Je me suis renseigné perso de mon côté aussi. A priori, sans le panneau 110 ou le panneau avec la voiture, c'est bien 90.
Non (imo), les panneaux de limitations servent à limiter.
Quand ceux ci sont présents alors qu'ils interdisent de dépasser une vitesse maximum déja permise par la loi, c'est juste une information supplémentaire.
Le principe est simple, la loi prévoit les lois pour les cas généraux, et en cas de cas spéciaux, les panneaux d'interdictions surcharge la loi et priment sur celle ci.
Mais le problème c'est que le code de la route est globalement hyper vague. Alors je ne m'étonnerai pas d'être dans le faux.
De la même manière, les flics t’arrêtant au bord de la route seront surement un jour dans le faux et il faut pas se laisser faire.
Mon prof d'auto école m'en avait raconté une là dessus. Il se fait arrêter après une portion de 4 voies, sans panneau mais là n'est pas la question. Un panneau 90 est dépassé. Il ralentie légèrement et une fois une sortie dépassée se remet à 130 sur la 4 voies.
Il se fait arrêter et on lui tend un PV d'éxcès de vitesse 130 pour 90. Hors le code de la route explique qu'un panneau d'interdiction a son éffet annulé par une intersection, et ce quel que soit sa nature (Rd point, sortie, allée publique, croisement...).
Le panneau 90 ayant eu son effet annulé par l'intersection il n'a pas signé le papier et a accepté un PV d'éxcès de 130 pour 110 max.
C'est aussi interessant parce que le flic lui a répondu : "Mais après la sortie il y a un panneau visible a 700 mètres, on le voit d'ici."
-> "Et depuis quand les panneaux prennent effet 700m avant qu'on les dépasse monsieur l'agent?"
Bref, tout ça pour dire qu'en France, les gens savent pas poser les panneaux en accord avec ce qu'ils veulent en faire vraiment par rapport au code de la route qui lui même est déja buguée à mort.
Savez vous par exemple que parmis tous les textes, on dit par exemple qu'il ne faut pas dépasser sur une voie à droite d'une auto. Et bien rien ne dit qu'il ne doit y avoir qu'un véhicule sur la voie.
C'est biensur d'une évidence énorme, et pourtant, en interfile, une moto qui double entre deux voies de véhicules en mouvement, si elle se trouve sur la voie de gauche ou se trouve déja une véhicule, et bien elle se retrouve (ou se retrouvait, parce que les lois on peut être évoluée) dans un genre de vide juridique.