[Bellisande]

Citation :

Publié par Madee

Ils sont passés du régime de la communauté des biens réduites aux acquêts à un régime de communauté universelle, et ce il y a moins de trois ans à priori (l'avocate tente de se renseigner pour savoir la date aux dernières nouvelles)

De ce que j'en sais pour faire ce changement de régime, il me semble bien qu'il faut que le notaire prévienne tous les descendants car ils ont des parts réservataires pour l'héritage sur les biens des parents, et il faut que le changement passe par un tribunal de grande instance, sachant que les héritiers peuvent s'y opposer à ce qu'on m'a dit...

Je me trompe ?

J'y connais rien du tout en droit, par contre, d'expérience je te confirme : on demande leur avis aux enfants majeurs pour un changement de régime des parents. Les miens l'ont fait, j'ai du donner mon accord, signer un papier très officiel et je pouvais m'y opposer si je voulais.

Sinon, change de notaire.

[Atalantis Witchcraft]

Citation :

Publié par Laadna

La loi n'étant pas rétroactive, ca ne solutionnera pas ton cas.

Pour Tatie Danielle, elle était méchante mais pas vénale.

et de toutes faàçon ça ne ressuscitera pas le grand père non plus hein, sans compter qu'on est au courant qu'il est mort donc dans notre cas... effectivement

[Caepolla]

Je me permets de répondre car tout le monde se sent obligé de conseiller n'importe quoi. A part le message de Mercq, tout le reste est simplement navrant - c'et un euphémisme.

Première chose, sur la communauté universelle avec attribution intégrale de la communauté au survivant. Ce régime matrimonial est tout ce qu'il y a de plus licite, il peut être choisi par les époux par contrat devant notaire avant leur mariage comme pendant.
Son effet est radical. La communauté universelle veut dire que tous les biens, en principe, sont communs entre les époux, peu importe leur origine. L'attribution intégrale au survivant permet au conjoint qui survit de tout prendre, peu importe qu'il y ait ou non des héritiers réservataires.
En effet, l'attribution au conjoint survivant est un avantage matrimonial. Cela veut dire que le mécanisme ne joue pas dans le cadre de la succession mais dans celui de la liquidation du régime matrimonial. Par le jeu du régime, celui qui survit peut prendre tous les biens, laissant une valeur de 0 dans la succession. Et sur cette succession de 0, on applique les règles successorales classiques. Les héritiers réservataires ne sont pas privés de leurs droits, ils ont simplement une réserve successorale sur un actif nul.
Maintenant, il y a deux cas à distinguer lorsque le défunt en communauté universelle a des enfants. Premier cas, les enfants du défunt sont tous issus de son conjoint. Dans ce cas, le jeu de la communauté universelle ne prive pas les enfants de leurs droits, puisqu'ils sont héritiers réservataires de celui qui survit. Sauf hypothèse de dilapidation par le survivant, leur droits successoraux sont simplement différés. Du moins, c'est ainsi que notre droit le conçoit. Deuxième cas, lorsque tous les enfants du défunt ne sont pas nés de son conjoint avec lequel il est marié en communauté universelle. Les enfants qui ne sont pas nés du conjoint qui survit n'héritent pas de ce dernier, sauf testament. Dans ce cas, et dans ce cas seulement, l'avantage matrimonial est considéré comme ayant une nature de libéralité et on applique les règles de la réserve dans le cadre de la liquidation du régime. Il s'agit d'une action en retranchement au profit des seuls enfants nés d'un précédent lit.

Deuxième chose, sur l'accord des enfants nés du couple pour que leurs parents puissent changer de régime. Depuis peu de temps, les règles sur le changement de régime en cours de mariage ont été changées. Ce à quoi Mercq fait référence, ce sont les nouvelles règles.
Dans le système qui s'appliquait antérieurement, on ne faisait jamais intervenir les enfants d'une manière ou d'une autre. Par contre, le changement de régime était systématiquement soumis à l'homologation du juge, et ce dernier homologuait ou non ce changement selon ce qu'il estimait être l'intérêt de la famille.
Je passe la question de la procédure d'homologation et les voies de recours contre un jugement d'homologation. Je laisse ça à quelqu'un qui se sent le courage de développer ce point. Je dirais juste que, en pratique, c'est le premier truc que va développer la requête de l'avocat aux fins d'homologation du changement de régime : savoir s'il y a ou non des enfants, et savoir s'ils sont ou non issus du couple. Avec, bien sûr, les pièces justificatives qui vont bien. Reste que, en pratique, la plupart des changements de régime en communauté universelle étaient homologués lorsque tous les enfants étaient issus du couple, pour la raison mentionnée plus haut. Et ainsi des changements en communauté universelle sans que les enfants n'en sachent rien.

Bon, après, tu peux toujours tenter Julien Courbet, hein. Il ne réglera rien, mais au moins vous passerez à la télévision.

//edit : fin de message effacée. Elle n'exprimait pas exactement ma pensée et elle n'a pas été comprise comme je le souhaitais.

[Kirika]

Citation :

Publié par Caepolla

[...]

Le fait que l'on parle d'un conjoint atteint d'une démence de type Alzheimer (je vais pas faire l'inventaire de toutes les conséquences à tous les niveaux, qu'on s'appelle "Maître" ou non) ne rentre pas en ligne e compte?

On ne rentre pas dans les mesures de protection des incapables majeurs?


Comment être rationnel quand l'histoire concerne,; qu'on prenne position ou non, c'est un fait; une personne atteinte d'une démence de ce genre là? Qu'on sait qu'elle ne se soignera pas, qu'on sait (selon ce qui est décrit à la base) que la personne était en fin de vie (et la fin du post nous prouve d'ailleurs ce qu'on avait plus ou moins deviné au début, la personne est décédée)...

Après je remet rien en cause concernant le droit j'y connais strictement rien, ce que je sais par contre, c'est qu'on a affaire à un incapable majeur (avant qu'il ne décède), et que même si cette personne n'est pas sous un régime de protection des biens, j'osais espérer qu'on en parle quand on balance des pavasses de droit "que vous comprenez rien alors la ramenez pas s'il vous plait et laissez les pros faire" .

Parce que je suis pas docteur ès droit ou le redresseur de tord des posts mais j'ai suffisement vu de personnes atteintes de ce type de démence pour dire qu'une personne qui présente ce genre de signes (désolé Madee) n'a plus grand chose qui connecte en haut.




Ou alors on part du principe que de toute façon les gens y connaissent rien et mentent, que je peux me permettre de venir jouer le justicier avocat parce que "moi je sais et les autres non et en plus ils disent n'importe quoi" ... mais auquel cas, on agit en se croyant cohérent et en partant d'une hypothèse fausse, ça s'appelle le délire paranoïaque, et c'est une psychose

[Dame Belladona]

Citation :

La vérité du manque d'enthousiasme des acteurs concernés par cette affaire, le notaire au premier chef, est simplement qu'il a l'air de s'agir du cas d'école du dossier moisi : pas grand-chose à gagner pour beaucoup de travail. Mettre du zèle dans ce genre de dossiers implique de vouloir jouer les chevaliers blancs, ce qui suppose qu'on soit convaincu de servir la justice. Là, ça ressemble à un film que je vois trop souvent : une famille lambda dont les membres se détestent, des rapports entre eux qui se limitent à la question de savoir quel part du gâteau ils prendront, des gens qui ne veulent de toute façon rien comprendre parce que la rationalité a déserté la scène depuis longtemps. Bref, le genre de dossier que tu laisses prendre la poussière sans état d'âme, où tu fais le minimum syndical pour qu'on ne puisse te reprocher une quelconque incurie, mais pour lequel tu ne feras aucun effort ni ne prendra sur du temps mieux consacré par ailleurs.

En résumé : ça ne va pas apporter un fric fou, alors on fait son boulot à moitié. Belle mentalité de la part d'une personne à qui on accorde toute notre confiance, que l'on paye grassement, et qui n'en a rien à battre.
Un notaire est vu comme le représentant de la loi ultime, tout comme un juge ou un huissier : celle du vrai droit, et pas des arrangements bidons, tu viens de nous démontrer que la mauvaise réputation de certains n'est en rien usurpée.

De cette façon tu viens de confirmer que le notaire n'a pas fait son travail dans les règles de l'art, tu nous as pondu un pavé pour l'infirmer, mais tes excuses font l'effet inverse. Tu dis que seul Mercq dit des choses justes, mais si tu pouvais relire le reste, on dis tous la même chose.

Oui les héritiers devaient être prévenus et avaient des droits, faits qui ont été mit de côté dans cette affaire. Et en lui conseillant de prendre des renseignements concrets et fiables chez un avocat, un notaire, c'est certain qu'on lui conseille des trucs navrants ...



@RiC
Ce numéro et adresse correspondent aux studios télé où se fait l'émission de Julien Courbet. Informations, soit dit en passant, que l'on trouve dans les annuaires basiques comme 1bis par exemple.

[cold case]

Citation :

Publié par Caepolla

La vérité du manque d'enthousiasme des acteurs concernés par cette affaire, le notaire au premier chef, est simplement qu'il a l'air de s'agir du cas d'école du dossier moisi : pas grand-chose à gagner pour beaucoup de travail. Mettre du zèle dans ce genre de dossiers implique de vouloir jouer les chevaliers blancs, ce qui suppose qu'on soit convaincu de servir la justice. Là, ça ressemble à un film que je vois trop souvent : une famille lambda dont les membres se détestent, des rapports entre eux qui se limitent à la question de savoir quel part du gâteau ils prendront, des gens qui ne veulent de toute façon rien comprendre parce que la rationalité a déserté la scène depuis longtemps. Bref, le genre de dossier que tu laisses prendre la poussière sans état d'âme, où tu fais le minimum syndical pour qu'on ne puisse te reprocher une quelconque incurie, mais pour lequel tu ne feras aucun effort ni ne prendra sur du temps mieux consacré par ailleurs..

Si je traitais de cette façon, ainsi que mes collègues, tous les dossiers moisis, ceux dont les honoraires sont bouffés avant même le démarrage des travaux, il y aurait des morts .... et je verrais pas de raison de continuer à bosser dans ces conditions, on a une conscience professionnelle ou pas. Visiblement, selon tes dires, la conscience professionnelle n'a pas l'air d'étouffer les notaires et leurs acolytes.

Il serait peut être temps d'inclure une clause d'obligation de résultats ....

[Madee]

Citation :

Publié par Caepolla

...

Dans ma famille nous ne nous détestons pas, loin de là.
Le problème et depuis toujours, a toujours été ma grand-mère.
Elle avait 16 ans quand elle a rencontré mon grand-père.
A l'époque il était marié à une amie de la mère de ma grand-mère, il avait trois enfants de moins de 3 ans. Son premier né en 1954, le deuxième en 1955, le troisième en 1956. Je ne sais pas les détails de l'histoire, mais bon, ils se sont aimé, mon grand-père à divorcé en 1957, remarié avec ma grand-mère en 1958 et ils ont eu ma mère en 1959, enfant non désirée, ayant résisté quand même a deux tentatives d'avortement ratées. Du rapide comme tu vois.

A partir de ce moment-là, ma grand-mère a limite tout fait pour empêcher ses premiers enfants de voir leur père. Ma grand-mère quand ma mère était jeune, en se promenant dans Lyon lui a montré l'hôtel dieu et lui a dit "tu vois c'est là que je suis venue me faire avorter. Elle lui a toujours fait comprendre qu'elle était non désiré.

Ma grand-mère a ensuite tout fait pour séparer mon grand-père de ses amis et de sa famille. Les oncles et tantes viennent de reprendre contact avec nous, pour les témoignages dans cette affaire, pour nous dire qu'ils réalisaient maintenant que de broutilles, elle avait monté les choses en épingle à chaque fois, séparant ainsi tout le monde.

Elle était d'une jalousie maladive, personne ne devait admirer ma mère, donc sa fille, plus qu'elle. J'étais surprise, enfant, de voir tous les efforts qu'elle faisait pour avoir l'air toujours jeune, elle pouvait clairement passer pour la soeur de ma mère.
Elle s'habillait et se coiffait comme sa fille.

Quand ma mère faisait un cadeau à son père ou inversement, il fallait toujours prévoir d'en faire un ma grand-mère sinon elle pétait un plomb.
Quand ma mère a commencé à travailler comme assureur dans le cabinet de son père, sa mère a décréter qu'elle était maintenant adulte et qu'elle devrait leur payer une pension, elle a donc fait payer à ma mère un loyer pour sa chambre dans sa propre maison.
La fille aînée d'un des demi-frère de ma mère, quand elle venait chez son grand-père parfois pour le voir, croyait que ma mère était la femme de ménage et non sa tante. Pour vous dire la façon dont on devait parler d'elle, lui parler ou la traiter.

Quand j'étais enfant, ma grand-mère m'asseyait dans la cuisine, avec une feuille et des crayons, et m'interdisait d'en bouger, il ne fallait toucher à rien, ni aux livres alors que j'adorais lire, ni aux poupées, ni au piano alors que j'en faisait, et n'aller nulle part, alors que la maison fait 800 mètres carrés, et le jardin était aussi immense avec clapiers, poulailler, potager, des chats et des chiens, bref de quoi occuper un enfant en douceur...

Elle me racontait des histoires sur ma mère en me disant qu'un jour de toute façon elle ne m'aimerait plus, que ma mère était folle qu'elle quitterait mon père, et que si j'étais pas sage elle me ferait du mal.
Ma petite soeur elle avait le droit d'aller partout de faire ce que bon lui semblait, et ma grand-mère lui achetait vêtements neufs et jouets. Puis elle lui donnait ostensiblement devant moi.
Et je me faisais gronder si jamais j'osais ne serait-ce que tendre la main pour regarder ou toucher.
Ma grand-mère a aussi interdit à ma mère de revoir sa grand-mère une fois qu'elle est tombée malade.

Depuis certains épisodes houleux à cause de son attitude envers nous et des choses qu'elle nous racontait, ma mère a pris la décision de ne plus revoir ses parents pour notre bien.
Quand vous avez trois filles, que deux rentrent en pleurant des WE chez leurs grands-parents et que la dernière de 3 ans reçoit sa grand-mère à coups de pieds et en se cachant, en hurlant pour ne pas partir avec elle, vous vous posez quand même des questions.


Donc cela fait un peu plus de 10 ans que je n'ai pas vu mes grands-parents. J'avais 11 ans la dernière fois. Des trois premiers enfants de mon grand-père, 2 ont décidé de ne plus insister non plus, vu comment les recevait ma grand-mère. Seul un de mes oncles a continué, jusqu'en décembre de cette année, jusqu'à ce qu'il se passe ce que je te conterai ensuite.

Mon grand-père a dû tomber malade et déclarer son Alzheimer à peu près dans la foulée. Mon oncle a donc continuer lui a aller s'occuper de son père régulièrement et nous transmettait parfois des nouvelles.
Il nous a ainsi fait part de son étonnement quand il a constaté que certains meubles signés avaient disparus dans la maison.

Puis il nous fait part de son inquiétude quand il voit que ma grand-mère quitte la maison de longues heures en laissant mon grand-père seul, et quand il constate des escarres et des crevasses sur son corps.

Il a aussi constaté dans l'année une erreur de la part de la banque, à propos de bons du trésor transférés sur son compte au lieu de celui de son père etc... je connais pas bien les détails de cette histoire donc j'éviterais les hypothèses hasardeuses, jvoudrais pas faire un pull de banquier après les notaires...

En décembre donc, alors que son état empirait et qu'il devait être hospitalisé, ma grand-mère et son amant depuis minimum 4 ans ont interdit à mon oncle de revenir en assortissant cette interdiction de menaces physiques.

Mon oncle est allé déposer plainte, refusée par la gendarmerie de quartier.
A partir de là tout a démarré, mes oncles et tantes et ma mère ont décidé que ça ne pouvait plus durer, qu'il fallait mettre mon grand-père sous tutelle. Ils ont engagé un avocat et monté un dossier pour ce faire, et découvert entre temps que des terrains de mon grand-père qu'il avait reçu en héritage partagé avec sa soeur avaient été vendus par ma grand-mère il y a 3 ans. etc etc...
Que des découvertes comme ça jusqu'à maintenant.

Mon grand-père décède le 28 mai.
Le dossier de tutelle n'avançant pas, mon oncle harcèle l'avocate pour avoir le nom des médecins qui s'occupent de lui et recueillir des témoignages.
Quand finalement il les obtient le 21 juin au matin, il apprend de leur bouche que son père est mort près d'un mois avant.

Il apprend aussi que ce médecin qui s'occupait de lui depuis janvier pour l'hospitalisation à domicile n'était pas au courant qu'il avait 4 enfants, 7 petits-enfants et 3 arrière petits-enfants. Que les médecins traitants changeaient aussi régulièrement, genre tous les ans. Quand je les ai appelés moi, pour avoir accès au dossier médical de mon grand-père, j'ai découverts aussi que ces médecins traitants ne savaient rien de notre existence.
Ma grand-mère ne leur a rien dit.

Et dans un premier temps, les médecins découvrant ceci acceptaient de prendre rdv pour parler de mon grand-père et de sa fin avec nous, puis ils appelaient ma grand-mère par acquis de conscience je suppose, et là, pan chaque fois, systématiquement, coup de fil, finalement on annule le rdv, votre grand-mère s'y oppose.

Pour l'assistance juridique du service d'hospitalisation à domicile, pareil.
Ma demande avait été accepté tout, il ne me restait qu'à recevoir le dossier dès qu'ils voudraient bien me l'envoyer. Et là, un mail, "mademoiselle nous ne pouvons vous joindre le dossier suite à une conversation téléphonique avec votre grand-mère, veuillez nous rappeler au blabla..."

Ma tante est rentrée en maison de repos pour dépression grave suite au décès de son père.
Son frère aîné est traité pour la même raison.
Ma mère pète complètement les plombs en ce moment à force de remuer ses souvenirs d'enfance avec les autres membres de la famille qui viennent porter leur témoignage pour nous aider depuis qu'ils ont appris que mon grand-père était décédé.
Et mon dernier oncle tient le coup en se lançant à corps perdu dans cette affaire pour essayer de sauver au moins ce à quoi son père tenait le plus et pour lui rendre un peu de sa dignité. Il passe ses journée à ne faire plus que ça avec l'avocate.










Pendant ce temps là, la demande de tutelle, déclarée non recevable peu avant ou peu après le décès, je sais pas trop.
On découvre là maintenant le changement de régime, personne ne nous a prévenu alors que donc, il y a trois enfants d'un premier lit.
Tout le monde me dit que les enfants doivent être prévenus dans ce cas.

On se rend compte qu'aucun notaire ne nous a contacté suite au décès de mon grand-père, aucun des 4, rien.
On découvre alors que les notaires ne savaient pas qu'il avait des enfants.
Tout le monde me dit que c'est impossible, ils sont tenus de faire des recherches de descendance en cas de décès.


Maintenant qu'on en parle avec le notaire que mes parents viennent d'engager, celui-ci nous dit que "mais non c'est pas grave, laissez tomber l'affaire ça sert à rien d'impliquer un collègue, il a certainement fait de son mieux, vous ne connaissez de toute façon pas la loi", pas texto, mais presque.

On découvre alors que le notaire de mes grands-parents bosse littéralement à 200 mètres, de l'autre côté du Rhône, et qu'ils se connaissent à priori fort bien.











Donc maintenant Caepolla...
Toi qui veut me sauver de mes misérables croyances utopiques pour me ramener à la réalité de la chose avec ton mépris vu qu'il n'y a que ça qui marche sur les bêtes gens ne connaissant rien en droit...

Les notaires ont-ils fait leur travail correctement ? Comment a fait ma grand-mère pour empêcher autant de gens de nous parler, médecins, notaires etc...

Alors oui, je suis navrante, ma famille est moisie, cette affaire n'est pas intéressante, et ne rapportera certainement pas beaucoup d'argent, ni à nous ni aux professionnels engagés.
Nous sommes certainement une famille entière d'enfants, petits-enfants, arrière petits-enfants, grands oncles, grands tantes, parrains, marraines et amis de la famille, à nager dans le délire le plus complet, en développant des hypothèses irrationnelles sur des notaires marrons, des médecins incapables et des mamies manipulatrices...
Ptetre qu'on est tous fous et qu'elle est la seule saine d'esprit parmi nous...

Je sais pas, je manque de jugeotte ce soir.
Mais comme je n'y connais rien, je crois que je ne vais pas la ramener, et laisser les gens de ton espèce faire, parce que vous savez, vous êtes les pros...
Allez-y classez le dossier ou laissez le prendre la poussière de toute il ne vous rapportera rien... Les notaires ne servent pas la justice après tout, ils ne sont pas des chevaliers blancs...
C'est tout à fait normal que notre histoire n'intéresse personne.

On a peut-être tort de vouloir protéger nos intérêts en mettant ma grand-mère sous tutelle pour pas qu'elle dilapide tout et vienne ensuite réclamer qu'on s'occupe d'elle à grand renfort d'avocats

Mais nan ! C'est bête tout ceci n'est qu'un ramassis de connerie, "c'est navrant et encore ce n'est qu'un euphémisme"... tu me corriges si je me trompes c'est ça ?

[chorale]

On dirait un mélange des pires épisodes sociaux de Code Quantum avec un zeste de Zola et de Hugo et du Maria Vandamme

Calme-toi. Il est clair que ta grand-mère a un problème depuis toujours, elle semble d'après tes nombreuses explications avoir toujours eu peur du premier mariage, voulu ton grand-père pour elle seule (sans nouveaux enfants pour se mettre entre) ; bref maladivement possessive, jalouse et besoin d'attention. Vous ne la changerez plus maintenant, donc pour la question de l'héritage, le notaire a soit été mystifié soit n'a pas fait son boulot ; dans les deux cas ce dernier est en tort, avec préjudices pour les descendants, voire même pour feu ton grand-père. Il faut voir de ce côté-là. Il faut peut être que vous preniez un autre notaire qui va tout recommencer de zéro, ou porter plainte contre lui ou/et la grand-mère, je n'en sais rien, je ne suis pas juriste. Mais là, il faut aller de l'avant, et ça n'est pas sur Jol que tu trouveras la solution. Essaie une maison de la justice à proximité de chez toi pour avoir des renseignements gratuits d'avocat, des choses de ce genre...

Bon courage en tout cas

[Madee]

Citation :

Publié par Chorale

ça n'est pas sur Jol que tu trouveras la solution. Essaie une maison de la justice à proximité de chez toi pour avoir des renseignements gratuits d'avocat, des choses de ce genre...

Bon courage en tout cas

lol non, mais c'était juste pour avoir des conseils de gens qui connaîtraient ptetre un peu la loi, aurait vécus des trucs un peu pareil.
L'avocat se charge de l'affaire, et le notaire va bientôt se faire virer par mes parents je sens... Après Jol ne sert qu'à pull des notaires et des juristes pour avoir un minimum d'apport juridique de mon côté pour suivre... Parce qu'il y a quand même des gens cultivés et pointus dans leur domaine ici...

[chorale]

C'est vrai
Et puis tant que tu limiteras tes pulsions bien naturelles à ton avatar, tout ira bien

Allez, un dernier pour la route :
Maison de la Justice et du Droit
1 r Alembert 67200 STRASBOURG
03 90 20 64 14

[Caepolla]

Citation :

Publié par Madee

tu me corriges si je me trompes, c'est ça ?

Non.

Tu penseras certainement que mon message est une piteuse tentative de renier le dernier paragraphe de mon message précédent, lequel semble avoir suscité une vague d'indignation. Je prends le risque de passer pour le vulgaire provocateur qui recule dès qu'il voit qu'il suscite l'hostilité. Car, mon dernier paragraphe - qui semble t'avoir blessée - ne t'était pas destiné.

Tu as toute ma sympathie. Même si j'ai un vieux fond cynique, cela ne m'empêche pas de compatir aux malheurs d'autrui, voire d'aider de mon mieux quand je sens que c'est en mon pouvoir. Ce qui m'a énervé c'est le lot de commentaires stupides que ne manquent pas de susciter ton histoire, et qui se contentent d'embrayer sur des délires de complots assaisonnés de conseils foireux. Sauf que, en voulant argumenter sur la très forte improbabilité d'un complot intégrant le notaire, j'en suis venu à exprimer des idées qui ont été mal comprises parce que mal formulées.

Je me contente d'envisager l'aspect règlement successoral par le notaire - parce que tout le monde semble voulir se focaliser sur son rôle, alors qu'il peut assez peu dans cette histire. Les problèmes de tutelle, de vices de consentement et autres problèmes que tu évoques ne sont pas de la compétence du notaire.
Si je résume la situation il y a communauté universelle avec attribution intégrale au survivant. Vu que le régime a été adopté il y a environ trois ans, c'est l'ancienne procédure qui a été suivie, c'est-à-dire homologation par le juge après avoir vérifié l'intérêt de la famille mais sans qu'on demande explicitement leur avis aux enfants.

De ce fait, il y a deux groupes de personnes différents.

Il y a d'une part les enfants de ton grand-père nés de son premier mariage. Eux n'héritent pas de ta grand-mère. Aussi, la communauté universelle ne joue pas entièrement à leur détriment, ils vont bénéficier de ce qu'on appelle une action en retranchement qui aura pour effet de leur permettre de récupérer leurs droits réservataires. Aussi, eux doivent être intégrés au règlement de la succession. Et, eux ne doivent pas être zappés. En effet, le premier mariage de ton grand-père apparaît sur une mention en marge de son acte de naissance. Par suite, le notaire qui voit un premier mariage se pose normalement la question de savoir si des enfants sont nés de cette première union. Au minimum, il demandera le livret de famille pour le premier mariage. Si on ne lui fournit pas, c'est normalement le recours au généalogiste - ou alors le recours à une tripotée de témoins n'ayant pas de liens avec les héritiers connus et attestant à la fois avoir bien connu le défunt et attestant ne pas lui connaître d'enfants de ce mariage. C'est ce que j'expliquais en gros dans mon premier message.

Il y a d'autre part, les enfants nés du mariage de ton grand-père et de ta grand-mère, donc ta propre mère. Elle, par le jeu de la communauté universelle, se trouve héritière réservataire d'une succession avec un actif nul. Je renvoie ici à mon second message et aux deux premiers points qu'il exposait.

Citation :

Publié par Kirika/Yachiru

Le fait que l'on parle d'un conjoint atteint d'une démence de type Alzheimer (je vais pas faire l'inventaire de toutes les conséquences à tous les niveaux, qu'on s'appelle "Maître" ou non) ne rentre pas en ligne e compte?

On ne rentre pas dans les mesures de protection des incapables majeurs?

En l'espèce, il n'était pas incapable majeur au sens juridique du terme (c'est-à-dire pas soumis à un régime tel que la tutelle).
Après, le cas illustre le problème de ces personnes âgées qui n'ont plus leurs facultés mentales en fin de vie et qui ne sont pas encore sous un régime de protection juridique. Il existe des règles protectrices dans cette situation, dont certaines sont appelées à jouer malgré le décès du concerné. Sauf que toutes supposent ici une mise en oeuvre judiciaire, et ce ne peut être au notaire réglant la succession de décider que ceci ou cela. Si le notaire chargé de la succession a un défunt marié sous la communauté universelle, avec un régime homologué par le juge, il applique les règles de la communauté universelle et un point c'est tout.

Il n'a pas à se transformer en Zorro et décider des choses sur des points qui ne sont pas de sa compétence. C'est une limite, en un sens, mais c'est aussi une garantie contre l'arbitraire des acteurs.

Citation :

Publié par Dame Belladona

En résumé : ça ne va pas apporter un fric fou, alors on fait son boulot à moitié. Belle mentalité de la part d'une personne à qui on accorde toute notre confiance, que l'on paye grassement, et qui n'en a rien à battre.
Un notaire est vu comme le représentant de la loi ultime, tout comme un juge ou un huissier : celle du vrai droit, et pas des arrangements bidons, tu viens de nous démontrer que la mauvaise réputation de certains n'est en rien usurpée.

De cette façon tu viens de confirmer que le notaire n'a pas fait son travail dans les règles de l'art, tu nous as pondu un pavé pour l'infirmer, mais tes excuses font l'effet inverse. Tu dis que seul Mercq dit des choses justes, mais si tu pouvais relire le reste, on dis tous la même chose.

Oui les héritiers devaient être prévenus et avaient des droits, faits qui ont été mit de côté dans cette affaire. Et en lui conseillant de prendre des renseignements concrets et fiables chez un avocat, un notaire, c'est certain qu'on lui conseille des trucs navrants ...

Je crois que tu fantasmes complètement le rôle que le notaire doit avoir dans cette histoire. Son rôle c'est de régler la succession. S'il y a communauté universelle avec attribution intégrale au survivant, il n'y a rien dans la succession. Par suite, si tous les enfants sont communs, son seul interlocuteur, c'est la veuve - hors le cas que je mentionnais des enfants du premier lit et de leur action en retranchement. Point. S'il a fait débloquer les comptes bancaires à son profit, s'il a mis les immeubles à son nom, et s'il a fait toute la paperasse pour produire ces effets, il a fait son boulot - toujours sous la réserve de l'action en retranchement.
Pour tous les points qui relèvent de la compétence d'un juge, le notaire ne peut que renvoyer aux avocats et aux juges. Le notaire, Dieu merci, n'a pas à se substituer au juge pour ce qui relève de la compétence judiciaire.

Agiter les passions, dire aux enfants que c'est dégueulasse ce qu'il leur arrive, faire pleurer Margot dans sa chaumière, entonner comme un refrain "on peut pas déshériter ses enfants", ça c'est du boulot pour Julien Courbet. Et, en effet, tu as très bien fait de donner ses coordonnées si tu considères que ce qui précède correspond à un règlement successoral professionnel.
Pour ma part, je ne viens excuser personne, je me contente d'expliquer. Je n'ai aucune espèce de lien avec les parties de cette affaire (je ne suis même pas notaire), et je n'ai donc rien à gagner en défendant ici mes idées. Je donne mon avis, c'est tout.

Citation :

Publié par cold case

Si je traitais de cette façon, ainsi que mes collègues, tous les dossiers moisis, ceux dont les honoraires sont bouffés avant même le démarrage des travaux, il y aurait des morts .... et je verrais pas de raison de continuer à bosser dans ces conditions, on a une conscience professionnelle ou pas. Visiblement, selon tes dires, la conscience professionnelle n'a pas l'air d'étouffer les notaires et leurs acolytes.

A me relire, ce que j'ai dit était mal dit. Mon idée était que le manque de zèle des acteurs s'expliquait le plus souvent par une double cause : rien à y gagner, vanité de leur intervention.
Tu trouveras toujours du monde pour un boulot inutile mais bien payé. De même, dès lors que la personne a une conscience professionnelle, tu la verras toujours faire de son mieux si elle sent qu'elle peut tirer les gens de la merde, même si elle n'est pas payée pour ça.
Par contre, jouer le rôle du Chevalier blanc, gratuitement, quand son apport se limite à brasser du vent, c'est sans moi - j'ai presque moins l'impression de perdre mon temps en tapant ce message.

Citation :

Publié par Chorale

Vous ne la changerez plus maintenant, donc pour la question de l'héritage, le notaire a soit été mystifié soit n'a pas fait son boulot ; dans les deux cas ce dernier est en tort, avec préjudices pour les descendants, voire même pour feu ton grand-père. Il faut voir de ce côté-là. Il faut peut être que vous preniez un autre notaire qui va tout recommencer de zéro, ou porter plainte contre lui ou/et la grand-mère, je n'en sais rien, je ne suis pas juriste.

Je cite pour la route. Quand je faisais référence au pur n'importe quoi qui peut s'écrire sur ce forum, c'est exactement à ce genre de message auquel je faisais référence. La personne n'y connait rien de chez rien. Ca ne l'empêche pas d'affirmer des sottises de manière péremptoire tout au long de son message. C'est juste navrant - c'est un euphémisme.
J'aimerais juste comprendre un jour d'où vient cette force obscure qui pousse les gens à vouloir à tout prix conseiller les gens sur des questions auxquelles ils n'entendent rien.

[chorale]

A partir du moment où tu balises clairement que tu n'es pas juriste mais que tu proposes ce qui te passe par la tête (pas forcément vide) je pars du principe que ce n'est pas, je cite, ''navrant''
Du reste ma dernière référence propose de l'aide juridique gratuitement, je pense que c'est également plus fiable que d'autres contributions (j'y ai eu recours moi-même pour des questions de pension alimentaire impayée européenne.)

[Dame Belladona]

Citation :

Par suite, si tous les enfants sont communs, son seul interlocuteur, c'est la veuve

Justement non, il est sensé avoir deux interlocuteurs : les deux membres du couple.
On ne change pas de régime matrimonial sans le consentement de son conjoint, et vu l'état mental du grand-père je ne peux pas comprendre qu'un notaire accepte de considérer cette personne comme saine d'esprit.

Voilà ce que je lui reproche, on s'en fiche qu'il ne soit pas un chevalier qui défend le veuve et l'orphelin, mais juste qu'il fasse son boulot de façon claire et honnête. Et quand une personne du couple vient demander de changer de contrat de mariage, la moindre des choses est de s'assurer que la seconde personne est consentante.
Chose qui n'a pas été faite dans ce cas, puisque aux dires de Madee le grand-père n'était même pas en état de comprendre ce que l'on pouvait lui dire.

Alors non je ne phantasme pas, mais je déplore chaque jour un peu plus que le pognon est toujours prioritaire sur tout, et que même la déontologie en prend un coup dans l'aile dés qu'on parle fric, et qu'on abuse d'une personne mentalement déficiente ...

[Caepolla]

Citation :

Publié par Dame Belladona

Et quand une personne du couple vient demander de changer de contrat de mariage, la moindre des choses est de s'assurer que la seconde personne est consentante.
Chose qui n'a pas été faite dans ce cas

Ce n'est pas dit méchamment, mais je crois que tu fantasmes vraiment la façon dont s'exerce la profession, et que tu apprécies la situation uniquement au regard de clichés. En plus tu as l'air de savoir exactement comment les choses se sont déroulées, je ne pense pas qu'il soit bien utile de chercher à argumenter.

[Andromalius]

Je viens squatter le topic, que se passerait-il si les précédents enfants n'étaient pas issus d'un mariage mais d'une "union libre" ? (Mon père s'est remarié a eu deux gosses et sa femme n'est pas très nette à mon sens, ils ne font pas trop partie de mon cercle familial vu que les deux gamins ont "juste" 30 ans de moins que moi)

[Kirika]

Citation :

Publié par Caepolla

J'aimerais juste comprendre un jour d'où vient cette force obscure qui pousse les gens à vouloir à tout prix conseiller les gens sur des questions auxquelles ils n'entendent rien.

Peut- être l'envie de répondre avec leurs tripes avant de répondre avec leurs bouquins. C'est comme ça que je vois la chose. Parce que c'est somme toute simple de répondre (dans son domaine ou non) via un forum, où l'on a le temps d'écrire, de se renseigner.

Perso c'est pas mon truc, quand je répond c'est en direct, comme si j'avais la personne en face de moi, c'est pas pour autant que je m'enflamme en débitant des ânneries (enfin je pense pas), mais simplement, je ne trouve pas interessant de consulter un bouquin et de répondre en fonction.



C'est pas forcemment la meilleure solution, surtout quand on apporter des infos erronnées, mais c'est aussi en fonction de l'expérience de chacun. Quand la famille d'un patient me choppe dans les couloirs du service, je dois répondre en direct, ou appeller une collègue qui a plus d'infos, mais j'vais pas dans des bouquins pour pas dire n'importe quoi, faut que ça sorte en direct, et que se soit juste; je fais pareil ici.
C'est l'expérience de chacun qui parle, avant la théorie, des fois ça fonctionne, des fois non, c'est sans doute pourquoi les fils concernant les conseils médicaux sont systématiquement fermés j'imagine.

[Cocodupe]

Citation :

Publié par Andromalius

Je viens squatter le topic, que se passerait-il si les précédents enfants n'étaient pas issus d'un mariage mais d'une "union libre" ?

Si mes souvenirs sont bons (j'ai arrêté le droit patrimonial de la famille il y a déjà 3 mois, aïe que c'est loin ) il y a depuis peu égalité des filiations, donc enfant légitime ou enfant naturel, même combat. Quand on parle d'enfants d'un premier lit, on entend par là enfants non communs si je ne me trompe pas.

[Dame Belladona]

Citation :

Publié par Caepolla

Ce n'est pas dit méchamment, mais je crois que tu fantasmes vraiment la façon dont s'exerce la profession, et que tu apprécies la situation uniquement au regard de clichés.

Oui, j'avoue, ça doit être un fantasme que de penser qu'un homme de loi puisse être intègre et honnête.

[Lilandrea]

Citation :

Publié par Chorale

A partir du moment où tu balises clairement que tu n'es pas juriste mais que tu proposes ce qui te passe par la tête (pas forcément vide) je pars du principe que ce n'est pas, je cite, ''navrant''
Du reste ma dernière référence propose de l'aide juridique gratuitement, je pense que c'est également plus fiable que d'autres contributions (j'y ai eu recours moi-même pour des questions de pension alimentaire impayée européenne.)

Ubaldis n'a jamais dit qu'il n'était pas juriste, il a dit qu'il n'était pas notaire. Il y a une différence, je crois, bien que j'y connaisse pas grand chose

Or, sur ce forum, au même titre que Mardil est considéré comme l'expert ès Physique, ou Nof expert ès Magic si vous voulez, Caepolla / Ubaldis, c'est l'expert légal, avec Uther. Ce n'est pas une bonne idée de lui dire qu'il dit de la merde, en gros

[Beowulf Scyld]

Non, mais Chorale parlais de lui même, là : c'est une forme de style.

[Lyk]

Citation :

Publié par Lilandrea

Ubaldis n'a jamais dit qu'il n'était pas juriste, il a dit qu'il n'était pas notaire. Il y a une différence, je crois, bien que j'y connaisse pas grand chose

Or, sur ce forum, au même titre que Mardil est considéré comme l'expert ès Physique, ou Nof expert ès Magic si vous voulez, Caepolla / Ubaldis, c'est l'expert légal, avec Uther. Ce n'est pas une bonne idée de lui dire qu'il dit de la merde, en gros

ca ne veut pas dire qu'il peut insulter tranquillement les gens non plus, en gros

[Nof Samedisþjófr]

Citation :

Publié par Lilandrea

Or, sur ce forum, au même titre que Mardil est considéré comme l'expert ès Physique, ou Nof expert ès Magic si vous voulez, Caepolla / Ubaldis, c'est l'expert légal, avec Uther. Ce n'est pas une bonne idée de lui dire qu'il dit de la merde, en gros

Quand d'autres sont reconnus comme experts en physique ou en droit, et que l'on est relégué à un jeu de cartes, je pense qu'on peut s'interroger sur l'échec de sa vie.

[Sybela]

Citation :

Publié par Nof Samedisþjófr

Quand d'autres sont reconnus comme experts en physique ou en droit, et que l'on est relégué à un jeu de cartes, je pense qu'on peut s'interroger sur l'échec de sa vie.

T'en fais pas Nof, ce sont,eux, les déviants on est sur un portail traitant de MMORPG.

[Attel Malagate]

Citation :

Publié par Caepolla

J'aimerais juste comprendre un jour d'où vient cette force obscure qui pousse les gens à vouloir à tout prix conseiller les gens sur des questions auxquelles ils n'entendent rien.

C'est drôle parce qu'un compte qui a le même nom que le tien à écrit ceci un jour:
https://forums.jeuxonline.info/showt...e#post12433507
Mais bon, c'est un compte fermé, y'a surement aucun rapport avec le tien.

[chorale]

Lilandrea : Beowulf a raison c'est une forme stylistique désolé pour la confusion.