[Banked]

Citation :

Publié par Kafka Datura

On connait la situation des enfants de divorcés y'a 50/60 ans de ça ?

Ben le problème c'est que même pour la situation actuelle, les chercheurs se confrontent sur les effets du divorce sur les enfants (s'il est banalisé ou non, s'il a des conséquences sur le développement de l'enfant, etc.)... Notamment la fameuse opposition psychologues/sociologues. Donc forcément la situation antérieure fait l'objet de thèses contradictoires.
Alors oui on la connait tout de même en partie, ce n'était clairement pas celle d'aujourd'hui, bien entendu. De là à faire une comparaison avec le contexte de l'homoparentalité, j'aurai bien du mal. Je vais essayer de remettre la main sur quelques recherches que j'avais étudié il y a un an ou deux.

[Timinou]

Fillon a annoncé ce soir qu'il serait prêt à supprimer la loi en cas d'alternance (s'il était élu président donc)...

[Chantelune]

Citation :

Publié par Timinou

Fillon a annoncé ce soir qu'il serait prêt à supprimer la loi en cas d'alternance (s'il était élu président donc)...

Mouais, ça sent la manœuvre pour grappiller les voix des opposants au mariage homo.

[MelkyWay]

Citation :

Publié par Timinou

Fillon a annoncé ce soir qu'il serait prêt à supprimer la loi en cas d'alternance (s'il était élu président donc)...

La gestion légale des couples ayant bénéficié de la loi entre-temps : de la déconne en barre, je vois ça d'ici.

[Danelaan]

Citation :

Publié par Timinou

Fillon a annoncé ce soir qu'il serait prêt à supprimer la loi en cas d'alternance (s'il était élu président donc)...

L'alternance, c'est s'il devient Premier Ministre. Mais c'est complètement con, l'alternance est quasiment impossible, à moins que Hollande ne décide de dissoudre l'Assemblée, ce qui serait complètement crétin vu qu'il y a la majorité...

[Tzioup]

Citation :

Publié par MelkyWay

La gestion légale des couples ayant bénéficié de la loi entre-temps : de la déconne en barre, je vois ça d'ici.

Vu que les lois ne sont pas rétroactives, je pense que les couples resteraient mariés, mais que le mariage redeviendrait interdit. Un sérieux problème constitutionnel...

[Glouton]

Citation :

Publié par Danelaan

L'alternance, c'est s'il devient Premier Ministre. Mais c'est complètement con, l'alternance est quasiment impossible, à moins que Hollande ne décide de dissoudre l'Assemblée, ce qui serait complètement crétin vu qu'il y a la majorité...

C'est pas plutôt la cohabitation ça ?

[Danelaan]

Bah ça poserait des problèmes aux juristes et surtout aux magistrats, oui. Mais au final, pour le législateur, pas plus de problème que ça. Avant le mariage c'était ça. Après c'était ça. Maintenant c'est de nouveau ça.

Après, c'est un autre problème, mais comme aux Etats-Unis, on a un souci de démocratie et de bipartisme. On a deux partis en alternance qui défont les lois de l'autre et refusent toute coopération avec l'autre, ou presque. Moralité, ce que fait l'un peut être entièrement défait par l'autre juste après.

Citation :

C'est pas plutôt la cohabitation ça ?

Oula, oui. >> My bad.

[Banked]

Moui, ça me semble être un argument en l'air. Arrivé au pouvoir, supprimer un tel système en place depuis des années, à moins que l'opposition n'augmente considérablement, n'ira pas du tout de soi.

[Timinou]

Copé est plutôt drôle aussi en parlant d'affaissement de la France dans les premières secondes de son intervention ce soir, qu'il illustre en mentionnant entre autre cette future loi.
Il ajoute qu'il refusera de les célébrer, expliquant que c'est un sujet grave etc

Il n'y a pas si longtemps, Copé disait :

Citation :

11 avril 2010 :
(...) il remet en cause l'une des positions les plus fermes de l'UMP et de Nicolas Sarkozy: l'opposition au mariage et à l'adoption pour les homos.
Jean-François Copé à l'esprit brouillé. Lui qui était jusqu'à présent farouchement hostile à l'ouverture du mariage et de l'adoption aux homos a indiqué qu'il n'était plus «tout à fait au clair» sur cette question et a revendiqué «le temps de la réflexion», au cours d'un débat à la Sorbonne, intitulé «Citoyenneté, égalité, diversité : comment réinventer le modèle républicain?».
«Comme la peine de mort et le pacs»
Si le mariage est autorisé pour les couples homos, «ça veut dire qu'on va vers l'adoption» a t-il déclaré. «J'y étais hostile. Aujourd'hui je ne sais plus, comme sur un certain nombre d'autres sujets» a indiqué le député-maire de Meaux, décidément en pleine opération de «repositionnement» politique.
«Il est des sujets pour lesquels, de temps en temps, il faut des rendez-vous de conscience personnels. Ça a été le cas pour la peine de mort et le pacs. Mais il ne faut pas tomber dans l'excès inverse en se disant "ne loupons pas une nouvelle mode"», a-t-il ajouté. Lien

Bref on était très loin de ses positions outrancières actuelles...

Message supprimé par son auteur.

[Timinou]

Citation :

Publié par Egelbeth

Les mariages seront invalidés ils devront se remarier tout simplement
En matière de droit , une chose qui n'existe pas avant une loi n'est pas pour autant légitime ensuite.

( oui oui j'ai eut une bonne note aux intermédiaires de mon module intro au droit )

Ouai enfin ce serait un casse tête sans nom, quid des familles dont l'enfant aurait officiellement ses deux parents reconnus ?
Quid des enfants adoptés par deux personnes de même sexe ?

[Kathar - Alleria - Lango]

Citation :

Publié par Timinou

Fillon a annoncé ce soir qu'il serait prêt à supprimer la loi en cas d'alternance (s'il était élu président donc)...

Je pense que dans un tel cas le conseil constitutionnel casserait la suppression de la loi.
* il ne serait pas possible de casser les mariages célébrés entre temps, la loi ne peut pas être rétroactive.
* égalité des citoyens devant la loi. Il est déjà discutable d'interdire à l'heure actuelle aux homos de se marier (avec la personne qu'ils souhaitent) alors que les hétéros le peuvent, mais si en plus certains homos sont mariés, supprimer ce droit aux autres ce n'est pas tenable.

Et si jamais le conseil constitutionnel laissait passer la suppression de la loi, je suis sûr que la CEDH aurait son mot à dire.

[-BlOodRaIn-]

Citation :

Publié par Timinou

Ouai enfin ce serait un casse tête sans nom, quid des familles dont l'enfant aurait officiellement ses deux parents reconnus ?
Quid des enfants adoptés par deux personnes de même sexe ?

Pour répondre à cette question, il faut regarder du coté des problème des transsexuel. Car en France, un mariage devient caduque si une des deux personne change de sexe (pour l'adoption en revanche, je ne sais pas trop). Donc si jamais le mariage homosexuel était autorisé puis retiré, ce serra un peu le même schéma : les mariages serraient rendus caduques.

[Veilugarux]

Citation :

Publié par Lango

Je pense que dans un tel cas le conseil constitutionnel casserait la suppression de la loi.
* il ne serait pas possible de casser les mariages célébrés entre temps, la loi ne peut pas être rétroactive.
* égalité des citoyens devant la loi. Il est déjà discutable d'interdire à l'heure actuelle aux homos de se marier (avec la personne qu'ils souhaitent) alors que les hétéros le peuvent, mais si en plus certains homos sont mariés, supprimer ce droit aux autres ce n'est pas tenable.

Et si jamais le conseil constitutionnel laissait passer la suppression de la loi, je suis sûr que la CEDH aurait son mot à dire.

C'est d'ailleurs là qu'est le subtilité si cette loi était déjà en place la supprimer relèverais de l'infamie.

[Glouton]

Citation :

Publié par Lango

Je pense que dans un tel cas le conseil constitutionnel casserait la suppression de la loi.
* il ne serait pas possible de casser les mariages célébrés entre temps, la loi ne peut pas être rétroactive.
* égalité des citoyens devant la loi. Il est déjà discutable d'interdire à l'heure actuelle aux homos de se marier (avec la personne qu'ils souhaitent) alors que les hétéros le peuvent, mais si en plus certains homos sont mariés, supprimer ce droit aux autres ce n'est pas tenable.

Et si jamais le conseil constitutionnel laissait passer la suppression de la loi, je suis sûr que la CEDH aurait son mot à dire.

Hmm ça me semble malheureusement loin d'être certain...

Une loi nouvelle peut parfaitement être rétroactive. Il n'y a qu'en matière pénale que le principe de non-rétroactivité a valeur constitutionnelle. En matière civile, il est parfaitement possible de prévoir une loi rétroactive. Ces lois rétroactives peuvent effectivement être soumises au contrôle du Conseil constit', mais si la notion d'égalité suffisait à déclarer une loi réservant le mariage aux couples hétérosexuels contraire à la Constitution, le Conseil constit' n'aurait pas renvoyé la balle au législateur quand la question lui a été soumise et la loi actuelle aurait déjà été abrogée.

Idem pour la CEDH. Comme le Conseil constitutionnel, la Cour a déjà renvoyé la balle au législateur des États membres sur la question du mariage homosexuel, du coup il me semblerait délicat de déclarer contraire à la CESDH une loi rétroactive qui abrogerait la possibilité pour les couples homosexuels de se marier...

Enfin, même si la droite décidait d'abroger la loi autorisant le mariage homosexuel (pour autant qu'elle soit promulguée un jour), il faudrait que la loi nouvelle prévoit expressément un effet rétroactif pour qu'il y ait un effet sur les situations acquises. Ce ne serait pas automatique. On peut donc rêver et imaginer que le législateur se découragerait face au bordel que cela créerait, et s'en tiendrait à une loi non-rétroactive...

[Aedean]

Citation :

Publié par -BlOodRaIn-

Pour répondre à cette question, il faut regarder du coté des problème des transsexuel. Car en France, un mariage devient caduque si une des deux personne change de sexe (pour l'adoption en revanche, je ne sais pas trop). Donc si jamais le mariage homosexuel était autorisé puis retiré, ce serra un peu le même schéma : les mariages serraient rendus caduques.

Un jugement en date du 17 octobre va pourtant dans le sens contraire :

Citation :

La cour d'appel de Rennes a ainsi (et certes maladroitement) affirmé que Chloé était «désormais de sexe féminin» et qu'«il portera le prénom de Chloé en lieu et place de Wilfrid». L'arrêt «ordonne qu'il soit fait mention de cette décision en marge dudit acte de naissance», tout en stipulant qu'il n'y a pas «lieu de porter la même mention en marge de l'acte de mariage», a indiqué une source judiciaire à l'AFP. Source

De fait, une personne ayant changé de sexe garde le bénéfice du mariage.

Par ailleurs, la situation est différente. Dans le cas d'une suppression de l'accès des homosexuels au mariage, il s'agit de changer la loi et donc de revenir à une situation antérieure ce qui pose un problème pour les personnes déjà mariées.
D'un point de vue pratique, cela donnerait un bordel sans nom. Quid des contrats signés en couple (emprunt, etc..). Le mariage donne des droits, mais aussi des devoirs de solidarité. Quid de la gestion du patrimoine commun ? Quid de la filiation ? Les enfants perdraient-ils un de leurs parents ?

C'est à mon avis totalement impossible. On avait d'ailleurs le même genre de déclaration pour le PACS. On voit qu'aujourd'hui personne (ou presque) ne parle de le remettre en question.

[Danelaan]

Citation :

Publié par Egelbeth

Les mariages seront invalidés ils devront se remarier tout simplement
En matière de droit , une chose qui n'existe pas avant une loi n'est pas pour autant légitime ensuite.

( oui oui j'ai eut une bonne note aux intermédiaires de mon module intro au droit )

Hmm... C'est faux. Le législateur légifère pour le futur (article 2 du Code civil) ; les lois ne sont pas rétroactives. Quelque chose qui est légal à un moment x le reste, même si à un moment x+1 on décide que c'est désormais interdit. Cela voudra dire que cette chose, si elle est survenue avant x, sera invalide ; si elle est survenue après x+1, sera invalide. Entre x et x+1, elle est valide.

Les exceptions (cas dans lesquels une loi est rétroactive) :
- loi pénale la plus douce (si une loi pénale plus douce que l'ancienne intervient, elle s'applique aux procès en cours)
- loi interprétative (ou un terme similaire)

La loi interprétative, c'est une loi qui prétend qu'elle n'est pas une nouvelle loi mais qu'elle modifie juste une loi passée. Je doute très fortement que le Conseil Constitutionnel laisse passer une abrogation de loi comme une "loi interprétative".

Donc si c'était le cas, les mariages validés le resteraient.

[Glouton]

Citation :

Publié par Danelaan

Hmm... C'est faux. Le législateur légifère pour le futur (article 2 du Code civil) ; les lois ne sont pas rétroactives. Quelque chose qui est légal à un moment x le reste, même si à un moment x+1 on décide que c'est désormais interdit. Cela voudra dire que cette chose, si elle est survenue avant x, sera invalide ; si elle est survenue après x+1, sera invalide. Entre x et x+1, elle est valide.

Les exceptions (cas dans lesquels une loi est rétroactive) :
- loi pénale la plus douce (si une loi pénale plus douce que l'ancienne intervient, elle s'applique aux procès en cours)
- loi interprétative (ou un terme similaire)

La loi interprétative, c'est une loi qui prétend qu'elle n'est pas une nouvelle loi mais qu'elle modifie juste une loi passée. Je doute très fortement que le Conseil Constitutionnel laisse passer une abrogation de loi comme une "loi interprétative".

Donc si c'était le cas, les mariages validés le resteraient.

Hmm non, il me semble qu'Egelbeth a raison sur le fond. Même si sa formulation est un peu maladroite et que les mariages ne seraient pas inévitablement "invalidés", la loi nouvelle pourrait hypothétiquement être rétroactive. Le principe de non-rétroactivité de l'article 2 du Code civil n'a de valeur constitutionnelle qu'en matière pénale et même là, il souffre d'exceptions, comme tu l'as justement indiqué à propos de la rétroactivité de la loi pénale plus douce.

En revanche en matière civile, une loi peut parfaitement être rétroactive, sous certaines conditions (il faut notamment que l'intention du législateur soit sans équivoque). C'est d'ailleurs déjà arrivé en matière de droit de la famille (mais pour le coup, plutôt pour résoudre des inégalités que pour en créer, heureusement). Après il s'agit évidemment de théorie, en pratique c'est éminemment plus compliqué (et, dieu merci, improbable)...

Edit pour MelkyWay en dessous > il y a effectivement un contrôle de constitutionnalité qui encadre la possibilité pour le législateur de promulguer une loi rétroactive. Mais cette possibilité n'est pas pour autant limitée aux lois de validation/interprétatives. Le Conseil constit' a (de mémoire) principalement recours au critère de "respect d'un intérêt général suffisant", pour déterminer la constitutionnalité d'une loi rétroactive. Autant dire que c'est assez vague et potentiellement fourre-tout...

[-BlOodRaIn-]

Citation :

Publié par Aedean

...

Au temps pour moi, je n'était pas à jour à ce sujet. Mais il est vrai que c'est un casse tête.

[Bjorn]

Citation :

Publié par Egelbeth

Les mariages seront invalidés ils devront se remarier tout simplement

Non les mariages ne seraient pas invalidés, si des couples se marient durant cette période, ils seront mariés et basta.
Ca n'empehce pas théoriquement d'interdire les mariages à nouveau, les gens resteraient mariés mais de nouveaux couples ne pourraient se marier. Cependant, revenir en arrière sur ce genre de loi me parait complètement infaisable et ne sera jamais fait. C'est purement démago.

[Silgar]

Citation :

Publié par ZFL

C'est affligeant.

Oui.

Citation :

Publié par Timinou

Fillon a annoncé ce soir qu'il serait prêt à supprimer la loi en cas d'alternance (s'il était élu président donc)...

Rassures-toi cela ma paraît complètement impossible. C'est juste une position de campagne assez pathétique.

[MelkyWay]

Citation :

Hmm non, il me semble qu'Egelbeth a raison sur le fond. Même si sa formulation est un peu maladroite et que les mariages ne seraient pas inévitablement "invalidés", la loi nouvelle pourrait hypothétiquement être rétroactive.

Le principe de non-rétroactivité de l'article 2 du Code civil n'a de valeur constitutionnelle qu'en matière pénale et même là, il souffre d'exceptions, comme tu l'as justement indiqué à propos de la rétroactivité de la loi pénale plus douce. En revanche en matière civile, une loi peut parfaitement être rétroactive, sous certaines conditions (il faut notamment que l'intention du législateur soit sans équivoque). Après il s'agit évidemment de théorie, en pratique c'est éminemment plus compliqué...

La rétroactivité au civil est largement encadrée aussi. De mémoire, il faut que le CC valide et ça ne peut se faire que dans deux cas bien précis, la loi de validation (qui valide après-coup un acte administratif susceptible d'être déclaré illégal) et la loi interprétative (qui clarifie l'existant mais ne le modifie pas). C'est pas mal encadré donc (et ça l'est même de plus en plus de ce que j'en sais). Bon je me trompe peut-être, ça date, mais me semble pas.

Bref, je réitère : des barres (et je remets un smiley qui parce que c'est toujours mieux que d'en pleurer).

[Borh]

Les 2 candidats cherchent à séduire les militants UMP qui sont violemment contre le mariage gay.
Ca veut pas dire qu'une fois au pouvoir, ils le feront. Ca me parait tout de même très difficile en pratique.

[Timinou]

Concernant Copé c'est une posture électorale mais Fillon représente la droite catholique ultra conservatrice.

Citation :

François Fillon en visite à Tourcoing au côté de Christian Vanneste
François Fillon a visité hier, mardi 19 juin, une usine textile à Tourcoing (Nord), avec Christian Vanneste, député de la circonscription, confortablement réélu dimanche (lire Quotidien du 18 juin). "Très heureux" d'accueillir François Fillon, il a assuré à la presse que "le Premier ministre n'a jamais été fâché avec" lui. "On n'est jamais fâché avec quelqu'un qui fait 58%", a déclaré Christian Vanneste, en arborant un large sourire. Alors qu'un journaliste lui demandait s'il était heureux d'être au côté du député nordiste, François Fillon a refusé de répondre. SOS homophobie dénonce, dans un communiqué, le soutien tacite, et néanmoins affiché, du gouvernement à un candidat aussi "décomplexé" sur son homophobie que Vanneste, et a demandé à l'UMP de "retrouver un minimum de cohérence avec ses engagements en ne permettant pas à Christian Vanneste d'appartenir au nouveau groupe UMP de l'Assemblée". Lien