Non respect règlement intérieur

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Bonjour,

Je me pose une question lié aux RH et au sanctions quand au non respect du règlement intérieur .

Avant COVID j'avais toujours mal au dos, et après 2 ans de full TT COVID, mes douleurs ont quasi disparus car j'ai trouvé un rythme de vie meilleur pour mon dos (plus de temps pour le sport + espace de travail plus adapté en grande partie) .

Depuis la fin du COVID beaucoup de salarié ne reviennent pas autant sur site, moi y compris . Du coup les RH commencent à contrôler et menacent de sanctions . Evidemment j'avais demandé du full TT qui n'est pas accepté car la boîte ne pratique pas . Du coup malgré les menace je compte ne pas revenir plus de 1 jour par semaine, ma santé étant plus importante que ce travail pour moi .

Sachant que venir sur site à 0 intérêt vis à vis du travail car :
- mon équipe n'est pas sur le site ou je dois retourner, elle est sur toute la France, les réunion d'équipes sont donc toutes des réunions téléphoniques
- mon manager est sur site mais je ne le vois qu'une fois toutes les 2 semaines pour un entretien de suivi, et je me déplace toujours

En gros le retour sur site c'est juste d'après le discours des RH pour "partager un café avec des collègues car c'est plus sympa que seul chez soi".

Du coup je me pose la question des sanctions ? A priori ça serait pour non respect du règlement intérieur .
Est-ce simple de licencier quelqu'un qui fait 120% de ses objectifs juste à cause de l'endroit duquel il travail ? Même si ils ne peuvent pas prouver un seul impact sur le travail du salarié ? Et quel genre de licenciement ça serait ?
Oui, ils peuvent, et ce serait un licenciement pour faute grave pour insubordination.
Le TT n'est pas (encore) un droit. Et tes performances n'ont rien à voir avec la choucroute.
La boite te dit de travailler au bureau, tu n'obéis pas, tu prends la porte s'ils en ont envie, tu leur donnes un motif légitime de licenciement.
Citation :
Publié par Touful Khan
Oui, ils peuvent, et ce serait un licenciement pour faute grave pour insubordination.
Le TT n'est pas (encore) un droit. Et tes performances n'ont rien à voir avec la choucroute.
La boite te dit de travailler au bureau, tu n'obéis pas, tu prends la porte s'ils en ont envie, tu leur donnes un motif légitime de licenciement.
Dans tous les cas, pour virer un employé, tu budgettes l'indemn max des prudhommes, et voila. Meme pas besoin de pipoter une raison.
Tu peux aller voir la médecine du travail pour expliquer ta situation.
Ils peuvent d'une part contraindre ton entreprise à te fournir du matériel adapté pour éviter les problèmes de santé liés à la posture.

Pour le télétravail ça va d'avantage être un échange entre ton médecin et la médecine du travail, si tu peux faire rentrer ça dans un cadre médical.
Je suis déjà passé par la médecine du travail ils m'ont fourni un siège mais ils ont 3-4 modèles ergo et aucun ne me convient, j'en ai acheté un pour le bureau de ma poche, mais bon c'est un siège pas optimal celui de chez moi coûte 1700 euros je ne vais pas racheter le même pour le bureau, et ce qui me nique bien le dos c'est le métro, et la cantine, mon dos supporte pas les sièges normal =(

Après je "peux" travailler au bureau, sauf que j'ai des douleurs quasi constante et je passe mes soirées/weekend à reposé mon dos au lieu de pouvoir bouger c'est contraignant. Mais du coup les médecin ne diront pas que je ne peux pas travailler, ils me d isent "il faut bouger vous étirer avoir un bon siège et faire du sport.

Merci j'ai ma réponse c'est faute grave pour insubordination, on verra si on en arrive la, certaines personnes ont carrément déménagé loin des bureaux donc ne peuvent simplement pas revenir, on verra bien ce qu'ils font, si eux saute je serais dans les prochains^^
Citation :
Publié par anakah
, certaines personnes ont carrément déménagé loin des bureaux donc ne peuvent simplement pas revenir,
Ces personnes ont peut être un accord pour du full TT contrairement a toi.
Ou ils sont cons.
Ou il ont prévu de se faire virer sans indemnité
Comme tout, c'est une negociation.
Tu as fais les demarche aupres des RH. Je ne connais pas ta boite mais par experience, passe par son propre management, et les laisser faire la demande a en general beaucoup efficace que d'intervenir directement avec les RH. Les RH ont parfois une attitude de non par default et ne vont meme pas chercher a changer leur politique interieure si la demande ne proviens pas d'un niveau hierarchique assez eleve.
Si tu rempli tes objectifs en teletravail, ton boss ou N+x sera sans doute plus réceptif a ta demande et aura beaucoup plus d'influence sur les RH pour faire une exception.
Si tu as un profil rare, et que tu remplis tes objectifs à 120% va directement négocier avec ta direction. Les rh feront l’intendance.
Si ta structure hiérarchique est rigide, passe par ton management pour obtenir un entretien n+2 n+3…
Le discours de mes managers c'est "nous on est tout à fait d'accord pour vous donner un contrat full TT, mais dans notre société c'est les RH qui décide, donc on ne peut rien faire"

Je sais que es managers sont pas contre le TT, ça fait 10 ans que je suis la et on a des gens qui venaient plus du tout depuis longtemps et les managers s'en foutaient tant que le travail était fait. Mais là depuis le COVID ça semble massif, du coup les RH contrôle et durcissent les règles et menacent de sanction .

Moi je pense surtout qu'on a un management mou, et mes N+1,+2,+3 veulent pas faire de vagues car notre service performe pas des masses ces dernières années, et donc je ne suis même pas sûr que mes demandes (que je fais depuis 4 ans) soit allées plus loin qu'un "hey salut random RH c'est possible le full TT chez nous ? non ? Ok a plus !"

Et non je n'ai pas un profil rare mais assez recherché tout de même, je fais bien mon taff, et je pense mes managers seraient pas content de me perdre, mais ils iront pas en guerre contre les RH pour moi, je suis remplaçable comme tout le monde ^^
Est-ce que ça va être facile de te virer si tu ne reviens pas travailler en présentiel ? La réponse est simple : Oui. Mais ça ne veut pas dire qu'ils envisagent d'emblée d'aller jusque là.
Je pense qu'ils s'attendent déjà à devoir distribuer des avertissements et que tout le monde rentrera dans le rang, au pire il y aura un ou deux qui iront jusqu'au bout et il faudra les licencier pour l'exemple.

Cela dit je comprend ta frustration, tu as un acquis, que tu considère à raison, comme n'impactant pas ta productivité. De ton point de vue et concernant ta situation c'est tout à fait entendable.

Le problème c'est qu'à leur niveau, ils n'ont pas du tout la même perspective. Ils ont certainement un nombre non négligeable de salariés à qui ils ont refusé ou à qui ils comptent refuser le télétravail. Comme généralement, ils sont incapables d'argumenter pourquoi telle personne à tel poste peut bénéficier d'un avantage alors que pour une autre personne, un autre poste, c'est impossible, ils se contentent de niveler par le bas.
Et dans cette lancée, ils préféreront perdre quelques éléments super-productif si ça peut leur permettre d'éviter d'accorder le travail flexible à tout le monde.

A ta place, je demanderai à conserver la possibilité d'être en TT 4 jours /5, et s'ils refusent, deux options :

- Contacter les DP / Syndicat et voir s'ils sont chauds pour entamer une action (mais alors s'il y a une présence syndicale et si vous êtes nombreux à vouloir rester en tt)
- Commencer à chercher un autre taff

Parce que ce genre de politique managériale témoigne tout de même, au mieux d'un comité de direction qui a eu du mal à passer au 21e siècle, au pire, d'un cruel manque de confiance envers ses collaborateurs.
Y a-t-il une reconnaissance de la médecine du travail ?
Si oui, en te refusant l'aménagement, l'employeur peut avoir des problèmes.


Citation :
En effet, l'employeur est tenu de prendre en considération les propositions du médecin du travail, mais n'est pas obligé de les suivre s'il estime que le poste ne le permet pas.
Citation :
✉ L'employeur doit cependant informer par écrit le salarié et le médecin du travail, des motifs qui l'ont conduit à refuser cet aménagement de poste
Citation :
Cependant, le refus peut engager la responsabilité de l'employeur pour manquement à son obligation de sécurité de résultat. En effet, selon la Cour de cassation, la prise en compte des mesures individuelles préconisées par le médecin du travail s'impose à l'employeur en application de son obligation de sécurité de résultat en matière de protection de la santé et de la sécurité des salariés de l'entreprise
Citation :
De même, la jurisprudence estime que l'employeur qui ne justifie d'aucune démarche, telle que préconisée par le médecin du travail, pour favoriser un aménagement de l'emploi d'une salariée dans le cadre d'un travail à domicile, manque à son obligation de reclassement
https://www.juritravail.com/Actualit...tion/Id/343624

La jurisprudence :

https://www.legifrance.gouv.fr/juri/...T000028488412/
Mais le soucis c'est que mon mal de dos est gérable, je pourrais travailler 5 jours au bureau, c'est ce que je faisais au début, mais c'est juste qu'après la journée je suis lessivé, mon dos est tendu de tout les côté, et en général je passe mes soirées et weekend à faire sport/ ou être allongé, car impossible de m'assoir a mon PC pour jouer, ou d'aller dans un bar, je passe mon temps libre à étirer/reposer mon dos pour être capable d'encaisser le travail, et c'est usant.

Et en vrai l'aménagement du bureau ne servirait pas à grand chose, ce qui change en TT c'est mes conditions de travail générale pas juste mon siège. En TT je fais 45mn de salle de sport entre midi et 2, ça me débloque du matin, j'ai un tapis de yoga à côté du bureau au cas ou je sens une tension qui commence a se former, j'ai une barre de traction a côté du bureau pour décompresser mes vertèbres et m'étirer aussi, c'est toutes l'orga de mon chez moi qui est parfaite pour prendre soin de mon dos en fait .

Alors qu'au bureau je me tape les sièges horribles du RER 1h30 sur la journée, les sièges pourris de notre restau d'entreprise à midi, pas moyen de faire de sport à proximité, on a une salle de sport miteuse avec 2 vélos et 1 rameur, bref même si il me payait un siège de luxe je ne pense pas que ça changerait grand chose . Je finirai quand même la journée le dos bien mort.

Et comme je sais très bien gérer mon dos vu que ça fait longtemps que j'ai mal, le docteur j'y vais plus car il me dit juste de continuer à faire ce que je fais car c'est ce qui marche et me propose juste des anti douleur pour les périodes douloureuse. J'avais fait des tests j'ai une hernie discale qui est probablement l'origine de ces douleurs .
Du coup je vais juste chez l'ostéo 2-3 fois par ans lorsque j'ai des grosses douleurs, mais médicalement j'ai pas trop de dossier du coup à part l'hernie .
Ça ne nous dit pas si tout ça est reconnu par la médecine du travail. Tu as juste parlé d'un siège, c'est de l'ergonomie.
Si ce n'est pas le cas, tu peux le solliciter et lui expliquer tout ce que tu nous expliques ici.

Franchement, si ce n'est que du zèle RH alors que tes managers ne sont pas opposé au télétravail, alors pousse via la médecine du travail.
Ben le siège je l'avais obtenu via la médecine du travail c'est eux qui l'avait recommandé, mais je ne sais pas si ça veut dire que c'est reconnu ?

Je pense que c'est une bonne idée d'aller voir la médecine du travail, mais au final comme j'ai juste une radio/scanner qui prouve que j'ai une hernie, mais sinon j'ai été voir très peu de médecin ces dernières années du coup je n'ai pas de "preuve" de mes douleurs , est-ce qu'ils peuvent reconnaître quelque chose sur juste des paroles ?

Car le soucis avec les hernies c'est qu'un mec peux avoir 5 hernies et 0 douleurs, et d'autres avec 1 ne peuvent quasiment plus marcher, ce n'est absolument pas une preuve de quelque chose.
Citation :
Publié par anakah
Le discours de mes managers c'est "nous on est tout à fait d'accord pour vous donner un contrat full TT, mais dans notre société c'est les RH qui décide, donc on ne peut rien faire"

Je sais que es managers sont pas contre le TT, ça fait 10 ans que je suis la et on a des gens qui venaient plus du tout depuis longtemps et les managers s'en foutaient tant que le travail était fait. Mais là depuis le COVID ça semble massif, du coup les RH contrôle et durcissent les règles et menacent de sanction .

Moi je pense surtout qu'on a un management mou, et mes N+1,+2,+3 veulent pas faire de vagues car notre service performe pas des masses ces dernières années, et donc je ne suis même pas sûr que mes demandes (que je fais depuis 4 ans) soit allées plus loin qu'un "hey salut random RH c'est possible le full TT chez nous ? non ? Ok a plus !"

Et non je n'ai pas un profil rare mais assez recherché tout de même, je fais bien mon taff, et je pense mes managers seraient pas content de me perdre, mais ils iront pas en guerre contre les RH pour moi, je suis remplaçable comme tout le monde ^^
Du coup c'est pas uniquement un probleme de RH, mais bien de ton management.
Cherche ailleurs, et une fois que tu a trouver, lors de ton interview de sortie, mentionne le teletravail comme un critere important. ca ne t'aidera pas pour cette boite, mais aidera (peut-etre) les autres qui restent et souffrent en silence
Ils peuvent eventuellement te proposer le teletravail une fois la dem pose, mais en general s'il faut en arriver la pour obtenir de telle concession apres les avoir averti plusieurs fois, c'est qu'il vaut mieux se barrer de toute facon.
Citation :
Publié par anakah
Ben le siège je l'avais obtenu via la médecine du travail c'est eux qui l'avait recommandé, mais je ne sais pas si ça veut dire que c'est reconnu ?

Je pense que c'est une bonne idée d'aller voir la médecine du travail, mais au final comme j'ai juste une radio/scanner qui prouve que j'ai une hernie, mais sinon j'ai été voir très peu de médecin ces dernières années du coup je n'ai pas de "preuve" de mes douleurs , est-ce qu'ils peuvent reconnaître quelque chose sur juste des paroles ?

Car le soucis avec les hernies c'est qu'un mec peux avoir 5 hernies et 0 douleurs, et d'autres avec 1 ne peuvent quasiment plus marcher, ce n'est absolument pas une preuve de quelque chose.
Non, ils ne vont pas reconnaître quelque chose juste sur des paroles, du moins en ce qui concerne un mal de dos. A moins que ce soient des tanches, ils vont demander des examens ce qui semble quand même logique et naturel.

Je suppose que la reconnaissance dont parle Mordreck est la RQTH (reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé). L'obtention se fait après avoir déposé un dossier auprès de la MDPH et plusieurs mois d'attentes, parfois presque un an. Cette reconnaissance permet de bénéficier d'aide de l'Agefiph pour aménager le poste de travail, suivre une formation ou créer une entreprise.

Si tout l'argumentaire est basé sur ta santé alors la moindre des choses est d'obtenir des documents qui attestent de ces problèmes de santé. Autrement c'est du vent aux yeux de tes RH. En plus d'officialiser ta situation, cela permet à l'employeur de contribuer à respecter le quota de travailleurs en situation de handicap. Dans le cas contraire il paye une taxe qui peut être salée.
Effectivement pour faire du 100% télétravail sans chercher un nouveau job qui l'accepte spécifiquement et si personne ne te défend, ce qui peut marcher c'est au minimum le médecin du travail, mais le mieux c'est la RQTH.


Screenshot_20230617_084640_Chrome.jpg
https://dossier-mdph.fr/hernie-discale/

Podcast général sur le TT avec un épisode sur le mal de dos, mais il ne t'apprendra pas grand-chose
https://pca.st/podcast/4a2acd30-609d...0-0acc26574db2

Sinon, il me semble que le seul fait de déclarer à la RH et à tes hiérarchiques que tu es en cours de dépôt d'un dossier rqth peut être déjà te permettre de passer une période clé délicate.

Dernière modification par znog ; 17/06/2023 à 09h39. Motif: Auto-fusion
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