Début des partiels aujourd'hui, je sors de l'épreuve de Droit des Affaires.
3 sujets au choix, en 2h:
- Cas pratique retraçant plus ou moins tout le cours, mes (douloureuses) expériences précédentes m'ayant appris à ne JAMAIS faire confiance aux cas pratiques, je l'ai viré d'office.
- Sujet de cours: Le bail commercial. Je connaissais pas mal mon cours, mais sur ce sujet j'avais quand même des doutes.
- Sujet transversal: La liberté en matière commerciale. J'ai donc pris ce sujet, que j'ai traité de manière chelou vu que je manquait de temps (étant arrivé un peu à la bourre à l'épreuve).
Vu qu'on avait traité très vite le principe de liberté en lui même dans le cours pour se concentrer sur les exceptions au principe (pratiques anticoncurrentielles, pratiques restrictives de concurrence, clause de non-concurrence...), je suppose que la prof voulait qu'on se concentre là dessus. Mais bon, je manquais de temps pour trouver un enchainement harmonieux du plan directement dessus et ça aurait été n'importe quoi de partir sur une énumération du cours, donc j'ai fait un plan en me servant de mes connaissances (bouquins, cours d'éco de terminale...) en plus du cours.
Donc en I j'ai décrit le principe de liberté du commerce et de l'industrie.
Dans mon A j'ai énoncé l'idée que c'était un principe fondamental (duquel découle les libertés d'établissement et de gestion), en citant le décret de 1791 (au fait le nom du décret c'est "Allard" ou "Allarde"?), en exposant les thèses des Classiques (Smith), que c'est un élément indispensable au fonctionnement du Marché dans une hypothèse de concurrence pure et parfaite, etc.
Dans le B, j'ai montré les limites d'une déréglementation absolue du marché, via les dérives possibles, (monopole...) notamment en citant Marx via le principe de baisse tendancielle du taux de profit, en montrant par là que l'application de la liberté en matière commerciale devait être encadrée.
En II, j'ai analysé les différents encadrements possibles.
En A, les exceptions au principe de liberté imposées par l'Etat (pratiques anticoncurrentielles, pratiques restrictives de concurrence, surveillance des concentrations par l'Autorité de la Concurrence)
En B, le cas particulier de la Clause de non-concurrence, en décrivant son statut.
Hang on, demain c'est l'épreuve d'Histoire du Droit Pénal, va falloir argumenter grave si je veux moyenner.
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