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Alpha & Oméga
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Y'a un service des impôts par arrondissement. Donc tu vas à celui de ton arrondissement
 Citation :
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22/07/2008, 14h12
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Nos amis du trésor public
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Alpha & Oméga
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Non. Parce que là on confond. Les interlocuteurs que j'ai sont :
- Trésor public Paris Amendes 1ere Div 6 av Joseph Berlier 75634 Paris Cedex - OMP Tribunal de Police 11 rue de Cambrai Le Brabant 75945 Paris Cedex 19 Donc c'est pas les impôts à proprement parler. C'est pour ça que je voulais savoir où il était allé. |
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22/07/2008, 14h23
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Légende
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Tu es sûr de n'avoir que ces interlocuteurs là ?
En principe, il y a le trésors publique (qui encaisse), l'Officier du Ministère Publique (qui traite l'amende) et un huissier de justice (en théorie celui qui t'a envoyé le courrier) quelconque qui te réclame l'argent. Ils sont tellement débordés qu'ils n'ont pas le temps de s'en occuper eux même et sous traitent à des organisme privés. Il m'est arrivé la même chose il y a quelques temps, et voici quelques infos que j'ai pu récupérer : - Il est impossible de rencontrer l'OMP (en tout cas à Marseille) donc en te rendant au tribunal de police tu verra personne, et quand bien même tu le verrai ... c'est pas lui qui pourra stopper le processus. - Les huissier sont conscients des retards pris dans le traitement des demandes et en tiennent compte en général. Moi j'étais allé foutre le foin dans le service Marseille amendes pour stopper la procédures 2 jours avant la date et ils avaient rien pu faire de mieux que me dire "on s'en occupe et on vous envoie votre papier dans 2 semaines". Deux semaines plus tard quand j'ai récupéré le papier ils n'avaient toujours rien pris sur mon compte, je suis donc allé remettre en main propre le courrier à l'huissier et ils ont stoppé l'affaire. - A partir du moment ou on t'aura bloqué ton compte pour aller faire un prélèvement dessus, il te sera absolument impossible de récupérer les frais, quand bien même ils seraient en tort. Ce que je te conseille c'est de te rendre au Trésor publique Paris amendes (et pas aux impôts ou chez l'OMP qui n'est qu'un exécutant) avec ton papier stipulant l'annulation, qu'ils te le tamponnent "ok c'est annulé" (en espérant que tu évitera l'envoi par courrier 2 semaines plus tard) et d'ensuite aller directement donner ça en mains propres à l'huissier. Si tu y parviens (moi ils ont pas voulu bien que j'ai fait sortir la moitié du service dans le couloir) demande un papier de la personne que tu verra au trésor publique attestant que tu a bien effectué l'annulation à la bonne date, ça pourrait t'être utile. Quand on voit combien de gens se font entuber sur ce genre de dysfonctionnements administratifs (mon père est contrôleur des impôts et il en voit passer tous les jours) je te conseille de te résigner à payer cette avance pour être complètement tranquille (et si tu en as les moyens) Bon courage. |
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22/07/2008, 15h40
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[AaN]
Alpha & Oméga
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Tu dis avoir reçu par écrit le classement de ton dossier sans suite, suffit de montrer cette preuve aux huissiers non ?
Enfin je doute que les huissiers débarquent sous huit jours, à mon avis tu as encore de la marge. |
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22/07/2008, 15h45
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Alpha & Oméga
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Citation :
 a maison alfort, enfin maintenant pour moi c'est a creteil 
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22/07/2008, 17h35
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Empereur
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Les amendes SNCF, j'ai du en avoir pour 3000 euro, j'ai jamais rien payé.
Ils m'ont envoyé des lettres et tout un tas de merde, mais depuis 1 an tout est fini, plus rien, que dalle. Je remercie donc la SNCF pour tous ces beaux voyages gratuits. |
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22/07/2008, 21h02
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Alpha & Oméga
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Tu ne crains rien du tout.
C'est une boite de recouvrement, c'est leur méthode, ils te disent que les huissiers vont débarquer et tout prendre. Entièrement faux ! 1°) il faut que l'huissier te contact par courrier avec A/R ('1Er courrier) te demandant la somme et accord de remboursement à l'amiable . Ps : ne jamais payer la somme à l'huissier, toujours directement au débiteur, cela évite les frais d'actes. 2°) Un second AR pour dire qu'il va y avoir inventaire 3°) cassage de porte. Bref pour te dire, les méthodes de boite de recouvrement, c'est de faire peur. En gros ne t'inquiète pas, si tu recois un recommander va le chercher, appel l'huissier et montre lui la lettre, tu ne crains rien. Les boites de recouvrement on aucun pouvoir. Sauf faire appel à un huissier. Et aussi t'appeler toutes les heures. |
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23/07/2008, 11h07
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Alpha & Oméga
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Toutes les lettres que j'ai reçues d'huissier n'étaient pas en recommandé. Ca leur arrive de les envoyer en recommandé ?
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23/07/2008, 11h24
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Alpha & Oméga
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mefiez vous de ne pas payer pour un ami cela a fini en saisie sur le compte en banque avec des amendes sncf
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23/07/2008, 11h50
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Alpha & Oméga
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Citation :
Sauf qu'après il se mettent à me réclamer le paiment des 4 mois qui séparent mon résiliation de Canal Sat de la date anniversaire de feu mon abo TPS.  ça a été ubuesque pdt des mois puis ne voulant bien sûr rien payer je me suis mis à recevoir des courriers "d'huissiers" d'une vieille boîte spécialisée dans le recouvrement. J'en ai reçu au moins 5 ou 6 sur une période de 6 mois. A chaque fois c'était du genre "vous avez 48h pour payer sinon on viens vous saisir / on prend direct sur vos comptes". Bon ça me faisait un peu chier, mais en même temps je suis du genre bourrin : qd je reçois un courrier qui me plaît pas, s'il est pas en recommandé ben je l'ignore. Donc, c'est ce que je j'ai fait. Un jour je trouve un msg sur mon répondeur, une voix très pro, me demandant de rappeler M. Machin à tel n° mais sans en donner le motif. Donc moi je rappelle, paf le mec s'annonce et me dit le nom de la société de recouvrement en me disant "je suppose que vous avez qui nous sommes". Grave erreur de sa part, j'ai une grande présence d'esprit et je réponds donc "pas du tout". "Pourtant nous vous avons envoyé de nombreux courriers" "Navré je ne vois pas de quoi vous parlez". Là il me demande un instant qu'il va me mettre en attente, ce à quoi je lui dis que désolé mais je n'ai pas le temps (ça c'était vrai je devais partir au boulot). Du coup le mec est vénère et me dit "si vous n'aviez pas le temps il ne fallait pas m'appeler". Deuxième erreur, je lui dis "J'en prends bonne note" et je lui raccroche à la gueule. C'était y'a plus de 6 mois et je n'ai plus jamais reçu aucun courrier depuis. Je pense que ce genre de boîte joue tout à l'intox avec des courriers qui font bien peur, simplement parce que le surcoût engendré par les courriers recommandés n'est sans doute pas rentable (les gens doivent suffisamment payer avec les courriers simples). Mais bon avec le Trésor public c'est pas la même chose. Ceci dit je comprends pas que vient faire le Trésor Public là dedans puisque c'est une amende de la SNCF? (j'imagine qu'eux aussi doivent faire appel à un prestataire privé, donc tu serais dans le même cas que moi). |
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23/07/2008, 12h02
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Alpha & Oméga
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Ca ressemble un peu à une histoire qui m'est arrivé avec mon téléphone portable Orange (Belgique).
J'avais oublié de payer une facture et comme ils étaient en cours de rachat par Base, je suis allé payer directement dans une boutique, à 50km de chez moi, le dernier jour... qui ne m'a pas dit qu'ils ne pouvaient envoyer l'information au siège à cause d'un non-raccordement temporaire au réseau) Après 1mois, 10 coup de fil, plusieurs fax, des lettres de sociétés de recouvrement .... ils m'ont laché l'affaire et m'ont versé 300€ alors que je n'avais rien demandé. Par contre, 1an de black-list chez les opérateurs belges... J'ai pas eu la force de râler, j'ai pris la carte sim d'un ami. C'est dur parfois de supporter l'administration sans fin quand on est pas en tort. |
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23/07/2008, 14h37
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Alpha & Oméga
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J'ai eu une lettre d'un prestataire privé, mais là tous les papiers que j'ai sont envoyés du trésor public ou du tribunal de police avec l'enveloppe caractéristique.
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23/07/2008, 15h13
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Alpha & Oméga
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Si c'est le tresor, tu auras à faire à un huissier des impots.
T'inquiete, tant pas de recommandé , tu crains rien. Tu as une lettre des impots, disant que tu es gracié. Voila, now, tu attends. Osef du service de recouvrement. Au pire, tu envoies en recommandé ta lettre de grace. ps: utilise le systeme de la poste en ligne, comme cela ils ne pourront pas dire que la lettre etait vierge. |
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23/07/2008, 16h20
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Prophète
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Citation :
 Mais gaffe, au delà d'une certaine limite par an, tu entres dans le cadre de ce que l'on appelle le "délit d'habitude", et là ce n' est plus de la contravention, c'est du correctionnel ). C'est au choix du contrôleur... Soit il te rédige ton amende (une de plus) sans chercher la p'tite bête et elle ira rejoindre ta collection.....(le cas le plus répandu) Soit il décide de passer un coup de fil pour vérifier tes antécedents, tu rentres dans le cadre ci-dessus, et tu repars avec le comité d'accueil et les bracelets .... La limite c'est 10 impayés/an .....alors restez en dessous quoi
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24/07/2008, 02h56
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Alpha & Oméga
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Alors pour la petite histoire, parce que tout ça est fini... Ca vous intéresse ? Dites ouiiiii. Je remonte ça parce qu'il y'a le thread sur le PV et que mon aventure s'est plutôt pas trop mal terminée par rapport à ce qui aurait pu se passer.
Je vous ai donc laissé le 22 juillet pas très content. Donc j'avais envoyé mon dossier le 8 juillet et obtenu une lettre comme quoi c'était fini. Erreur. En fait la lettre que j'avais reçue, j'ai eu tort, j'aurais du la lire mieux. C'était pour dire que toutes les poursuites avaient été abandonnées. Enfin toutes, non. Toutes celles contre celui qui avait usurpé mon identité vu qu'on l'avait pas retrouvé. Mais ça je ne l'ai su que plus tard, ne brûlons pas les étapes. En fait, il ne s'est rien passé entre le 22 juillet et le 6 novembre. J'ai fini mon projet et toussa mylife osef. C'est le 6 novembre que j'ai reçu un chouette courrier de mes banques me disant qu'il y avait une opposition administrative sur tous mes comptes et qu'ils étaient bloqués jusqu'à ce que je règle mon ami le Trésor Public. Plus de CB. String party. Plus un sous. Rien, que tchi. Même pas de quoi prendre un tickouette de métral ou mettre 2L d'essence dans ma trottinette atomique. J'étais perdu. Mes CBs : muettes, mortes, sans vie. Mon avatar déchu. Normalement, la somme requise est mise en demeure et tout le reste est disponible. Mais là non. J'étais eu. Prélèvements rejetés, chèques refusés. Alors j'ai appelé le recouvrement une ouatmillième fois. Ils m'ont dit : le plus simple, c'est de venir. Le 6 novembre, j'étais assez cool, je quitte le bureau à 14h et je me rends au fin fond du 13è arrondissement à côté du périf (je bosse à La Défense, c'est pas complètement à côté). J'attends 1h15 dans un petit local à peu près grand comme un chiotte publique (et propre pareil) avec 3 personnes derrière un plexiglas blindé qui se font engueuler par des tas de gens très colorés et leur langage pas moins. C'est ici qu'on conteste/s'arrange pour les impayés des PVs en gros. Du coup l'ambiance est pas transcendante du tout et les gens un peu excités. Sauf la grosse madame et les deux monsieurs moustachus qui ont un air blasé de casserole trop récurée et hochent la tête de temps en temps pour faire remuer leurs paupières molles d'ennui. Après tout ils s'en branlent, en fait c'est pas leurs problème, et ils expliquent ça assez nonchalamment à la dame venue expliquer qu'elle voulait bien payer, mais fallait étaler les 2400€ qu'elle devait sur plusieurs décades sinon elle pourrait pas nourrir ses gosses. Le mec derrière le plexi avait un buff +200 résistance ouinouin. Il n'a pas cédé. Bref, j'attends quoi et quand mon tour arrive, il est 16h tout pile. J'explique mon cas à la dame, soit exactement ce que vous avez eu le déplaisir de lire dans mon post original. Elle me dit que non. En fait, ici on est au recouvrement. Qu'au recouvrement on n'a pas reçu trace du fait que les poursuites à mon encontre étaient levées. Qu'il faut aller au Tribunal de Police. Je lui demande si elle est ok pour appeler pour avoir l'info. Non, on ferme et puis il faut que ce soit écrit, faxé, et puis c'est pas à elle de le faire, c'est pas ici. Je lui dis que c'est pas cool de m'avoir dit de venir si y'avait rien à faire. Elle me dit que c'est pas elle qui m'a dit de venir. Je le lui concède en précisant que ce serait cool si elle disait à la madame qui m'avait dit de venir de pas dire des conneries, parce que zut alors, moi aussi j'ai un taf et pas de temps à perdre. Elle me répond quelque chose que je peux pas parce que ce serait modéré et puis que c'est pas sa faute si certains font pas bien leur boulot. J'acquiesce aisément. Alors je me dis que je vais me rendre au Tribunal de Police : c'est dans le XIXè, exactement à l'autre bout du monde de Paris. Il est 16h10, j'abandonne. De toute façon elle finit par me dire que ça n'ouvre que de 8h30 à 13h. Le lendemain matin, je me rends à 8h30 dans le XIX au bout du monde de la terre. Je prends un ticket, mais en fait je suis le premier et me rend direct au guichet. Deux madames. Une au téléphone. Je m'adresse à l'autre, et là, commence le sketch : - Bonjour Madame, je suis Nuff, je viens pour une contestation d'amende SNCF - C'est de la première ou de la deuxième division ? - Je ne sais pas. - Il y'a eu un jugement ? - Je ne sais pas. - Mais si, vous savez, est-ce qu'il y'a eu un jugement ? - Je ne sais pas Madame, voici tous les papiers. - Non, mais, vous savez bien s'il y'a eu un jugement ? - Non Madame. - Bon, montrez moi. <Examen>. Il faut savoir que pendant ce temps, sa collègue au téléphone était en train d'expliquer que quand même il faisait de plus en plus noir le matin. - <indignée> MAIS ENFIN MONSIEUR IL Y'A EU UN JUGEMENT ! - Euh, ok, si vous le dites. Il y'a donc eu un jugement. - Mais vous le savez (?/! - cocher la marche de ponctuation utile) - Euh ben maintenant oui. - Mais si il y'a eu un jugement vous y étiez ! - Ben non, si j'y avais été, je vous aurais dit qu'il y'en avait eu un, si je sais pas qu'il y'en a eu un c'est que j'y étais pas... - Je ne comprends pas... Il y'a pourtant eu un jugement... Elle se tripote la tête. - Bon, donc c'est à toi. Elle tend le dossier à sa collègue qui s'excuse au tel et raccroche. - Bonjour Monsieur ! - Bonjour Madame ! - C'est de la première division. C'est pas pour moi. Je ne fais que la deuxième division. L'autre : - Oui, mais il y a eu un jugement, donc ce n'est pas moi. De concert : - Hmmmm. Silence. - C'est peut-être pour le parquet ? Parce que normalement la SNCF c'est de la 2è division et là c'est marqué 1ère. Mais il y a eu un jugement... Hmmm. Silence. - Bon le mieux c'est que vous alliez au 2è, c'est le Parquet. Vous prenez au fond, 2è étage, à gauche. En fait pour être franc, y'avait personne derrière moi et j'ai cru au bout d'un moment qu'elle faisaient semblant, genre la maison des fous dans les XII travaux d'astérix. Jme suis dit : là, elles se foutent de moi. Et bah non... C'était pour de vrai. La traumatisation... Je m'exécute. Je vais au 2è étage. Là, je tombe sur une stagiaire qui comprend rien et elle me renvoie sur Madame Ado. Je balance le nom, parce que Madame Ado du Tribunal de Police de Paris au 2è étage à gauche, si un jour tu me lis, je t'aime. Madame Ado, c'est le genre de fonctionnaire fonctionnelle : elle lève les yeux, me demande de raconter mon histoire, me coupe pas, me demande mes papiers, les consulte 10 minutes en silence et se lève en marmonnant : "n'importe quoi". Madame Ado, c'est la première qui a eu l'air de s'apercevoir qu'on marchait un peu sur la tête, que tous mes comptes bloqués pour une amende que j'aurais pas du avoir, c'était du grand n'importe quoi, et qu'il fallait ptêtre que les incompétents arrêtent de se renvoyer la balle et commencent à traiter le binz. Madame Ado, c'est la première qui s'est levée. Elle a tout pris, tous mes papiers, et ma carte d'identité, et elle est partie, silencieuse, grave, vers un inconnu encore plus trouble que l'inconnu connu que je venais de traverser. Vingts minutes plus tard elle revient avec Asmaé, une jolie beurette en tailleur taillé, petite, brune, grand yeux, gloss léger appétissant. Je lui raconte à nouveau mon histoire. Elle me demande de confirmer que j'ai bien envoyé un dossier le 8 juillet. Elle me laisse en plan et revient 15 minutes plus tard : - alors, on a bien reçu votre dossier. Il est en traitement. Seulement on sait pas où, et on sait pas par qui. - oO. - Alors ce qu'on va faire là, c'est que je vais remonter votre dossier, le présenter devant l'officier du ministère public, et vous aurez des nouvelles dans 1 semaine. - Asmaé, euh ok. Qu'est ce que j'ai comme certitude que ça va pas encore durer des mois et servir à rien et que vous allez faire quelque chose ? Elle me regarde en fronçant les sourcils. - Je vous le promets. - ... Vous pouvez me faire un papier comme quoi mon dossier va être traité et que vous vous engagez à le faire ? - Non, je vous le promets. Par ailleurs, il n'est pas du tout sûr que vous soyez acquitté. Si l'officier doute de la fiabilité de votre déclaration d'usurpation d'identité, vous passerez en jugement. - Comme la première fois, sans moi ? Ou avec un juge, des perruques et toussa (sic) ? - Devant un juge. - Bah très bien, limite, jdemande que ça. Il rigolera bien quand je lui aurais raconté mon histoire. Bon ben merci Asmaé, @+. Je rentre à la maison. Le mardi d'après, mes comptes étaient débloqués. Aucun prélèvement. WIN. Ah non. Citation :
Recrédité le 8. Et ma banque se sert au passage de 10% soit 38€60 dans mon cul. J'appelle Madame Ado : c'est à mes frais. Ca sert à rien que je tente quoique ce soit. Bref, après tout ce temps, j'ai payé 38€60 de frais bancaires et j'ai passé des heures à régler un problème que je n'ai pas eu. Et en plus, faut que je m'en satisfasse, ça aurait pu finir bien plus méchamment. |
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21/01/2009, 16h18
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[Furya]
Alpha & Oméga
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Et ben ça en fait toute une histoire...
Ça fait donc 38€ dtc, plus les frais de déplacement et beaucoup de temps perdu, ça fait mal. Et au passage merci, me semblais bien que j'avais déjà parlé de mon problème de PV à double payement qq part xD J'avais parlé de certains passages que je préfère oublier :/ |
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21/01/2009, 16h40
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[-LBT-]
Alpha & Oméga
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Citation :
J'ose pas dire fail, parce que pas si fail que ça finalement, m'enfin ça dépend ce que représente 38€ virgule brouette. Mais épique quand même. OO /regard admiratif. |
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21/01/2009, 17h03
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Invité
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Citation :
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21/01/2009, 17h06
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[2Lock]
Alpha & Oméga
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Citation :
Bizarre que les frais de banque soient de 10%, j'aurais plutôt cru que c'était des frais de rejet, mais non. Ca faut éventuellement voir avec ta banque. T'as réglé le problème le 6 novembre (enfin l'a été réglé quelques jours plus tard si bien compris), et t'es prélevé/recrédité en décembre ? :/ |
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21/01/2009, 17h18
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Alpha & Oméga
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Citation :
Le 3 décembre je suis débité. |
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21/01/2009, 17h25
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Alpha & Oméga
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Morale: ne perdez pas votre carte 12-25
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21/01/2009, 18h02
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Alpha & Oméga
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Un vrai plaisir de te lire en tous les cas.
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21/01/2009, 18h02
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[Lévia]
Alpha & Oméga
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Citation :
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21/01/2009, 18h51
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Héroïne
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Super récit mais ça fais froid dans le dos ,j'envie ton calme et ta maîtrise face aux abîmes gouffresque du fond du puis profond de la connerie
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21/01/2009, 19h07
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Impressionnant. De quoi donner confiance dans la justice et l'administration.
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21/01/2009, 19h57
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