[Dzoul]

Citation :

Publié par Althena

Bienvenue surtout dans un monde où il faut lire ce qu'on signe, savoir être responsable et surtout, assumer ses propres erreurs.

(...)

Et où on comprend de moins en moins ce qu'on lit. Est-ce de l'ignorance ou de la naïveté je n'en sais rien, mais une chose est sure tout les moyens sont bons pour pousser à la consommation que ce soit des biens ou des services.

[Etherinnor]

je voudrais mettre un bémol sur toute ces réponses.
J'ai moi aussi été surpris par la reconduction automatique, parce que j'avais 6 mois + 4 jours (offert par CM en raison des downs serveurs fréquents).

J'ai donc résilier mon abo dans la période des 4 jours supplémentaires en pensant être dans les temps , a mon grand dam !

Je savais que le contrat était en tacite reconduction, mais le fait que celle ci advienne avant la fin de la période réelle de jeu, n'avais pas été précisé , d'ou le flou artistique.

Vous allez me rétorquer que je n'avais qu'à résilier avant , et que bien fait bla-bla, et vous aurez raison, je suis victime de mon laxisme.

n'empêche , flou il y a....

Ether,

qui va rejouer de temps en temps , du coup !

[Korax Eleas]

Citation :

Publié par Juriroliste

Un contrat pas la LOi heureusement
D'ailleurs on voit bien heureusement que grace aux recours d'assoc de consommateurs, le Droit avance. Alors pourquoi pas là ?
Le jour ou Codemaster ou n'importe quelle société privée fait la Loi je pars sur une autre planete.

Alors là, désolé, mais le contrat est une loi s'imposant aux 2 parties qui l'ont signé (un adage juridique dit : le contrat est la loi des parties)
Certes, ce n'est pas une loi au sens formel/strict, puisque pas prise selon les formes précises nécessaires;
Mais c'est une loi au sens large, c'est à dire une règle de droit qui t'impose des obligations (et des droits).

En dehors de ça, l'ignorance n'est jamais une excuse valable au niveau juridique.

[Anjdo]

Citation :

Publié par Korax Eleas

En dehors de ça, l'ignorance n'est jamais une excuse valable au niveau juridique.

Tout à fait, il y a une phrase qui dit que nul n'est sensé ignorer la loi.
Enfin bon, en même temps, on naît pas tous avec un code pénal sous le coude .

Sinon, pour Lolox, que dire de plus que ce qui a déjà été dit avant ? Je ne peux, à mon tour, que te dire de faire une petite lettre courtoise au service client de CM. En espérant qu'il fasse un geste pour toi. Mais j'y crois moyen, voir pas du tout.

Bonne chance.

[Aratorn]

Citation :

Publié par Tyolan

Une superbe arnaque ? Alors pour toi il faudrait manuellement relancer ses abonnements TV/Phone/Mobile/ADSL/Satellite/EDF/Gaz/Jeux/etc... A chaque fois qu'on arrive en fin de contrat ?? Honnetement t'es un peu maso .

Non, au contraire, car, probablement ne le sais-tu pas, mais c'est la loi depuis le premier janvier 2005.

Tout prestataire offrant un service ou un contrat sous la forme de la tacite reconduction a l'obligation légale de prévenir, entre 1 et 3 mois avant la reconduction du dit contrat, le titulaire du contrat.

C'est une obligation légale. S'il s'avère qu'il n'y a pas eu de courrier/mail indiquant le terme du contrat et précisant que sauf accord contraire celui-ci serait reconduit, alors la législation française permet au titulaire du contrat de rompre celui-ci sur simple lettre A/R. Auquel cas le prestaraire doit rembourser le coût du contrat entre le moment de l'émission de la lettre, et le terme du contrat.


C.F. le texte officiel : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad...o=ECOX0307005L

[Anjdo]

Le siège de Codemasters se situe à Warwickshire au Royaume Uni.
Ils sont quand même sous la législation française ?

[salimar]

Je partage l'avis d'Aratorn. La législation a évoluée ces derniers temps (sous la pression des associations de consommateurs) et dans la plupart des cas le fournisseur doit prévenir avant le renouvellement automatique.

Le fait qu'une clause contraire soit spécifiée dans le contrat n'est pas en soit valable elle pourrait être considérée contraire au droit général et donc léonine ou même abusive.

En l'occurrence la prestation est effectuée en France et donc en théorie c'est le droit français qui s'applique.

Cependant sur ces deux points (l'automaticité de la reconduction et le droit applicable pour une prestation internet) les jurisprudences sont encore floues et le mieux est demander un remboursement à l'amiable, le cas échéant après avoir demandé un modèle de lettre à une association. Une procédure serait toujours possible mais bien sûr d'un coût disproportionnée par rapport au préjudice.

[Dufin]

Citation :

Je partage l'avis d'Aratorn. La législation a évoluée ces derniers temps (sous la pression des associations de consommateurs) et dans la plupart des cas le fournisseur doit prévenir avant le renouvellement automatique.

Juste comme ca, la Loi n'oblige pas le founisseur a prevenir, elle donne juste le droit au consommateur de resilier sans frais en cas de "defaut d'information" (ce qui est deja le cas pour les MMOs ou on ne paye jamais de frais de resiliation) et de se faire rembourser les "avances".

La question c'est donc de savoir si les sommes prelevées a la reconduction sont des avances ou pas (ou seulement une partie de ce montant).

Heureusement qu'il y a des Aratorn et desSAlimar pour réagir et ne pas se laisser impressionner.... Ex: legifrance/ Juridictions judiciaires "contrat illégal" = milliers de réponses. La citation simple d'un article du CC, sans commentaire ni explications, ne vaut rien en elle meme. (si le droit était matiere simple il n'y aurait ni appel ni cassation ni dualité juridictionnelle ni doctrinaires )

Citation :

Le fait qu'une clause contraire soit spécifiée dans le contrat n'est pas en soit valable elle pourrait être considérée contraire au droit et donc léonine ou même abusive.

Absolument. Mais nous raisonnons in abstracto.

Je trouve qu''en l'occurence le systeme de paiement de lotro est clair: j'ai a chq fois coché "mensuel " avec paypal, je recois un email qd j'arrive en fin de mois etc... Mon consentement est en l'espece libre et éclairé.
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La solution pour l'avenir: pas de CB mais du paypal ou de la carte digitalisée prépayée mois par mois ou 2/3 mois mais sans reconduction possible. La meilleure protection juridique est en l'occurence la protection technique... Juste du bon sens. Le principe demeure: prudence, contrats complexes( qui les lit ?) verticalité des relations (alors que la relation devrait etre de type horizontal)... bcp de choses à faire. Dans l'intéret des sociétés tout autant que des abonnés.

[Saylvin]

Maurice tu pousses le bouchon un peu loin !

N'oublions pas que la personne à l'origine de ce post a arrêté de jouer, en "oubliant" d'arrêter de s'abonner. Or, ce n'est pas parce qu'on arrête de lire un journal qu'on arrête d'y être abonné : il continue d'arriver dans la boîte aux lettres. Il faut une action volontaire pour arrêter l'abonnement.

Dans le cadre d'un MMORPG, en général, arrêter l'abonnement consiste à simplement cliquer sur une case à cocher, ce qui est, admettons le une procédure extrêmement simple au regard de certains abonnements qui nécessitent un recommandé deux mois avant la date anniversaire.

De ce fait, je ne comprend pas les plaintes de ladite personne, qui a simplement merdé, soit par ignorance (bien que la procédure soit plutôt évidente) soit par laxisme, ni les interventions des "juristes posteurs", qui seraient presque prêts à tailler un short à Codemaster, société qui ne peut pas être en train d'éplucher le moindre clic de souris de chacun.

Je trouve vraiment léger d'essayer de rejeter la responsabilité de ses fautes sur les autres. Mais bon, tout le monde n'est pas forcément adulte, et ce n'est pas une affaire d'âge

Au plaisir de vous lire...

[Aratorn]

Citation :

Publié par saylvin

Je trouve vraiment léger d'essayer de rejeter la responsabilité de ses fautes sur les autres. Mais bon, tout le monde n'est pas forcément adulte, et ce n'est pas une affaire d'âge

Hé, mais ici on s'en fout que ce soit un oubli, que Codemaster soit anglais ( ils vendent un service en France, et doivent donc respecter la législation française car c'est elle qui s'applique dans ce cadre ) ou que ça te paraisse dérisoire.

Il y a une loi, s'il y a eu manquement ( à savoir pas de rappel avant le terme du contrat ), il y a toute légitimité à demander la rupture immédiate du contrat, et le remboursement des sommes versées au prorata de ce qu'il reste.

C'est la loi, et c'est pas facultatif. Du coup, saylin, je ne vois pas l'intérêt que tu as à défendre Codemasters.

[jolly.roger]

J'ai joué à moult mmo depuis 99 (commencé avec EQ1) et je suis bien content de la tacite reconduction.

Je ne vois absolument pas ce qu'il y a d'abusif a prélever un compte dont le titulaire du compte a donné les coordonnée bancaire et l'autorisation pour ce
faire tout les 6 mois.

Je remercie au contraire les editeurs de mmo de mettre cette facilité de paiement
en place ce qui m'evite d'aller re-payer à chaque fois.

Quand j'en ai marre d'un jeu, je le leur signale, et jamais je n'ai eu le moindre
problème de prelevement abusif ! (qui serait abusif si j'avais effectivement donné l'ordre de suspendre les prelevements et que ceux-ci continue malgré tout)

Voila, donc en gros merci au prelevement automatique par tacite reconduction, ca me facilite la vie, c'est très simple à gerer, et ....à stopper

Alors je suis bien d'accord que certaines sociétés abusent de l'ignorance ou de la
naiveté de certains consommateurs, mais la franchement dans le cas présent, ce n'est pas le cas.

Un exemple par l'absurde : tu loue un appart et tu en trouve un mieux.

Surtout ne préviens pas ton ancien proprio que tu déménages, et ensuite viens te plaindre qu'il continue a te réclamer un loyer d'un apart que tu habites plus !

Ben c'est vrai quoi, le proprio, il avait qu'a te prévenir qu'il allait continuer a te réclamer les loyers.

[Osamoel]

Cette loi de 2005 était nécessaire pour accompagner l'explosion des services et surtout pleine de bon sens.

Sinon il se passe quoi pour celui qui se casse une jambe, se retrouve à l'hopital le dernier mois avant la tacite reconduction, je ne pense pas que la resiliation de son contrat lui vienne à l'idée dans ses priorités du moment. Ou la personne qui a un desordre sentimental... ou ... ou toutes ces choses de la vie irl qui vont recadrer la priorité d'une reconduction à ce qu'elle est vraiment: proche de l'insignifiance dans notre ordre des priorites irl surtout 6 mois apres.

J'ai bien failli me retrouver dans le meme cas que Lolox: j'ai joué les 1ers mois à Lotro et j'ai changé de mmo ensuite mais je n'avais pas résilié pour autant, car je pensais revenir. Ca n'a pas été le cas et je me suis souvenu au dernier moment de l'echeance, heureusement pour moi. Cette tacite reconduction pour les abos de 6 mois est clairement abusif.

[Lehor]

il y a les deux, à la limite ils pourraient avoir un système de mail auto qui demande confirmation de prélèvement à chaque mois.
c'est que mine de rien, ca doit rapporter tous ces joueurs (et ce fut mon cas parfois) qui continue un abo dans l'optique de revenir un jour ou qui oublient de résilier.

[Saylvin]

Citation :

Publié par Aratorn

C'est la loi, et c'est pas facultatif. Du coup, saylin, je ne vois pas l'intérêt que tu as à défendre Codemasters.

Pour infos, la loi parle des contrats qui te lient pour des périodes déterminées qui peuvent entraîner des pénalités si tu veux résilier avant la date anniversaire.

Je ne pense pas qu'un abonnement à un jeu soit un contrat : c'est un abonnement, que tu peux arrêter à tout instant. Le contrat, le fameux CLUF concerne l'utilisation du service. Aucune clause de ce contrat ne t'impose une durée annuelle obligatoire d'utilisation.

Je ne défend pas Codemaster, je signale qu'il n'y a eu aucun comportement abusif.

Jolly.roger précise très bien ce qu'aurait été un prélèvement abusif dans son post.

Ce que je critique c'est la façon de se plaindre quand on fait une erreur, en tentant vainement d'en intenter la responsabilité à d'autres.

Je persiste en disant qu'il n'y a vraiment rien de compliqué ni de contraignant pour arrêter un abonnement type MMO : tu cliques sur une case à cocher et basta.

A contrario, essayes d'arrêter un abonnement de télé par satellite par exemple : tu envoies ton recommandé deux mois avant la date anniversaire, et en réponse, on ne te confirme pas que le service va s'arrêter, on te répond "restez monsieur X, on vous offre trois mois d'abonnement." Résultat, pour être sûr que ça s'arrête, tu fais opposition au prélèvement à ta banque et ça te coûte des ronds. Et c'est pareil pour des abonnements téléphone.

Alors relis bien mon post, je ne défend pas Codemaster, je critique les interventions de Lolox (que tu peux aller relire d'ailleurs, elles valent des points ) et de la cohorte de pseudo juristes qui crient au scandale !

[Eolynn]

Citation :

Publié par saylvin

Pour infos, la loi parle des contrats qui te lient pour des périodes déterminées qui peuvent entraîner des pénalités si tu veux résilier avant la date anniversaire.

En effet, et du coup cela change le point-de-vue que l'on peut avoir sur la notion de contrat, qui dans ce cas-là étaient abusifs. Dans un marché vraiment libre il pourrait toujours y avoir un concurrent qui émerge et propose comme avantage sur les autres de ne pas avoir ces pénalités, ces durées minimum d'engagement etc.
Le problème des opérateurs téléphoniques, c'est qu'ils se sont entendus sur les prix (pour ne pas les baisser), on peut même imaginer qu'ils ont tous décidé d'avoir le même type de contrats d'abonnements. Et cela a été rendu possible parce que l'état a verrouillé le marché au début et autorisé un nombre limité d'opérateurs à entrer sur ledit marché ; avec un droit d'entrée non négligeable, de plus, qui déjà éliminait beaucoup de nouveaux acteurs potentiels, au profit de grands groupes et pas forcément au bénéfice du client. La suite l'a prouvé, d'ailleurs.

Dans un cas comme celui-là je trouve l'action comme celle de l'UFC-Que Choisir plutôt légitime. Elle redonne de la liberté à des agents (nous) qui en étaient privés.

Citation :

Ce que je critique c'est la façon de se plaindre quand on fait une erreur, en tentant vainement d'en intenter la responsabilité à d'autres.

Oui, et j'enchaîne sur ce que je disais : la liberté va de pair avec la responsabilité. C'est malheureusement un trait humain courant que de faire comme tu décris.

[Dagrok]

[Modéré par Kelisia - Troll c'est mal, surtout quand on le sait]

[Korax Eleas]

Je précise que sur Daoc, on reçoit simplement un mail prévenant que 7 jours plus tard, l'abonnement sera renouvelé automatiquement.Ca permet simplement de l'annuler si on a oublié, si on est d'accord de continuer, rien à faire.
Si je comprends bien, ce n'est pas pareil ici ? ( j'ai l'abo à vie, donc...)

Citation :

Publié par Korax Eleas

Je précise que sur Daoc, on reçoit simplement un mail prévenant que 7 jours plus tard, l'abonnement sera renouvelé automatiquement.Ca permet simplement de l'annuler si on a oublié, si on est d'accord de continuer, rien à faire.
Si je comprends bien, ce n'est pas pareil ici ? ( j'ai l'abo à vie, donc...)

COG envoie un email quand on arrive a la fin de la période d'abo mais n'ayant pas pris par 6 mois je ne sais pas. Par contre pour des paiements mois par mois et sans renouvellement (on peut le faire je l'ai fait + par paypal pour éviter en effet des prélèvements "non stop") oui, c'est certain. POur moi je le redis, cf mon exp du paiement mensuel non renouvelable c'est clair, je recevais un mail m'annonçant la fin prochaine de la période d'abo + confirmation de la fin de l'abo, lors de l'arrivée à terme.

Message supprimé par son auteur.

[Data]

Citation :

Publié par Farok

bah si tu n'y jouais plus tu aurais du le montrer en demandant la suspension de ton compte.

C'est la même chose chez Blizzard ou d'autres... il me semble. C'est pas spécifique à COG en fait.

La reconduction d'abonnement est automatique. C'est au client de spécifier la demande d'arrêt ^^

Dans le cas d'une entreprise à l'étranger le droit européen s'applique (si j'ai bien compris le principe du droit européen ^^)

Explications :
- Entreprise Britannique installée en UK et ayant un pb avec un client Français : Droit européen.
- Entreprise Britannique installée en France et ayant un pb avec un client Français : Droit Français.

En gros jcrois que c'est à peu prêt bien résumé xD
(ndlr : dites moi si j'ai tort ça serait cool mici )

[biode]

Citation :

Publié par Soap

En fait a partir du moment ou tu as cliqué sur le bouton "Valider" après avoir entré tes codes bancaires, tu as signé un accord virtuel avec COG.

En gros, tu as signé un cyber-contrat qui est tout sauf une arnaque. après en tant qu'ancien commercial chez un FAI, je peux t'assurer que tout est fait pour que le client soit perdu, ne lise pas ou bien d'autres trucs encore. Le pire que j'ai vu tout de même, c'est une bannière sur le coté de la page du contrat avec des pubs pour des sites de charme, depuis ça a été interdit ce genre de trucs.


Bref COG ne t'a pas arnaqué, tu as juste merdé en ne lisant pas clairement ton CLUF, ou alors c'est ton premier MMOG car ca marche comme ça sur les MMOG depuis le début.


Bienvenue dans le commerce

Non c faut, mon 1 er MMOG est Daoc et là tu paies l abo et tu joues au bout de tes 30 jours ton compte est automatiquement coupe et tu dois refaire l abo.

J ai failli me faire avoir aussi sur les autres MMOG la 1 er fois mais pendant le mois gratuit je m étais renseigne pour savoir comment se désabonne dans le cas ou le jeu ne me plaisait pas.

Maintenant lors de n importe quel inscription d un MMOG même avec 1 er mois gratuit je me désabonne direct, et si le jeu est bon alors c est parti mon quiqui

[Korax Eleas]

disons que sur daoc, c'est au choix, tu peux ou non activer la tacite reconduction...
Personnellement, ça se renouvelle tout seul depuis 5 ans tous les 3 mois ( oui je sais, avec le recul, pas très malin ^^ )

[Lickie]

On est 2 a "s'être fait avoir"
Pas de mail rien du tout.
Je comprend que c'est a nous de faire attention mais cela n'empêche pas de prévenir que notre abonnement touche a sa fin

Message supprimé par son auteur.