CAF : Délai prime d'activité

Eden Paradise · 16/06/2019, 18h10

Citation :

Publié par Quint`

Mais ya rien à "admettre", ya pas de revenus à "croire", c'est noir sur blanc : les APL se calculent par rapport aux revenus N-1 (et parfois EN PLUS les revenus en cours, mais seulement en ta défaveur, à savoir si t'as un revenu élevé ça peut te faire sauter tes APL même si tes revenus n-1 sont bas). Tu crois que tout le monde fait comment, qu'on évalue nos revenus à l'arrache ou qu'on contourne la règle d'une manière ou d'une autre ? Bah non, quand tu fais ta demande en 2016 elle est basée sur ta décla 2015 et puis voilà.

Mes revenus n-1 étaient également suffisamment faibles pour que ça passe.
J'avais fait ma demande avec des revenus n-1 de 6000€ sur l'année.
Ils m'avaient demandé mon revenu mensuel actuel et refusé (comme tu décris)
Sauf que mon revenu n était lui aussi faible, mais je ne pouvais le prouver qu'en n+1 avec la déclaration (moins que le smic)
Bref, j'étais marron.

Quint` · 16/06/2019, 18h11

Voilà t'as tout compris : t'es marron.
C'est l'administration, ya des critères, point.

Eden Paradise · 16/06/2019, 18h58

Citation :

Publié par Quint`

Voilà t'as tout compris : t'es marron.
C'est l'administration, ya des critères, point.

Je vais déjà essayer d'obtenir ma PA, et si je l'ai, je ferai peut-être une réclamation concernant cette APL mais je pense être gentil et leur économiser le traitement de ce vieux dossier.
M'économisant par la même de long mois d'attente supplémentaires.

J'ai essayé d'envoyer un e-mail simple. Ca ne fonctionnait pas, par contre le formulaire de réclamation fonctionnait donc j'ai envoyé une réclamation

Ils disent qu'ils traitent les dossiers reçus en mars, or le mien a été envoyé en février, il y a du y avoir une couille quelque part..

Scofflard · 17/06/2019, 15h52

Sinon déplace toi physiquement à la caf non ?

Lugnicrat · 26/06/2019, 14h14

je remonte ce thread pour faire partager mon expérience.
J'étais à l'étranger, je regarde sur le site de la caf, et je me rends compte qu'avec mon salaire d'instit et mon épouse étrangère qui ne touche rien(pas de RSA, de chômage, d'allocations avant 5 ans), j'aurai droit à 38€ de prime d'activité. C'est peu, mais déjà ça. Je rentre, je fais le dossier, et là je ne reçois rien. Je me dis que c'est normal, qu'ils ont dû trouver que finalement c'est moins de 15€ par mois, donc je laisse. Quand Macron augmente de 100 balles, je décide de relancer le topo. La caf me demande mes bulletins de salaire, je me dis "super je vais avoir 130€ par mois en plus" d'après la simulation parce qu'en vrai, je tire la langue. Sauf que rien ne vient. Du coup je les appelle, la dame me dit "monsieur, quelqu'un vous rappellera mardi à 9h." Je me dis que je vais avoir rétroactivement le pactole, que je vais pouvoir aller en vacances à Proutland à côté de chez moi. Le jour dit, le mec appelle exactement à l'heure prévue. Quand je lui dis que sur les simulations j'ai droit à 130 € , il est étonné, demande 5 minutes pour regarder...et me dit que ma femme ne compte pas, comme part, avant 5 ans de présence en France. Ça veut dire qu'à part pour les impôts, elle n'existe pas.(mieux vaut le dire, elle est évidemment en règle, inscrite (sans alloc) à Pôle Emploi, etc...). Tout ça pour dire que le simulateur n'avait pas pris ça en compte, et que les mecs ont mis le temps pour me dire ce truc; j'ai été inscrit sur la CAF 1 an et demi avant qu'on me dise cette loi.

Touful Khan · 26/06/2019, 14h38

Citation :

Publié par Neirdan

On paie tous des impôts, ça s'appelle la TVA et c'est la première source de revenu du gouvernement.

La TVA n'est pas un impot.
L'indice se trouve dans la première lettre.

Ryu Seiken · 26/06/2019, 14h45

C'est un impôt indirect, comme pas mal de taxes.

Scofflard · 26/06/2019, 14h45

Citation :

Publié par Lugnicrat

je remonte ce thread pour faire partager mon expérience.
J'étais à l'étranger, je regarde sur le site de la caf, et je me rends compte qu'avec mon salaire d'instit et mon épouse étrangère qui ne touche rien(pas de RSA, de chômage, d'allocations avant 5 ans), j'aurai droit à 38€ de prime d'activité. C'est peu, mais déjà ça. Je rentre, je fais le dossier, et là je ne reçois rien. Je me dis que c'est normal, qu'ils ont dû trouver que finalement c'est moins de 15€ par mois, donc je laisse. Quand Macron augmente de 100 balles, je décide de relancer le topo. La caf me demande mes bulletins de salaire, je me dis "super je vais avoir 130€ par mois en plus" d'après la simulation parce qu'en vrai, je tire la langue. Sauf que rien ne vient. Du coup je les appelle, la dame me dit "monsieur, quelqu'un vous rappellera mardi à 9h." Je me dis que je vais avoir rétroactivement le pactole, que je vais pouvoir aller en vacances à Proutland à côté de chez moi. Le jour dit, le mec appelle exactement à l'heure prévue. Quand je lui dis que sur les simulations j'ai droit à 130 € , il est étonné, demande 5 minutes pour regarder...et me dit que ma femme ne compte pas, comme part, avant 5 ans de présence en France. Ça veut dire qu'à part pour les impôts, elle n'existe pas.(mieux vaut le dire, elle est évidemment en règle, inscrite (sans alloc) à Pôle Emploi, etc...). Tout ça pour dire que le simulateur n'avait pas pris ça en compte, et que les mecs ont mis le temps pour me dire ce truc; j'ai été inscrit sur la CAF 1 an et demi avant qu'on me dise cette loi.

Ton épouse est de quelle nationalité ? C'est pas pareil si elle est EU ou hors EU il me semble

Lugnicrat · 26/06/2019, 14h48

Citation :

Publié par Scofflard

Ton épouse est de quelle nationalité ? C'est pas pareil si elle est EU ou hors EU il me semble

Tu as raison et j'aurais dû le préciser. Effectivement apparemment un étranger profitera moins si il est finlandais que si il est camerounais.
Ma femme a eu la malchance d'être brésilienne.

Ryu Seiken · 26/06/2019, 14h51

http://www.ma-prime-activite.fr/conjoint-etranger

Lugnicrat · 26/06/2019, 15h28

Citation :

Publié par Ryu Seiken

http://www.ma-prime-activite.fr/conjoint-etranger

Oui je te remercie, je le sais maintenant. Mais sur le simulateur ça n'est pas pris en compte. Ça le devrait pour que les gens ne se fassent pas d'idée.

Hachim0n · 26/06/2019, 16h14

Citation :

Publié par La Pelle du 18 Juin

La TVA n'est pas un impot.
L'indice se trouve dans la première lettre.

Bien tenté, mais raté. La TVA est bien un impôt malgré son nom. Ce qui différencie principalement la taxe de l'impôt, c'est qu'elle est liée à une prestation du service public (comme la taxe d'enlèvement des ordures ménagères), tandis que l'impôt n'est lié à aucune prestation particulière.
La TVA entre dans la case de l'impôt, et n'a strictement rien d'une taxe malgré son nom. Ca marche aussi avec la taxe d'habitation ou la taxe foncière.

Touful Khan · 27/06/2019, 12h56

Citation :

Publié par Hachim0n

Bien tenté, mais raté. La TVA est bien un impôt malgré son nom. Ce qui différencie principalement la taxe de l'impôt, c'est qu'elle est liée à une prestation du service public (comme la taxe d'enlèvement des ordures ménagères), tandis que l'impôt n'est lié à aucune prestation particulière.
La TVA entre dans la case de l'impôt, et n'a strictement rien d'une taxe malgré son nom. Ca marche aussi avec la taxe d'habitation ou la taxe foncière.

J'ai retrouvé le blog ou t'as recopié ces aneries.

La différence entre un impot et une taxe, c'est
1) que la taxe se paye à l'acte.
2) Que l'individu est imposé, la transaction/objet est taxé.

Les taxes immobilières sont en effet des exceptions mal nommées mais certainement pas la TVA, qui est facturée à l'acte.

Ryu Seiken · 27/06/2019, 13h03

La TVA est, au final, un impôt supporté par le consommateur

Dixit economie.gouv.fr
Egalement sur bofip.impots.gouv.fr

La TVA se caractérise essentiellement comme un impôt général sur la consommation qui s'applique aux livraisons de biens et prestations de services situées en France.

Hachim0n · 27/06/2019, 13h11

Citation :

Publié par La Pelle du 18 Juin

J'ai retrouvé le blog ou t'as recopié ces aneries.

La différence entre un impot et une taxe, c'est
1) que la taxe se paye à l'acte.
2) Que l'individu est imposé, la transaction/objet est taxé.

Les taxes immobilières sont en effet des exceptions mal nommées mais certainement pas la TVA, qui est facturée à l'acte.

Non, j'ai sorti ces "âneries" du (vague, certes) souvenir d'un vieux cours de droit fiscal qui expliquait la différence entre taxe et impôt, car la dénomination choisie par le législateur est souvent hasardeuse et qu'absolument aucun fiscaliste ne va se fonder sur la dénomination d'une taxe ou d'un impôt pour en expliquer sa nature. Alors, le droit fiscal n'est pas ma spécialité, néanmoins il doit être très facile de trouver des sources sérieuses à ce sujet, comme le montre déjà Ryu Seiken.

Je ne sais pas d'où tu sors ta définition de l'impôt et de la taxe, mais elle est très incomplète. Si tu veux en apprendre plus, le site vie-publique est souvent très pertinent et explique pourquoi la TVA est un impôt (indirect) : https://www.vie-publique.fr/decouver...indirects.html

Eden Paradise · 04/08/2019, 21h35

Citation :

Publié par OeufRoyal

Elle est rétroactive sur la tranche de 3 mois dans laquelle tu commences à toucher ta PA. Genre tu commences à la toucher en Mars, t'es sur le bracket Janvier-Février-Mars, tu touches 3x ta PA, par contre tu touches pas les mois d'avant même si t'étais éligible.

Il semblerait que ma demande ait été enfin traitée et que je m'apprête à recevoir incessamment sous peu mes premiers versements.
Mes droits sont d'environ à 215€ par mois.
J'avais fait ma demande le 1er février 2019. Avec les fiches de paie de novembre/décembre/janvier.
On m'a aussi demandé mes revenus février/mars/avril puis mai/juin/juillet

A supposer que je reçoive le premier paiement courant aout, il serait composé de quels mois ?
De novembre à juillet ? De février à juillet ?
Ce que je lis dans la quote m'inquiète, on dirait que les mois de novembre à avril sont perdus ? Alors que j'avais fait ma demande à temps, ça serait abusé.

Cefyl · 04/08/2019, 21h45

moi je me suis fait supprimer la mienne en changeant juste un statut parce qu'il leur faut 3 plombes pour vérifier que l'un des conjoints est devenu autoentrepreneur... Je suis assez vénere du coup. Bon, ça va faire du bien quand ils vont tout rattraper mais là, avec 350€en moins par mois, la vie est devenue difficile....

I3aldou · 05/08/2019, 01h30

Citation :

Publié par Eden Paradise

Il semblerait que ma demande ait été enfin traitée et que je m'apprête à recevoir incessamment sous peu mes premiers versements.
Mes droits sont d'environ à 215€ par mois.
J'avais fait ma demande le 1er février 2019. Avec les fiches de paie de novembre/décembre/janvier.
On m'a aussi demandé mes revenus février/mars/avril puis mai/juin/juillet

A supposer que je reçoive le premier paiement courant aout, il serait composé de quels mois ?
De novembre à juillet ? De février à juillet ?
Ce que je lis dans la quote m'inquiète, on dirait que les mois de novembre à avril sont perdus ? Alors que j'avais fait ma demande à temps, ça serait abusé.

Il me semble que la réponse t’as déjà été donnée ici même. Tes droits sont comptés à partir du début du trimestre dans lequel tu as faits ta demande, donc pour toi ça fait janvier 2019. Il n’y a pas d’effet retro-actif donc rien à espérer pour les mois d’avant. Tu devrais donc toucher de janvier 19 à aujourd’hui. Relis l’ensemble du post et surtout les liens cités vers les sites officiels. Enfin si tu parles bien de la PA et pas des APL.

Eden Paradise · 15/08/2019, 00h52

Citation :

Publié par I3aldou

Il me semble que la réponse t’as déjà été donnée ici même. Tes droits sont comptés à partir du début du trimestre dans lequel tu as faits ta demande, donc pour toi ça fait janvier 2019. Il n’y a pas d’effet retro-actif donc rien à espérer pour les mois d’avant. Tu devrais donc toucher de janvier 19 à aujourd’hui. Relis l’ensemble du post et surtout les liens cités vers les sites officiels. Enfin si tu parles bien de la PA et pas des APL.

Effectivement !
D'après ce que je comprends les trois premiers mois non payés seront compensés par les trois derniers mois qui seront payés alors que je gagnerai trop.

Ils m'ont envoyé un versement correspondant à 6 mois d'un coup (1300€

). Juste, ce qui est surprenant, c'est que le virement a été effectué jeudi dernier et n'est toujours pas arrivé sur mon compte. J'ai vérifié, leur transcription de mon RIB ne contient pas d'erreur.
Je vais pouvoir m'acheter un téléviseur à écran plat dès que ça arrive

15/08/2019, 11h41

Message supprimé par son auteur.

Metalovichinkov · 15/08/2019, 15h07

Citation :

Publié par Thecharts Neverlie

A ta place je mettrais l'argent sur un compte et j'attendrais 1 an avant d'y toucher. Avec la CAF l'argent s'appelle reviens mdr.

C'est 2 ou 3 ans le délai de prescription.
Après j'ai vraiment du mal à comprendre comment un CSP+ peut être éligible aux prestation de la CAF, avec plus ou moins 2k net j'ai droit à rien alors bon

Touful Khan · 15/08/2019, 18h06

Citation :

Publié par Metalovichinkov

Après j'ai vraiment du mal à comprendre comment un CSP+ peut être éligible aux prestation de la CAF, avec plus ou moins 2k net j'ai droit à rien alors bon

Parce que y'a des gens qui ont tellement de mythos en cours qu'ils se prennent les pieds dans le tapis et la cohérence scénaristique en prend un coup.

I3aldou · 15/08/2019, 18h30

Citation :

Publié par Metalovichinkov

...
Après j'ai vraiment du mal à comprendre comment un CSP+ peut être éligible aux prestation de la CAF, avec plus ou moins 2k net j'ai droit à rien alors bon

Il n’a rien d’un CSP+. Il rêve d’en devenir un et il le sera peut-être si il décroche un jour le job qu’il convoite mais ce n’est jusqu’à présent et manifestement pas encore le cas.

Whinette · 15/08/2019, 18h51

N'est plus ingé chez airbus et pilote de ligne en même temps ?

Metalovichinkov · 15/08/2019, 19h33

Oué, je suis resté sur le poste d'ingé/chef de projet chez Airbus.

M'enfin s'il gagne moins qu'un chauffeur de bus en étant ingé aéronautique, faudrait p'tetre qu'il abandonne le brevet de pilotage et passe le permis poids lourd...

Quint` [Wait] Alpha & Oméga	Voilà t'as tout compris : t'es marron. C'est l'administration, ya des critères, point.
16/06/2019, 18h11

Scofflard Alpha & Oméga	Sinon déplace toi physiquement à la caf non ?
17/06/2019, 15h52

Touful Khan Alpha & Oméga	Citation : Publié par Neirdan On paie tous des impôts, ça s'appelle la TVA et c'est la première source de revenu du gouvernement. La TVA n'est pas un impot. L'indice se trouve dans la première lettre.
26/06/2019, 14h38

Ryu Seiken Alpha & Oméga	C'est un impôt indirect, comme pas mal de taxes.
26/06/2019, 14h45

Lugnicrat Alpha & Oméga	Citation : Publié par Scofflard Ton épouse est de quelle nationalité ? C'est pas pareil si elle est EU ou hors EU il me semble Tu as raison et j'aurais dû le préciser. Effectivement apparemment un étranger profitera moins si il est finlandais que si il est camerounais. Ma femme a eu la malchance d'être brésilienne.
26/06/2019, 14h48

Ryu Seiken Alpha & Oméga	http://www.ma-prime-activite.fr/conjoint-etranger
26/06/2019, 14h51

Lugnicrat Alpha & Oméga	Citation : Publié par Ryu Seiken http://www.ma-prime-activite.fr/conjoint-etranger Oui je te remercie, je le sais maintenant. Mais sur le simulateur ça n'est pas pris en compte. Ça le devrait pour que les gens ne se fassent pas d'idée.
26/06/2019, 15h28

Ryu Seiken Alpha & Oméga	La TVA est, au final, un impôt supporté par le consommateur Dixit economie.gouv.fr Egalement sur bofip.impots.gouv.fr La TVA se caractérise essentiellement comme un impôt général sur la consommation qui s'applique aux livraisons de biens et prestations de services situées en France.
27/06/2019, 13h03

Cefyl Alpha & Oméga	moi je me suis fait supprimer la mienne en changeant juste un statut parce qu'il leur faut 3 plombes pour vérifier que l'un des conjoints est devenu autoentrepreneur... Je suis assez vénere du coup. Bon, ça va faire du bien quand ils vont tout rattraper mais là, avec 350€en moins par mois, la vie est devenue difficile....
04/08/2019, 21h45

#536327 Invité	Message supprimé par son auteur.
15/08/2019, 11h41

Metalovichinkov Alpha & Oméga	Citation : Publié par Thecharts Neverlie A ta place je mettrais l'argent sur un compte et j'attendrais 1 an avant d'y toucher. Avec la CAF l'argent s'appelle reviens mdr. C'est 2 ou 3 ans le délai de prescription. Après j'ai vraiment du mal à comprendre comment un CSP+ peut être éligible aux prestation de la CAF, avec plus ou moins 2k net j'ai droit à rien alors bon
15/08/2019, 15h07

Touful Khan Alpha & Oméga	Citation : Publié par Metalovichinkov Après j'ai vraiment du mal à comprendre comment un CSP+ peut être éligible aux prestation de la CAF, avec plus ou moins 2k net j'ai droit à rien alors bon Parce que y'a des gens qui ont tellement de mythos en cours qu'ils se prennent les pieds dans le tapis et la cohérence scénaristique en prend un coup.
15/08/2019, 18h06

Whinette [Tmpst] Alpha & Oméga	N'est plus ingé chez airbus et pilote de ligne en même temps ?
15/08/2019, 18h51

Metalovichinkov Alpha & Oméga	Oué, je suis resté sur le poste d'ingé/chef de projet chez Airbus. M'enfin s'il gagne moins qu'un chauffeur de bus en étant ingé aéronautique, faudrait p'tetre qu'il abandonne le brevet de pilotage et passe le permis poids lourd...
15/08/2019, 19h33

CAF : Délai prime d'activité

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