La banque demande de justifier les revenus

**Kocinsky** · 26/06/2013, 14h18

Salut la taverne, je viens vous voir parce qu'un pote est en galère à cause de ses bêtises.

La Banque demande de justifier l'argent présent sur son compte, argent gagné au noir.
Concrètement au niveau de sa banque il risque quoi ?

yanomamii · 26/06/2013, 14h21

La banque qui demande de justifier? Ca me parait bizarre, jamais entendu parler de ça. C'est dans quel pays?

26/06/2013, 14h23

Space de déposer du black à la banque.

orime · 26/06/2013, 14h24

On parle de quelles sommes à peu près ?

Assurancetourix · 26/06/2013, 14h26

Je connaissais la même blague mais avec un pote puceau.

RiC · 26/06/2013, 14h26

Il peut avoir fait de gros gains au casino... mais bon si c'est régulier depuis plusieurs mois, c'est tendu...

**Kocinsky** · 26/06/2013, 14h33

Citation :

Publié par yanomamii

La banque qui demande de justifier? Ca me parait bizarre, jamais entendu parler de ça. C'est dans quel pays?

France, l'ancien banquier savait que c'était gagné au noir, le nouveau a reçu une lettre de ses supérieurs qui demande à justifier.

Citation :

Publié par orime

On parle de quelles sommes à peu près ?

1700/mois.

J'ai eu plus d'infos donc, et enfaite il y a faux contrat de travail et faux bulletins de salaires qui ont été transmis à la banque pour un pret(le pret est remboursé), l'employeur qui a fait ces faux n'a rien déclaré aux assedics.

26/06/2013, 14h33

Au niveau de la banque rien, par contre pour l'Etat c'est autre chose...

**Kocinsky** · 26/06/2013, 14h37

Citation :

Publié par Vaux

Au niveau de la banque rien, par contre pour l'Etat c'est autre chose...

C'est la CAF qui a demandé à la banque, la question est seulement de savoir si la banque peut attaquer cette personne ou pas, il est déjà au courant qu'au niveau de la CAF il va se faire pécho.

Toryhnouche · 26/06/2013, 14h38

Bon, soit ton pote a gagné de TRES grosses sommes en black. Soit son banquier et parano...

Parceque même si il y a apport de quelques miliers d'euros en plus sur x mois, ca peut être tout à fait normal et ne demande pas de justificatif.

Perso, la seule fois ou j'ai du donner un justificatif, c''est quand j'ai hérité de ma famille d'une grosse somme d'argent (mais la on parle de + 150.000 euros hein), que j'ai été placer à ma banque (l'argent provenait d'un autre pays). La c'est certain que le banquier m'a demandé d'ou ca venais.

Mais pour un surplus venant d'un boulot en black...

Une fois, j'ai revendu une voiture à un garage, le garage a souhaité me payer en cash (7.000 euros), quand je suis allé les mettre à ma banque on m'a jamais demandé quoi que ce soit.

orime · 26/06/2013, 14h40

Citation :

Publié par Kocinsky

J'ai eu plus d'infos donc, et enfaite il y a faux contrat de travail et faux bulletins de salaires qui ont été transmis à la banque pour un pret(le pret est remboursé), l'employeur qui a fait ces faux n'a rien déclaré aux assedics.

C'est juste chaud là, le mec a pas seulement un peu de thune au black, il a utilisé des faux documents. Il serait peut-être bien avisé de se renseigner auprès de quelqu'un ayant une compétence légale là dessus.

**Caniveau Royal** · 26/06/2013, 14h41

S'il a présenté à sa banque des documents faux, celle-ci aura le droit au minimum d'annuler son prêt et de réclamer son remboursement intégral immédiatement. Il sera certainement fiché comme interdit de prêt par la suite. Il ne sera peut-être pas interdit bancaire. L'état sera nécessairement averti de ce qu'il a fait : attaque de l'URSAFF à prévoir.

Sa banque demandera t-elle des dommages et intérêts (puisque elle est victime), je ne le sais pas. Ce n'est pas impossible.
En tout cas, maintenant qu'elle sait qu'il y a anguille sous roche, elle ne le lâchera pas.

**Kocinsky** · 26/06/2013, 14h46

Citation :

Publié par orime

C'est juste chaud là, le mec a pas seulement un peu de thune au black, il a utilisé des faux documents. Il serait peut-être bien avisé de se renseigner auprès de quelqu'un ayant une compétence légale là dessus.

Ben je sais pas si ca rentre dans la case faux documents, parce que un employeur a fait un contrat de travail et des bulletins de salaire alors que mon pote n'a jamais travaillé pour lui. Ces papiers ont servi à obtenir un prêt.
Petit à petit j'ai des infos là, et la CAF a demandé à la banque car elle payait le RSA à un moment où il y avait ces revenus et que mon pote était considéré comme employé(au niveau des papiers pour le pret donc).

yanomamii · 26/06/2013, 14h49

Ça sent le multi arnaqueur @ RSA, CAF. ça sent mauvais pour lui

**Kocinsky** · 26/06/2013, 14h52

Citation :

Publié par yanomamii

Ça sent le multi arnaqueur @ RSA, CAF. ça sent mauvais pour lui

Là où il risque le moins c'est si l'employeur accepte de dire qu'il n'a pas déclaré, et que donc amende + RSA à rembourser.
Ca monte jusqu'où ce genre d'affaires niveau peine ?

Comalies · 26/06/2013, 14h52

Citation :

Publié par yanomamii

Ça sent le multi arnaqueur @ RSA, CAF. ça sent mauvais pour lui

C'est pourtant clair non? 1700 euros mensuel au black et une inspection de la CAF...
Difficile d'avoir de la compassion dans ce genre de cas.
Je connais pas jusqu'ou ca peut remonter ( Impot, Urssaf ...) mais il a interet a vite réagir.

yanomamii · 26/06/2013, 14h54

Si c'est juste pour la CAF il risque rien à part rembourser. Par contre si c'est pour le prêt je sais pas.

Zangdar MortPartout · 26/06/2013, 14h56

Citation :

Publié par yanomamii

La banque qui demande de justifier? Ca me parait bizarre, jamais entendu parler de ça. C'est dans quel pays?

C'est pour lutter contre le blanchiment.

Les sommes auraient été plus grosses, la banque aurait offert des placements en Suisse ou ailleurs

Toryhnouche · 26/06/2013, 14h57

Désolé, mais faire de faux contrats et de fausses fiches de paye, c'est faire du faux hein.

Alors ok il a pas détourné 500 millions d'euros, mais le principe reste le même.

Je me doute que ton pote l'a fait dans un but noble (ou tout du moins utile), mais la il s'est mis dans une sacrée merde.

Au mieux, il se retrouve interdit de prêt pour x temps (à vie?), une condamnation (je sais pas quelle est la législation dans ce cas), et risque de devoir payer des dommages et intérêts.

De plus, son employeur (réel ou fictif, celui qui a fait les faux documents quoi) risque de voir débarquer chez lui quelques gens pas très comiques...

Assurancetourix · 26/06/2013, 15h04

Heureusement qu'il y a des escrocs stupides n'empêche (toucher du fric non déclaré+des aides et faire des faux pour officialiser le fric tout en continuant à toucher les aides... gg einstein), ça fait plaisir qu'ils puissent se faire attraper des fois.

26/06/2013, 15h05

Citation :

Publié par yanomamii

Si c'est juste pour la CAF il risque rien à part rembourser. Par contre si c'est pour le prêt je sais pas.

Y aura pas juste la caf, il va devoir payer des impots sur son salaire au black, plus les complication pour fraude

Toryhnouche · 26/06/2013, 15h06

Citation :

Publié par Kocinsky

Ben je sais pas si ca rentre dans la case faux documents, parce que un employeur a fait un contrat de travail et des bulletins de salaire alors que mon pote n'a jamais travaillé pour lui. Ces papiers ont servi à obtenir un prêt.
Petit à petit j'ai des infos là, et la CAF a demandé à la banque car elle payait le RSA à un moment où il y avait ces revenus et que mon pote était considéré comme employé(au niveau des papiers pour le pret donc).

Et en plus il va se foutre les ASSEDICS (enfin le chômage) au cul pour triche toussa, donc en plus il risque de se faire rayer du chômage pour x temps...

Et justifier que le patron l'a pas déclaré pour x raisons, ca tiendra pas.

Non la sérieux, désolé pour ton pote, mais il est très mal barré.

Le mieux pour lui est que la banque soit pas trop chienne et laisse tomber l'histoire vu que le prêt a été remboursé (mais c'est sur qu'il sera fiché pour le reste de ses jours). Mais c'est sur que le chômage va pas le rater au tournant (fausse déclaration + travail au noir), vu les temps difficiles quand ils peuvent taper sec ils le font.

Et si ca remonte à la justice, il risque d'être inculpé d'usage de faux (ainsi que le patron en question d'ailleurs).

**Caniveau Royal** · 26/06/2013, 15h08

Oui, comme Svenpak, je pense qu'il n'est pas prêt de s'en sortir.
Mieux vaut qu'il cherche un avocat tout de suite car avec RSA + Salaire + Prêt basé sur de faux documents, il ira rapidement devant les tribunaux.

alextrem · 26/06/2013, 15h10

de ce que je comprends il touchait le RSA en même temps qu'il bossait au black
dans ces cas la il devra rembourser tout ce qu'il à toucher mais pas de poursuite

pour ce qui est de la banque si le prêt est déjà rembourser je ne vois pas le problème ... mis à par le faux

**Kocinsky** · 26/06/2013, 15h12

Oula je cherche pas à le défendre hein, moi ca me concerne pas vraiment.
Merci pour les réponses

.

Alextrem tu as compris le truc ouais.

Kocinsky Alpha & Oméga	Salut la taverne, je viens vous voir parce qu'un pote est en galère à cause de ses bêtises. La Banque demande de justifier l'argent présent sur son compte, argent gagné au noir. Concrètement au niveau de sa banque il risque quoi ?
26/06/2013, 14h18

yanomamii Alpha & Oméga	La banque qui demande de justifier? Ca me parait bizarre, jamais entendu parler de ça. C'est dans quel pays?
26/06/2013, 14h21

#22540 Invité	Space de déposer du black à la banque.
26/06/2013, 14h23

orime	On parle de quelles sommes à peu près ?
26/06/2013, 14h24

Assurancetourix [Lévia] Alpha & Oméga	Je connaissais la même blague mais avec un pote puceau.
26/06/2013, 14h26

RiC [DA] Alpha & Oméga	Il peut avoir fait de gros gains au casino... mais bon si c'est régulier depuis plusieurs mois, c'est tendu...
26/06/2013, 14h26

#66357 Invité	Au niveau de la banque rien, par contre pour l'Etat c'est autre chose...
26/06/2013, 14h33

Kocinsky Alpha & Oméga	Citation : Publié par Vaux Au niveau de la banque rien, par contre pour l'Etat c'est autre chose... C'est la CAF qui a demandé à la banque, la question est seulement de savoir si la banque peut attaquer cette personne ou pas, il est déjà au courant qu'au niveau de la CAF il va se faire pécho.
26/06/2013, 14h37

yanomamii Alpha & Oméga	Ça sent le multi arnaqueur @ RSA, CAF. ça sent mauvais pour lui
26/06/2013, 14h49

Kocinsky Alpha & Oméga	Citation : Publié par yanomamii Ça sent le multi arnaqueur @ RSA, CAF. ça sent mauvais pour lui Là où il risque le moins c'est si l'employeur accepte de dire qu'il n'a pas déclaré, et que donc amende + RSA à rembourser. Ca monte jusqu'où ce genre d'affaires niveau peine ?
26/06/2013, 14h52

Comalies [CCM] Alpha & Oméga	Citation : Publié par yanomamii Ça sent le multi arnaqueur @ RSA, CAF. ça sent mauvais pour lui C'est pourtant clair non? 1700 euros mensuel au black et une inspection de la CAF... Difficile d'avoir de la compassion dans ce genre de cas. Je connais pas jusqu'ou ca peut remonter ( Impot, Urssaf ...) mais il a interet a vite réagir.
26/06/2013, 14h52

yanomamii Alpha & Oméga	Si c'est juste pour la CAF il risque rien à part rembourser. Par contre si c'est pour le prêt je sais pas.
26/06/2013, 14h54

Zangdar MortPartout Alpha & Oméga	Citation : Publié par yanomamii La banque qui demande de justifier? Ca me parait bizarre, jamais entendu parler de ça. C'est dans quel pays? C'est pour lutter contre le blanchiment. Les sommes auraient été plus grosses, la banque aurait offert des placements en Suisse ou ailleurs
26/06/2013, 14h56

Assurancetourix [Lévia] Alpha & Oméga	Heureusement qu'il y a des escrocs stupides n'empêche (toucher du fric non déclaré+des aides et faire des faux pour officialiser le fric tout en continuant à toucher les aides... gg einstein), ça fait plaisir qu'ils puissent se faire attraper des fois.
26/06/2013, 15h04

#66357 Invité	Citation : Publié par yanomamii Si c'est juste pour la CAF il risque rien à part rembourser. Par contre si c'est pour le prêt je sais pas. Y aura pas juste la caf, il va devoir payer des impots sur son salaire au black, plus les complication pour fraude
26/06/2013, 15h05

Caniveau Royal ♥ Alpha & Oméga	Oui, comme Svenpak, je pense qu'il n'est pas prêt de s'en sortir. Mieux vaut qu'il cherche un avocat tout de suite car avec RSA + Salaire + Prêt basé sur de faux documents, il ira rapidement devant les tribunaux.
26/06/2013, 15h08

alextrem Alpha & Oméga	de ce que je comprends il touchait le RSA en même temps qu'il bossait au black dans ces cas la il devra rembourser tout ce qu'il à toucher mais pas de poursuite pour ce qui est de la banque si le prêt est déjà rembourser je ne vois pas le problème ... mis à par le faux
26/06/2013, 15h10

Kocinsky Alpha & Oméga	Oula je cherche pas à le défendre hein, moi ca me concerne pas vraiment. Merci pour les réponses . Alextrem tu as compris le truc ouais.
26/06/2013, 15h12

La banque demande de justifier les revenus

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