Hausse TVA mobile - Faut-il en profiter ?

Leni · 08/02/2011, 22h11

Pour ceux qui partent quelques mois, effectivement la "solution" est de faire suspendre son abonnement. Il n'y a besoin que d'un justificatif. L'abonnement peut être suspendu à hauteur de sept mois par an maximum, et évidemment la date de fin d'engagement est repoussée d'une durée équivalente à la durée de suspension.

Snire · 15/02/2011, 10h06

Salut, j'ai besoin de vous car je trouve des infos contraires sur le net et c'est assez urgent car j'en aurais besoin dans quelques heures :

Mon portable (orange, forfait bloqué pas cher quoi) ne marche plus (batterie flinguée je pense), donc je comptais résilier pour pouvoir choper un autre portable mais j'ai entendu chez certains que Orange ne répercutait pas sur les mobiles, chez d'autres que sur les forfaits M6Mobile et Origami, et chez d'autres encore qu'ils répercutaient sur tout.

Je vais me renseigner mais mon esprit geek absolu cherche toujours sur JoL avant de revenir à la réalité

Nephtouille · 15/02/2011, 10h09

Orange.fr

Citation :

ce courrier m'annonçait la possibilité de résilier sans frais, est-ce toujours le cas ?

Dés lors qu'Orange a pris la décision de ne plus répercuter la hausse de la TVA et vous en a informé par SMS, le droit à résiliation sans frais ne s'applique pas, puisqu'Orange n'a pas modifié votre contrat.

http://assistance.orange.fr/hausse-de-la-tva-modification-de-l-application-sur-les-offres-mobiles-1269.php#2

Bjorn · 15/02/2011, 10h17

Plus aucun opérateur n'applique la hausse de TVA sur les forfaits de téléphonie mobile en cours avant le 1er février.
Du coup il n'est plus possible, à l'heure actuelle, de résilier son forfait.

Mamat · 15/02/2011, 10h23

Citation :

Publié par Snire

Salut, j'ai besoin de vous car je trouve des infos contraires sur le net et c'est assez urgent car j'en aurais besoin dans quelques heures :

Mon portable (orange, forfait bloqué pas cher quoi) ne marche plus (batterie flinguée je pense), donc je comptais résilier pour pouvoir choper un autre portable mais j'ai entendu chez certains que Orange ne répercutait pas sur les mobiles, chez d'autres que sur les forfaits M6Mobile et Origami, et chez d'autres encore qu'ils répercutaient sur tout.

Je vais me renseigner mais mon esprit geek absolu cherche toujours sur JoL avant de revenir à la réalité

Déjà la hausse de TVA a été abandonnée par tout les opérateurs donc la résiliation sans frais c'est mort.

De plus pour Orange, la base ils n'allaient augmenter que les forfaits incluant la TV sur mobile.

Etheon · 15/02/2011, 10h25

Au niveau de bouygues, ceux ayant une offre idéo sans les 3H mobile sont toujours touchés par la hausse de la TVA, et peuvent donc résilier

Fahrenheit' · 16/02/2011, 12h23

Je suis un peu perdu, les dates changent, plusieurs règles suivant les opérateurs etc..

Actuellement chez Orange en forfait Open (Mobile+Internet, TV+Appels etc..) depuis le 11 Octobre, j'aimerais profiter de cette hausse de TVA pour résilier.

Ce matin, 11h, je passe en boutique Orange, en bas de chez moi, j'expose la situation, on me répond que c'est trop tard depuis le 7 Fevrier, epic fail.

Je viens d'appeler par curiosité le service Orange, expose ma situation, on me demande d'envoyer un courrier reco en direction de Bordeaux pour faire ma résiliation sans frais.

Qui dois-je croire ? J'ai pas spécialement envie de me retrouver dans 15jours à devoir payer 300€ de frais de résiliation...

Feannor · 16/02/2011, 12h48

Orange et SFR ont fait un communiqué le 7 février, ils renoncent à la hausse de la TVA.

Donc c'est mort pour toi.

Edit : Ah, lu en diagonale, mea culpa ^^'

Les forfaits internet sont toujours impactés par la hausse, en effet ...
Mais si y'a un forfait mobile inclus dans le forfait Open, il pourra pas résilier cette partie là je crois

Mamat · 16/02/2011, 12h50

Citation :

Publié par Feannor

Orange et SFR ont fait un communiqué le 7 février, ils renoncent à la hausse de la TVA.

Donc c'est mort pour toi.

Pour les mobiles, la il parle d'un forfait internet (qui eux restent majorés) avec diverses options ( en gros forfait internet 20Mega + TV + Telephone + Mobile)

Fahrenheit' · 16/02/2011, 13h20

Citation :

Publié par Feannor

Les forfaits internet sont toujours impactés par la hausse, en effet ...
Mais si y'a un forfait mobile inclus dans le forfait Open, il pourra pas résilier cette partie là je crois

En fait, je dois payer tous les mois 55€, je n'ai pas le détail, genre 25€ pour le mobile et 30€ pour le net. Je vais rappeler le service client pour confirmer le premier appel ou non.

Bjorn · 16/02/2011, 13h43

Ben en fait c'est assez facile : tu attends ta prochaine facture. Si c'est majoré, tu peux résilier. Sinon... non.

CNLNN · 17/02/2011, 07h49

Citation :

Publié par Feannor

Orange et SFR ont fait un communiqué le 7 février, ils renoncent à la hausse de la TVA.

Donc c'est mort pour toi.

Edit : Ah, lu en diagonale, mea culpa ^^'

Les forfaits internet sont toujours impactés par la hausse, en effet ...
Mais si y'a un forfait mobile inclus dans le forfait Open, il pourra pas résilier cette partie là je crois

La notification de l'augmentation de tva s'est faite par courrier ou par email en fonction des opérateurs.

Je ne suis pas sure qu'une notification d'un changement de position par voie de presse soit totalement légal. Un juriste pourrait infirmer ou confirmer.

Il risque d'y avoir des cas qui vont finir au tribunal et la jurisprudence qu'ils vont générer sera intéressante à étudier.

Bjorn · 17/02/2011, 08h39

Pour SFR les concernés ont été contactés directement, par SMS.

Fahrenheit' · 17/02/2011, 09h10

Je viens de consulter mes mails sur mon espace client orange (pour la première fois depuis ma souscription).

Bonne surprise !

Citation :

Augmentation de la TVA relative à votre offre Open 1

*
* *
Chère cliente, cher client,

Vous avez bénéficié jusqu'à présent d'un taux de TVA réduit sur une partie du prix hors taxe de votre offre Orange Open 1. Suite aux modifications du taux de TVA prévues par la loi de finances pour 2011, cette mesure fiscale disparaît. Nous sommes de ce fait contraints de modifier le tarif TTC de votre abonnement.

A compter de votre facture de février 2011, vous paierez 63,90€ TTC/mois au lieu de 60,90€ TTC/mois. Vous bénéficiez d’une remise liée à un engagement de 24 mois, son montant reste inchangé.

Afin de vous apporter toutes les informations nécessaires sur cette hausse de TVA, nous vous invitons
à cliquer ici.

Nous vous remercions de votre compréhension et nous souhaitons vous offrir 200 points sur votre programme Changer de mobile. Ces points (sans limite de durée de validité) vous seront automatiquement crédités le 1er février 2011.

Fabrice André
Directeur de la relation clients

Nous vous rappelons que conformément au code de la consommation vous disposez de la possibilité de résilier votre contrat sans frais et dans un délai de 4 mois après l'entrée en vigueur de ce changement de tarif.

Le recommandé part ce matin

Edit :

Citation :

Vous bénéficiez d’une remise liée à un engagement de 24 mois, son montant reste inchangé.

C'est le montant de la remise qui reste inchangé, pas le montant de l'abonnement on est d'accord ?

Bjorn · 17/02/2011, 09h30

Oui c'est le montant de la remise pour engagement xx mois.

Mais vérifie peut-être tout de même qu'ils ne sont pas revenus sur leur décision pour ce forfait là.

Fahrenheit' · 17/02/2011, 09h56

Je viens de relancer Orange par téléphone, voici la conversation :

-Bonjour, j'ai un soucis blablablablabla.. je viens de tomber sur un mail qui date du 24/12, suis je toujours dans mon droit de résilier sur le motif de la hausse de TVA ?

-Dans le cadre de votre forfait Open 1, vous pouvez résilier sans aucuns frais par courrier recommandé à l'adresse (...) en nous informant de votre n° de mobile, le n° de fixe ainsi que le motif de résiliation. Votre demande sera prise en compte sous 15jours.

-Coooooool, merci o'revoir !

Ar Men Du · 22/02/2011, 11h19

Je ne résiste pas à l'envie de vous faire lire cette info que je trouve croustillante à souhait personnellement, au regard de tout les déboires que nous font souvent subir le trio infernal parfois :

"Orange condamnée à verser 64.250 euros"

Moi j'adore

Etheon · 22/02/2011, 11h21

Owned !

Miaou · 22/02/2011, 11h26

Petit courrier d'orange, qui suite à résiliation (découlant de la hausse TVA), m'informe que je leur dois 226 euros de forfait-abonnement ce (dernier)mois-ci.

C'est de l'humour ou bien ?

Etheon · 22/02/2011, 11h37

Si t'as bien fait ta demande (avec lettre AR) avant le 7 février (ou 8 je sais plus), c'est une connerie, tu bloques les prélèvements à ta banque, et tu appels en précisant que ta résiliation c'est suite à la hausse de la TVA, que t'as rien à payé (s'ils te disent que tu dois payer d'avance qu'ils te remboursent après c'est des conneries), et qu'ils aillent se faire voir

Et s'ils sont pas content tu leurs dit que tu va faire appel au médiateur des télécommunications, ça calme généralement.

Miaou · 22/02/2011, 12h35

Ok, ça ne m'étonne même plus d'eux.
C'est triste de voir ce qu'un ancien opérateur public peut devenir.

K-Lagan · 22/02/2011, 14h25

Citation :

Publié par Ar Men Du

Je ne résiste pas à l'envie de vous faire lire cette info que je trouve croustillante à souhait personnellement, au regard de tout les déboires que nous font souvent subir le trio infernal parfois :

"Orange condamnée à verser 64.250 euros"

Moi j'adore

Cette nouvelle agit comme un magnifique rayon de soleil dans ma journée

Leandrys · 22/02/2011, 15h08

Orange, plongée la tête la tête la première dans son propre caca sur la place publique...

Léa · 22/02/2011, 16h13

Tient j'ai une question, les operateurs ont le droit d'augmenter un forfait qu'il ne faisait qu'internet ?

K-Lagan · 22/02/2011, 19h17

Citation :

Publié par Léa

Tient j'ai une question, les operateurs ont le droit d'augmenter un forfait qu'il ne faisait qu'internet ?

Ils considèrent que la télé est accessible via les webservices wap and co, donc ils les ont aussi augmentés.

Leni Alpha & Oméga	Pour ceux qui partent quelques mois, effectivement la "solution" est de faire suspendre son abonnement. Il n'y a besoin que d'un justificatif. L'abonnement peut être suspendu à hauteur de sept mois par an maximum, et évidemment la date de fin d'engagement est repoussée d'une durée équivalente à la durée de suspension.
08/02/2011, 22h11

Bjorn Alpha & Oméga	Plus aucun opérateur n'applique la hausse de TVA sur les forfaits de téléphonie mobile en cours avant le 1er février. Du coup il n'est plus possible, à l'heure actuelle, de résilier son forfait.
15/02/2011, 10h17

Etheon Alpha & Oméga	Au niveau de bouygues, ceux ayant une offre idéo sans les 3H mobile sont toujours touchés par la hausse de la TVA, et peuvent donc résilier
15/02/2011, 10h25

Feannor Alpha & Oméga	Orange et SFR ont fait un communiqué le 7 février, ils renoncent à la hausse de la TVA. Donc c'est mort pour toi. Edit : Ah, lu en diagonale, mea culpa ^^' Les forfaits internet sont toujours impactés par la hausse, en effet ... Mais si y'a un forfait mobile inclus dans le forfait Open, il pourra pas résilier cette partie là je crois
16/02/2011, 12h48

Mamat Alpha & Oméga	Citation : Publié par Feannor Orange et SFR ont fait un communiqué le 7 février, ils renoncent à la hausse de la TVA. Donc c'est mort pour toi. Pour les mobiles, la il parle d'un forfait internet (qui eux restent majorés) avec diverses options ( en gros forfait internet 20Mega + TV + Telephone + Mobile)
16/02/2011, 12h50

Bjorn Alpha & Oméga	Ben en fait c'est assez facile : tu attends ta prochaine facture. Si c'est majoré, tu peux résilier. Sinon... non.
16/02/2011, 13h43

Bjorn Alpha & Oméga	Pour SFR les concernés ont été contactés directement, par SMS.
17/02/2011, 08h39

Bjorn Alpha & Oméga	Oui c'est le montant de la remise pour engagement xx mois. Mais vérifie peut-être tout de même qu'ils ne sont pas revenus sur leur décision pour ce forfait là.
17/02/2011, 09h30

Ar Men Du Alpha & Oméga	Je ne résiste pas à l'envie de vous faire lire cette info que je trouve croustillante à souhait personnellement, au regard de tout les déboires que nous font souvent subir le trio infernal parfois : "Orange condamnée à verser 64.250 euros" Moi j'adore
22/02/2011, 11h19

Miaou Alpha & Oméga	Petit courrier d'orange, qui suite à résiliation (découlant de la hausse TVA), m'informe que je leur dois 226 euros de forfait-abonnement ce (dernier)mois-ci. C'est de l'humour ou bien ?
22/02/2011, 11h26

Miaou Alpha & Oméga	Ok, ça ne m'étonne même plus d'eux. C'est triste de voir ce qu'un ancien opérateur public peut devenir.
22/02/2011, 12h35

K-Lagan Alpha & Oméga	Citation : Publié par Ar Men Du Je ne résiste pas à l'envie de vous faire lire cette info que je trouve croustillante à souhait personnellement, au regard de tout les déboires que nous font souvent subir le trio infernal parfois : "Orange condamnée à verser 64.250 euros" Moi j'adore Cette nouvelle agit comme un magnifique rayon de soleil dans ma journée
22/02/2011, 14h25

Leandrys [MGTR] Alpha & Oméga	Orange, plongée la tête la tête la première dans son propre caca sur la place publique...
22/02/2011, 15h08

Léa Alpha & Oméga	Tient j'ai une question, les operateurs ont le droit d'augmenter un forfait qu'il ne faisait qu'internet ?
22/02/2011, 16h13

K-Lagan Alpha & Oméga	Citation : Publié par Léa Tient j'ai une question, les operateurs ont le droit d'augmenter un forfait qu'il ne faisait qu'internet ? Ils considèrent que la télé est accessible via les webservices wap and co, donc ils les ont aussi augmentés.
22/02/2011, 19h17

Hausse TVA mobile - Faut-il en profiter ?

Connectés sur ce fil