[4sStylZ]

Bonjour,

Je suis en train d’éxaminer mon contrat de travail et j’aimerai que vous m’aidiez à en trouver les éventuelles coquilles.

Je suis sous la SYNTEC, en voici les principales clauses :

Fonction et attributions : Classé cadre position 2.1 coefficient 105.

Horaires de travail : La durée hebdomadaire de travail est de 35 heures selon les pratiques en vigueur de l’entreprise (Du lundi au vendredi). Dans le cadre de la mise en place des 35 heures une journée par mois lui sera attribuée dont 8 seront prises à son choix.

Rémunération :
- Salaire annuel brute de xx xxx€ sur 13 mois rémunérant globalement les heures normales et les heures supplémentaires qu’il pourra être appelées à effectuer en cas de nécessité compte tenu de ses fonctions.
- Une prime brute annuelle de x xxx€ sera attribuée en fonction du résultat des objectifs annuel à l’issue de la période d’essai.
Congés : 25 jours de congés payés à raison de 2.08 jours ouvrables par mois.

Obligation professionnelles :
- L’employé s’engage à consacrer professionnellement toute son activité et tout ses soins à l’entreprise. L’exercice de toute autre activité professionnelle, soit pour son compte, soit pour le compte de tiers lui étant en conséquence interdit, sauf accord de la part de la société xxxx.

J’ai aussi des clauses de non débauchage de deux ans et de confidentialité.

Pleins de questions me viennent en tête :

1) J’ai du mal à cerner la légalité de la clause sur mon salaire brute qui paie aussi les heures supplémentaires. Mon employeur considère que du coup je peux faire autant d’heure supplémentaire qu’il le souhaite parce que c’est nécessaire.
Les heures supplémentaires que je fais ne sont pas tracées, ni payées, ni récupérées sous la forme de RTT.

2) Je suis au 35 heures mais pour autant, le salaire couvre les heures supplémentaires comprises, et ma fiche de paie stipule que mon salaire est basé sur 37.5 heures. Il y a bien une incohérence non?

3) La clause stipulant que je ne peux pas travailler pour une autre société est elle valide? Si j’ai envie de me faire un à coté c’est mort?

4) L’entreprise base tout les développements sur du code source sous license open source. Il y a de tout (On est sur Zend, Node, Angular, des centaines de librarys, packets NPM et cætera trouvés sur Github). Elle vend un service basé sur l’application que l’on conçoit en interne et non directement une application.
Est ce que le code interne l’entreprise est donc protégé par un copyright ou est-ce que le code source qui utilise les bibliothèques open-source DOIT hériter de ces propriétés open-source. (Je ne compte pas du tout les emmerder mais je cherche à comprendre quelque chose sur les licences open-source.)

Merci à tous, si en plus vous avez des numéros d’articles du code du travail ou des sources diverses les réponses seront encore plus appréciées.

Moi j’ai entendu tout et n’importe quoi, et je n’arrive pas à mettre en phase mon contrat avec les choses dites sur les sites spécialisés dans la juridique.

[Bjorn]

Pour les 37h30, puisque tu as 8 RTT, ca doit correspondre à ces heures là selon moi.

Tu es a 35h hebdo, mais ton temps de travail effectif doit etre 37,5h.
A ces 37,5h tu enlèves les pauses, ton employeur doit décompter 45 minutes par semaine je dirais (0.75h), il considère que sur ton temps de travail (hors pause midi) tu prendras 45 minutes par semaine pour tes pauses. C'est tout à fait son droit. Donc en fait, tu travailles 36.75h au lieu de 35, soit 1.75h de "trop" => 7h de plus par mois => il t'accorde un jour de RTT.

Cependant si tu es en convention horaire, je dirais (sans etre spécialiste) qu'il peut un peu s'asseoir sur les heures supplémentaires "qu'il juge nécessaires"...

Pour les licences opensource c'est une autre question, mais ca dépend de la licence, en fait. Tout est possible. Certaines rendent obligatoire le fait que tout outil utilisant le code soit également opensource, mais la plupart, non. Tu peux tout à fait utiliser du code opensource pour du contenu protégé, sous certaines conditions.

[4sStylZ]

Merci pour tes différentes réponses.

Je n’avais pas fait un calcul aussi savant, cela m’avance déjà.

Si certains veulent enrichir surtout vis à vis de ça «Cependant si tu es en convention horaire, je dirais (sans etre spécialiste) qu'il peut un peu s'asseoir sur les heures supplémentaires "qu'il juge nécessaires"...» je lui en serait fort reconnaissant car c’est vraiment le point noir.

Comme beaucoup dans ma boite on a pas compté nos heures pendant des mois et des années pour certains. Il y a eu des horaires de l’ordre de 50 à 80 heures/semaines non récupérées et non payées.

Il me faut vraiment des textes qui puisse approuver ou révoquer la manière de faire de mon employeur.

[Corbeau]

Je ne suis pas spécialiste, mais apparemment, tu as un statut de cadre. Donc tu es vraisemblablement au forfait jour avec un certain flou sur les horaires : tu ne pointes pas, mais à moins de gros excès sur l'amplitude horaire ou d'une surcharge de travail non prise en compte par l'employeur, les heures supplémentaires n'entrent pas de facto en compte dans la rémunération. Ca doit être précisé dans ta convention collective.

[Bjorn]

Citation :

Publié par Corbeau

Je ne suis pas spécialiste, mais apparemment, tu as un statut de cadre. Donc tu es vraisemblablement au forfait jour avec un certain flou sur les horaires : tu ne pointes pas, mais à moins de gros excès sur l'amplitude horaire ou d'une surcharge de travail non prise en compte par l'employeur, les heures supplémentaires n'entrent pas de facto en compte dans la rémunération. Ca doit être précisé dans ta convention collective.

Non, ce n'est pas lié.
Je suis cadre au forfait horaire. Le fait d'être cadre et le forfait jour ne sont pas liés.
Si la fiche de paie précise bien un truc du genre "modalités horaires / standard / 37h30" ou je sais pas quoi, c'est qu'il est pas au forfait jour. Si la fiche précise forfait jour ou "réalisations de missions" ou un truc du genre, il est au forfait jour, mais dans ce cas, la durée hebdo, je vois pas pourquoi elle serait mentionnée.

[aziraphale]

Tout à fait : vu son contrat il n'est pas au forfait, mais bien sur base 35h avec en réalité 37h30 qui ouvre droit à 1 RTT par mois.
Et là les heures sup elles ne sont absolument pas comprise dans le salaire.
Si ton patron te demande d'en faire tu dois avoir des traces des heures en plus et elles doivent t'être payées (ou récupérées au pire).
Si il tient vraiment à ce que les heures sup ne soient pas comptées tu lui dis de te passer au forfait, sauf que ce n'est pas la même grille de salaire qui s'applique : ton salaire sera plus élevé mais plus de RTT en principe, sauf si l'entreprise ou ta convention en prévoit pour les forfaits.


Pour info il est interdit de travailler plus de 48h par semaine pour un salarié (même au forfait), c'est le maxi autorisé par les règles européennes. Donc les 80h par semaine ...
Ca m'est arrivé de dépasser parce que c'était impossible de faire autrement mais c'est une galère car il faut un peu tout bidonner pour que officiellement tu n'ais travaillé que 48h.
Donc paiement de ce qui dépasse sur un autre mois ou via prime exceptionnelle.



Pour la clause sur le fait que tu ne dois pas avoir d'autre activité, elle existe dans la plupart des contrats (pour tout le monde, pas que les cadres) et elle doit être légale sinon ça fait longtemps que les employeurs l'aurait supprimée.
Ca ne veut pas dire que tu n'as pas le droit du tout d'avoir une activité en plus, mais que ce n'est possible que si ta boite t'y autorise.

[Neirdan]

Citation :

Publié par 4sStylZ

4) L’entreprise base tout les développements sur du code source sous license open source. Il y a de tout (On est sur Zend, Node, Angular, des centaines de librarys, packets NPM et cætera trouvés sur Github). Elle vend un service basé sur l’application que l’on conçoit en interne et non directement une application.
Est ce que le code interne l’entreprise est donc protégé par un copyright ou est-ce que le code source qui utilise les bibliothèques open-source DOIT hériter de ces propriétés open-source. (Je ne compte pas du tout les emmerder mais je cherche à comprendre quelque chose sur les licences open-source.)

Cool, vous faites du ionic.
Tu peux très bien utiliser des libs open source et faire du code propriétaire qui interagit avec l'open source.
Par contre, selon la licence OS, si tu modifies le code et que tu le distribue, il faut peut être aussi distribuer les sources originales.
Et encore une fois, OS != gratuit

[Bjorn]

Citation :

Publié par aziraphale

Pour la clause sur le fait que tu ne dois pas avoir d'autre activité, elle existe dans la plupart des contrats (pour tout le monde, pas que les cadres) et elle doit être légale sinon ça fait longtemps que les employeurs l'aurait supprimée.
Ca ne veut pas dire que tu n'as pas le droit du tout d'avoir une activité en plus, mais que ce n'est possible que si ta boite t'y autorise.

C'est une clause d'exclusivité, et théoriquement, il me semble que pour être non nulle, elle doit se limiter a une seconde activité plus ou moins identique / du meme secteur. En gros, cette clause est logique et acceptable si elle t'empeche de concurrencer ton propre employeur / de travailler pour deux concurrents, ca se comprend. Par contre, ton employeur ne peut pas t'empecher, théoriquement, de travailler pour une SSII et d'être caissier à Franprix. En gros ^^ Là aussi, je peux me tromper.

Cependant, de toute facon, je vois pas un employeur faire jouer cette clause, il n'y a aucun intéret.

[Niluje]

Je confirme ce qui est dit plus haut à savoir que ton contrat ne prévoit que 37h30, donc ce qui dépasse ça doit être rémunéré en sus.
Concernant les « heures sup' incluses dans la rémunération », c'est simplement que pour les 2h30 hebdomadaires au-delà des 35h, une partie est convertie en RTT et une partie est payée en heures sup'.
8 RTT/an, ça fait 2/3 de RTT par mois, sachant qu'un RTT/mois c'est 2h/semaine en gros. Donc il doit faire 1h30 converties en RTT + 1h sup par semaine.
Du coup ta rémunération mensuelle couvre 36h hebdomadaires (35 + 1h sup') et tu as 0,67 RTT par mois en plus pour compenser l'heure et demie que tu travailles en plus de ces 36h.

Je pense que c'est ce qu'il faut comprendre par la partie « rémunérant globalement les heures normales et les heures supplémentaires qu’il pourra être appelées à effectuer en cas de nécessité compte tenu de ses fonctions ».

Pour tout ce qui dépasse les 37h30 hebdomadaires par contre, il peut se toucher : soit il raque (€ ou repos), soit tu rentres chez toi. Accessoirement, il me semble qu'il faut un délai de prévenance pour imposer des heures supplémentaires à ses employés (hors cas de force majeure).

Pour le 3), Bjorn a bien résumé, tu peux faire une activité qui ne concurrence pas ton employeur à côté, par contre tes deux -ou plus- activités cumulées ne doivent pas dépasser le maximum de 48h hebdomadaires il me semble.

[Bjorn]

Citation :

Publié par Niluje

Je pense que c'est ce qu'il faut comprendre par la partie « rémunérant globalement les heures normales et les heures supplémentaires qu’il pourra être appelées à effectuer en cas de nécessité compte tenu de ses fonctions ».
.

Sur le fond je suis d'accord mais c'est pas du tout ce que je comprends dans la phrase.
D'une part il a 12 RTT et pas 8 (8 RTT "employé" + 4 "employeurs"), et un RTT par mois c'est pas 2h par semaine, une semaine c'est 35h donc 7h/jour :P
D'où cf mon calcul, et le 0.75h en plus par semaine, ca me parait coller à ce qui se fait assez souvent en terme de "temps de pause" inclus dans les horaires.
Enfin j'ai pas vérifié mais il me semble que moi, c'est quasi mot pour mot ce que j'ai : mon temps hebdo officiel est de 37h30, ramenées a 36h45, ce qui donne droit a 1h45 par semaine de RTT, soit pile un jour par mois pour 4 semaines.
Bon sauf qu'en fait la règle de calcul des RTT est plus complexe (notamment pour tenir compte des forfaits jour, et que un mois c'est plus de 4 semaines, etc) et dépend du nombre de jours travaillés / feriés mais sur le principe c'est ca.

Et pour la phrase, ben, ca semble bien dire "ton salaire rémunère tes heures sup que je peux te demander de faire pour mon bon plaisir", ce qui me parait totalement illégal évidemment et qu'il peut toujours se toucher. C'est pas grave hein, tu peux signer le contrat, mais tu fais 37h30 et tu es toi dans ton droit (sous réserve que tu sois bien en modalités horaires).

[Niluje]

Ah oui, j'avais lu un peu vite et du coup j'ai cru que c'était 8 RTT/an.
Par contre j'ai jamais eu dans mes contrats de minoration de mon temps effectif pour des pauses. Je trouve ça hyper chelou, ton contrat est de X heures, soit les pauses sont des vraies pause (donc pas à la dispo de l'employeur) et tu lui dois 37h30 en dehors, soit c'est pas des vraies pauses et elles font partie du temps de travail c'est la première fois que je vois un tel truc
En fait, faudrait voir ce qu'il y a mentionné sur le bulletin de salaire (s'il y a une ligne « heures supplémentaires » ou pas).

[Bjorn]

Citation :

Publié par Niluje

Par contre j'ai jamais eu dans mes contrats de minoration de mon temps effectif pour des pauses. Je trouve ça hyper chelou, ton contrat est de X heures, soit les pauses sont des vraies pause (donc pas à la dispo de l'employeur) et tu lui dois 37h30 en dehors, soit c'est pas des vraies pauses et elles font partie du temps de travail c'est la première fois que je vois un tel truc

Sissi, c'est tout à fait légal et assez répandu. En fait, c'est une des dispositions de la loi sur les 35h Jospin/Aubry, pouvoir compter un temps de pause dans le temps de présence demandé, qui soit décompté du temps de travail effectif automatiquement. Et tu dois bien faire 35h effectives de travail, et ton temps de présence doit etre donc supérieur a 35h. Avant c'était pas comme ca. Quelle loi anti patron cette loi 35h

Plusieurs solutions pour l'employeur : imposer des horaires stricts (type chaine de montage : travail de 08h02 a 9h24 puis 7 minutes de pause, etc...) et là bon t'as pas le choix, mais il peut tout à fait aussi estimer que tu as droit / prends / doit prendre une pause de 15 minutes par jour (hors pause midi), te laisser librement la prendre dans la journée, et l'ajouter a ton temps de présence. Ca veut dire que si tu la prends pas, ben tant pis pour toi =D
Comme moi ou l'OP, ca me parait pas abusif, 45 minutes par semaine, ca fait 9 minutes par jour, c'est pas des masses, ca doit passer essentiellement en pauses pipi J'ai cependant vu des cas où les super syndicats avaient accepté un temps de pause estimé de 2h30 par semaine. Donc tu faisais 37h30, comptées 35, payées 35, sans RTT. Ben là, tu la prends, hein, ta pause café ^^'

[4sStylZ]

Merci les mecs. Trop sympa de se casser le crane pour moi

En fait le contrat je l’ai signé de puis un paquet de mois, bientôt un an.
C’est vraiment un sacré merdier qu’un «contrat de travail» soit aussi vague et qu’on doive faire des prédicats aussi capilo-tractés pour y comprendre quelque chose.

[[0]Draki]

Citation :

Publié par Bjorn

J'ai cependant vu des cas où les super syndicats avaient accepté un temps de pause estimé de 2h30 par semaine. Donc tu faisais 37h30, comptées 35, payées 35, sans RTT. Ben là, tu la prends, hein, ta pause café ^^'

C'est exactement ce que j'ai, 15 min de pause par demi journée, non payé, obligatoire, qui ne termine ni ne commence une demi journée.

C'est la baise putain, je peut même pas les prendre toute parce qu'il me casse les couilles quand je les demande, et il me casse les couilles quand je les prend sans lui demandé.

[Cefyl]

Citation :

Publié par [0]Draki

C'est exactement ce que j'ai, 15 min de pause par demi journée, non payé, obligatoire, qui ne termine ni ne commence une demi journée.

C'est la baise putain, je peut même pas les prendre toute parce qu'il me casse les couilles quand je les demande, et il me casse les couilles quand je les prend sans lui demandé.

Normalement, si tu bosses plus de 6h dans la journée, tu devrais avoir 20min de base non et selon les cas, elle peut être comprise dans le temps de travail ?

http://www.juritravail.com/Actualite/pause/Id/12297

[[0]Draki]

Citation :

Publié par Cefyl

Normalement, si tu bosses plus de 6h dans la journée, tu devrais avoir 20min de base non et selon les cas, elle peut être comprise dans le temps de travail ?

http://www.juritravail.com/Actualite/pause/Id/12297

J'ai 15 min par demi journée.

[Bjorn]

Citation :

Publié par Cefyl

Normalement, si tu bosses plus de 6h dans la journée, tu devrais avoir 20min de base non et selon les cas, elle peut être comprise dans le temps de travail ?

http://www.juritravail.com/Actualite/pause/Id/12297

Ce que tu donnes c'est le minimum imposé que le salarié peut réclamer. En plus, ce temps de pause minimal peut correspondre à une pause midi ou être fractionné. Ce sont deux sujets différents.

Le bas de l'article montre bien sur quoi se basent les employeurs qui, comme celui de Draki, font sortir un temps de pause du temps de travail effectif de manière tout à fait légale.
L'employer va bien au delà du minimum à accorder pour les temps de pause, puisque meme sans prendre en compte la pause midi dont on a pas trop parlé, il lui donne 30 minutes par journée de 7h30, donc plus que 20 minutes.
Draki est libre de vaquer à ses occupations personnelles pendant 30 minutes par jour, mais doit rester sur son lieu de travail. Ce temps de pause n'est pas du temps de travail effectif. Donc il doit faire 37h30 par semaine, payées 35, sans RTT.

[Christobale]

Citation :

Publié par aziraphale

Pour info il est interdit de travailler plus de 48h par semaine pour un salarié (même au forfait), c'est le maxi autorisé par les règles européennes.

A parti d'un certain coefficient pour les cadres cette règle saute et aucune règlementation sur les horaires ne s'applique.

[[0]Draki]

Citation :

Publié par Bjorn

Draki est libre de vaquer à ses occupations personnelles pendant 30 minutes par jour, mais doit rester sur son lieu de travail. Ce temps de pause n'est pas du temps de travail effectif. Donc il doit faire 37h30 par semaine, payées 35, sans RTT.

Retourne le couteau

Lundi il ma fait un caca nerveu parce que j'ai pris 5min pour metre mon cheque de paye a la poste avant 16h pour qu'il parte le jour même.
Du coup en revenant je lui ai dit " OK désolé d'avoir pris 5min de mon temps de travail pour aller a la poste, maintenant je vais prendre ma pause de 15 min ".

Vivement que j'ai un nouveau taf.