Construction village

Nemeria · 19/07/2009, 12h18

Citation :

Publié par Aratorn

Dépôt de permis de construire en Mairie.
Genre ils l'ont pas obtenu le permis de construire ? Ils l'ont retiré du panneau d'affichage pour pas que les gens le voient ? Ils ont volé les tampons et la signature du maire pour pas que ça passe en délibération ?

Non, le problème, c'est qu'on a là quelqu'un qui, 10 mois sur 12, se désintéresse totalement de sa maison.

D'un coté a dans un village de 2k5 hab, les permis de construire, l'urbanisme et tout le toutim c'est un peu mon copain le maire ma cousine adjointe du maire et robert mon pot de belote au conseil municipal donc bon tu peu te retrouver avec des trucs plus que douteux au regard de la lois accepté sans problème.

Maintenant si l'OP passe 2 mois/an dans cette maison qu'il est immatriculé en 69 ou pire en IdF non seulement ils en ont rien a foutre de ton avis de vacanciers mais en plus normalement ils en rigolent au bistro avec robert autour d'une belote.....

apres oui tu peu te renseigner sur le cadastre, et les règles d'urbanismes :
taille maison / taille de la parcelle , hauteur de la construction ect mais ne t'attend pas a te faire des amis et prepare toi a un long sieges des tribunaux .

la destruction ne sera jamais prononcé par un juge ( trop cher au regard du prejudice) a moins qu'il y est de grosses magouilles, dans le meilleur des cas un remboursement de la décote de la maison est envisageable....

ps: j'expose les faits comme c'est souvent le cas dans les villages de petite taille, mais je compatis RIP pour ton eclairage naturel

Ssiena Samedisþjófr · 19/07/2009, 13h06

bete question, mais tu es sur que tu avais le droit d'avoir une fenêtre dans ce mur la?
Souvent, quand c'est une maison en bordure de parcelle et adjacente a une parcelle batissable, tu ne dois pas faire de fenêtre

Glob de Lanowar · 19/07/2009, 13h16

Oui comme au dessus, tu as une fenetre qui donne directement sur le terrain du voisin ce qui peut étonner. On peut voir le probleme autrement, il se cache de la vue que tu as chez lui. En tous cas le mur qui contient ta fenêtre est surement privatif, et donc rien ne l'empêche de construire le sien sur sa propriété.

barbe · 19/07/2009, 13h28

Citation :

Publié par Glob de Lanowar

Oui comme au dessus, tu as une fenetre qui donne directement sur le terrain du voisin ce qui peut étonner. On peut voir le probleme autrement, il se cache de la vue que tu as chez lui. En tous cas le mur qui contient ta fenêtre est surement privatif, et donc rien ne l'empêche de construire le sien sur sa propriété.

Lol ce qu'il faut pas entendre, tu es au courant qu'on a pas le droit de construire ce qu'on veut n'importe comment, meme chez soit ? Bien sur qu'il y a des lois qui l'empeche de construire si ca pose probleme aux voisins.

Glob de Lanowar · 19/07/2009, 14h05

Il y a la même chose pour la mise en place de vue sur les terrains des autres.
L'article dit qu'il faut respecter une distance de 1m90 ou alors de 60 cm si c'est de coté. Ici

Alors apres c'est sur qu'on ne peut pas faire n'importe quoi et faire un mur si proche c'est dommage, mais il a du obtenir son permis de construire et devrait etre dans les regles.

Ghim Lenain · 19/07/2009, 16h10

je suppose que le travail en mairie a été fait correctement, donc je suppose que ta fenêtre donne sur la parcelle constructible aurait du être un jour de souffrance, à savoir une fenêtre ne permettant pas une vue directe sur la parcelle du voisin mais seulement une prise de lumière.

En fait, si tu te réfères au code civil, je vais supposé l'historique suivante :

- ta maison a été construit il y a 20 ans, la parcelle d'à côté n'était alors qu'un terrain vague.
- le constructeur de l'époque, constatant cela, et trouvant ca trop bête, a mis une fenêtre donnant directement sur cette parcelle.
- la mairie de l'époque n'a pas tilté, peut-être même qu'à l'époque cette parcelle n'était pas considéré comme constructible

- le PLU mis en place par la commune a permis de construire quelque chose sur cette parcelle
- quelqu'un a acheté et s'est mis dans l'idée de construire sa demeure.

- constatant ta fenêtre, et puisque sa maison fait probablement plus de 170 m², il a fait appel à un architecte.
- celui-ci lui a dit que ta fenêtre de devrait pas poser problème, puisque la valeur d'existant ne peut prévaloir sur une autre parcelle constructible. En d'autres terme, bien qu'installé avant lui, ta fenêtre ne respecte pas le code civile qui veut qu'en vision directe (tout droit donc), il faille une distance de 1,90 minimum.
- partant de ce constat, ils ont déposé le Permis de Construire et attendu tes suppliques (parce que, évidemment, ils s'attendaient à ce que tu sois pas d'accord. Construire devant une fenêtre existante peut toujours être compliqué).

- je suis même sur qu'ils avaient prévu 9 mois minimum le temps de purger le Permis de Construire.

- sauf que personne s'est manifesté, les 3 mois possibles de recours n'ayant rien donné, ils se sont empressé de déclaré l'ouverture de chantier.

- livraison effectuée, emballée c'est pesé.

Pour faire simple :
* Celui qui a bati votre maison n'a pas été malin et n'a pas su anticiper une construction qui devait arrivé un jour ou l'autre
* Votre fenêtre n'est pas réglementaire face au code civil
* Vous n'avez pas profiter du recours que vous offre la dépose du Permis de Construire
* Vous semblez toujours avoir la possibilité de percé votre mur (5) plus loin sur la droite, la règle pour les vues obliques est une distance minimale de 60 cm. Bien sur, à vos frais.

Voila pour mon avis

Mika & co · 19/07/2009, 16h15

J'ai pas le temps de faire un long post explicatif la maison est dans le coeur même du village elle est la depuis le début donc elle a bien plus de 75 ans.

Ghim Lenain · 19/07/2009, 16h23

Ta maison peut avoir 75 ans ça ne change pas grand chose (sauf si classé par les architectes des bâtiments de France ou tout organisme ayant droit -Unesco, etc..-) car tu n'as pas profiter du recours que te permet la dépose du Permis de Construire pour contesté la décision des services de l'urbanisme de ta commune.

Je ne vois quel recours tu pourrais avoir sachant que cette fenêtre n'a pas lieu d'être.

Pour info, l'article du code civile sur les distances minimales d'ouverture est le 678 (et suivants, jusqu'au 680), promulgué le 10 février 1804, modifié le 12 janvier 1968.

PS : quand bien même si tu réussissais à trouver un tribunal consentant à t'écouter, si la maison construite est une résidence principale, toute démarche pour la démolition de cette résidence serait vouée à l'échec venant d'un propriétaire de résidence secondaire. On te reprochera quoiqu'il arrive de ne pas avoir profité des recours légaux qui s'offraient à tous lors de la construction d'un bien immobilier pouvant être considéré comme pénalisant dans l'usage quotidien de son propre bien immobilier ou de la cohésion d'un tissu urbain.

Eni PgM · 19/07/2009, 16h37

Tu fais un gros trou dans son mur devant ta fênetre.

Si on vient te faire chier tu dis que tu pensais qu'un crétin avait muré ta fenêtre.

Ssiena Samedisþjófr · 19/07/2009, 16h56

Citation :

Publié par Mika & co

J'ai pas le temps de faire un long post explicatif la maison est dans le coeur même du village elle est la depuis le début donc elle a bien plus de 75 ans.

Ca ne change pas grand chose au probleme
Si c'est ta fenêtre qui ne doit pas être la, alors tu n'auras pas de recours contre le fait qu'il y ai une nouvelle maison qui la bouche

Piezdor · 19/07/2009, 18h35

Est-ce que la fenêtre existe depuis plus de 30 ans ?

J'imagine, vu ce que tu nous as dit, qu'il n'y a jamais eu durant cette période de contestation à son sujet, de la part des propriétaires de l'héritage voisin ?

Si en effet, la fenêtre a plus de 30 ans et qu'elle n'a suscité aucune action en justice, alors vous avez potentiellement prescrit une servitude de vue (et cela quand bien même votre fenêtre est illégale à l'origine).

Si tel est bien le cas, le fonds voisin est grevé d'une servitude de vue qui interdit à son propriétaire de construire une maison à moins d1m90 de la fenêtre. Par conséquent, vous pouvez demander la démolition du mur (ou des dommages-intérêts).

Ceci étant, j'écris que vous avez "potentiellement prescrit", car c'est le juge qui décide souverainement , s'il s'agit effectivement d'une vue et non pas d'un simple jour. Or s'il décide qu'il s'agit d'un simple jour, pas de prescription, pas de servitude de vue et donc rien au final.

Diandra · 19/07/2009, 19h35

Citation :

Publié par Ghim Lenain

- ta maison a été construit il y a 20 ans, la parcelle d'à côté n'était alors qu'un terrain vague.
- le constructeur de l'époque, constatant cela, et trouvant ca trop bête, a mis une fenêtre donnant directement sur cette parcelle.
- la mairie de l'époque n'a pas tilté, peut-être même qu'à l'époque cette parcelle n'était pas considéré comme constructible

Mais il y a aussi une hypothèse qui fait que sa fenêtre est tout à fait légale :

Il y a X temps, les deux parcelles n'en faisaient qu'une. Du coup, sa maison pouvait très bien être construite dans les règles de l'art sans poser aucun soucis au regard des règles de vue. Et puis après, pour une raison quelconque, cette parcelle unique a été scindée en deux et voilà une limite qui apparaît.

Ghim Lenain · 19/07/2009, 20h27

Citation :

Publié par Diandra

Mais il y a aussi une hypothèse qui fait que sa fenêtre est tout à fait légale :

Il y a X temps, les deux parcelles n'en faisaient qu'une. Du coup, sa maison pouvait très bien être construite dans les règles de l'art sans poser aucun soucis au regard des règles de vue. Et puis après, pour une raison quelconque, cette parcelle unique a été scindée en deux et voilà une limite qui apparaît.

c'est pour ce genre de cas que le délai de contestation de Permis de Construire existe, afin de laisser le temps de chercher la source du problème, de voir quel cas s'applique, etc etc...

on en revient malheureusement au fait que le propriétaire de cette résidence secondaire n'ai pas "profiter" de cette période afin de contrecarré cette construction. Maintenant qu'elle est réalisée et en ayant respecter les règles de l'urbanisme, c'est malheureusement fini pour lui

Citation :

Publié par Piezdor

Est-ce que la fenêtre existe depuis plus de 30 ans ?

J'imagine, vu ce que tu nous as dit, qu'il n'y a jamais eu durant cette période de contestation à son sujet, de la part des propriétaires de l'héritage voisin ?

Si en effet, la fenêtre a plus de 30 ans et qu'elle n'a suscité aucune action en justice, alors vous avez potentiellement prescrit une servitude de vue (et cela quand bien même votre fenêtre est illégale à l'origine).

Si tel est bien le cas, le fonds voisin est grevé d'une servitude de vue qui interdit à son propriétaire de construire une maison à moins d1m90 de la fenêtre. Par conséquent, vous pouvez demander la démolition du mur (ou des dommages-intérêts).

Ceci étant, j'écris que vous avez "potentiellement prescrit", car c'est le juge qui décide souverainement , s'il s'agit effectivement d'une vue et non pas d'un simple jour. Or s'il décide qu'il s'agit d'un simple jour, pas de prescription, pas de servitude de vue et donc rien au final.

juste, mais si j'en crois l'OP, il s'agit probablement d'un mur porteur de la résidence. La décision souveraine du juge ne prendra jamais le risque d'une démolition de résidence en opposition avec les choix des services de l'urbanisme d'une mairie.

Maintenant si il s'agit "seulement" d'un mur qui ceint la parcelle, alors oui, il est possible de jouer sur ce point.

Piezdor · 19/07/2009, 21h23

Je ne suis par certain que cela arrête un juge.
Au pire, ils auront des dommages-intérêts comme je l'indiquais.

Krarsht · 20/07/2009, 05h12

Ce que je comprend pas dans cette affaire, c'est que tes voisins, bien que dans leur plein droit sont vraiment très cons... "J'emménage dans ma nouvelle maison, comment amorcer de mauvaises relations de voisinage en dix leçons"

Caepolla · 20/07/2009, 10h21

Citation :

Publié par Piezdor

Si tel est bien le cas, le fonds voisin est grevé d'une servitude de vue qui interdit à son propriétaire de construire une maison à moins d1m90 de la fenêtre. Par conséquent, vous pouvez demander la démolition du mur (ou des dommages-intérêts).

Même réaction de mon côté. Une ouverture qui existe depuis 30 ans conduit à la prescription. Son effet est d'une part de rendre régulière l'ouverture qui était autrefois illicite au regard des règles des articles 678 et suivants du Code civil. Son effet est d'autre part d'obliger le voisin à respecter une distance minimum entre la fenêtre existante et la construction qu'il projette d'édifier.
Cela dit, dans le cas de fenêtre masquée, la jurisprudence se base plus souvent sur la notion de trouble de voisinage que sur celle de servitude. En pratique, cela produit un résultat identique.

Et c'est sans compter, comme l'a dit Diandra, que le terrain devant l'ouverture a autrefois pu appartenir au propriétaire de la maison. Dans ce cas, sans délai particulier, l'ouverture peut être licite en vertu des règles sur la "destination du père de famille".

Citation :

Publié par Ghim Lenain

La décision souveraine du juge ne prendra jamais le risque d'une démolition de résidence en opposition avec les choix des services de l'urbanisme d'une mairie.

Tu oublies un principe fondamental : le permis de construire est délivré au vu des règles de l'urbanisme, sous la réserve des droits des tiers. Autrement dit, la commune qui délivre un permis ne s'occupe pas des servitudes de droit privé entre voisins.
Si un permis est accordé pour une construction qui viole une servitude, le litige est tranché par le juge judiciaire (pas le juge administratif, qui lui contrôle la validité du permis). Il est très fréquent, en pratique, d'avoir un permis valable, mais une construction empêchée (ou détruite, ou donnant lieu à indemnisation) parce qu'elle contredit une servitude existante.
La prescription n'est pas non plus la même. Le recours contre le permis, c'est deux mois à partir de l'affichage sur le terrain. Le recours pour la sanction d'une servitude de vue, c'est 30 ans à compter de l'acte qui la contredit.

L'ennui, c'est que, à défaut d'accord amiable entre voisins, cela suppose le recours à la Justice (et à un avocat).

Cela dit, ce serait moi, je tenterais d'obtenir le compromis suivant : renonciation de la maison rouge à son prospect (son droit à une distance minimale de libre devant la fenêtre), obtention d'une servitude pour placer une nouvelle ouverture plus à droite (s'il y a moyen d'éclairer la cuisine de cette façon), et partage entre tous des frais de cette nouvelle ouverture. Un mauvais accord vaut toujours mieux qu'un bon procès.

Linou · 20/07/2009, 10h37

Je cherchais un truc équivalent pour une affaire qui n'a rien à voir avec ce post, et je suis tombé là-dessus :
http://www.cotemaison.fr/solution-ma...u-ou_2979.html

Citation :

Les murs aveugles : Si votre fenêtre s'ouvre sur un mur aveugle ou sur le toit du voisin qui ne comporte pas de vasistas, vous n'avez pas à respecter les distances de vue. Cependant, si le voisin réalise une ouverture aux distances réglementaires, vous devrez fermer la fenêtre que vous aviez aménagée.

Je ne sais pas si ça peut aider...

Caepolla · 20/07/2009, 10h42

K'linou : l'affaire que tu cites est l'exact inverse du problème.

Dans le problème du fil, c'est le cas de quelqu'un qui possède une ouverture licite en limite de fonds, qui voit son ouverture masquée par le mur du voisin. C'est donc le bénéficiaire de l'ouverture qui subit un préjudice et s'en plaint.

Dans le cas que tu cites, la chronologie est différente : un mur existe en limite de fonds, et un voisin ouvre ensuite une ouverture dans sa maison sans respecter les règles de distance de l'article 678 du Code civil. Là, c'est le voisin de l'ouverture qui subit une violation de ses droits. Sauf qu'il ne subit aucune gêne réelle, et la jurisprudence en tire la conséquence que tu donnes.
Mais, en contrepartie, il ne saurait y avoir non plus la moindre sanction contre le propriétaire du mur. Si son voisin a construit une fenêtre à dix centimètres du mur existant, il ne va pas pouvoir exiger de la lumière et la destruction du mur gênant.

Ssiena Samedisþjófr [Einhs] Alpha & Oméga	bete question, mais tu es sur que tu avais le droit d'avoir une fenêtre dans ce mur la? Souvent, quand c'est une maison en bordure de parcelle et adjacente a une parcelle batissable, tu ne dois pas faire de fenêtre
19/07/2009, 13h06

Glob de Lanowar Oracle	Oui comme au dessus, tu as une fenetre qui donne directement sur le terrain du voisin ce qui peut étonner. On peut voir le probleme autrement, il se cache de la vue que tu as chez lui. En tous cas le mur qui contient ta fenêtre est surement privatif, et donc rien ne l'empêche de construire le sien sur sa propriété.
19/07/2009, 13h16

Glob de Lanowar Oracle	Il y a la même chose pour la mise en place de vue sur les terrains des autres. L'article dit qu'il faut respecter une distance de 1m90 ou alors de 60 cm si c'est de coté. Ici Alors apres c'est sur qu'on ne peut pas faire n'importe quoi et faire un mur si proche c'est dommage, mais il a du obtenir son permis de construire et devrait etre dans les regles.
19/07/2009, 14h05

Mika & co Alpha & Oméga	J'ai pas le temps de faire un long post explicatif la maison est dans le coeur même du village elle est la depuis le début donc elle a bien plus de 75 ans.
19/07/2009, 16h15

Eni PgM [Anath] Alpha & Oméga	Tu fais un gros trou dans son mur devant ta fênetre. Si on vient te faire chier tu dis que tu pensais qu'un crétin avait muré ta fenêtre.
19/07/2009, 16h37

Ssiena Samedisþjófr [Einhs] Alpha & Oméga	Citation : Publié par Mika & co J'ai pas le temps de faire un long post explicatif la maison est dans le coeur même du village elle est la depuis le début donc elle a bien plus de 75 ans. Ca ne change pas grand chose au probleme Si c'est ta fenêtre qui ne doit pas être la, alors tu n'auras pas de recours contre le fait qu'il y ai une nouvelle maison qui la bouche
19/07/2009, 16h56

Piezdor Alpha & Oméga	Je ne suis par certain que cela arrête un juge. Au pire, ils auront des dommages-intérêts comme je l'indiquais.
19/07/2009, 21h23

Krarsht Alpha & Oméga	Ce que je comprend pas dans cette affaire, c'est que tes voisins, bien que dans leur plein droit sont vraiment très cons... "J'emménage dans ma nouvelle maison, comment amorcer de mauvaises relations de voisinage en dix leçons"
20/07/2009, 05h12

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