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Décrypter acte du 19eme siècle
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Dieu / Déesse créateur/trice
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01/08/2020, 19h56 |
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Déposeur2bilan |
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bha en faite tout ne va pas bien car je suis actuellement en procédure judiciaire avec mon voisin, voir ce sujet: https://forums.jeuxonline.info/sujet...n-est-chez-moi
il a foutu un portail qui donne sur mon chemin alors qu'il en a déjà deux qui donnent sur le chemin public....., je le soupçonne de vouloir diviser son terrain et de faire les accès par chez moi pour que lui reste tranquille ( son terrain est grand il peut y faire 2 ou 3 maisons, ça se fait beaucoup dans le coins en ce moment, tout les anciens coupent leurs grand terrains et vendent) Du coup je remonte les actes notarié dans le temps , et comme ce sont pleins de petites parcelles dont pas mal étaient enclavées il y a plein de droit de passages énoncés. Mon voisin présentant les tracés de manière a ce qu'ils passent tous chez moi...... mais en remontant l'historique j'ai pu en casser la plupart car souvent la description du passage est mieux indiqué dans les anciens actes. |
01/08/2020, 22h31 |
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je suis pas juriste mais s il a 2 sortie possible sans passer chez toi ( et sans faire 10km en plus ) il a aucun droit de passage
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01/08/2020, 22h53 |
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Déposeur2bilan |
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Citation :
une petite piece de fonds (??? pourquoi le "s"?) mais si tu regardes le f il ressemble pas mal a celui de fournil, il manque la fin du doc pour comparer avec le f de "confrontant", mais le "on" est clairement le meme que "surmonté", et je vois vraiment pas ecrit "terre" par contre) ruages et passage avec ciment (pareil en comparant on retrouve des lettres, sachant qu'il y a clairement un i vu le point present) du couchant à XXXX (c'est pas present sur le doc mais juste en lisant ce que tu ecris on comprend que c'est le nom d'une personne si on suit la logique "du levant à XXX", "du midi à XXX", "du couchant à XXX" ... Sinon moi ce que j'aurai fait c'est imprimer en A3 le doc et avec un calque dans un premier temps, repassé les lettres dont tu es sur, en faisant genre les "t" en premier sur une meme ligne, puis les "e" etc (je dis n'imp pour l'ordre), une fois que t'as tous tes "t" et tes "e" et tout le reste, t'as plein d'exemple alignés de chaque lettre. Tu repasses au stylo sur le papier cette fois les lettres dont tu es sur et que tu peux identifier par comparaison. A la fin il devrait pas rester grand chose meme sur les mots non identifié. La graphie est quand meme bien marquée et homogene. (je suis pas expert graphologue mais c'est comme ca que je ferai en improvisant ^^). Sinon pour la parcelle, chemin avec droit de passage, devant chez toi... mefie toi. J'ai acheté une trentaine de parcelles pour 14ha et en plein milieu, autour d'un batiment et entre 2 autres batis et a coté, j'ai plusieurs parcelles en patus (ce qui fait de moi, de fait, un communiste ^^). Bon, vu que le hameau qui a du generer ces patus n'existe plus, je suis le seul ayant droit et ya pas de soucis, meme si c'est pas reellement chez moi. Mais quand ya des ayants droit, faut voir avec la mairie pour la demarche... (en gros, les ayants droit cedent leur droit sur la parcelle a la mairie qui demande qui la veut et la revend/partage entre ceux qui la veulent). Bref, je sais pas si c'est un truc du genre ou pas, mais peut etre... c'etait des parcelles partagées pour eviter les litiges entre voisin. Et ta description de l'endroit pourrait correspondre a un truc du genre. Es tu vraiment propriétaire de la parcelle? Dernière modification par -Interfector- ; 02/08/2020 à 10h30. |
02/08/2020, 10h17 |
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Je débarque, désolée, j'étais hors réseau pour l'été.
C'est dommage d'avoir enlevé les textes, ça m'aurait fait un petit exercice pour m'occuper entre 2 réunions. @Op : 2 conseils, en l'absence du texte pour tenter de déchiffrer. 1) Ya un groupe Fb bien pratique pour cela : "Paléographie (aide bénévole)", ça marche bien, et Baptiste et sa team sont vraiment compétents (c'est leur métier). 2) Pour ce genre de soucis, tu peux aussi faire appel peut-être à un géomètre expert, dont c'est le travail, et qui pourra acter via ces actes et anciens plans cadastraux ce qui est autorisé ou non je pense. Si jamais tu remets les textes, j'y jetterai un coup d’œil. |
25/08/2020, 14h19 |
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C'est exactement ce que j’essaie de faire : remonter les actes notariés dans le temps pour avoir le détails des divisions de parcelles et placer correctement chaque morceaux sur les plans
mais là je commence à coincé, dans un des actes j'ai comme indication pour l'origine de propriété qu'une partie des biens dépendent de la succession du père décédé en 1874. et c'est tout, aucune référence à un acte notarié. avec la date de décès j'ai retrouvé le bonhomme dans la table des successions et absences du canton en question. cela m'a permis de remonter à une déclaration de succession : https://archives.gironde.fr/ark:/256...df/daogrp/0/96 La problématique étant: comment remonter plus loin? |
02/09/2020, 22h17 |
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Citation :
Après pour remonter plus loin, t'as 2 solutions : 1) Chercher l'ascendance du gusse décédé en 1874 sur de la recherche généalogique familiale "classique", et effectuer le même genre de recherche pour lui : qui étaient ses parents, quand sont-ils décédés, y a-t-il une case au RG (Répertoire Général) à leur nom, une mention dans les TSA, des mutations au cadastre, des hypothèques ? Et tu retrouveras peut-être la parcelle lors d'un achat, ou d'un héritage. 2) Continuer en généalogie foncière à suivre ta parcelle via le cadastre en allant sur place aux AD pour explorer les tabelles alphabétiques, registres journaliers ou les livres de transport... Tout n'est pas en ligne, loin de là, sur les site des AD, et à un moment, quand on veut aller plus loin dans les détails de la recherche, on ne peut plus faire l'économie d'un déplacement sur place pour consulter les documents encore non-numérisés. Sinon, mon beau-frère (géomètre expert) m'a confirmé que ce genre de dossier pouvait aussi faire partie de leurs attributions, donc j'ôte mon "peut-être" écrit dans mon premier message : si tu galères trop, ou que tu veux un truc solide et ficelé juridiquement parlant, tu peux faire appel aux services d'un géomètre expert pour attester légalement des limites de propriétés/bornage de la parcelle, droit de passages et servitudes existantes ou non, etc. |
04/09/2020, 11h03 |
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