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Légende
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Mon patron et moi avons décidés d'un commun accord que je devais partir de l'entreprise, c'est surtout moi qui veut partir, mais il est d'accord pour me licencier pour faciliter les choses.
J'ai proposé un licenciement pour incompatibilité d'humeur, mais il dis qu'il vaut mieux un licenciement pour faute pour éviter que je me retourne contre lui. Il veut que je lui envoie une lettre d'insulte. 1/Est ce que c'est vraiment la seule solution ? Est ce que c'est vraiment utile ? 2/Est ce que ca risque de se retourner contre moi plus tard ? Est ce qu'il peut me faire une coup de pute grace à cette lettre ? 3/Je met quoi dans la lettre pour que ca ai l'air crédible ? je n'ai jamais insulté des gens avec qui je travaille et encore moins par écrit. Lui demander de l'aide n'est pas envisageable. EDIT : Bon finalement il serait potentiellement d'accord (il peut encore changer d'avis) pour me licencier pour une raison qui me semble un peu mieux : Mon boulot ne nécessitant pas ma présence au bureau, je suis assez souvent loin des bureaux. Je travaille de chez moi, sur mon contrat c'est noté que je suis autorisé à travailler 50% du temps depuis ailleurs que les bureaux. Il propose de dire que mon boulot nécessite maintenant ma présence au bureau et que comme je refuse il me licencie. Est ce que c'est une "faute" ? Est ce que ca me donne bien droit au chômage? Merci pour vos réponses, ça m'a permis d'étayer mon argumentation |
06/04/2009, 12h37
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Droit du travail - licenciement
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Légende
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Licenciement à l'amiable à envisager, pas trop le temps de lire là mais regarde par là.
http://sos-net.eu.org/travail/dn.htm http://prudhommesisere.free.fr/contr...urecontrat.htm |
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06/04/2009, 12h43
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Légende
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le but est bien sûr de pouvoir toucher le chômage après, le temps de retrouver un autre emploi
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06/04/2009, 12h46
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Alpha & Oméga
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Rassures-moi, c'est un fake hein ?
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06/04/2009, 12h49
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Alpha & Oméga
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Euh... Il me semble que la lettre d'insulte est une faute grave et donc tu ne pourras être indemnisé ni avoir droit au chômage après.
'Fin. C'est juste du bon sens, quoi. Pas de sources. |
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06/04/2009, 12h50
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Bagnard
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Alors non.
Que vous vous mettiez d'accord pour qu'il te licencie pour faute, ok. Mais dans ce cas la fais une faute (ou avoues en une fausse) légère, la lettre d'insulte c'est une faute lourde qui peut dans certains cas relever du pénal. Faut arréter les conneries. Il suffit que tu arrives en retard 4 jours de suite, pas besoin d'aller chercher les lettres d'insultes pour ca. Ton patron te veut pas de mal, il veut juste un truc tangible pour éviter d'avoir à regretter de t'avoir aidé ensuite (type prud'hommes etc) mais la c'est le contraire, si lui l'ébruites ca peut te valoir de sérieux ennuis. Limite-toi pour trouver un motif aux fautes d'exécution dans ton métier. (t'as cassé un truc, mal fait ton job, arrivée en retard ou autre.) |
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06/04/2009, 12h53
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Alpha & Oméga
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Citation :
Et là, question droit, ce n'est pas le même tarif. Bref trouve autre chose : casse du matériel, joue sur les horaires (genre barre toi à 16 heures sans prévenir plusieurs fois d'affilé si tu finis à 17 heures), mais la lettre d'insulte, ce n'est vraiment pas une bonne idée. Au passage : https://forums.jeuxonline.info/showthread.php?t=839014 |
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06/04/2009, 12h56
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[HaV]
Alpha & Oméga
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Si justement il faut une faute grave au moins pour toucher le chômage.
La faute lourde, tu as aussi tes droits au chômage mais tu perds tes indemnités / congés payés etc. La rupture amiable / consentement mutuel etc. impose une carence de 121 jour et passage devant une commission paritaire pour obtenir de nouveau tes droits. Donc la faute grave est pour toi la solution la plus envisageable, ça peut paraitre aberrant mais c'est ainsi. |
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06/04/2009, 13h01
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Alpha & Oméga
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Combien as-tu d'ancienneté dans l'entreprise?
En fonction de ce critère, le licenciement transactionnel peut s'avérer plus intéressant. Sinon, depuis 2008, tu as aussi la rupture conventionnelle. |
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06/04/2009, 13h01
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Alpha & Oméga
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Citation :
Pour rappel : faute grave = te restent tes yeux pour pleurer. Un licenciement à l'amiable ça existe dans les textes, mais c'est un licenciement négocié. Ah tiens, je vois que tu commence à comprendre le but de la demande de ton patron  En clair, tu vas te faire plumer si jamais tu utilises une lettre d'insultes. Il existe des moyens de licenciement propres dans ce cas, autant ne pas te mettre en tort, non ? Regarde par là : cause réelle et sérieuse SANS faute du salarié http://www.dictionnaire-juridique.co...t-serieuse.php départ négocié : http://www.infotravail.com/depart-ne..._619_75-p.html Deux liens vite fait, je n'ai pas trop le temps de chercher des textes, mais je te fais confiance pour creuser un peu plus loin. Et surtout n'écris pas cette lettre, tu vas le regretter longtemps. |
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06/04/2009, 13h12
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Légende
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Bon finalement il serait potentiellement d'accord (il peut encore changer d'avis) pour me licencier pour une raison qui me semble un peu mieux :
Mon boulot ne nécessitant pas ma présence au bureau, je suis assez souvent loin des bureaux. Je travaille de chez moi, sur mon contrat c'est noté que je suis autorisé à travailler 50% du temps depuis ailleurs que les bureaux. Il propose de dire que mon boulot nécessite maintenant ma présence au bureau et que comme je refuse il me licencie. Est ce que c'est une "faute" ? Est ce que ca me donne bien droit au chômage? Merci pour vos réponses, ça m'a permis d'étayer mon argumentation |
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06/04/2009, 15h37
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Bagnard
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Citation :
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06/04/2009, 15h40
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Alpha & Oméga
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Citation :
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06/04/2009, 15h46
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Alpha & Oméga
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Euh...j'avoue ne pas beaucoup connaître le droit du travail mais c'est quand même hallucinant un gars qui essaye d'arnaquer comme ça son employé - nan je sais que ça existe mais ça m'énerve un peu quand même.
Pour ceux qui s'y connaissent, est-ce que le patron de saleya est en train d'essayer de faire un licenciement pour "abandon de poste" (faute grave, non?)? Est-ce qu'il faut aussi voir quels sont les termes du contrat (pour le droit à la modification du lieu de travail)? |
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06/04/2009, 16h01
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Alpha & Oméga
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Citation :
Si le patron demande à un salarié de changer de lieu de travail, et si ce lieu n'est pas hors zone (autre département par exemple), la décision est unilatérale de la part du patron, et refuser vaut licenciement pour faute. Sauf cas particuliers, mais vu que l'OP fait déjà des cessions bureau/domicile, il ne peut refuser. En théorie la faute est considérée légère, donc maintien de tous les droits, mais seul un juge est habilité à voir si le refus est considéré comme grave ou non. En attendant le patron peut licencier pour faute grave, quitte à se retrouver aux Prudhommes ensuite, mais dans ce cas le mal est fait et les droits aux assedic par exemple ne valent pas tant qu'un juge aura dit le contraire. Je ne comprends pas, il est simple de faire un licenciement dans ton cas, raison personnelle et on en parle plus, pas besoin de te mettre en porte à faux et prendre des risques. Mais dans ce cas le patron te devra des indemnités, et j'ai l'impression qu'il tente de te mettre le dos au mur pour une raison ou une autre (se protéger en cas de changement d'avis de ta part, pour éviter les indemnités, etc.) mais c'est tout sauf net ses demandes. @ Calliopeia Un abandon de poste ne se prouve pas aussi simplement, et la jurisprudence est parfois bien étonnante dans ce cas. Quant au contrat ce n'est pas le problème, la clause de mobilité n'est pas forcément écrite mais s'applique tout de même dans des déplacements courts, donc des changements de lieu de travail qui reste dans une zone relativement proche. |
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06/04/2009, 16h49
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Légende
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Il dit qu'il a peur que je fasse une action plus tard pour avoir des indemnités.
La je ne vais pas en toucher, je n'en veux pas, je veux juste partir, et avoir le chômage, that's all. De tt' j'ai déjà des pistes pour d'autres boulot donc je resterai maximum 3 mois au chômage, mais j'ai besoin de ces 3 mois de chômage pr payer mon loyer, survivre quoi ! |
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06/04/2009, 17h00
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Bagnard
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Euh, pour ca tu peux rester travailler trois mois de plus hein...Le chômage à la base c'est pour les pertes d'emplois involontaires, pas 3 mois de vacances entre chaque emploi.
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06/04/2009, 17h22
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[Anath]
Alpha & Oméga
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J'en profite pour poser une question : Après discussion avec le patron de la boite j'ai décidé de mettre un terme à mon stage de fin d'études au bout de 4jours. J'ai donc signé un papier disant que d'un commun accord et à ma demande on mettait fin à la convention de stage etc.
La question est : "puis-je reclamer d'être payé pour ces 4 jours ?" Ca va pas faire grande chose vu que j'étais payé le mini soit 398,13€ ... Mais bon par principe Sinon dixit le monsieur c'est normal que les gens reviennent bosser le samedi ou le dimanche comme il me l'avais demandé  . C'est aussi normal de faire 10h / jours alors que sur la convention qu'il a signé c'est 7. Bref c'est entre autre pour ça que je ne le sentais pas trop.
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06/04/2009, 17h59
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[DA]
Alpha & Oméga
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Il n'y a que moi que ça gêne de lire ce fil ? On y évoque sauf erreur de ma part une fraude aux Assedic et personne ne dit rien.
Dire que sur Jol on se fait modérer quand on parle de vente de compte ou de Freeshard. ++ RiC |
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06/04/2009, 18h01
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Alpha & Oméga
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Citation :
Pour au dessus, tu sais ce qu'il te reste a faire ? apparemment oui  Citation :
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06/04/2009, 18h01
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Alpha & Oméga
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[Auto-Edit de modo] En faites je vais laisser ouvert, d'autres utilisateurs ayant posé des questions vis à vis du licenciement.
Par contre, merci de ne pas faire de discussion border-line. L'OP a eu sa réponse (il te licencie pour motif "Raisons Personnelles"), on va arrêter là pour cette question. |
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06/04/2009, 18h16
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Légende
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Citation :
Merci Belladona et les autres pour vos conseils, si j'ai besoin de + d'info, Belladona tu m'autorise à t'envoyer un mp ? |
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06/04/2009, 18h27
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Alpha & Oméga
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Citation :
Citation :
Dans un premier temps, tu dis que c'est toi qui veux partir, mais maintenant, c'est lui qui veux plus te voir. Dans tous les cas, si il ne veux plus te voir, il te licencie pour raisons personnelles, et basta. Si vous voulez parlez de la légalité vis à vis du préavis, là ça ne me gène pas. Mais évitez juste les "J'aimerai que mon patron et moi on s'arrange afin que tous les deux on soit gagnant niveau des thunes !§". Là c'est borderline. |
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06/04/2009, 18h32
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Alpha & Oméga
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Citation :
J'ai simplement dit que je trouvais bien plus cohérent et sain un licenciement pour refus de mobilité plutôt que lui demander d'écrire une lettre d'insulte.
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06/04/2009, 18h33
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Bagnard
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Vu que j'ai pas vu le terme utilisé; la seconde proposition de ton patron s'appelle une modification substantielle du contrat de travail.
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06/04/2009, 18h52
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