[papywarrior]

Bonjour à tous,
Voilà j’ai reçu récemment un courrier de ma banque dans lequel elle me réclame les différents documents suivants :

Une copie d’une pièce d’identité
Un justificatif de domicile
Un justificatif de mes revenus

Bien que je n’ai rien à me reprocher, je trouve cette démarche bizarre, une pièce d’identité je l’avais déjà montré quand le compte avait été ouvert, même si ça fait plus de 10 ans.
Le justificatif de domicile et de revenu, en quoi ça les concernes ?

Ils justifient leur démarche en disant qu'ils n'ont pas le choix que c'est pour se mettre en conformité avec une nouvelle loi (ou directive je sais plus).

[Nephtouille]

Processus de fiabilisation des données bancaires.

Toutes les banques doivent atteindre pour une date donnée un % de base de données totalement fiabilisées avec un stockage rigoureux des pièces...

C'est lié à la lutte anti blanchiment.

Voilà un doc qui répond aux questions :
http://www.minefe.gouv.fr/themes/sec...anchiment.html ( + un article de loi tiens)

L'idée est que normalement toute cette fiabilisation est sensée se faire à l'entrée en relation (1er RDV, ouverture de comptes...). Mais que généralement les bases sont peu ou mal renseignées et du coup il y a des campagnes en cours pour régulariser sur les comptes existants.

Ce qui bien entendu est désastreux en terme d'image mais obligatoire et difficile à expliquer (j'ai bossé dans une banque l'année dernière dont je tairais le nom et on en a bien chié sur ce sujet).

Voilà d'ailleurs l'article de la CNIL sur le sujet des banques trop curieuse.
Ce qui est étonnant c'est le niveau de non information que tu sembles avoir sur le courrier...

Edit : à vérifier si tous ces documents sont obligatoire et si ils en rajoutent pas pour se faire de l'info en plus (en cours)

[Gawel]

J'ai reçu une demande similaire de la Caisse d'Épargne et je n'ai pas vraiment envie d'y répondre n'aimant pas ce type de démarche.

Ça m'embêterait par contre d'avoir des soucis à cause de ça.

Citation :

Publié par Nephtouille

(j'ai bossé dans une banque l'année dernière dont je tairais le nom et on en a bien chié sur ce sujet).

Normal un peu, vu que la mesure est ultra scandaleuse. Pero je filerais ces documents quand ma banque me donnera les siens. Après tout, la confiance c'est un truc mutuel.

D'autant plus que l'article de loi contredis complètement le liens de communication gouvernemental, d'ailleurs, machin peut l'éditer pour alelr voir sa banque et refuser de présenter ces documents, autre que son justif d'identité :

Citation :

I.-Avant d'entrer en relation d'affaires avec leur client ou de l'assister dans la préparation ou la réalisation d'une transaction, les personnes mentionnées à l'article L. 561-2 identifient leur client et, le cas échéant, le bénéficiaire effectif de la relation d'affaires par des moyens adaptés et vérifient ces éléments d'identification sur présentation de tout document écrit probant.

Elles identifient dans les mêmes conditions leurs clients occasionnels et, le cas échéant, le bénéficiaire effectif de la relation d'affaires, lorsqu'elles soupçonnent que l'opération pourrait participer au blanchiment des capitaux ou au financement du terrorisme ou, dans des conditions fixées par décret en Conseil d'Etat, lorsque les opérations sont d'une certaine nature ou dépassent un certain montant.

II.-Par dérogation au I, lorsque le risque de blanchiment des capitaux ou de financement du terrorisme paraît faible et dans des conditions fixées par décret en Conseil d'Etat, il peut être procédé uniquement pendant l'établissement de la relation d'affaires à la vérification de l'identité du client et, le cas échéant, du bénéficiaire effectif.

A renvoyer aux personnes cités ici : http://www.legifrance.gouv.fr/affich...egorieLien=cid

Hors de ces catégories, il n'y a aucune obligation quand à la déclaration de revenus. Le fisc gère très bien tout ça, pas besoin des banques.

[Nephtouille]

Citation :

Publié par Gawel

Ça m'embêterait par contre d'avoir des soucis à cause de ça.

Sur une création de compte ou autre, le risque mentionné par la loi est de "s'exposer au refus", sur un compte pré-existant je ne sais pas franchement quels sont les risques sauf que si tu veux ouvrir un produit/prêt ou autre faudra de toute façon que tu ramènes ces papiers.

Citation :

Normal un peu, vu que la mesure est ultra scandaleuse. Pero je filerais ces documents quand ma banque me donnera les siens. Après tout, la confiance c'est un truc mutuel.

La "mesure" n'est pas scandaleuse elle vise a savoir d'où viennent les capitaux. Ceci étant c'est pas le but du post. Après, les méthodes de communication des banques (j'en ai pas vue une pour rattraper l'autre) sont désastreuse et font un peu "euh toc toc c'est nous et on a pas franchement bien gardé vos papiers la première fois ahem".
En plus d'avoir été très mal relayé par l'état et consorts pour expliquer cette démarche .

Il suffit de taper des mots clés dans google pour trouver 50 posts de gens en colère...

edit @audessus

Moi ce que je pige pas par rapport a ce que tu dis c'est la position de la CNIL qui ne dis rien sur le reste de la collecte de plus que :

Citation :

Les banques recueillent d'autres renseignements sur la situation professionnelle, économique et financière de leurs clients (justificatif de domicile, activité professionnelle exercée actuellement, revenus et autres ressources, patrimoine…). Elles les interrogent ponctuellement sur le montant, la nature ou la justification économique d'une opération particulière, sur la provenance ou la destination de certains fonds, ou le fonctionnement envisagé d'un compte.

Ca veut pas dire qu'ils sont contre sinon ils le diraient clairement, mais ca ne veut pas dire que c'est nécessaire pour la fiabilisation...

edit numéro 2 :
Article UFC Que Choisir sur le sujet :

Citation :

Les informations qui peuvent être réclamées selon ce dispositif sont extrêmement précises et répertoriées dans un arrêté du 2 septembre 2009 pris en application du code monétaire et financier :
- copie de la pièce d'identité ;
- justificatif de domicile à jour au moment où les éléments sont recueillis ;
- activités professionnelles actuellement exercées ;
- revenus ou tout élément permettant d'estimer les autres ressources ;
- tout élément permettant d'apprécier le patrimoine.

(a ne pas demander par ex : nom/prénom/date de naissance des enfants)

[Maquisard]

J'ai ce genre de rappel environ tout les six mois pour communiquer différentes pièces ( identité surtout). Je fais lettre morte depuis le début, je n'ai jamais eu aucun soucis.

[Gawel]

Citation :

Publié par Nephtouille

Sur une création de compte ou autre, le risque mentionné par la loi est de "s'exposer au refus", sur un compte pré-existant je ne sais pas franchement quels sont les risques sauf que si tu veux ouvrir un produit/prêt ou autre faudra de toute façon que tu ramènes ces papiers.

Mon compte existe depuis ma naissance (ouvert par mes parents à l'époque donc) et je n'y ai fait aucune transaction depuis plus de 10 ans. Si mon compte est encore ouvert c'est sur conseil de mes parents. Le compte que j'utilise est dans une autre banque.

J'ai un peu du mal à comprendre l'intérêt de la demande de justificatif de domicile et d'identité, s'ils ne les avaient pas ils n'auraient pas pu nous envoyer cette demande par courrier.
Mais la demande de justificatif de revenus là c'est trop.

Citation :

Publié par Nephtouille

edit numéro 2 :
Article UFC Que Choisir sur le sujet

Toi t'es un peu comme l'UFC Que Choisir, tu lis pas les textes de loi avant d'en parler. Alors je t'invite à le faire : il n'y a absolument aucune disposition légale de l'article 561 à 564 du code monétaire contraignant le client à déclarer quoi que ce soit de plus que les informations requisent à l'ouverture d'un compte en banque, à savoir identité et domicile.

L'établissement bancaire lui doit faire part au finances des transactions qui lui semblent douteuses, renseignements à l'appui. Point final.

Moi j'encourage l'OP à changer de banque.

[Nephtouille]

Citation :

Publié par Meine

Toi t'es un peu comme l'UFC Que Choisir, tu lis pas les textes de loi avant d'en parler. Alors je t'invite à le faire : il n'y a absolument aucune disposition légale de l'article 561 à 564 du code monétaire contraignant le client à déclarer quoi que ce soit de plus que les informations requisent à l'ouverture d'un compte en banque, à savoir identité et domicile.

L'établissement bancaire lui doit faire part au finances des transactions qui lui semblent douteuses, renseignements à l'appui. Point final.

Moi j'encourage l'OP à changer de banque.

Bien bien bien, l'agression direct?
Ok merci

Et sinon ça? :Arrêté du 2 septembre 2009 pris en application de l'article R. 561-12 du code monétaire et financier et définissant des éléments d'information liés à la connaissance du client et de la relation d'affaires aux fins d'évaluation des risques de blanchiment de capitaux et de financement du terrorisme

Citation :

En application de l'article R. 561-12, les éléments d'information susceptibles d'être recueillis pendant toute la durée de la relation d'affaires aux fins d'évaluation des risques de blanchiment de capitaux et de financement du terrorisme peuvent être :
2° Au titre de la connaissance de la situation professionnelle, économique et financière du client et, le cas échéant, du bénéficiaire effectif :
a) Pour les personnes physiques :
― la justification de l'adresse du domicile à jour au moment où les éléments sont recueillis ;
― les activités professionnelles actuellement exercées ;
― les revenus ou tout élément permettant d'estimer les autres ressources ;
― tout élément permettant d'apprécier le patrimoine ;
― s'agissant des personnes mentionnées aux I, II et III de l'article R. 561-9, les fonctions ou tout élément permettant d'apprécier la nature des liens existants entre ces personnes ;

edit (le premier servait a rien) : Quelle incidence ca a que le premier article que tu as cité soit "daté" (ou dernière mise à jour?) de juillet et l'arrêté de Sept 2009?

edit : donc c'est bien l'UFC a bien cité la loi donc je sais lire.
Donc papy tu as tes réponses, seule l'ID est légalement obligatoire mais la banque à tout a fait le droit de te demander le reste.
tu le donnes si tu le veux, mais la banque aura aussi tout a fait le droit d'avoir le doute tu sois un blanchisseur J'espère que tu ne fais pas de gros retraits/gros virements

Citation :

Publié par Nephtouille

Bien bien bien, l'agression direct?
Ok merci

Et sinon ça? :Arrêté du 2 septembre 2009 pris en application de l'article R. 561-12 du code monétaire et financier et définissant des éléments d'information liés à la connaissance du client et de la relation d'affaires aux fins d'évaluation des risques de blanchiment de capitaux et de financement du terrorisme



edit quand même : Juste c'est pas que "je ne lis pas", c'est juste que j'essaie de trouver une réponsé claire à l'OP en multipliant les recherches depuis quelques dizaines de minutes.
Pourquoi? Parce que le sujet m'intéresse et que je n'avais jamais pris le temps/compris le sujet. Maintenant si tu as des choses à m'apporter, aucun soucis c'est aussi le but, mais c'est pas parce que j'ai bossé dans une banque que je suis une méchante capitaliste qui veut manger le client.

Oui c'est bien ce que je dis, "susceptibles" et "peuvent être", si les législateurs astiquent la virgule c'est pas pour des prunes. Il n'y a donc bien aucune disposition contraignante à l'égard du client.

Edit : je me fous de savoir que tu ais bossé ou pas dans une banque, seulement l'argument selon lequel c'est pas de la merde, c'est juste de la communication mal faite, ben ça me gène. C'est pas une loi de merde, juste elle est mal expliquée : faut pas que tu te mettes à quatre pattes, mais juste que tu te penches en avant.

[pamoipamoi]

Le ministère des finances peut à tout moment demander les informations sus cités à la banque.
La banque est dans l'obligation de les fournir, ou, à défaut de signaler que la demande a été faite au client mais sans réponse de sa part.
La banque peut parfaitement suspendre ou clore un compte sous ce prétexte, pour ne pas contrevenir à son obligation de vigilance.

Bien entendu, c'est peu commercial, donc, pour le moment, elles ne le font pas.
Quitter sa banque pour cette demande est parfaitement inutile ... on vous demandera la même chose à l'ouverture de votre nouveau compte

Citation :

Publié par pamoipamoi

Bien entendu, c'est peu commercial, donc, pour le moment, elles ne le font pas.
Quitter sa banque pour cette demande est parfaitement inutile ... on vous demandera la même chose à l'ouverture de votre nouveau compte

Faux, j'ai ouvert un compte courant ailleurs, il y a 6 mois de ça, j'ai eu juste à fournir ID et domicile.

[Quild]

Citation :

Publié par Nephtouille

(j'ai bossé dans une banque l'année dernière dont je tairais le nom et on en a bien chié sur ce sujet).

Pareil il y a 2 ans et demis, à la SG. J'avais une mission liée à la numérisation de toutes les données clients, en gros c'était de l'archivage ^^. Un mois à passer la plupart de mes journées dans un sous-sol mal ventilé avec des tonnes de papier là depuis des années, c'était pas le pied. Marrant de tomber sur les papiers d'identités d'anciens camarades de classe.

En théorie lors de l'ouverture des comptes, les informations sont photocopiées. Régulièrement on trouve dans les dossiers un post-it comme quoi l'ouverture a été faite, mais que les pièces complémentaires arriveront plus tard (et elles sont jamais arrivées ou on été perdues).

Les banques doivent être en conformité sur l'identité de leurs clients et sur leur domiciliation, vu qu'elles numérisent les documents, il faut parfois en retrouver certains dans le cas de documents perdus (inondation, pertes suite à un déménagement d'agence, document jamais rangé, dossier perdu...) ou abîmés par le temps, ou mal photocopiés de base... Il faut également mettre à jour certaines domiciliations qui sont obviously plus valables (genre la personne qui a ouvert son compte à 17 ans il y a 10 ans et dont le dossier a été transféré d'une agence à l'autre sans que son justificatif de domicile ne soit redonné, a certainement déménagé !).

Pour les revenus, je pense que c'est beaucoup + une question de connaissance clients (bouuuh, les vilains banquiers qui veulent connaître leurs profils clients, où va le monde ?). Par contre un prof m'a récemment dit qu'en théorie que n'importe qui pouvait demander le revenu de n'importe qui à la banque de France.
En général votre banquier (principal, perso j'ai 3 banques :x) connait votre revenu.


Mon raisonnement est peut-être faussé par le fait que j'ai bossé 3 années consécutives en agence bancaire l'été (+ une à la banque de France) pour me rendre compte que les gens en agence sont très sympas et connaître leurs galères quotidiennes, mais je trouve que vous êtes quand même des gros lourds de refuser de fournir des documents aussi anodins qu'un justificatif d'identité et de domicile (que votre banque est censée déjà avoir mais qu'elle peut donc vous demander pour une panoplie de raisons très variée). Après ça vient pleurer "ouin ouin mon banquier m'a fermé mon compte alors que j'étais même pas à découvert et ne veut plus traiter avec moi", mouais...
Pour le justificatif de revenu, je vois pas du tout en quoi c'est choquant que votre banquier l'aie, surtout si c'est la banque où vous avez votre revenu qui tombe chaque mois...

Par contre si vous voulez du scandaleux, il me semble que le Directeur d'Agence est obligé de signaler les personnes sans-papiers ou avec des titres de séjour périmés (et j'vous jure que mon DA c'était pas son trip de la journée quand j'en trouvais).

[pamoipamoi]

Citation :

Publié par Meine

Faux, j'ai ouvert un compte courant ailleurs, il y a 6 mois de ça, j'ai eu juste à fournir ID et domicile.

C'est bien ... et donc tu es content que ta banque ne se soucie aucunement du blanchiment ?
Je te conseille d'en changer

Plus sérieusement, ça va prendre du temps pour que TOUTES les banques prennent le plis.
Surement qu'une fois que l'administration fiscale leur aura bien cassé les pieds sur quelques cas, ils changeront pour se mettre en conformité.

PS : et pour les banques, quand je dis prendre du temps, je parle en décades

Citation :

Publié par Quild

mais je trouve que vous êtes quand même des gros lourds de refuser de fournir des documents aussi anodins qu'un justificatif d'identité et de domicile

En fait je parlais surtout des déclarations de patrimoine et de revenus, pas de l'ID et domicile. Je pensais avoir été explicite. :/

Citation :

Publié par pamoipamoi

C'est bien ... et donc tu es content que ta banque ne se soucie aucunement du blanchiment ?

Franchement j'en ai rien a foutre.

[Thorkas]

Citation :

Publié par Quild

En général votre banquier (principal, perso j'ai 3 banques :x) connait votre revenu.

De manière amusante, j'ai deux banques et celle où j'ai le compte sur lequel est versé mon salaire ne connait pas mes revenus (et ne me les as pas demandé lors de la mise en conformité dont on parle dans ce post). Celle où mon salaire n'est pas versé les connait (et m'a demandé un justificatif à l'ouverture).

J'adore les banques

[pamoipamoi]

Citation :

Publié par Thorkas

celle où j'ai le compte sur lequel est versé mon salaire ne connait pas mes revenus

Sauf si tu passes de 0 à 10.000 par mois ... ils en ont une petite idée

[Thorkas]

Ils voient bien mon salaire tomber sur le compte de toute façon, mais ce que je veux dire, c'est qu'ils n'ont aucun justificatif pour ça

[Quild]

Citation :

Publié par Meine

En fait je parlais surtout des déclarations de patrimoine et de revenus, pas de l'ID et domicile. Je pensais avoir été explicite. :/

T'es pas seul au monde mon lapin, plusieurs ici disent ne pas répondre aux demandes de leurs banques.

Citation :

Publié par Thorkas

De manière amusante, j'ai deux banques et celle où j'ai le compte sur lequel est versé mon salaire ne connait pas mes revenus (et ne me les as pas demandé lors de la mise en conformité dont on parle dans ce post). Celle où mon salaire n'est pas versé les connait (et m'a demandé un justificatif à l'ouverture).

Moui enfin ton banquier qui voit tomber sur ton compte tous les mois il le connait ton revenu justement... Il ouvre l'historique de ton compte, et pouf. L'origine de ces virements ils l'ont aussi. Je crois pas que les justificatifs soient là pour faire la différence entre de l'argent de la drogue et un salaire :x.
Pour moi ces justifications de revenu sont plutôt pour de la connaissance client que pour une obligation (je peux me tromper). Ta banque où tu n'as pas ton compte par contre est intéressée par tes fiches de paie pour savoir si elle a intérêt à avoir des démarches clients un peu plus agressives vis-à-vis de toi.

Accessoirement le conseiller c'est pas la banque hein. Y'en a des bons, y'en a des mauvais, y'en a qui ont de bons directeurs d'agences, y'en a qui en ont des mauvais, y'en a qui veulent briller de par leur professionnalisme, et y'en a qui s'en tapent.

[lukiel]

Citation :

Publié par Quild

Accessoirement le conseiller c'est pas la banque hein. Y'en a des bons, y'en a des mauvais, y'en a qui ont de bons directeurs d'agences, y'en a qui en ont des mauvais, y'en a qui veulent briller de par leur professionnalisme, et y'en a qui s'en tapent.

statistiquement, je dirais qu'il y en a surtout des mauvais...

je les vois plutot comme des marchands de tapis qui essaient de te refourguer les promotions du mois (assurance auto, fcpm, tiens ce WE j'ai même eu droit à une alarme anti intrusion). Et venez pas me dire qu'ils font des offres adaptées au client, c'est complètement pipo.

c'était mon troll de la journée

[Modéré par anygan : ]

[Quild]

Citation :

Publié par lukiel

statistiquement, je dirais qu'il y en a surtout des mauvais...

je les vois plutot comme des marchands de tapis qui essaient de te refourguer les promotions du mois (assurance auto, fcpm, tiens ce WE j'ai même eu droit à une alarme anti intrusion). Et venez pas me dire qu'ils font des offres adaptées au client, c'est complètement pipo.

c'était mon troll de la journée

Okay, je vais te faire un rapide topo de la journée du conseiller pour ce que j'ai pu en voir. Un vrai conseiller saurait bien sûr mieux l'expliquer et éventuellement corriger certains détails. Si t'as l'intégrité de le lire avant de troller...

Le conseiller arrive en agence entre 8h30 et 8h45 (pour une ouverture à 9h disons), prends son café avec les collègues, participe à l'ouverture (replacer les présentoirs déplacés chaque soir pour le ménage, ouvrir le courrier, lancer son ordi, etc)...
En début de matinée, arrivent les "contentieux"... En gros c'est une liste d'irrégularités sur les comptes (des découverts). Le conseiller traite ces découverts, voit si c'est une mauvaise gestion de compte (genre y'a de l'argent sur les comptes d'épargne), une situation exceptionnelle (grosse dépense sur un compte habituellement sans soucis), ou, pour les conseillers "grands publics", plus régulièrement, quelqu'un sur la pente du surendettement.
Pour ces derniers, les dossiers sont transmis, et traités plus haut. D'où les coups d'agios je dirais.

A partir de 10h en général, commencent les rendez-vous, qui malheureusement pour le conseiller, débordent souvent. Le téléphone sonne sans cesse, des clients qui passent au guichet veulent toujours dire bonjour à leur conseiller s'il est pas occupé (Du point de vue du client, comprendre : si y'a pas de client), le petit con de stagiaire au guichet (moi) à besoin d'aide pour une opération qu'il connait pas ou un client du conseiller qui demande des thunes qu'il a pas ou autre, etc... Pause déjeuner, fiou. Concrètement on partait en pause facile 10-15 minutes après l'heure prévue, le temps de vider l'agence. En général, petit plat au micro-ondes, le vendredi les conseillers s'arrangeaient pour pas avoir de rdv en fin de matinée et qu'on puisse aller au restau.

L'aprèm, même galère, toujours ce téléphone qui n'en finit pas (et je te jure que quand l'agence ré-ouvre à 14h, le téléphone sonne parfois en boucle dès 13h45), et en fin de journée tu galères avec les clients qui comprennent pas que fermeture à 17h30 c'est pas "j'arrive à 17h29m59s hop, in before ze lock". En général je partais en premier de l'agence, 20 minutes après sa fermeture.

Pour ce qui est du placement produits, les banques ont régulièrement des "challenges". En général ça les saoule, certains jouent le jeu (surtout les chargés d'accueil en fait, pour qui c'est une occasion de briller et de faire valoir leurs droits sur la prochaine place de conseiller qui va se libérer dans le département) parce qu'il y a la carotte au bout, et certains parce qu'il y a le bâton (concrètement, tu vends pas assez du produit, tu te fais parfois sonner les cloches, même si ton portefeuille client n'est pas du tout adapté au produit).

Ces challenges viennent bien sûr de la direction générale et... On peut pas leur en vouloir, ça fait son effet en terme de chiffre. M'enfin une fois encore, passer la journée à faire des relances téléphoniques pour un produit pourri, c'est pas le trip des conseillers. Même pour des microprimes à la clé.

[Kafka Datura]

Rah mais comment y'en a ras le bol des banques, une des miennes essaie encore de me la jouer à l'envers, va encore aller faire constater mon qi supérieur à 20 ...

Ca existe pas des petites banques locales, tranquilles, qui se contentent d'ouvrir un compte courant ? C'est ce qu'il manque au système bancaire : l'artisanat.

[Nof Samedisþjófr]

Citation :

Publié par Nephtouille

C'est lié à la lutte anti blanchiment.

Un objectif honorable, qui devrait en effet être l'une des priorités de tout gouvernement.

Cependant, cela nécessite d'avoir une brigade financière digne de ce nom, histoire d'avoir plus de flics qui traquent les délits en col blanc et moins qui contrôlent les identités des bronzés.

Parce que là, sans quasiment personne pour en faire quoi que ce soit, de ces données, c'est juste du fichage pour le fichage.

Et même s'il est méritoire de vouloir mettre à jour de nouveaux délits financiers, s'occuper de ceux qui ont déjà été repérés serait un bon début.

Or à ma connaissance, Woerth, Balladur et Chirac ne sont toujours pas en prison...

[papywarrior]

pour en revenir à ma question du départ je vois pas en quoi mes revenus concernent ma banque, si l'état veut savoir, y a déjà l'urssaf et les différents organismes qui collectent les différentes cotisations.
j'en prend pour preuve que le montant qui est pré-déclarer sur les déclarations d'impôts est souvent exact.
Je me posais la question car j'avais surtout le sentiment que ces vautours mettent à jour leurs bases de données histoire de cibler (harceler) le client pour lui faire prendre des placements qui rapportent que dalle comme d'habitude.
Où alors on va demander au banque de dénoncer les clients qui ont des rentrées d'argent anormale?