Flash et situation bizarre

ShadowSky · 09/10/2015, 22h51

Yop, Je viens à vous car je suis dans une situation où je n'ai pas de réponse alors petit ML pour situé.

Pour l'anniversaire de ma femme je lui ai payer une voiture (elle n'a pas encore le permis) ce week-end je dois faire un long trajet du coup j'ai pris sa voiture pour voir comment elle roule ect.. Bien malheureusement je me suis fait flasher à 93 au lieu de 90 ( photo de face ou je suis coller au par brise pour lire le panneau bien sur) .

De la vient mon problème, la voiture est à la cg de ma femme et l'assurance aussi, par contre le changement n'a pas été fait niveau administratif, du coup je pense que au yeux de la loi l'ancien propriétaire sera encore afficher en tant que propriétaire de cette voiture. n'étant pas marié avec ma copine (oui je dis ma femme depuis le début mais non en fait) on a rien en commun niveau civile. Donc en faite comment ça se passe, ma copine va recevoir la prune ? Comment elle peut perdre de point si elle n'a pas le permis ? Comment la police peut elle mettre une amande à une personne sans permis en fait. Peut être elle va recevoir la prune et avoir un point en moins quand elle aura le permis ?

Bon bien sur si elle reçoit l'amande je me met en fautif, mais concrètement commemt ça se passe ? Parce que si elle elle refuse l'amande en disant qu'elle a pas le permis et photo à l'appui elle ne conduit pas, quel recours ont il ?

Merci bien :-)

Hl MY NAME lS · 09/10/2015, 22h58

j'imagine que la voiture est immatriculee, donc la prune sera envoyee au titulaire de la plaque. Si tu as deja tout au nom de ta compagne, l'ancien proprio ne devrait donc pas intervenir la dedans.

Pour l'histoire de point, no idea, nous n'avons pas ce systeme en Belgique.

A moins d'avoir declare le vehicule vole, pas de recours en pretendant ne pas conduire et n'avoir pas le permis. (ca serait trop facile nomeho

)

[0]Draki · 09/10/2015, 23h07

Le PV va a celui a qui appartien le véhicule, donc ta copine.
Le PV et la perte de point sont 2 choses séparé qui ne se produisent pas en même temps.

Donc ta copine va recevoir un papier, et tu devra utilisé le formulaire fournis pour te déclaré conducteur, c'est tout.

Si tu lui fait payé le PV a elle, ils vont déclenché la perte de point, et là il vont se rendre compte qu'elle a pas le permis, et ca va faire que des ennuis

Ryu Seiken · 09/10/2015, 23h10

Il vaut mieux qu'elle accepte l'amende et te la donne. Sinon, je les vois bien l'amende pour conduite sans permis. Il faudra le leur notifier, le cas échéant, que c'était toi le conducteur.

Eden Paradise · 09/10/2015, 23h17

Bah non absolument pas
Ils n'ont aucune preuve de la conduite sans permis : elle n'a pas conduit sans permis => il n'y en a pas de preuve => elle ne risque strictement rien
Elle doit payer l'amende c'est certain, maintenant elle va peut-être devoir dénoncer le conducteur et celui-ci risque de perdre ses points.

Gladia · 09/10/2015, 23h18

Salut,

Citation :

Publié par [0]Draki

Donc ta copine va recevoir un papier, et tu devras utiliser le formulaire fourni pour te déclarer conducteur, c'est tout.

Voila. Dans les faits, c'est plutôt ta copine qui remplit la déclaration et la renvoie, mais si vous habitez ensemble, ça ne fait pas de différence au final.

Je répète parce que y a plein de réponses, et c'est la seule claire et précise.
Au final, c'est toi qui devras payer, et qui perdras éventuellement des points le cas échéant.

ShadowSky · 10/10/2015, 20h00

Ok d'accord, toute façon oui si on la reçoit je payerai l'amende et les points mais c'est vrai que pour le coup j'ai pas eu de réponse évidente sur le faot que quelqu'un qui conduise une voiture d'une personne qui n'a pas le permis.

Merci de vos lumières ;-)

Linou · 10/10/2015, 20h30

Citation :

la voiture est à la cg de ma femme et l'assurance aussi, par contre le changement n'a pas été fait niveau administratif,

Rien compris à cette phrase, et j'ai l'impression d'être le seul.

[0]Draki · 10/10/2015, 21h21

Citation :

Publié par ShadowSky

Ok d'accord, toute façon oui si on la reçoit je payerai l'amende et les points mais c'est vrai que pour le coup j'ai pas eu de réponse évidente sur le faot que quelqu'un qui conduise une voiture d'une personne qui n'a pas le permis.

Merci de vos lumières ;-)

Au pire des cas, si par exemple ta femme règle l'amende et qu'ils se rendent compte qu'elle a pas le permis, ça va être un truc genre convocation au tribunal ou quelque chose dans le genre, et tu devra leurs expliqué que c'etait toi, ils verifierons la photo, etc.
Du temps de perdu pour rien en somme.

Eilmorel · 10/10/2015, 21h58

Comment on peut acheter une voiture, et mettre la carte grise et l'assurance au nom de quelqu'un qui n'a pas le permis ? (techniquement je veux dire, y'a aucune vérification ?)

Ryu Seiken · 10/10/2015, 22h00

Citation :

Publié par Eilmorel

Comment on peut acheter une voiture, et mettre la carte grise et l'assurance au nom de quelqu'un qui n'a pas le permis ? (techniquement je veux dire, y'a aucune vérification ?)

L'achat, la possession et l'assurance d'un véhicule n'est pas assujetti à la validité ou l'obtention du permis. La conduite, en revanche ...

Louloune · 10/10/2015, 22h22

Citation :

Publié par Eilmorel

Comment on peut acheter une voiture, et mettre la carte grise et l'assurance au nom de quelqu'un qui n'a pas le permis ? (techniquement je veux dire, y'a aucune vérification ?)

Ce n'est pas parce qu'elle est à toi que tu vas la conduire.

Tu peux vouloir acheter une voiture parce qu'il y a une bonne opportunité pendant que tu passes ton permis, ou hériter d'une voiture ou la mettre à ton nom car c'est ton bien mais quelqu'un d'autres (enfants souvent) en a l'usage; etc.. Ou tu peux ne pas savoir conduire mais aimer retaper des voitures - les acheter vieilles en mauvais état et les revendre quasi neuves.

Eden Paradise · 10/10/2015, 22h24

Tu peux aussi conduire dans des espaces privatifs (un grand champ, un circuit..)

Assurancetourix · 10/10/2015, 22h27

Tu peux aussi être le proche sans permis d'un jacky qui ne veut pas perdre le sien.

Gawel · 11/10/2015, 14h25

Citation :

Publié par Eilmorel

Comment on peut acheter une voiture, et mettre la carte grise et l'assurance au nom de quelqu'un qui n'a pas le permis ? (techniquement je veux dire, y'a aucune vérification ?)

Il n'y a même pas besoin d'être majeur pour avoir une carte grise à son nom, un collègue a acheté il y a quelques temps une voiture au nom de son enfant qui n'avait même pas 3 ans, j'ai été surpris quand il a parlé de ça.

[0]Draki · 11/10/2015, 16h37

Citation :

Publié par Eden Paradise

Tu peux aussi conduire dans des espaces privatifs (un grand champ, un circuit..)

Il faut que le dit espace soit fermé a la circulation, un champ ça ne fonctionne pas.
Un circuit non plus d'ailleur, ont va te demandé le permis avant de te laissé y entré, même si c'est ta bagnole.
T'a le droit de roulé dans ton jardin si il est cloturé

Ofc bonne chance avec ton assurance en cas d'accident sans permis même sur un terrain cloturé

Eden Paradise · 11/10/2015, 19h12

Citation :

Publié par [0]Draki

Il faut que le dit espace soit fermé a la circulation, un champ ça ne fonctionne pas.
Un circuit non plus d'ailleur, ont va te demandé le permis avant de te laissé y entré, même si c'est ta bagnole.
T'a le droit de roulé dans ton jardin si il est cloturé

Ofc bonne chance avec ton assurance en cas d'accident sans permis même sur un terrain cloturé

??
Un champ a priori il est privé et interdit à la circulation des gens non autorisés par le propriétaires
Un circuit ça dépend évidemment de la décision du propriétaire. Quand tu fais du kart (une situation à peu près similaire hein) tu peux le faire sans permis. Si tu crées ton propre circuit chez toi tu peux le faire sans permis évidemment.

Un problème avec ton assurance ?? Pas besoin d'assurance pour conduire sur un terrain privé, si ? En tout cas je vois pas comment tu pourrais avoir un accident dans un champ plat sans obstacles ni autre usager, à moins de le vouloir

En tout cas je connais des champs où on laisse des jeunes gens de 16 ans conduire des vieilles voitures (genre 2cv) qui ne passent même plus le CT, et évidemment ça ne pose aucun problème. Il y a trois usagers principaux de ce champ : le club à qui appartient les voitures, un autre club,... et la gendarmerie nationale

harermuir · 11/10/2015, 19h19

Citation :

Publié par ShadowSky

Bien malheureusement je me suis fait flasher à 93 au lieu de 90 ( photo de face ou je suis coller au par brise pour lire le panneau bien sur) .

Moui, en voyant ca, je me dis que tu n'as à priori pas énormément de raison de t'inquiéter. Tu es certes en excès de vitesse, c'est très mal et j'espère que tu feras attention à ce que ca ne se reproduise pas, mais entre la marge de ton compteur kilométrique qui surestimes sa vitesse et la tolérance sur les radar, si les valeurs indiqués sont bien honnêtes, le plus probable, c'est que personne ne reçoivent jamais rien.

11/10/2015, 19h54

Message supprimé par son auteur.

DL337 · 11/10/2015, 20h45

Vous perdez réellement des points pour 3km/h en plus ?

Quand j'étais au Luxembourg, c'était pour + de 19 km/h en plus le retrais de points

Ethann F. · 11/10/2015, 21h12

Citation :

Publié par Zanha

Vous perdez réellement des points pour 3km/h en plus ? Quand j'étais au Luxembourg, c'était pour + de 19 km/h en plus le retrais de points

Y a une tolérance de 5km/h minimum sur les radars fixes, donc il a été flashé à 98km/h et 93km/h est la vitesse retenue.

[0]Draki · 11/10/2015, 21h49

Citation :

Publié par Eden Paradise

??
Un champ a priori il est privé et interdit à la circulation des gens non autorisés par le propriétaires
Un circuit ça dépend évidemment de la décision du propriétaire. Quand tu fais du kart (une situation à peu près similaire hein) tu peux le faire sans permis. Si tu crées ton propre circuit chez toi tu peux le faire sans permis évidemment.

Un problème avec ton assurance ?? Pas besoin d'assurance pour conduire sur un terrain privé, si ? En tout cas je vois pas comment tu pourrais avoir un accident dans un champ plat sans obstacles ni autre usager, à moins de le vouloir

La notions de privée n'est pas la plus importante, c'est la notion de non accesible au public, ton champ il a beau est inerdit de circulation, privée, apparternir au président de la république, ça change rien, il est open bar.
Quand tu fait du kart on te demande pas le permis de conduire, effectivement, mais je vois pas ce que ça vient faire ici.
Enfin si je vois, tu fait le rapport avec un circuit de bagnole, sauf que si on te demande le permis de conduire pour entré sur un circuit, c'est entre autre pour savoir si tu fait conduire, et que tu va pas planté ta bagnole sur le circuit et faire chié tout le monde, l'assurance du prorprietaire va bien rigolé si il demande a être dédommagé parce qu'un mec sans permis a fait des dégats sur son circuit, sans parlé de sa résponsabilité si un mec sans permis se tue sur son circuit

.

Sslaa · 11/10/2015, 21h51

Citation :

Publié par Ethann F.

Y a une tolérance de 5km/h minimum sur les radars fixes, donc il a été flashé à 98km/h et 93km/h est la vitesse retenue.

C'est une tolérance qui est quand même liée à l'erreur de mesure possible. Bon, erreur très faible en réalité pour les radars fixes mais les radars mobiles sont parfois posés n'importe comment.

harermuir · 11/10/2015, 22h35

Citation :

Publié par Ethann F.

Y a une tolérance de 5km/h minimum sur les radars fixes, donc il a été flashé à 98km/h et 93km/h est la vitesse retenue.

Il a encore rien recu, il a juste vu le flash. Et honnêtement, au vue des circonstances, ca sent le truc qui a flashé parce que c'était limite, mais ce ne sera pas retenu, donc pas envoyé, le type qui bourrait à coté qu'il n'a pas vu ou le vilain reflet du soleil sur la vitre de l'appareil. Ou le Jolien qui ment sur la vitesse effectivement indiqué par son compteur, mais là, ce serait vraiment mal.

tetrafred · 11/10/2015, 22h41

Citation :

Publié par Gawel

Il n'y a même pas besoin d'être majeur pour avoir une carte grise à son nom, un collègue a acheté il y a quelques temps une voiture au nom de son enfant qui n'avait même pas 3 ans, j'ai été surpris quand il a parlé de ça.

Ca peut être de la bonne ruse pour éviter de perdre des points vu qu'on est pas obligé de dénoncer le conducteur ^^
Bien joué ce truc.

Ryu Seiken Alpha & Oméga	Il vaut mieux qu'elle accepte l'amende et te la donne. Sinon, je les vois bien l'amende pour conduite sans permis. Il faudra le leur notifier, le cas échéant, que c'était toi le conducteur.
09/10/2015, 23h10

Eden Paradise Alpha & Oméga	Bah non absolument pas Ils n'ont aucune preuve de la conduite sans permis : elle n'a pas conduit sans permis => il n'y en a pas de preuve => elle ne risque strictement rien Elle doit payer l'amende c'est certain, maintenant elle va peut-être devoir dénoncer le conducteur et celui-ci risque de perdre ses points.
09/10/2015, 23h17

ShadowSky [Harm] Alpha & Oméga	Ok d'accord, toute façon oui si on la reçoit je payerai l'amende et les points mais c'est vrai que pour le coup j'ai pas eu de réponse évidente sur le faot que quelqu'un qui conduise une voiture d'une personne qui n'a pas le permis. Merci de vos lumières ;-)
10/10/2015, 20h00

Linou Alpha & Oméga	Citation : la voiture est à la cg de ma femme et l'assurance aussi, par contre le changement n'a pas été fait niveau administratif, Rien compris à cette phrase, et j'ai l'impression d'être le seul.
10/10/2015, 20h30

Eilmorel Alpha & Oméga	Comment on peut acheter une voiture, et mettre la carte grise et l'assurance au nom de quelqu'un qui n'a pas le permis ? (techniquement je veux dire, y'a aucune vérification ?)
10/10/2015, 21h58

Ryu Seiken Alpha & Oméga	Citation : Publié par Eilmorel Comment on peut acheter une voiture, et mettre la carte grise et l'assurance au nom de quelqu'un qui n'a pas le permis ? (techniquement je veux dire, y'a aucune vérification ?) L'achat, la possession et l'assurance d'un véhicule n'est pas assujetti à la validité ou l'obtention du permis. La conduite, en revanche ...
10/10/2015, 22h00

Eden Paradise Alpha & Oméga	Tu peux aussi conduire dans des espaces privatifs (un grand champ, un circuit..)
10/10/2015, 22h24

Assurancetourix [Lévia] Alpha & Oméga	Tu peux aussi être le proche sans permis d'un jacky qui ne veut pas perdre le sien.
10/10/2015, 22h27

#64923 Invité	Message supprimé par son auteur.
11/10/2015, 19h54

DL337 ♥ Alpha & Oméga	Vous perdez réellement des points pour 3km/h en plus ? Quand j'étais au Luxembourg, c'était pour + de 19 km/h en plus le retrais de points
11/10/2015, 20h45

Ethann F. [Furya] Alpha & Oméga	Citation : Publié par Zanha Vous perdez réellement des points pour 3km/h en plus ? Quand j'étais au Luxembourg, c'était pour + de 19 km/h en plus le retrais de points Y a une tolérance de 5km/h minimum sur les radars fixes, donc il a été flashé à 98km/h et 93km/h est la vitesse retenue.
11/10/2015, 21h12

Sslaa Alpha & Oméga	Citation : Publié par Ethann F. Y a une tolérance de 5km/h minimum sur les radars fixes, donc il a été flashé à 98km/h et 93km/h est la vitesse retenue. C'est une tolérance qui est quand même liée à l'erreur de mesure possible. Bon, erreur très faible en réalité pour les radars fixes mais les radars mobiles sont parfois posés n'importe comment.
11/10/2015, 21h51

Flash et situation bizarre

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