[Sgt Roger/Clemy]

Jour'

J'ai uploadé une vidéo de karting sur glace et il y avait pas mal de musique (au karting, style boite de nuit).

Après upload, je me fait mutter une de mes vidéos à cause du droit d'auteur. Vu que je ne compte tirer aucun profit et que la musique a été utilisé dans le cadre du karting, et non pour la vidéo, est-ce que je peux faire ceci :

Citation :

Réclamations à contester
"DJ Samm-Little Bad Girl (feat. Ludacris)", enregistrement de la bande son administré par :
WMG
Motif de la contestation
Cette vidéo utilise du contenu protégé par des droits d'auteur d'une manière ne nécessitant pas l'approbation du titulaire de ces droits. Cette utilisation est autorisée par la loi.
Veuillez expliquer brièvement

Je pense en toute bonne foi que la ou les revendications décrites ci-dessus n'ont pas lieu d'être, et que je détiens les droits nécessaires à l'utilisation des contenus de ma vidéo pour les raisons que j'ai citées. Je n'ai pas sciemment fait de fausses déclarations et je n'utilise pas volontairement cette procédure de contestation de manière abusive pour nuire aux droits de tiers. Je comprends que l'envoi de contestations frauduleuses peut entraîner la clôture de mon compte YouTube.
Saisissez votre nom et votre prénom en guise de signature électronique

Merci d'avance

[Primura]

Tu as les droits de diffuser cette musique dans une vidéo Youtube ?

[Sgt Roger/Clemy]

Les droits ont été payé par la patinoire, je n'utilise pas la vidéo pour faire écouter la musique, ni utiliser la musique pour montrer ma vidéo, la musique est là car c'est inclus dans le prix de ma session.

Je n'ai pas choisis de mettre cette musique.

[Primura]

Oui, mais les droits n'ont pas été payés pour une diffusion sur Internet.

Donc soit tu trouves un moyen de cacher la musique, soit tu laisses le son off.

Oui, c'est idiot, mais c'est comme ça. :/

[Kimono34]

@ Primura : "Oui, c'est idiot, mais c'est comme ça. :/ "


Salut Primura,

"c'est comme ça" en vertu de quoi s'il te plait ?
Peut être as tu raison, mais tu as un texte, une jurisprudence à nous citer pour démontrer que" c'est comme ça ?"

En droit il est nécessaire d'apporter des preuves, une affirmation personnelle n'est pas suffisante.

[Andromalius]

Oui, "c'est comme ca", ce que tu peux vérifier en faisant toi-même une recherche google si tu en as envie, et de venir réfuter cette affirmation si tu trouves le contraire. (Parce que, dit clairement, on a pas tous que ca à foutre d'aller perdre du temps sur Google.)

[Nyls]

C'est pareil pour les radios, elles paient bien des droits pour diffuser de la musique (ou ont des accords, ou whatever mais en tout cas, elles sont censées avoir le droit). Mais si tu tiens un petit restaurant, tu dois payer des droits si tu veux diffuser de la musique même qui passe à la radio, d'après ce que j'ai compris.

[Paco Sanchez]

Ouais ok, mais si jamais tu fais une vidéo de toi, à table, en train de faire de l'origami avec une serviette en papier, et que dans le fond on entend la musique du restaurant, il faut que toi aussi tu paies les droits d'auteur ?

Parceque là j'imagine que la patinoire a déjà fait ce qu'il fallait.

[Xubfin]

Citation :

Publié par Kimono34

En droit il est nécessaire d'apporter des preuves, une affirmation personnelle n'est pas suffisante.

bah mon coco c'est un forum de jeux video ici. On n'est pas obligé de citer de la jurisprudence ou des articles de lois pour donner son avis. A toi de faire l'effort d'aller chercher les textes puisque tu as l'air de t'y connaître en droit.

--- > www.legifrance.gouv.fr have fun.

[Soroia]

Selon Wikipédia, "En droit français, en vertu de la théorie de l’arrière plan, si l’œuvre protégée par le droit d’auteur n’est qu’un élément accessoire de la représentation, l’autorisation de l’auteur n’est pas nécessaire" (avec en source un arrêt de la cour d'appel de Lyon).

Donc pour le dernier post, non, pas de droit d'auteur à payer.

[Sgt Roger/Clemy]

hoho merci pour l'info vais copier coller tout ça

[RiC]

Selon moi, en mettant ta vidéo sur Youtube, tu rend un contenu musical "public". L'ayant droit voit sa création mise en ligne publiquement sans avoir rien touché en contrepartie.

L'endroit où tu as filmé le Kart a payé des droits correspondant à sa propre audience (quelques dizaines ? centaines de personnes) mais l'auteur n'a rien reçu pour les potentiels millions de personnes qui ont accès à ta vidéo.

Il n'y a pas un exemple avec Darude et Theoddone qui a fait parlé ?

[Kimono34]

Citation :

Publié par Fubinx

bah mon coco c'est un forum de jeux video ici. On n'est pas obligé de citer de la jurisprudence ou des articles de lois pour donner son avis. A toi de faire l'effort d'aller chercher les textes puisque tu as l'air de t'y connaître en droit.

--- > www.legifrance.gouv.fr have fun.

Bonjour,

Je suis content d'apprendre qu'on est sur un forum de jeux vidéo, je te prie de m'excuser je croyais qu'on était (ici en particulier) sur un forum "juridique"

Pourtant vérification faite il semblerait bien que toutes les question posées sur ce forum soit d'ordre juridique.
Mais tu peux faire un test en posant sur ce forum une question sur WOW ou Archeage tu verras bien le résultat, à moins que tu sois redirigé, essaye pour voir.

Citation :

Publié par Andromalius

Oui, "c'est comme ca", ce que tu peux vérifier en faisant toi-même une recherche google si tu en as envie, et de venir réfuter cette affirmation si tu trouves le contraire. (Parce que, dit clairement, on a pas tous que ca à foutre d'aller perdre du temps sur Google.)

Tu perd bien ton temps à faire une réponse qui ne sert à rien.

Moi je n'ai rien à aller vérifier, je lui ai bien précisé "qu'il avait peut être raison" mais qu'il lui appartenait d'en apporter les justificatifs. C'est comme ca et pas autrement que j'ai répondu.

[Draker]

[Modéré par Malu' : Nope]

[Sgt Roger/Clemy]

non rien.

[Krarsht]

Tu n'as effectivement pas l'ensemble des droits pour diffuser la vidéo que tu as filmé car tu as enregistré des musiques soumises au droit d'auteur. Tu as par contre les droits nécessaires pour la diffuser sans le son, en filtrant la bande son pour enlever les musiques ou ajoutant une bande son libre de droits.

Dans le même ordre, ce n'est pas parce qu'un cinéma a payé le droits de diffusion d'un film et que tu as payé ta place que tu as le droit de faire une captation du film pour la diffuser sur youtube.

Alors, c'est sûr, pour toi qui en avait certainement rien à foutre de la musique d'ambiance du karting et qui voulais juste faire une vidéo de ce sport mécanique, tu te sens lésé parce que ça va être dur d'exploiter cette vidéo avec le son, sans la musique d'ambiance. C'est hélas à toi de palier à cette contrainte technique, en utilisant un micro directionnel par exemple ou en gommant les fréquences du fond sonore pour qu'il ne soit plus audible.

Mais c'est un peu comme si le crédit agricole venait tourner sa pub sur une place ou tu jouerais de la guitare pour faire quelques sous, au montage on entend tes morceaux et ils décident de garder ta musique en fond sonore car ils pensent que ça ajoute une plus-value à leur clip publicitaire, trouverais tu normal de ne pas être rémunéré pour ta musique qu'ils exploitent ?

[Sgt Roger/Clemy]

Citation :

Publié par Krarsht

Tu n'as effectivement pas l'ensemble des droits pour diffuser la vidéo que tu as filmé car tu as enregistré des musiques soumises au droit d'auteur. Tu as par contre les droits nécessaires pour la diffuser sans le son, en filtrant la bande son pour enlever les musiques ou ajoutant une bande son libre de droits.

Dans le même ordre, ce n'est pas parce qu'un cinéma a payé le droits de diffusion d'un film et que tu as payé ta place que tu as le droit de faire une captation du film pour la diffuser sur youtube.

Alors, c'est sûr, pour toi qui en avait certainement rien à foutre de la musique d'ambiance du karting et qui voulais juste faire une vidéo de ce sport mécanique, tu te sens lésé parce que ça va être dur d'exploiter cette vidéo avec le son, sans la musique d'ambiance. C'est hélas à toi de palier à cette contrainte technique, en utilisant un micro directionnel par exemple ou en gommant les fréquences du fond sonore pour qu'il ne soit plus audible.

Mais c'est un peu comme si le crédit agricole venait tourner sa pub sur une place ou tu jouerais de la guitare pour faire quelques sous, au montage on entend tes morceaux et ils décident de garder ta musique en fond sonore car ils pensent que ça ajoute une plus-value à leur clip publicitaire, trouverais tu normal de ne pas être rémunéré pour ta musique qu'ils exploitent ?

Je comprends le principe, mais je ne tire aucun bénéfice de cette vidéo. Donc l'exemple est mal utilisé.

De plus, diffuser un film d'un cinéma sur youtube, c'est de vouloir diffuser ce film, et non la salle par exemple.

J'ai fais une demande à la société verra bien. J'ai bien sur écrit que je ferais une modification de la vidéo si la réponse reste négative, pour partir du bon pied.

[kAzama<Off>]

Attention aussi a prendre en compte que yt se tamponne allègrement le coquillard du droit d'auteurs me se préoccupé du copyright (pas les mêmes nuances)
Regarde plutôt du coté du fair use.