[Whol]

Jour' à tous.

Je suis un peu con alors je vais appel à vous pour savoir si c'est possible de rattraper ma bêtise.
Bref je m'explique: Je dispose de la carte navigo (zone 1&2 donc illimité à Paris toussa), sauf que pensant que mon abonnement prenait fin début septembre j'ai sauté la barrière (oh le rebel) et je me suis bien sur fait contrôler donc 40€ dans la face.
Sauf que je me suis rendu compte après qu'enfait mon navigo marchait encore (jusqu'à fin septembre) mais qu'en plus au moment de sauter la barrière je l'avais validé, mais Jme suis dit 'ha ouais il marche pas hop je saute' alors que j'avais pas besoin et que j'ai bien été comptabilisé comme voyageur. Bref gros fail.

Alors voilà vu que finalement je n'ai enfreint aucune je voulais savoir si un remboursement était possible ?

Pour ceux qui n'ont rien compris ça équivaut, a se chopper un amende parceque l'on ne retrouve plus son ticket, mais qu'on le retrouve par la suite.
C'est d'ailleurs ce que je pense raconter pour justifier mon remboursement.


Bref need help.

[Tyo]

perso je dirais que t'as bien passé ton navigo mais que la barrière ne marchait pas et comme tu étais en retard tu as pas vérifié/attendu.

sinon pour les formalités c'est je sais plus où (en téléphonant on te donnera les coordonnées), mais il faut envoyer courrier avec justificatifs et ça passe. (ça passe pas à 100% car certains en abusent, mais en général c'est bon)

edit : je parle de ça il y a quelques années, maintenant il y a tellement de frais (administratif/de gestion/...) que tu auras peut-être un petit truc à payer quand même.

[Zangdar MortPartout]

Le simple fait de sauter est punissable d'une amende donc, validé ou pas, tu en es pour ta poche.

[Baboolz]

Bah en gros, t'as sauté la barrière.

C'est tout.

Tu pensais que ton pass navigo ne fonctionnait pas, donc t'as pris la décision de frauder.

T'as signé l'amende ? donc tu reconnais avoir fauté. Y'a pas à aller plus loin il me semble, ils vont te rembarrer direct.

[Tyo]

ça coûte rien de demander, si tu as un abonnement payé la personne peut le prendre en considération comme justificatif, après ça dépend si l'amende a été faite pour avoir sauté la barrière ou pour ne pas avoir de titre de transport ou les deux !

[Ray aime pas Robert]

Citation :

Publié par Zangdar MortPartout

Le simple fait de sauter est punissable d'une amende donc, validé ou pas, tu en es pour ta poche.

Je doute fortement de la validité de ton raisonnement.
Si tu valides ton titre de transport rien ne t'interdit (à part l'humilité) de démontrer à l'ensemble du public rassemblé tes dons d'acrobate en enjambant le portique ou en faisant un moonwalk ou en rampant dans une performance filmée (pour laquelle tu as obtenu une autorisation préalable de la RATP).

Pour l'OP comme dit, photocopie des justificatifs comme quoi ton titre était toujours bien valable, lettre et déclaration comme quoi tu avais bien validé ton titre. Normalement l'amende saute, reste les frais de dossier, et ça arrive régulièrement que ces frais de dossiers soient offerts gracieusement quand la situation est clairement expliquée et que l'exception de bonne foi est patente. (Bon évite de mettre un lien vers ce thread dans ta lettre)

[Sorine]

Citation :

Publié par Ray aime pas Robert

Je doute fortement de la validité de ton raisonnement.
Si tu valides ton titre de transport rien ne t'interdit (à part l'humilité) de démontrer à l'ensemble du public rassemblé tes dons d'acrobate en enjambant le portique ou en faisant un moonwalk ou en rampant dans une performance filmée (pour laquelle tu as obtenu une autorisation préalable de la RATP).

Pour l'OP comme dit, photocopie des justificatifs comme quoi ton titre était toujours bien valable, lettre et déclaration comme quoi tu avais bien validé ton titre. Normalement l'amende saute, reste les frais de dossier, et ça arrive régulièrement que ces frais de dossiers soient offerts gracieusement quand la situation est clairement expliquée et que l'exception de bonne foi est patente. (Bon évite de mettre un lien vers ce thread dans ta lettre)

Bha si c'est interdit, pour la simple et bonne raison que ca permet a la RATP de se couvrir en cas de blessure

[Tyo]

Citation :

Publié par Sorine

Bha si c'est interdit, pour la simple et bonne raison que ca permet a la RATP de se couvrir en cas de blessure

c'est juste le coup de prétexter un dysfonctionnement.
ils pourront vérifier qu'il a validé, et comme je disais si il tombe sur un mec pas trop ferme ça peut passer car à la base il faut qu'il dise qu'il a pas voulu frauder mais que la barrière l'a bloqué et qu'il a pas eu/pris le temps d'y remédier.

[Zangdar MortPartout]

Citation :

Je doute fortement de la validité de ton raisonnement.
Si tu valides ton titre de transport rien ne t'interdit (à part l'humilité) de démontrer à l'ensemble du public rassemblé tes dons d'acrobate en enjambant le portique ou en faisant un moonwalk ou en rampant dans une performance filmée (pour laquelle tu as obtenu une autorisation préalable de la RATP).

Si, ça s'appelle le règlement de la RATP. Il t'interdit de sauter les barrières, toujours.

Enfin, si ton pass se bloque et qu'il n'y a aucun agent au poste d'information, tu pourras toujours négocier le cas de force majeure.

[Quild]

Sur l'amende que tu vas (peut-être contester), il y a le numéro de matricule de l'agent qui t'a sanctionné. Sa parole aura + de valeur que la tienne, et il aura peut-être le soutien d'un collègue (qu'il ait suivi le truc ou pas).

Est-ce que tu as cherché à discuter avec l'agent du fait que ton passé était valable ?

Si non, tout simplement, tu envoies un courrier au service réclamation expliquant que tu es abonné depuis X années mais que tu avais oublié ton pass parce qu'il fait beau et que t'as changé de veste ou whatever, que c'est la première fois, que tu t'en es rendu compte sur place sans possibilité (impératif horaire) de rentrer chez toi corriger ça et que t'as fait une connerie, et que tu demandes un geste parce que tu es abonné et désolé, mais que tu feras bien plus attention à l'avenir.
Ca devrait te permettre de ramener l'amende à 5€ de frais de dossiers.

Par contre si le contrôleur est questionné là dessus, il risque de dire que ça lui évoque rien et que c'est bizarre comme version.

Citation :

Publié par Zangdar MortPartout

Le simple fait de sauter est punissable d'une amende donc, validé ou pas, tu en es pour ta poche.

Il y a environ 2 ans, j'arrivais Gare de Lyon, deux contrôleurs derrière moi, je passe mon portefeuille avec carte, il bip (correct, voire le bip de bientôt expiré), mais le portique fonctionne pas. Je passe au dessus, pas un mot de la contrôleuse qui passe à côté de moi, pas un mot du contrôleur derrière moi. Il passe son pass aussi, et se rend compte que le portique ne fonctionne pas. J'ai tracé ma route sans me préoccuper d'eux, ils ont aucunement, pas une seconde, cherché à me faire chier pour être passé au dessus .

[Nasquyk]

Pas longtemps y'avais eu le même type de topic (amende mais navigo juste oubliée).
Tout le monde quasiment disait que ça pouvait marcher.

[Sorine]

Citation :

Publié par Quild

Il y a environ 2 ans, j'arrivais Gare de Lyon, deux contrôleurs derrière moi, je passe mon portefeuille avec carte, il bip (correct, voire le bip de bientôt expiré), mais le portique fonctionne pas. Je passe au dessus, pas un mot de la contrôleuse qui passe à côté de moi, pas un mot du contrôleur derrière moi. Il passe son pass aussi, et se rend compte que le portique ne fonctionne pas. J'ai tracé ma route sans me préoccuper d'eux, ils ont aucunement, pas une seconde, cherché à me faire chier pour être passé au dessus .

Il y a un mois je roulais trop vite devant les gendarmes. Ils ne m'ont rien dit.

[Corbeau]

Sur ton amende, tu dois avoir l'adresse du bureau de contestation (de mémoire, ils étaient à Saint-Lazare). Tu peux y aller et leur expliquer sur place que tu avais bien un titre de transport valide et l'amende sera annulée (si elle sanctionnait bien l'absence de titre de transport) ou au pire transformée en titre de transport non valide ou non composté.
J'avais reçu une amende, après avoir acheté et composté mon billet, par un débile affirmant que mon ticket n'est pas valable sur la ligne en question (alors qu'il passait parfaitement dans les machines d'entrées / sorties). J'avais dû payer l'amende sur place (dans le train), mais j'ai été remboursé après contestation.

[Quild]

Citation :

Publié par Sorine

Il y a un mois je roulais trop vite devant les gendarmes. Ils ne m'ont rien dit.

Tu veux une médaille ? J'ai jamais dit que les gendarmes sanctionnaient systématiquement les excès de vitesse. Zangdar lui dit que les agents sanctionnent toujours. Me semble qu'il a été agent RATP mais bon.

[Sorine]

Citation :

Publié par Quild

Tu veux une médaille ? J'ai jamais dit que les gendarmes sanctionnaient systématiquement les excès de vitesse. Zangdar lui dit que les agents sanctionnent toujours. Me semble qu'il a été agent RATP mais bon.

"punissable"... Apprends à lire avant d'être aggressif

[Mamat]

Citation :

Publié par Quild

Il y a environ 2 ans, j'arrivais Gare de Lyon, deux contrôleurs derrière moi, je passe mon portefeuille avec carte, il bip (correct, voire le bip de bientôt expiré), mais le portique fonctionne pas. Je passe au dessus, pas un mot de la contrôleuse qui passe à côté de moi, pas un mot du contrôleur derrière moi. Il passe son pass aussi, et se rend compte que le portique ne fonctionne pas. J'ai tracé ma route sans me préoccuper d'eux, ils ont aucunement, pas une seconde, cherché à me faire chier pour être passé au dessus .

Ouais enfin dans ton cas le contrôleur a constaté lui même le dysfonctionnement. Ce qui est différent pour l'OP. Si ils enquêtent un peu et s'aperçoivent qu'il y a 40 personnes qui ont utilisé le portique après lui, ça va être dure de leur faire croire qu'ils ont tous joué à saute mouton.

Après je pense que ça déprendra de la personne sur qui il tombera et de la raison donnée sur l'amende. Si vraiment c'est juste le fait d'avoir sauté la barrière, il l'a dans le cul. Sinon il y a moyen que ça passe.

[konys]

Navigo j'ai pas connu mais j'avais la carte imagine R et quand j'oubliais de présenter cette carte il fallais que j'aille dans un centre ratp ou aptr ou je sais plus a la porte de clignancourt pour faire sauter la prune.
Parcontre toi t'as l'air d'avoir payer, je pense pas qu'ils te rembourseront desolé.

[Ray aime pas Robert]

Citation :

Publié par Sorine

Bha si c'est interdit, pour la simple et bonne raison que ca permet a la RATP de se couvrir en cas de blessure

Rien n'interdit à une autorité quelconque d'édicter un règlement intérieur ou un règlement à destination de l'usager disposant de clauses abusives. Ca ne serait pas la première fois que ça arrive de telles conneries.

Citation :

Publié par Mamat

Ouais enfin dans ton cas le contrôleur a constaté lui même le dysfonctionnement. Ce qui est différent pour l'OP. Si ils enquêtent un peu et s'aperçoivent qu'il y a 40 personnes qui ont utilisé le portique après lui, ça va être dure de leur faire croire qu'ils ont tous joué à saute mouton.

Après je pense que ça déprendra de la personne sur qui il tombera et de la raison donnée sur l'amende. Si vraiment c'est juste le fait d'avoir sauté la barrière, il l'a dans le cul. Sinon il y a moyen que ça passe.

Si sur son pv il n'y a pas marqué "constatation de visu du saut de la barrière", il peut demander qu'on vérifie ou non l'activation de son pass navigo dans la BDD du STIF. Si son pv porte uniquement sur la non présentation d'un titre de transport valide(é) son recours a toutes les chances de prospérer.

On paye suffisamment cher en terme de restriction à la liberté de circuler anonymement via la confection de bases de données stockant nos faits et gestes sur le réseau de transport de la capitale quand on souscrit un abonnement pour avoir en retour la possibilité de demander qu'une enquête approfondie soit menée sur ces mêmes données collectées. (Indice, ton pass navigo n'est pas anonyme et constitue une mine d'or pour l'exploitant du réseau pour le revendre à des entreprises tierces)

[Sorine]

Citation :

Publié par Ray aime pas Robert

Rien n'interdit à une autorité quelconque d'édicter un règlement intérieur ou un règlement à destination de l'usager disposant de clauses abusives. Ca ne serait pas la première fois que ça arrive de telles conneries.

Ca n'en reste pas moins interdit tant que la clause n'est pas déclarée abusive par un juge.

Citation :

Publié par Sorine

Ca n'en reste pas moins interdit tant que la clause n'est pas déclarée abusive par un juge.

Osef de tout ça. Comme l'a dit Ray ça dépend du motif de l'amende. Si l'amende est pour titre non valable ou titre non présenté, il a des recours.

Si l'amende porte sur le saut de tourniquet il n'en a pas.

[Whol]

Comme beaucoup l'ont dit l'amende porte sur le fait que je n'ai pas présenté le titre de transport.

Je viens par hasard de recroiser des contrôleurs à la même station (c'est la fête aujourd'hui) malheureusement pas les même.
Je leurs au donc expliqué que je trouvais plus mon pass au moment du contrôle mais que j'avais validé. Ils ont contrôlé et d'après eux si je vais avec de la paperasse à gare de Lyon ils me la feront sauté.

Le problème dans mon histoire c'est quelle est tellement compliqué et stupide que personne me croira. Même si techniquement j'ai (presque) rien a me reprocher. Eux ne prendront même pas la peine de réfléchir.
Je suis donc obligé de mentir...

[Zangdar MortPartout]

Citation :

Rien n'interdit à une autorité quelconque d'édicter un règlement intérieur ou un règlement à destination de l'usager disposant de clauses abusives. Ca ne serait pas la première fois que ça arrive de telles conneries.

C'est nommé incitation à la fraude et je t'assure que ce n'est pas une clause abusive.

Sans parler des assurances et de la responsabilité juridique de la RATP en cas d'accident. Les rollers sont interdits au même titre.

[Zangdar MortPartout]

Citation :

Publié par Quild

Tu veux une médaille ? J'ai jamais dit que les gendarmes sanctionnaient systématiquement les excès de vitesse. Zangdar lui dit que les agents sanctionnent toujours. Me semble qu'il a été agent RATP mais bon.

Tu m’expliques ou j'ai dit TOUJOURS.

J'ai fraudé largement plusieurs fois et j'ai été choppé pareil et j'ai pas eu d'amende à tous les coups. C'est à discrétion du contrôleur.

Mais l'amende est prévue dans le règlement.

[Quild]

Ouais, j'ai posté trop rapidement en mélangeant tes 2 posts. My bad.
Mais ton 2ème post dit en gros que même en "cas de force majeure" tu peux te prendre une prune ?

[Cyberia]

Basiquement, même s'il a un abo valable, il aurait très bien pu prêter son pass à un pote, même si ça aurait été débile s'il avait à prendre le métro plus tard.

Enfin je ne pense pas qu'ils posent de problèmes si tu montre la preuve de l'abonnement, tu auras peut-être des frais de dossiers, c'est tout.