prendre une veste.

ça m'est revenu en tête car maintenant y'a tout un tas de caméra miniature, etc mais quand je creuse pour leur utilisation sur un lieu de travail c'est le flou total. Enfin pour ma part.

Même cas de figure ou on te demande de pas respecter pas tout a fait un protocole et que ton chef viendrai a te dire : t'inquiète si ca va pas je te couvre. Ce que je trouve vachement naïf pour le coup si on le fait car si ca va, bha ca va, mais si ca tourne mal le dit chef va rien couvrir du tout et plutot dire : mais pourquoi tu as pas respecter le protocole.

J'ai eu pas mal d'ennui avec des patron olé-olé sur le code du travail et j'avoue que je suis dans l'expectative de ma regle numéro 1 : protéger son cul d'abord et le reste après. Tout en restant dans la légalité bien entendu.

Merci d'avance aux personnes qui voudront me répondre.

[Balal]

La question c'est pas tellement la légalité de l'enregistrement, mais l'utilisation comme mode de preuve. En droit social (i.e aux prud'hommes), la preuve sera considérée comme déloyale et ne sera pas acceptée. Devant les juridictions pénales, les règles d'administration de la preuve sont plus souples et ton enregistrement pourra être produit à ce titre.

[alithear]

Bon bon bon ce genre de manager mérite un bon recadrement

http://rocheblave.com/avocats/enregi...conversations/


Sinon pour le coup de la procédure comment te dire: surtout respecte la car le système est fait de tel sorte que si ta boite est mauvaise en management c'est toi qui va ramasser. En espérant que la procédure n'est pas une procédure de sécurité auquel cas tu risque très gros.

[Bali]

Tu peux aussi contacter l'inspection du travail et leur signaler quand on te demande de venir travailler un jour de repos, c'est bien aussi et un mail est vite envoyé.

[[0]Draki]

Btw si tu veut protégé ton cul avant tout, sache que si il t'arrive quelque chose sur ton lieu de travail alors que tu n'es pas sensé y être, c'est pour ta pomme.

[Thorkas]

Explique lui que c'est trop dangereux pour toi. Il te faut une trace écrite.

[Cha!]

Commence par lui demander d'être respectueux quand il te demande de travailler gratuitement et à tes risques et périls (accident du travail...).
Ensuite change de boulot, parce qu'avec un mec comme ça tu risques de te faire baiser ad vitam aeternam.

Concernant l'enregistrement (à son insu) > Inutile pour un prud'homme, pour le reste je ne sais pas si ça peut avoir de la valeur
Concernant l'avocat > Inutile de consulter tant que tu ne peux pas constituer un bon dossier, cad des éléments écrits, des traces, des témoignages.

Bon courage.

[[0]Draki]

C'est jamais inutile de consulté un avocat, et il y a plusieurs façon de le faire gratuitement

[Doudou Spuiii]

Ca ne sera pas recevable, mais ça inquiétera ptet suffisamment le mec pour qu'il soit ok pour un arrangement à l'amiable, non ?

[Solange Satanna]

Donc a lire l'article d'alithear et a vous lire on est juste en droit de la fermer et d'obtempérer si la hiérarchie le fait sans témoin et autre ?

Désolé pour la question suivante si elle peut paraitre idiote mais :

Moyen de faire venir constater par un huissier (discret) qu'on travaille 5j/7j (42h au lieu de 35h) et faire le corollaire ensuite avec la fiche de paie face a un juge ? Ou trop compliqué/couteux/pas recevable ?

A se demander qu'est ce qui est recevable dans ce genre de cas et comment pas se faire baiser

Ni si un témoin est plus recevable qu'un enregistrement puisque le témoin peut aussi raconter fadasse ou changer d'avis alors que bidouiller un enregistrement c'est déja beaucoup plus difficile. J'avoue que je comprend pas que c'est pas recevable ou qu'on en tienne pas compte.

[Neirdan]

Sinon, tu vas juste pas au boulot, genre, tu te limites à respecter ton contrat de travail.
Le meilleur moyen de pas se faire baiser, c'est de faire 1m90+ pour 90kg+.

[Touful Khan]

Si tu ne tiens pas à la boite, ca sera le bon jour pour avoir un accident du travail. Genre, tu tombes en sortant de chez toi et tu vas chez le médecin, en lui expliquant ensuite la situation.

[Ron Jack Auboulot]

Citation :

Publié par Doudou

Ca ne sera pas recevable, mais ça inquiétera ptet suffisamment le mec pour qu'il soit ok pour un arrangement à l'amiable, non ?

Je pense qu'il peut lui sous tirer mille balles pour son silence oui.

[Krarsht]

En gros, ton supérieur menace d'exercer un harcèlement moral...

Dans ce genre de situation, ce qui est le plus efficace, c'est de se montrer fort, quand on renvoie une image combative (mais pas agressive), il y a des chances pour que le harceleur se ravise et ne passe jamais à l'acte. Les deux erreurs à ne pas faire : passer pour quelqu'un de soumis ou à l'inverse, avoir une attitude agressive et provoquer un conflit.

En gros, il faut lui répondre par écrit :

Citation :

Ce Credi, vous m'avez ordonné de venir travailler le lendemain, jôdi, qui est mon jour de repos hebdomadaire. Vous m'avez également précisé que je ne serait pas payé pour les heures supplémentaires, que je n'ai pas le choix et qu'en cas de refus de ma part, vous me feriez "la misère" jusqu’à ce que "je craque".

Je suis, au regret de vous informer que non, je ne ferai pas de bénévolat, ce jôdi auquel vous m'avez invité de la plus grossière des manières, comme m'en dispensent les articules les plus élémentaires du code du travail.
Quant aux menaces de harcèlement que vous avez proféré à mon encontre ce (jour/date/heure/lieu), je met cela, pour l'instant, sur le coup d'un stress étranger à notre relation de travail, persuadé(e) que cet incident isolé ne se reproduira plus.

Le cas échéant, si le refus que je vous oppose devait avoir pour répercussions, des pratiques de harcèlement, répréhensibles tant sur le plan civil que pénal, sachez que je mettrai tout en oeuvre pour que cette situation des plus inacceptables soit rapportée aux délégués du personnel, à votre responsable hiérarchique ainsi qu'à l'inspection du travail.

Sachez que je me garde également la possibilité de faire parvenir une copie de la présente lettre aux instances sus-citées.

En gros, avec ce genre d'attitude, tu as 1 chance sur 5 que tout rentre dans l'ordre (peut être plus en fonction de ta boite, si ton chef a un supérieur, si tu as des délégués, si c'est un grand groupe, si ton chef et des antécédents...)

L'enregistrement ne te servira pas à grand chose d'un point de vue légal, tout au plus il peut te permettre de convaincre quelqu'un de te soutenir si ta seule parole ne suffit pas.

Pour la suite, dans l'ordre :
- Chercher un autre taff et démissionner

Si tu as été victime de harcèlement :
- Se foutre en arrêt maladie
- Chercher un autre taff
- Démissionner en mentionnant le harcèlement dans la lettre
- Et si tu as le temps et l'envie, faire un prud'homme et demander la requalification de la démission en licenciement

Citation :

Même cas de figure ou on te demande de pas respecter pas tout a fait un protocole et que ton chef viendrai a te dire : t'inquiète si ca va pas je te couvre.

Traduction : "t'inquiète si ca va pas je ME couvre et je te charge comme une mule"

[Xaender]

Citation :

Publié par Krarsht

Traduction : "t'inquiète si ca va pas je ME couvre et je te charge comme une mule"

Oui toujours faire attention au "paroles" des supérieurs surtout si celui-ci te menace déjà à la base...

La meilleure solution: toujours avoir un écrit (mail, courrier) précisant bien les fait: celui par @Krarsht est bien tourné (en corrigeant le côté ironique ), en cas de problème boom tu ressort le mail chargeant ton supérieur.

Tout enregistrement illégal ou caché est irrecevable et là cas échéant c'est toi qui va prendre cher pour avoir fait ça.

[zempachi]

au pire tu enregistre et tu le menaces de foutre ça sur les réseaux sociaux et you tube...Le mec qui te fait chanter oeil pour oeil dent pour dent

Citation :

Publié par zempachi

au pire tu enregistre et tu le menaces de foutre ça sur les réseaux sociaux et you tube...Le mec qui te fait chanter oeil pour oeil dent pour dent

Ca c'est une bonne idée, oeil pour oeil avec ce genre de merde qui se croit pour ce qu'il n'est pas.

Au pire tu as la solution temporaire d'aller voir ton médecin et lui expliquer tout ca, que tu bosses sous tension que tu n'en peux plus, il te fera un petit arrêt de 2 semaines (renouvelable au besoin). C'est toujours mieux que se rendre malade à cause d'un con.

D'expérience, dans ce genre de situation il faut soit être un vrai psychopathe, t'en foutre et lui faire tout à l'envers, tout pour le faire chier jusqu'à ce qu'il se calme, soit tu fais des arrêts maladies + recherche un taff ailleurs.

[Hershel Layton]

Citation :

Publié par Sonia Blade

Donc a lire l'article d'alithear et a vous lire on est juste en droit de la fermer et d'obtempérer si la hiérarchie le fait sans témoin et autre ?

Désolé pour la question suivante si elle peut paraitre idiote mais :

Moyen de faire venir constater par un huissier (discret) qu'on travaille 5j/7j (42h au lieu de 35h) et faire le corollaire ensuite avec la fiche de paie face a un juge ? Ou trop compliqué/couteux/pas recevable ?

A se demander qu'est ce qui est recevable dans ce genre de cas et comment pas se faire baiser

Ni si un témoin est plus recevable qu'un enregistrement puisque le témoin peut aussi raconter fadasse ou changer d'avis alors que bidouiller un enregistrement c'est déja beaucoup plus difficile. J'avoue que je comprend pas que c'est pas recevable ou qu'on en tienne pas compte.

C'est pas recevable car tu n'as pas le droit d'enregistrer quelqu'un à son insu.
Sinon, pour revenir sur ta première phrase, non tu es en droit de ne pas venir travailler ce jour là.

Citation :

Publié par zempachi

au pire tu enregistre et tu le menaces de foutre ça sur les réseaux sociaux et you tube...Le mec qui te fait chanter oeil pour oeil dent pour dent

Super idée pour un licenciement justifié + demande de dommages et intérêts à titre personnel si jamais ça a un quelconque impact dans sa vie (ce qui est le but, non ?)
Ca c'est si la vidéo est postée.
Si c'est juste une menace, c'est un délit mais la question de la preuve est la même que pour le patron effectivement.

[Mr.Robot]

Dire que les allemands sont en avance, vu que chez eux c'est interdit pour un patron d'appeler un salarié après ses heures de travail, et lorsqu'il est en congé.

Je sais que c'est pas si simple de dire a quelqu'un de pas prêter attention a quelqu'un qui harcèle parce que on est plus ou moins affecté, mais, tu as signé un contrat dans lequel tu travailles de tel jour à tel jour et de telle heure à telle heure. S'il veut que tu fasses des heures supplémentaires il faut une trace écrite noir sur blanc signé par chacun. Comme ça s'il te les payent pas, t'as de quoi montrer ta fiche de paie + le contrat signé, et il y aura un constat rapide de non paiement.

Donc tu te pointes pas pendant tes jours de congés, et s'il continue l'harcèlement, tu appel l'inspection du travail, et si ça s'améliore pas, t'es en droit d'aller déposer une plainte, et en déposant une plainte t'as le droit d'avoir un enregistrement sur son comportement car l'enregistrement sera utilisé par la gendarmerie pour l'interroger.

Je te conseil entre temps de trouver un autre emploi, et de démissionner pour harcèlement. Vu l'objet de ta démission il y aura une procédure de travail, et les enregistrements seront utiles.

Il faut aussi demander a ton collègue, ou ta collègue, d'écrire une attestation d'harcèlement précisant le jour, le moment, et les détails. Photocopier sa pièce d'identité.

Comme ça été dit, il faut avoir le médecin pour dénoncer l'harcèlement.

J'aimerais pousser plus loin le truc en allant te déclarer comme auto-entrepreneur dans le journalisme, c'est une profession libérale, et tu peux jouer au con en disant que tu fais une recherche sur le monde du travail et sur le harcèlement
Ce qui te permettrais de faire des enregistrements cachés audio comme vidéo

[Noumenon]

Citation :

Publié par Sonia Blade

Salut,

J'ai fait qques recherches mais rien trouver de concluant sur les forums, sur un cas de figure précis, et la seule loi que j'ai trouvé est obscure et remplie pas tout a fait mon cas :

https://www.legifrance.gouv.fr/affic...echCodeArticle

Travaillant dans une boutique en flux tendu de personnel, mon collègue se fait porter pâle (on est que 2 + le chef). Ayant une journée de repos dans la semaine, mon chef me dis :

- "Tu viens bosser demain pour remplacer, tu seras ni payer et tu récupéreras rien du tout. Tu as pas le choix sinon je vais te mettre la misère jusqu'a ce que tu craques"

Ma question est :

- Puis je me servir d'un enregistreur dissimulé sur moi sans en avoir averti mon chef ? Dans l'article de loi que j'ai trouvé ça rentre pas dans "l'intimité". Fin c'est ce que je penses. Sinon quel est le process suivant si c'est légal ? Contacter un avocat ? Ou autre ?

- Ou, si c'est illégal, dans ce cas de figure, quel sont mes recours légaux ?

J'ai toujours trouvé ce cas de figure (que j'ai subis il y'a des années) comme assez ambigu. D'un côté on a la loi, et de l'autre on a la relation hiérarchie/subordonnée avec certains qui poussent un peu le bouchon (dans un sens comme dans l'autre).

Je précise qu'il n'y a aucun témoin et que ça c'était fait sur 2 mois (donc 8 jours de remplacement). On peut me qualifier de "bonne poire" ou "naïve" ou autre mais a cette époque j'avais pas envie, ni financièrement, ni moralement de me prendre une veste.

ça m'est revenu en tête car maintenant y'a tout un tas de caméra miniature, etc mais quand je creuse pour leur utilisation sur un lieu de travail c'est le flou total. Enfin pour ma part.

Même cas de figure ou on te demande de pas respecter pas tout a fait un protocole et que ton chef viendrai a te dire : t'inquiète si ca va pas je te couvre. Ce que je trouve vachement naïf pour le coup si on le fait car si ca va, bha ca va, mais si ca tourne mal le dit chef va rien couvrir du tout et plutot dire : mais pourquoi tu as pas respecter le protocole.

J'ai eu pas mal d'ennui avec des patron olé-olé sur le code du travail et j'avoue que je suis dans l'expectative de ma regle numéro 1 : protéger son cul d'abord et le reste après. Tout en restant dans la légalité bien entendu.

Merci d'avance aux personnes qui voudront me répondre.

Repond lui que si il fait ca, tu fous la merde au boulot jusqu'a toucher ta prime de licenciement (fais rien de dangereux. Juste ne fous plus rien de maniere visible. Bref, comporte toi comme le pire des branleurs. C'est un comportement qui fout une grosse merde dans une equipe) Et que tu lui chies dans les bottes.aussi.

Ton patron est un gros ***. Il finira par te virer comme un malpropre dans tous les cas. En attendant, si il veut se debarasser de toi. et qu'il ne veut / peut pas verser d'indemnite de licenciement, tu as le dessus du rapport de force (il aura du mal a t'obliger physiquement a faire quelque chose). Joue en.

[Doudou Spuiii]

Citation :

Publié par Mr.Robot

Dire que les allemands sont en avance, vu que chez eux c'est interdit pour un patron d'appeler un salarié après ses heures de travail, et lorsqu'il est en congé.

En France, on a un problème culturel avec ça, certains se font mousser en montrant qu'ils taffent chez eux le soir et le week-end, c'est vu comme une qualité à mettre en avant, la où dans d'autres pays, ça serait plutôt vu comme un défaut car ça montre que t'es pas foutu de faire ton taff au taff en temps et en heure.

[ToPa.]

Explique la situation à ton médecin, met toi en arrêt maladie comme dit plus haut, ton chefaillon se retrouvera le bec dans l'eau, s'en prendra sûrement à un de tes collègues pour le coup, qui lui aussi se fera sans doute arrêter, jusqu'à ce qu'il se retrouve tous seul comme un con dans sa boutique. Si cette boutique dépend d'une chaîne et que le chiffre accuse une baisse sensible, sa hiérarchie se posera des questions et creusera pour savoir ce qu'il se passe; des chefs un peu trop borderline c'est pas bon pour le business en général, en terme de com' et en terme de résultat. Par contre les "oeils pour oeils" et compagnie ça se retourne systématiquement contre toi, donc vaut mieux éviter.

[Ex-voto]

Citation :

Publié par Doudou

En France, on a un problème culturel avec ça, certains se font mousser en montrant qu'ils taffent chez eux le soir et le week-end, c'est vu comme une qualité à mettre en avant, la où dans d'autres pays, ça serait plutôt vu comme un défaut car ça montre que t'es pas foutu de faire ton taff au taff en temps et en heure.

Pour moi c'est plutôt que dans les pays où le droit du travail ne protège pas le salarié, rester pour faire des heures sups non payées, c'est faire du dumping. Car bon évaluer la quantité de travail effectuée c'est pas forcément difficile hein.

[Doudou Spuiii]

Citation :

Publié par Ex-voto

Car bon évaluer la quantité de travail effectuée c'est pas forcément difficile hein.

Le problème, c'est que dans beaucoup de boite, c'est pas forcément le travail effectuée qui est évalué.

[Zangdar MortPartout]

Citation :

Publié par zempachi

au pire tu enregistre et tu le menaces de foutre ça sur les réseaux sociaux et you tube...Le mec qui te fait chanter oeil pour oeil dent pour dent

Citation :

Publié par Jaxx6

Ca c'est une bonne idée, oeil pour oeil avec ce genre de merde qui se croit pour ce qu'il n'est pas.

Très très bonne idée pour foutre en l'air sa carrière, et accessoirement risquer des pb juridiques. Vous en avez d'autre des comme ça ?