[Lofo]

Bonjour/bsoir,

Je viens d'apprendre une info là au JT : Amende record pour un armateur.
Bien entendu, je veux parler des dégazages importants qui ont régulièrement lieu au large de nos côtes ( et plus particulièrement des côtes bretonnes... étant breton ).

Alors ok, amende record: 800 000€. Elles ont triplés en peu de temps.

Mais je ne comprends absolument pas pourquoi des peines de prison ne sont pas requises contre ces rats qui se permettent de polluer sans "lourdes peines".

Le principe "Pollueur, payeur" est bien gentil, mais il serait ptet temps de passer aux choses sérieuses, c'est réellement hallucinant de voir cette liberté de polluer.

Bon.. pti coup de gueule, mais j'aimerai poser une question:

Existe-t-il des peines de prison requises pour des gros (voir exceptionnels) cas de pollution de l'environnement?
Je pense que ça a déjà été proposé par les associations écologistes et si c'est bien le cas, pourquoi n'ont-elles pas été introduites dans la loi?

En vous remerkiant!

Bonsoir/bjour

[Kurd]

en meme temps, ca apporterait pas grand chose a la faune/flore que le gars se retrouve en taule. En revanche, le financement complet de la restoration des lieux me semble plus approprié.

[Lofo]

Bien sûr ça va pas changer grd-chose à la nature à ce que le gars soit en taule, mais c'est fort possible que ça en décourage certains.
Payer, c'est pas un gros problème pour les armateurs pétés de thunes qui utilisent des bateaux-épaves, mais s'ils encourent des peines carcérales, ils feront moins les malins et joueront bcp bcp moins les maîtres du monde...

Et pour le financement des lieux, ça ne sera jamais parfait, et la nature se refait pas en 2 mois.

[Mascarpone]

Ouais, à savoir s'il suffit de taxer les armateurs....Parce que vu les bénéfices monstrueux des firmes pétrolières (qui a dit Total), ils ont aussi leur part de responsabilités et continue à appliquer leur politique du toujours plus sans faire le moindre effort envers leurs principaux sous-traitants...Sans compter qu'il en faut du carburant pour tous les gros nazes qui roulent en 4x4 dans Paris....

[Skan]

Plutôt que de foutre des peines exemplaires à quelques boucs émissaires, mieux vaudrait une répression moins forte et plus systématique.

[Pretty]

A l'instant sur LCI ils viennent de dire qu'en Angleterre l'amande était comprise entre 10 et 12 millions d'euro , et en Suede c'est de la prison ferme .

[Diesnieves]

Citation :

Publié par Skan

Plutôt que de foutre des peines exemplaires à quelques boucs émissaires, mieux vaudrait une répression moins forte et plus systématique.

J'ai mieux: foutre de plus lourdes peines et les rendre plus systématiques.
Ca a l'air d'une fanfaronnade sauf que ... ça n'en est pas une.
J'ai comme l'impression que ce n'est pas évident de prouver ce genre de délit, alors je trouve que quand on chope ça doit faire vachement mal, ça c'est pour le plus dur. Si on veut vraiment lutter contre la pollution il faut augmenter la fréquence des contrôles, des rondes (et pourquoi ne pas les financer avec les amendes ? hein ? Du moins en partie ), c'est une façon de répondre "au pas vu pas pris". Personnellement, si les peines pouvaient être infligées plus rapidement, je ne serais pas contre.

[Partaille Emondeur]

Ben, ça fait quelques temps déjà que les amendes sont beaucoup plus grosses, et ça prend le bon chemin... Mais bon, quand on voit 800.000 euros d'amende pour une traînée de 61 km derrière le navire (entendu aux infos ce midi), on se dit que 800.000 euros n'est pas vraiment la bonne peine...

[Alain/Damax]

Citation :

Publié par Skan

Plutôt que de foutre des peines exemplaires à quelques boucs émissaires, mieux vaudrait une répression moins forte et plus systématique.

Condamner les pays complice de cette complaisance par exemple ?

[Pitit Flo -TMP]

Se pose aussi sans doute la question de la responsabilité : qui incarcerer ? Les 800 000€ d'amendes sont pour 90% à la charge de l'armateur si j'ai bien compris, les 10% autres pour le capitaine.

[BadWORM]

Citation :

Publié par Apophyys

Existe-t-il des peines de prison requises pour des gros (voir exceptionnels) cas de pollution de l'environnement?

Tout dépend de l'état dans lequel se passe ces actes ; il me semble qu'un état au moins doit avoir une loi concernant un cas particulier, bien que les économies capitalistes minimisent la dégradation de l'environnement...

Salutations

[Rosenblood]

Il faudrai à mon humble avis, amander autant le capitaine que l'armateur.

ça peut paraître exagérer, mais d'un coté l'exemplarité des sanction porteront leurs fruits, peut-être pas dans l'immédiat, mais à moyen et long terme c'est sur.

- Il ne serai ainsi plus possible de trouver des "capitaines" de remplacement sans scrupule, car étant tous taxé comme l'armateur, ça refroidirai bien des ardeurs.

[Jean Pignon]

Citation :

Publié par Shornaal

Il faudrai à mon humble avis, amander autant le capitaine que l'armateur.

ça peut paraître exagérer, mais d'un coté l'exemplarité des sanction porteront leurs fruits, peut-être pas dans l'immédiat, mais à moyen et long terme c'est sur.

- Il ne serai ainsi plus possible de trouver des "capitaines" de remplacement sans scrupule, car étant tous taxé comme l'armateur, ça refroidirai bien des ardeurs.

Tu penses vraiment que les capitaines qui font ca le feraient si ils n'étaient pas préssés comme des citrons par les armateurs afin de réduire les couts ?

Il ne faut pas non plus croire que tout les degazage sont intentionnels, certain le sont surement, mais d'autre sont du a des navires en mauvais état, ou a des problèmes technique de tout ordre.
De plus on peut lire dans les médias: "une trainée de 20 km!!", arrêtons un peu, 20 km, c'est a peu près une demi-heure de route, et tout au plus quelques centaines de litres d'huile...

Je me demande si la prison ferme, ou les 12 000 000 000 d'€ d'amende, ca les vaut.


Il faut aussi rappeler que le dégazage, est, dans certaines conditions, autorisé.

[Tortolini]

Oui dans les eaux international ca pollue pas...

[Benedor]

Citation :

Tu penses vraiment que les capitaines qui font ca le feraient si ils n'étaient pas préssés comme des citrons par les armateurs afin de réduire les couts ?

Oui, le transport maritime , c'est comme partout, le fret est accordé au moins disant financièrement, d'ou tous les excès constatés: navires poubelles avec équipage payé au lance-pierre, dégazage en mer pour éviter de le faire au port et d'immobiliser "inutilement" le navire et de surcroit payer pour le nettoyage des cuves, etc...

Citation :

Il ne faut pas non plus croire que tout les degazage sont intentionnels, certain le sont surement, mais d'autre sont du a des navires en mauvais état, ou a des problèmes technique de tout ordre.

Soient les degazages sont intentionnels, et dans ce cas on doit sanctionner durement soient ils ne le sont pas et ce n'est pas normal, cela veut dire que les navires ne sont pas en état de naviguer. Sur les routes , on ne laisse pas circuler des véhicules qui perdent la moitié de leur huile de moteur ou une partie de leur chargement sur la chaussée.

Dans tous les cas, c'est inadmissible.

quand aux incidents techniques ...

Citation :

Je me demande si la prison ferme, ou les 12 000 000 000 d'€ d'amende, ca les vaut.

C'est encore trop peu. Le seul moyen pour qu'il y ait un espoir que cela change, c'est de taper au porte-monnaie.

[Jean Pignon]

Citation :

Publié par Benedor

Soient les degazages sont intentionnels, et dans ce cas on doit sanctionner durement soient ils ne le sont pas et ce n'est pas normal, cela veut dire que les navires ne sont pas en état de naviguer. Sur les routes , on ne laisse pas circuler des véhicules qui perdent la moitié de leur huile de moteur ou une partie de leur chargement sur la chaussée.

Dans tous les cas, c'est inadmissible.


C'est encore trop peu. Le seul moyen pour qu'il y ait un espoir que cela change, c'est de taper au porte-monnaie.

La moitité ? n'exagérons pas, 500 litre sur 35000, ca ne fait pas tant que ca. Si l'on devait mettre une amende a tout les poids lourd qui perde autant (proportionellement), je suis persuadé que l'état pourrait se faire un bon pactol vu le nombre hallucinant de camions sur les autoroutes.



Je suis d'accord pour mettre une amende, mais surement pas aux capitaines, aux armateurs, je trouve ca plus légitime.
Si le capitaine degaze, c'est surement qu'il a recu une consigne de la part de l'armateur, afin de passer moins de temps en escale, il faut surement pas les blamé, mais surement pas leur faire payer des mande de plus de 75OOO€ ... Qui pourrait bien payé 75000€ de sa poche ? oo

edit: comparer pollution du transport routier, et pollution du transport maritime n'est pas une bonne solution : ce dernier est infiniement moins polluant sous tout les rapports.

[Rosenblood]

Citation :

Publié par Jean Pignon

rement pas aux capitaines, aux armateurs, je trouve ca plus légitime.
Si le capitaine degaze, c'est surement qu'il a recu une consigne de la part de l'armateur, afin de passer moins de temps en escale, il faut surement pas les blamé, mais surement pas leur faire payer des mande de plus de 75OOO€ ... Qui pourrait bien payé 75000€ de sa poche ? oo
.

D'un autre coté si le capitaine sait qu'il risque une très lourde amande, il ne le fera pas, et l'armateur sachant que forcer sont personnel a le faire lui fait encourir ce genre de problème refléchira a deux fois.

Ne sanctionner que la moitié des acteurs de la pollution reviens a ne faire le travail qu'a moitié

UNe autre solution serai l'interdiction de navigation des bateau de l'armateur pour une durée x qui equivaut non seulement a une perte financière seche, mais egalement a d'eventuelle perte de clientèle.

Pour arreter ces degazages sauvages il faut , a mon avis, frapper fort et durement là ou ça fait mal...

[Alain/Damax]

Citation :

Publié par Jean Pignon

La moitité ? n'exagérons pas, 500 litre sur 35000, ca ne fait pas tant que ca.

500 litres, c'est déjà trop.

Il faut arrêter de minimiser la pollution maritime.