fiscaliser les gains des MMO?

macdarok · 02/02/2007, 13h59

source AFP

Citation :

Le fisc suédois est sur la piste des jeux virtuels et envisage d'imposer les joueurs qui gagneraient de l'argent réel dans le monde imaginaire de Second Life ou de Warcraft.

"Nous ne sommes pas intéressés par les joueurs ordinaires, soit les 99 pour cent qui jouent pour le plaisir. Mais nous sommes intéressés par ceux qui passent du monde virtuel au vrai monde" d'un point de vue pécuniaire, a indiqué mercredi Dag Hardysson, chef de la section internet du service des Impôts suédois.

Il a cité notamment l'exemple d'un joueur qui, dans un jeu de guerre, avancerait à un stade supérieur en obtenant une nouvelle arme virtuelle et la revendrait ensuite à un autre joueur pour de l'argent véritable. "Cela devrait être considéré comme un revenu imposable", a indiqué le responsable du fisc.

M. Hardysson a précisé que si le fisc surveillait de près le développement des jeux virtuels, il ne pensait pas qu'une imposition de joueurs puisse intervenir avant deux ou trois ans. "Pour l'instant, il y a très peu de monde en Suède qui gagne beaucoup d'argent de cette façon. Mais le marché va grandir et nous allons voir comment cela se déroule", a-t-il ajouté, tout en soulignant que le fisc n'avait pas encore les outils techniques pour contrôler les joueurs

.

Héhéhé, sale temps pour les aficionados de second life en suède. Ca va être coton d'identifier les winners et les thunes fait avec des reventes, sans parler des sociétés de farming en chine

Mais il est vrai que les gains d'argent dans les MMO commencent a exister sérieusement....alors des droits de douane sur les achats des boites chinoises de farm?
Comment faire sans que l'éditeur/hébergeur ne file les infos...je suis curieux de voir ce que donnera l'expérience suedoise dans 2 ans..

Æshrååf · 02/02/2007, 14h20

Je crois que ca peut se faire assez facilement
Declaration de revenus 0 niveau de vie tres elevé, controle surtout dans certains pays qui ont des taux d'imposition elevé (Suede)

Shargy · 03/02/2007, 00h27

Pour Second Life et autres, je peux comprendre... je suis même étonné que ça ne soit pas imposé quand on voit que certains ont de véritables société employé chaque jours des employés payés réellement pour faire le boulot.

Mais pour Warcraft, j'ai du mal à saisir vu que c'est interdit de revendre du contenu Warcraft contre argent réel et donc d'en vivre...

En gros ils voudraient imposer quelque chose d'illégal ?

Enfin... ça m'étonne pas dans le fond.
En Belgique, les indépendants sont bien taxé sur le travail au noir qui est interdit. Mais l'état taxe d'office considérant que de toute façon un indépendant fait du travail au black...
Jamais compris le raisonement personnellement mais ça se tient puisque tous les indépendants que je connais me disent faire du taf au black pour compenser cette taxe.

Mothra · 03/02/2007, 00h33

Citation :

Publié par Shargy

Mais pour Warcraft, j'ai du mal à saisir vu que c'est interdit de revendre du contenu Warcraft contre argent réel et donc d'en vivre...

En gros ils voudraient imposer quelque chose d'illégal ?

En realite il est interdit par la charte du jeu de monayer les personnages. Ca n'est absolument pas interdit par la loi francaise, et par consequent ca n'a rien d'illegal. Par consequent, comme toute activite remunere, il est naturel que ce revenu d'un travail soit declare.

La ou il pourrait y avoir retour de baton pour les societes vendant des personnages, c'est que les personnages vendus etant hors charte, le compte peut etre cloture. Il y a probablement ici matiere a saisir une association de consomateurs contre ces societes, puisque le procede s'apparente a une arnaque pour le consomateur final qui achete un produit dont il ne peut theoriquement pas avoir la jouissance...

Shargy · 03/02/2007, 00h45

Heu... je sais bien que c'est interdit par la charte du jeu mais ça ne fait pas un peu lieu de loi ?

Franchement, je trouve tout ça très très flou...

Mais au final pourquoi pas...

L'Etat s'enrichit.
La société cloture les comptes et gagne de l'argent par l'achat de nouveaux comptes.
Le consommateur se fait éclater la rondelle.

Franchement, je trouve qu'il y a quelque chose dans le raisonnement qui est louche et pas normal.

Rosenblood · 03/02/2007, 01h16

Les golds miners ont du soucis à se faire.

C'est une très bonne chose

Krarsht · 03/02/2007, 01h58

Citation :

Heu... je sais bien que c'est interdit par la charte du jeu mais ça ne fait pas un peu lieu de loi ?

En gros tu as accepté la charte quand tu joues a wow, comme cette charte stipule que tu n'as pas le droit d'acheter ou vendre du contenu virtuel, tu acceptes que blizzard t'interdise l'accès a ton compte et te sucre le montant de ton abonnement si tu enfreint la charte. En gros c'est un contrat passé entre toi et blizzard, l'éditeur ne peut "pratiquement" pas te poursuivre en justice si tu enfreint sa charte, mais tu ne peux pas poursuivre blizzard non plus s'il décide d'annuler ton abonnement si tu as rompu le contrat.

Pigeon Dansant · 03/02/2007, 02h33

Sur les jeux où c'est illégal c'est comme fiscaliser sur du commerce d'herbe...

Bellandy · 03/02/2007, 06h00

Citation :

"Cela devrait être considéré comme un revenu imposable", a indiqué le responsable du fisc.

Ben tiens, qu'est ce qui ne serait pas imposable pour qu'ils s'en mettent plein les poches

Xarius · 03/02/2007, 06h09

Citation :

Publié par Shargy

Le consommateur se fait éclater la rondelle.

Gne ?
C'est un juste retour des choses, avec la loi qui était en retard sur la technologie.

Je ne vois pas l'éclatement de rondelle, tu te fais des sous, tu payes des impôts dessus. Rien de révolutionnaire la dedans.

Lionel90 · 03/02/2007, 11h36

alors ce serait la première fois que "du vol" serait taxé, ils sont fort ces suédois !

azed · 03/02/2007, 13h29

Citation :

Publié par Pigeon Dansant

Sur les jeux où c'est illégal c'est comme fiscaliser sur du commerce d'herbe...

Je partage ton opinion.
Soit le farming est légal et il peut être taxé soit il ne l'est pas et l'Etat n'a pas à intervenir autrement qu'en légiférant. Mais on ne peut pas assister à une taxe sur un produit illégal c'est aberrant à mon sens...et illégal.

MiaJong · 03/02/2007, 13h36

Comme l'a dit Mothra plus haut, vendre des personnages ou du matos d'un jeu vidéo n'est PAS illégal au regard de la loi !

Le contrat de Blizzard ou d'un autre éditeur (l'EULA) n'est PAS une loi, c'est juste un contrat d'acheteur (comme un mode d'emploi) !
L'enfreindre ne fait pas de toi un délinquant (comme quand tu fais une mauvaise manip' avec ton mixer et que tu ne respectes pas le mode d'emploi : on ne va pas te poursuivre au pénal pour ça..) !
Bref en signant l'EULA, tu dis juste "ok je vais respecter cet EULA, ainsi vous m'autorisez à jouer".
Et c'est tout !
Tu ne vas pas être poursuivi par Blizzard devant les tribunaux si tu ne respectes pas l'EULA de WoW. En revanche, Blizzard peut fermer ton compte si tu ne respectes pas l'EULA : c'est ça le contrat.

Le commerce de drogue, en revanche, est ILLEGAL, lui, parce qu'il est interdit par la LOI du pays ! Donc on ne peut évidemment pas le taxer ! Mais on le combat.

Bref, faudrait avant de parler connaitre précisément le sens du mot "illégal". Ca éviterait déjà de lire des absurdités.

Donc, rien de choquant dans ce que proposent les Suédois : ils taxent les revenus du "travail" de quelqu'un. Comme n'importe quel travail.
Après, on peut discuter du montant de cette taxe.

Libre Arbitre · 03/02/2007, 13h47

Citation :

Publié par Bellandy

Ben tiens, qu'est ce qui ne serait pas imposable pour qu'ils s'en mettent plein les poches

Parce que tu crois que la construction des écoles et le financement de la sécurité sociale (entre autre) se fait comment ?

Faut arrêter de croire que ce n'est pas dans notre intérêt à tous hein...

Si tu veux moins d'impôt, va vivre au US mais je te recommande de bien faire attention à ne pas tomber malade et surtout de ne pas poursuivre d'études...

MiaJong · 03/02/2007, 14h27

USA c'est un mauvais exemple. contrairement à une idée reçue, si tu prends en compte toutes les formes d'impôts, les USA ont une imposition pas si éloignée que ça de celle de la France pour les particuliers

En revanche pour les entreprises, là, oui, les USA sont moins taxés.

Zangdar MortPartout · 03/02/2007, 14h43

Citation :

Publié par Rosenrot

Les golds miners ont du soucis à se faire.

C'est une très bonne chose

Ils ne vivent pas en suisse

Rosenblood · 03/02/2007, 14h56

Citation :

Publié par Zangdar MortPartout

Ils ne vivent pas en suisse

Rapport avec le thread ?

**Uther** · 03/02/2007, 15h16

Citation :

Publié par Mothra

En realite il est interdit par la charte du jeu de monayer les personnages. Ca n'est absolument pas interdit par la loi francaise, et par consequent ca n'a rien d'illegal. Par consequent, comme toute activite remunere, il est naturel que ce revenu d'un travail soit declare.

La ou il pourrait y avoir retour de baton pour les societes vendant des personnages, c'est que les personnages vendus etant hors charte, le compte peut etre cloture. Il y a probablement ici matiere a saisir une association de consomateurs contre ces societes, puisque le procede s'apparente a une arnaque pour le consomateur final qui achete un produit dont il ne peut theoriquement pas avoir la jouissance...

La commercialisation d'objets virtuels (objets, avatars, golds et autres) est assimilée à de la contrefaçon. Ca reste illicite.

Le CLUF ne fait que formaliser les présomptions du code de propriété intellectuelle (l'exploitation patrimoniale des oeuvres d'un auteur est réputée interdite, faute d'autorisation explicite). Si ce n'est pas illégal, c'est au moins illicite et passible de poursuites (même si en pratique, ce n'est jamais le cas, car très peu intéressant ou rentable pour un éditeur - il est plus simple de fermer arbitrairement un compte).

HzO. · 03/02/2007, 15h25

taxé sur du vol ou quelque chose d'illicite c'est absurde

NerGGaL · 03/02/2007, 15h29

Bein c'est bien moi je trouve, si on taxe de la thune au gens qui en brasse plein, ça empêchera les autres personnes de vouloirs se lancer dans un jeux uniquement pour gagner de la thunes, et le jeux restera ludique.

Enfin, je n'ai pas trop suivis second life, mais vus l'implantation de marque dans ce jeux, et la thunes brassé, pourquoi ne pas taxer.

Reste l'éternelle question de la redistribution, si on taxe des joueurs pour acheter des pcs aux facultés moi j'aimerais bien :d

Zangdar MortPartout · 03/02/2007, 15h48

Citation :

Publié par Rosenrot

Rapport avec le thread ?

Ils n'ont pas de soucis à se faire

Rosenblood · 03/02/2007, 15h53

Citation :

Publié par Zangdar MortPartout

Ils n'ont pas de soucis à se faire

Zangdar, soit tu dis clairement ce que t'as dans la tête, soit tu ne le fais pas.

Zangdar MortPartout · 03/02/2007, 15h57

Citation :

Publié par Rosenrot

Zangdar, soit tu dis clairement ce que t'as dans la tête, soit tu ne le fais pas.

Tu débarque en disant: les golds mineurs ont du soucis à se faire.

NON ils n'ont pas de soucis à se faire, ils ne vivent pas en Suisse, Suède pardon, ils ne sont PAS concernés par ces mesures.
En plus ce sont en général des travailleurs et donc ils ne profitent pas de la vente.

Railgun · 03/02/2007, 16h12

Citation :

Publié par MiaJong

Donc, rien de choquant dans ce que proposent les Suédois : ils taxent les revenus du "travail" de quelqu'un. Comme n'importe quel travail.
Après, on peut discuter du montant de cette taxe.

Cependant, quelque chose d'assez illogique, car toute personne se déclarant comme "farmeur d'or professionnel" risque aussitôt de se faire bousiller son compte par Blizzard.
Bref, deux phénomènes peuvent apparaître: une évasion fiscale massive, ou alors des types qui se déclarent "farmeurs d'or" en espérant que Blizzard ne puisse jamais mettre la main sur les listes du trésor public.

L'interêt d'une telle loi me parait limité, par contre, on risque de bien se marrer.

Lionel90 · 03/02/2007, 17h37

Citation :

Publié par MiaJong

Comme l'a dit Mothra plus haut, vendre des personnages ou du matos d'un jeu vidéo n'est PAS illégal au regard de la loi !

Le contrat de Blizzard ou d'un autre éditeur (l'EULA) n'est PAS une loi, c'est juste un contrat d'acheteur (comme un mode d'emploi) !
L'enfreindre ne fait pas de toi un délinquant (comme quand tu fais une mauvaise manip' avec ton mixer et que tu ne respectes pas le mode d'emploi : on ne va pas te poursuivre au pénal pour ça..) !
Bref en signant l'EULA, tu dis juste "ok je vais respecter cet EULA, ainsi vous m'autorisez à jouer".
Et c'est tout !
Tu ne vas pas être poursuivi par Blizzard devant les tribunaux si tu ne respectes pas l'EULA de WoW. En revanche, Blizzard peut fermer ton compte si tu ne respectes pas l'EULA : c'est ça le contrat.

Le commerce de drogue, en revanche, est ILLEGAL, lui, parce qu'il est interdit par la LOI du pays ! Donc on ne peut évidemment pas le taxer ! Mais on le combat.

Bref, faudrait avant de parler connaitre précisément le sens du mot "illégal". Ca éviterait déjà de lire des absurdités.

Donc, rien de choquant dans ce que proposent les Suédois : ils taxent les revenus du "travail" de quelqu'un. Comme n'importe quel travail.
Après, on peut discuter du montant de cette taxe.

oui mais non.
dans les cas de la plupart des MMO, rien n'appartient au client absolument rien. L'utilisateur loue le droit d'utiliser le MMO (via son abonnement) et s'engage à respecter le contrat de licence utilisateur final qui va avec.
Le ou les personnages sont la propriété de la société qui fourni le service, il en va de même pour tous les objets virtuels issus du dit service.

Dans ces conditions, le fait de vendre des comptes ou des objet virtuels c'est de l'escroquerie et du vol.
C'est illégal dans le sens ou le vendeur de compte / d'objet fait du commerce avec quelque chose qui ne lui appartient pas.
Et du coup je vois mal comment il serait possible de taxer légalement une telle activité.

Æshrååf Alpha & Oméga	Je crois que ca peut se faire assez facilement Declaration de revenus 0 niveau de vie tres elevé, controle surtout dans certains pays qui ont des taux d'imposition elevé (Suede)
02/02/2007, 14h20

Rosenblood [FM] Alpha & Oméga	Les golds miners ont du soucis à se faire. C'est une très bonne chose
03/02/2007, 01h16

Pigeon Dansant Bagnard	Sur les jeux où c'est illégal c'est comme fiscaliser sur du commerce d'herbe...
03/02/2007, 02h33

Bellandy Alpha & Oméga	Citation : "Cela devrait être considéré comme un revenu imposable", a indiqué le responsable du fisc. Ben tiens, qu'est ce qui ne serait pas imposable pour qu'ils s'en mettent plein les poches
03/02/2007, 06h00

Xarius Alpha & Oméga	Citation : Publié par Shargy Le consommateur se fait éclater la rondelle. Gne ? C'est un juste retour des choses, avec la loi qui était en retard sur la technologie. Je ne vois pas l'éclatement de rondelle, tu te fais des sous, tu payes des impôts dessus. Rien de révolutionnaire la dedans.
03/02/2007, 06h09

Lionel90 Alpha & Oméga	alors ce serait la première fois que "du vol" serait taxé, ils sont fort ces suédois !
03/02/2007, 11h36

azed Alpha & Oméga	Citation : Publié par Pigeon Dansant Sur les jeux où c'est illégal c'est comme fiscaliser sur du commerce d'herbe... Je partage ton opinion. Soit le farming est légal et il peut être taxé soit il ne l'est pas et l'Etat n'a pas à intervenir autrement qu'en légiférant. Mais on ne peut pas assister à une taxe sur un produit illégal c'est aberrant à mon sens...et illégal.
03/02/2007, 13h29

MiaJong [Phoe] Alpha & Oméga	USA c'est un mauvais exemple. contrairement à une idée reçue, si tu prends en compte toutes les formes d'impôts, les USA ont une imposition pas si éloignée que ça de celle de la France pour les particuliers En revanche pour les entreprises, là, oui, les USA sont moins taxés.
03/02/2007, 14h27

Zangdar MortPartout Alpha & Oméga	Citation : Publié par Rosenrot Les golds miners ont du soucis à se faire. C'est une très bonne chose Ils ne vivent pas en suisse
03/02/2007, 14h43

Rosenblood [FM] Alpha & Oméga	Citation : Publié par Zangdar MortPartout Ils ne vivent pas en suisse Rapport avec le thread ?
03/02/2007, 14h56

HzO. Alpha & Oméga	taxé sur du vol ou quelque chose d'illicite c'est absurde
03/02/2007, 15h25

Zangdar MortPartout Alpha & Oméga	Citation : Publié par Rosenrot Rapport avec le thread ? Ils n'ont pas de soucis à se faire
03/02/2007, 15h48

Rosenblood [FM] Alpha & Oméga	Citation : Publié par Zangdar MortPartout Ils n'ont pas de soucis à se faire Zangdar, soit tu dis clairement ce que t'as dans la tête, soit tu ne le fais pas.
03/02/2007, 15h53

fiscaliser les gains des MMO?

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