Crevard Ingenieux |
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Insultes d'un modérateur en PV
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Bagnard
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![]() Ce qui s'en rapproche le plus est le cas d'un employé ayant reçu un avertissement suite à la diffusion de propos diffamatoires à l'encontre de sa hiérarchie sur le mur Facebook d'une amie. Au final, l'employé a eu gain de cause. Par contre, concernant les forums plus spécifiquement, il y a quand même plusieurs jurisprudences concernant la diffamation attrayant à des publications sur des forums de discussion, et je suis sûr qu'en fouillant un peu l'Agora, on peut trouver de la matière pour un bon procédurier. ![]() Jurisprudence : des propos diffamatoires sont tenus sur le forum d'un site boursier, la fermeture de l'espace de discussion est demandée en justice, la demande est rejetée et l'exploitant n'est pas jugé responsable, dès lors qu'il a agi promptement pour empêcher l'accès aux informations illicites. Texte de loi sur la responsabilité pénale du directeur d'une publication qui mettrait à disposition des internautes un espace d'échange : http://www.legifrance.gouv.fr/affich...0559&dateTexte= (alinéa 5) Bon, c'est HS, mais c'est toujours bon à savoir (même si j'ai perdu 20 minutes ![]() |
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Un rapport hiérarchique au sein d'un ensemble de bénévoles dont la plupart ne se sont jamais croisés irl... j'avoue que je veux bien une explication ^^
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Alpha & Oméga
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Edit : Au passage, même si moi aussi je me prends pour un avocat magistrat de la juridiction pénale grâce a LexisNexis, mon pote google et 3 mots techniques que j'ai récupéré à droite ou à gauche sur le net, faut savoir prendre un peu de recul si on veut pas être ridicule : ni toi, ni moi, ni franchement grand monde par ici n'a de connaissances réelles sur le sujet, ni la compétence nécessaire pour en discuter sérieusement d'un point de vue pénal. Donc, je réitère bis repetita : autant rester dans un domaine qu'on maitrise - le côté éthique de la chose - plutôt que de faire les kékés dans un domaine où on en touche pas une. |
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Bagnard
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Fritz Peitzner |
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Oui mais même dans ton cas le rapport est implicite mais bien présent
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