Quelques questions sur le salaire, brut, net, congés etc...

Christobale · 05/12/2022, 23h03

Citation :

Publié par Yssuka

Mon entreprise va passer tous les salariés au chômage partiel de longue durée à partir de janvier.

On connaît pas trop les modalités encore mais on devrait tous avoir 2 jours de chômage par semaine.

Ils veulent forcer la prise de congés à la place.

Je m'interroge donc sur mes droits dans ce cas.

Ont ils le droit ? Est ce que je peux refuser ? Et est ce qu'il existe un texte sur lequel je pourrais m'appuyer pour leur dire fuck ?

Hormis les RTT salariés l'employeur peut imposer n'importe quel congé n'importe quand. Si c’est en dehors des périodes légales pour les CP il doit donner des jours de fractionnement.

Après en pratique il n'y a que très peu d’entreprise qui font comme çà mis à part pour les périodes de fermeture en été et à noël

Bjorn · 05/12/2022, 23h18

N'importe quelle période mais pas à tout moment : il y a un délai de prévenance assez long.
Ceci dit oui pour le chômage partiel ça peut rebattre les cartes je suppose.

Yssuka · 05/12/2022, 23h28

L'employeur peut m'inciter à prendre des CP à la place du chomage, mais en aucun cas peut m'imposer à les prendre. C'est ce qui ressort de mes recherches.

J'ai une connaissance qui a été au chômage partiel aussi. Son entreprise lui a proposé de prendre des CP, elle a refusé et a été au chômage à la place.

**gnark** · 06/12/2022, 04h34

Citation :

Publié par Yssuka

L'employeur peut m'inciter à prendre des CP à la place du chomage, mais en aucun cas peut m'imposer à les prendre. C'est ce qui ressort de mes recherches.

J'ai une connaissance qui a été au chômage partiel aussi. Son entreprise lui a proposé de prendre des CP, elle a refusé et a été au chômage à la place.

Et bien si c'est l'employeur qui fixe les congés. Il ne peut pas les modifier moins d'un mois avant le départ sauf cas exceptionnel.
Donc sans doute qu'ils s'y étaient prit trop tard ou que le chômage partiel leur convenaient tout autant.

Saki- · 05/01/2023, 15h56

Bonjour, c'est à nouveau moi

Petite question, toujours par rapport au salaire.
J'ai l'occasion de faire un second job, sur un courte période, en auto entrepreneur, et une question se pose :

mieux vaut facturer 50 euros ttc / heure, ou passer sous contrat a 35 euros/brut ?

Malheureusement, et encore une fois, mon xp dans ce domaine la s'arrête au simple CDI.

Est ce qu'une fois déclaré, je suis plus gagnant avec la facturation auto entrepreneur a 50 euros, ou le revenu en salarié CDD de 35 brut ?

merci à vous

**Belzebuk** · 05/01/2023, 16h13

As-tu vérifier si tu as une clause de non concurrence ou d'exclusivité sur ton contrat actuel?

Il y a également une limite aux heures que tu peux faire par jour (10) et par semaine (44 en moyenne sur 12 semaines et pas plus de 48 sur une semaine).

Saki- · 05/01/2023, 16h31

A priori c'est totalement ok de ce côté là

Me reste à définir ce que je souhaite comme paiement, le TTC sur facture, ou le brut en CDD.

Saki- · 06/01/2023, 08h59

Petite relance, j'ai toujours ce dilemme sur le moyen de rémunération qui cours ^^

Si quelqu'un a la moindre reflexion la dessus, je suis intéressé

06/01/2023, 10h25

Message supprimé par son auteur.

Touful Khan · 06/01/2023, 16h00

Déja tu factures pas en TTC si tu es auto-entrepreneur. Je t'invite pour ne pas prendre un gadin à te renseigner notamment sur le site de l'URSSAF.
Tu peux ensuite utiliser un simulateur pour savoir ce qui est le plus rentable mais cela dépend beaucoup de l'activité, du nombre de jours etc.

Gland2ChêneMusqué · 06/01/2023, 16h26

De mémoire AE c'est environ 26% du C.A qui part en cotisations. Donc avec 50 de facturation tu récupères environ 37e
Sur le brut avant impôt il faut compter 23% (toujours de mémoire) pour avoir le net soit environ 27€.
Sur la rémunération pure en supposant que le nombre d'heures soit identique mieux vaut être A.E (vérifier le maximum de C.A autorisé ceci dit). Mais tu as moins de sécurité en AE l'employeur peut mettre fin à ton contrat "du jour au lendemain" (à moins que tu blindes un peu le contrat entre vous).
Comme dit à vérifier sur le site urssaf ou les sites auto entrepreneur.

Neirdan · 06/01/2023, 17h00

Citation :

Publié par Saki-

Est ce qu'une fois déclaré, je suis plus gagnant avec la facturation auto entrepreneur a 50 euros, ou le revenu en salarié CDD de 35 brut ?

En salarié, ton revenu net = 78% de ton brut, hors cadre.
Donc, 35 * 0.78 = 27.3
MAIS.
Tu as 10% de congés payés (2 jours acquis / 20 jours travaillés).
Tu as 10% d'indemnité de précarité (ce que les débiles appelent la "prime" de précarité qui n'est pas une prime).
Donc 27.3 * 1.2 = 32.76

D'un autre côté, en tant que micro entrepreneur (micro BNC on va dire), tu factures 50€ HT (Article 293B du CGI, tu factures pas la TVA).
Sur ces 50, tu as 22% de charges, 50*0.78 = 39

Le reste, c'est des impots sur le revenu, donc on s'en fout en fait.
L'année de la création d'entreprise t'es dispensé de CGE.
Tu peux réduire les 22% de charges à 11% si t'es bénéficiaire de l'ACRE (a toi de voir les conditions, une fois tous les 3 ans uniquement).

Le seul gain à avoir un CDD se situe au fait que tu cotises à pole emploi, si t'as prévu d'avoir une période de chômage.

Saki- · 07/01/2023, 15h18

Citation :

Publié par Leydjin

Hello,
Il y a trop de facteurs, tu dois être plus précis sur les dépenses que ca peut te faire engager, la durée, le nombre d'heure total qui est prévu ou le type de prestation

Aucune autre dépense, les frais de transports sont remboursé. On parle d'une courte période, 7 jours cumulé ( c'est une intervention en école )

@Déposeur2bilan & Neirdan

Merci pour ces info précieuse

A priori, vu la petite mission que c'est, et selon les info que vousd avez apporté, tout semble indiqué qu'il sera plus bénéfique de prendre la facture Auto entrepreneur.

Je vais me diriger vers ça a prioris

merci a vous

07/01/2023, 16h33

Message supprimé par son auteur.

**Ingor** · 07/01/2023, 17h15

J'y connais rien à l'auto entrepreneur mais je connais un peu les bordels administratifs et là clairement à ta place sur un truc si court je prendrais le CDD, pas de prise de tête.

Gland2ChêneMusqué · 07/01/2023, 18h09

Je prendrais le CDD aussi à moins d'avoir vraiment l'envie de continuer derrière ce type de missions, et la possibilité d'en avoir très régulièrement.
L'auto entreprise, est une entreprise comme une autre mais unipersonnelle avec une compta simplifiée. Ca n'est pas adapté à du 1 shot avec 1 seul client (c'est d'ailleurs potentiellement une fraude sociale si ça remplace uniquement un CDD / CDI).
Ce n'est pas impossible d'ouvrir ton AE puis de la fermer à la fin de la mission mais ça engendre quelques frais et tracasseries administratives. Si tu ne comptes pas poursuivre avec au delà je pense qu'il est préférable de choisir le CDD, en plus tu auras des droits au chômage qui sont bien utiles si plus tard tu veux ouvrir une A.E. N'ouvre pas une entreprise juste pour une mission de quelques jours ou semaines, c'est un projet que tu dois mûrir et qui nécessite plutôt d'enchainer ce genre de missions et clients, donc de pas s'arrêter là.

Neirdan · 07/01/2023, 20h26

Citation :

Publié par Déposeur2bilan

L'auto entreprise, est une entreprise comme une autre

Non, y'a pas de personne morale.

Ron Jeu Vidéo · 07/01/2023, 20h32

Citation :

Publié par Neirdan

Non, y'a pas de personne morale.

Comme dans plein d'autres entreprises. Ça donne raison à d2b.

Touful Khan · 08/01/2023, 13h07

Citation :

Publié par Leydjin

Bah c'est valable uniquement si tu prevois de faire plus qu'une seule minuscule mission de 7 jours (qui est d'ailleurs assimilé à du travail dissimulé car un seul et unique client en AE).

Tu peux très bien avoir un seul et unique client en micro. C'est d'ailleurs le cas de tout le monde avant de trouver son deuxième client.

Ce qui va déterminer le fait de savoir si c'est un CDI déguisé ce sont les liens de subordination, les lieux de travail et horaires imposés, etc.

**Belzebuk** · 08/01/2023, 18h04

Citation :

Publié par Touful Khan

Tu peux très bien avoir un seul et unique client en micro. C'est d'ailleurs le cas de tout le monde avant de trouver son deuxième client.
Ce qui va déterminer le fait de savoir si c'est un CDI déguisé ce sont les liens de subordination, les lieux de travail et horaires imposés, etc.

Exactement. Ce qui a mis certaines entreprises de livraison de repas à domicile dans la merde la-dessus, c'est qu'elles imposaient de porter / utiliser la marque et les outils de la plateforme.

Ci-dessous, le rejet de la requalification d'un contrat de prestation en contrat de travail par la cour d'appel de Paris.

Citation :

En effet, par une décision en date du 7 avril 2021, la Cour d’appel de Paris a rejeté la demande de requalification du contrat de prestation d’un livreur de la plateforme de livraison de repas Deliveroo en contrat de travail.
Après avoir signé un contrat de prestation de service avec la société Deliveroo, un livreur voit son contrat résilié. Il saisit alors le Conseil de prud’hommes de Paris aux fins de requalification de son contrat. Au soutient de sa demande, il invoque l’existence d’instructions strictes de la part de la société concernant les tarifs, la tenue vestimentaire, la fixation des horaires de travail, un contrôle de géolocalisation et enfin la possibilité pour la société de pratiquer des retenus tarifaires. Pour le livreur, ces indices font transparaitre l’existence d’un lien de subordination avec la société Deliveroo devant entrainer la requalification de son contrat de prestation de service en contrat de travail.
Par la technique du faisceau d’indice, la Cour d’appel a analysé point par point les arguments avancés par le livreur au regard de la définition du lien de subordination posée par la Cour de cassation (Cass.soc., 13 novembre 1996, n°94-13.187) :

S’agissant de la fixation des tarifs, de la tenue vestimentaire et des horaires de travail, la Cour d’appel a relevé que le travailleur jouissait d’une liberté dans la fixation des jours et horaires de travail, qu’il n’avait aucune obligation de porter une tenue avec le logo de la société et qu’il pouvait librement négocier sa rémunération. Dès lors, aucun pouvoir de direction ne pouvait être caractérisé ;

S’agissant du dispositif de géolocalisation, la Cour d’appel a considéré que ce dispositif était inhérent au service de mise en relation entre les restaurants partenaires et les livreurs de sorte qu’il ne peut être assimilé à un système de contrôle hiérarchique.

Enfin s’agissant des retenues financières, la Cour d’appel a relevé que ce mécanisme était expressément prévu par contrat pour certains cas limitatifs (articles manquants dans une livraison, absence injustifiée etc). En conséquence, aucun pouvoir de sanction de la part de la société Deliveroo ne pouvait être caractérisé.

Dans ces conditions, la Cour d’appel a débouté le livreur de sa demande de requalification en contrat de travail en ce que les critères du lien de subordination n’étaient pas réunis, confirmant le jugement rendu par le Conseil de prud’hommes de Paris.

Touful Khan · 08/01/2023, 19h07

Le cas que tu cites est chelou, un indépendant n'a pas à justifier des jours ou il n'est pas présent, donc avoir des "absences injustifiées" suppose que l'entreprise contrôle les jours de travail, ce qui est pour le coup un lien de subordination évident.
Les argumentations du tribunal que tu cites semblent plus politiques qu'axées sur le droit...

**Belzebuk** · 08/01/2023, 22h40

Citation :

Publié par Touful Khan

Le cas que tu cites est chelou, un indépendant n'a pas à justifier des jours ou il n'est pas présent, donc avoir des "absences injustifiées" suppose que l'entreprise contrôle les jours de travail, ce qui est pour le coup un lien de subordination évident.
Les argumentations du tribunal que tu cites semblent plus politiques qu'axées sur le droit...

Je me demande si l'absence injustifiée ne concerne pas les livreurs qui prennent la commande sur l'application mais qui ne vont pas la chercher / livrer. Autrement comme toi, ce point me laisse perplexe.

DL337 · 09/01/2023, 12h50

Bonjour,

Je suis assez surpris d'une réponse que je viens de recevoir donc peut etre que l'un d'entre vous est dans le même domaine et s'y connais plus que moi.

En résumé je recherche un boulot depuis ce weekend car l'employeur pour lequel je travaillais arrête son activité etc, j'envoie des CV, jusque là tout va bien.

Mon XP : Commercial depuis 7 ans (5 ans indépendant et 2 ans employé) dans la bijouterie, j'ai fait principalement du développement sur la France pendant 4 ans et 3 ans sur la Belgique/Luxembourg.

Je postule pour 2/3 gros boulots où ils cherchent des commerciaux dans d'autres domaines, veulent 5ans + d'xp, et on me demande mes attentes salariales (je mets que je vise 2500 net mini + voiture de fonction etc) (qu'ils proposent).

Et la réponse :

Raison du No Match : attentes salariales. En effet, le profil d'autres candidats correspond mieux aux compétences recherchées dans le cadre de cette procédure.

What ?

C'est moi qui vie sur une autre planète où bien ?

Sachant que ça se passe en belgique.

Merci de m'avoir lu

Gland2ChêneMusqué · 09/01/2023, 13h02

Je regarde en ce moment des annonces dans le domaine du commercial et 2500 net me parait pas du tout élevé.
Pour ma part je regarde les annonces de type ingénieur commercial, business developer, les rémunérations sont supérieures à 40k/45k en général pour du 2 ans d'xp. Je vois très peu d'annonces en dessous. Il semble assez courant de proposer 60k brut et + pour des profils expérimentés.
Faut voir quel type de poste tu recherches, quelle xp tu mets en valeur ... si t'as besoin de retour sur ton CV tu peux me MP, après je suis pas "super commercial" mais j'ai un peu de bouteille.
Avec 7 ans d'xp dans la vente secteur luxe tu dois pouvoir trouver mieux que 2500 net à mon avis. En tout cas ce n'est absolument pas un salaire délirant.

DL337 · 09/01/2023, 13h11

Ici je n'ai mis que mon XP en rapport avec le job de commercial car je souhaite chercher dans ce domaine (j'ai été responsable d'une bijouterie pendant 8 ans également). Mon problème est que j'aimerai quitter le monde de la bijouterie (qui n'a pas énormément d'avenir pour le coup).

J'ai pas eu l'impression d'avoir des demandes disproportionnées (sachant qu'avec les commissions etc y a moyen de bien gonfler normalement).

Au pire j'ai toujours la possibilité de me remettre indépendant et faire du multi marque mais comme j'aimerai changer de secteur c'est un peu plus compliqué.

J'ai l'impression d'être tombé sur un chasseur de tête de 20 piges qui m'a bloqué pour un détail, ce qui ne me permets pas d'avoir d'entretient avec l'employeur du coup ... c'est très frustrant.

Surtout le coup du "nous avons d'autres profils qui correspondent mieux" Euh, l'annonce à 2 jours, j'ai un doute. Surtout vu le no match.

Bjorn Alpha & Oméga	N'importe quelle période mais pas à tout moment : il y a un délai de prévenance assez long. Ceci dit oui pour le chômage partiel ça peut rebattre les cartes je suppose.
05/12/2022, 23h18

Yssuka Alpha & Oméga	L'employeur peut m'inciter à prendre des CP à la place du chomage, mais en aucun cas peut m'imposer à les prendre. C'est ce qui ressort de mes recherches. J'ai une connaissance qui a été au chômage partiel aussi. Son entreprise lui a proposé de prendre des CP, elle a refusé et a été au chômage à la place.
05/12/2022, 23h28

Belzebuk [SBamb] Alpha & Oméga	As-tu vérifier si tu as une clause de non concurrence ou d'exclusivité sur ton contrat actuel? Il y a également une limite aux heures que tu peux faire par jour (10) et par semaine (44 en moyenne sur 12 semaines et pas plus de 48 sur une semaine).
05/01/2023, 16h13

Saki- Empereur / Impératrice	A priori c'est totalement ok de ce côté là Me reste à définir ce que je souhaite comme paiement, le TTC sur facture, ou le brut en CDD.
05/01/2023, 16h31

Saki- Empereur / Impératrice	Petite relance, j'ai toujours ce dilemme sur le moyen de rémunération qui cours ^^ Si quelqu'un a la moindre reflexion la dessus, je suis intéressé
06/01/2023, 08h59

#64923 Invité	Message supprimé par son auteur.
06/01/2023, 10h25

Touful Khan Alpha & Oméga	Déja tu factures pas en TTC si tu es auto-entrepreneur. Je t'invite pour ne pas prendre un gadin à te renseigner notamment sur le site de l'URSSAF. Tu peux ensuite utiliser un simulateur pour savoir ce qui est le plus rentable mais cela dépend beaucoup de l'activité, du nombre de jours etc.
06/01/2023, 16h00

#64923 Invité	Message supprimé par son auteur.
07/01/2023, 16h33

Ingor [Prov] Alpha & Oméga	J'y connais rien à l'auto entrepreneur mais je connais un peu les bordels administratifs et là clairement à ta place sur un truc si court je prendrais le CDD, pas de prise de tête.
07/01/2023, 17h15

Neirdan Alpha & Oméga	Citation : Publié par Déposeur2bilan L'auto entreprise, est une entreprise comme une autre Non, y'a pas de personne morale.
07/01/2023, 20h26

Ron Jeu Vidéo Alpha & Oméga	Citation : Publié par Neirdan Non, y'a pas de personne morale. Comme dans plein d'autres entreprises. Ça donne raison à d2b.
07/01/2023, 20h32

Touful Khan Alpha & Oméga	Le cas que tu cites est chelou, un indépendant n'a pas à justifier des jours ou il n'est pas présent, donc avoir des "absences injustifiées" suppose que l'entreprise contrôle les jours de travail, ce qui est pour le coup un lien de subordination évident. Les argumentations du tribunal que tu cites semblent plus politiques qu'axées sur le droit...
08/01/2023, 19h07

Quelques questions sur le salaire, brut, net, congés etc...

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