[...]
Que ça te plaise ou non, Numenberg a établit une jurisprudence dans le domaine de la responsabilité entrainée par le suivi d'ordres.
Si tu as un problème d’agressivité, tu vas boire un peu d'eau avant de répondre.
J'ai posé une question suite à un message, je n'ai émis aucun avis sur le fond concernant ce procès. Va falloir aller respirer un peu en dehors de l'Agora hein!
Ah sinon au passage non Nuremberg n'a pas "établie" de jurisprudence. Je te renvoie à la définition pénale de la jurisprudence.
[...] Si cette responsabilité a depuis été nuancée - et même le tribunal de Nuremberg reconnaissait cette nuance -, typiquement en cas de contrainte forte et de menace sur la vie, elle n'en reste pas moins existante et établie. Tu peux le tourner dans tous les sens sur le thème "ololol nazis" ça n'en reste pas moins une jurisprudence sur des faits qui sont aujourd'hui d'actualité.
Pour te paraphraser : tu peux le tourner dans tous les sens sur le thème " je rage sans raison" ça n'est pas une jurisprudence.
En droit français, le principe des baïonnettes intelligentes, le nom du modèle que tu décris, part de l'affaire Langneur (1944) si je ne me trompe pas. C'est cette décision de justice et les suivantes qui vont la confirmer qui vont créer la jurisprudence.
Laquelle, passera de doctrine à loi par l'intermédiaire notamment de l'article 122-4 du Code Pénal.
[...] Il est donc d'autant plus anormal de les voir sortir du cadre des ordres qui leur sont imposés pour adopter par eux même des comportements totalement illégaux, je pense notamment au menotage systèmatique, à l'enfoncement de portes et à l'utilisation d'armes de service à des fins d'intimidations. [...]
Bof la propagande sur l'Agora tu sais... pour ce que ça vaux...
Non sérieusement, mauvaise journée ?
Enlève " menotage systèmatique, à l'enfoncement de portes" et là oui ton message sera audible.
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