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Alpha & Oméga
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Bonjour à tous
Il y a une pratique qui a tendance à l'expansion depuis un petit moment au sein de nos échoppes de restauration c'est le : "Non Monsieur, désolé, nous n'acceptons pas les chèques" J'ai en tête au moins 3 franchises dans ce cas (ça dépend peut être des endroits pour l'une d'elle). Pas de problème quand il y a une CB qui dépanne mais, l'autre fois, que le chèque ==> retour bredouille... Jusqu'à cette fameuse enseigne de restauration rapide affublée de deux arcs dorés qui pousse jusqu'à afficher : "Conformément à l'art. 122.5 du code monétaire et financier, cet établissement n'accepte plus les chèques" Pris d'une soudaine curiosité, j'ai chercher cet article si totalitaire pour ne tomber que sur un article traitant des billets de banques (au mieux) et de l'obligation des établissements bancaires et la Poste de chais plus koi mais rien à biter avec des chèques (au plus proche) ... Ces pérégrinations pour me faire monter deux trois interrogations... Suis je une buse en recherche d'article et les juristes de tout poil pourraient ils m'éclairer sur ce qu'encoure un fast food (passque vous l'avez tous reconnu  ) à faire référence à un article inexistant (si c'est le cas) ? Ceci s'apparenterait il à du refus de vente et plus généralement, qu'est ce que le refus de vente et quand s'applique t il? Suis je en droit de faire chier la direction de ce restau lorsque je veux ma dose de cholestérol et que j'ai oublié ma CB dans la poche de mon autre veste et ce, même si j'ai 42 pièces d'identité pour valider mon chèque avec recoupement de ma carte grise et numéro de voiture au drive? Et vous, ça vous hérisse pas le poil quand on vous refuse un moyen de paiement quelconque juste sur une présomption de recrudescence de vol de ce moyen de paiement? (on est d'accord que le cas du magasin sans le sabot de CB est caduque dans cette discussion) Voila c'est à peu près tout ce qui me vient... A vous la plume (ou le clavier)
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11/10/2005, 17h22
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Refus de moyen de paiement
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Alpha & Oméga
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J'ai plus les articles en tête mais il me semble que ça relève du code pénal et du code du commerce... enfin je crois...
Mais il me semble bien qu'il y a des textes sur les moyens de paiements, notemment l'obligation d'accepter un moyen de paiement (je ne me rappelle plus si c'est la CB ou les chèques). Quoiqu'il en soit il me semble bien que les chèques d'un montant inférieur à 15€ sont couverts, donc je ne vois pas l'intéret de les refuser, d'autant plus qu'ils n'ont pas un cout à l'encaissement comme c'est le cas des cartes bleues. edit: apparemment, l'article R. 122-5 du code monétaire et financier concerne les pièces et les billets. Donc si tu trouves un article leur donnant obligation d'accepter ton chèque, t'auras un beau scandale à faire en perspective. Je me rappelle une fois ou j'avais du faire appliquer l'article R 30-11 du code pénal parce que la caissière de la piscine refusait de prendre 3 francs en pièces de 20 centimes |
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11/10/2005, 17h29
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Alpha & Oméga
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Ok mais j'ai cherché cet article 122.5 sur les refus de chèques dans le code monétaire et financier (je sais .. j'ai du temps à perdre
) et j'ai rien trouvé qui puisse expliquer cette démarche... donc..  Edit : c'est noté clark
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11/10/2005, 17h33
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Légende
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En cours de droit cette années notre prof nous avait sorti qu'il était interdit de refuser un chèque si c'est le seul moyen que tu aies de payer.
Donc d'après elle si pas de CB, pas de liquide, ils sont obligés d'accepter un chèque. Par contre j'ai pas de texte pour prouver ca, juste les dires d'une prof. |
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11/10/2005, 17h49
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Prophétesse
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il me semble que ton chèque tu peux meme le rédiger sur un morco de PQ et ils sont obliger de te le prendre .
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11/10/2005, 18h19
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Prophète
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Un restaurateur peu refuser d'encaisser un chèque , mais
dans la mesure où il s'agit d'un moyen habituel de paiement, le restaurateur qui refuse ce mode de paiement doit en informer clairement sa clientèle. À savoir : ce refus doit figurer non seulement sur les cartes et menus, mais doit également être mentionné à l'extérieur de l'établissement de façon à ce que la clientèle soit clairement informée de cette particularité avant d'y entrer. De plus Cependant, aux termes de l'article 1649 quater E bis du Code général des impôts, les commerçants adhérant à un centre de gestion agréé sont tenus d'accepter les règlements par chèque, de les faire libeller à leur ordre, et de ne pas les endosser - sauf pour remise directe à l'encaissement. Par contre, si le restaurateur ne fait pas partie d'un centre de gestion agréé, il a parfaitement le droit de refuser le paiement par chèque. Donc si ce n'est pas clairement indiqué et qu'en plus il fait parti d'un centre de gestion ce qui souvent est indiqué
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11/10/2005, 18h22
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Alpha & Oméga
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J'ai trouvé ça en farfouillant mais j'ai rien compris à la phrase du 122.5 mais je doute que ça soit en rapport.
 @ Toudoux : Pour le 1er § : .. ok  Pour le 2eme § : Bin ... c'est pas faux .. (Perceval inside) Mais concrètement? Quid du fameux "refus de vente" ... légende urbaine? |
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11/10/2005, 18h37
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Alpha & Oméga
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Citation :
La prochaine fois tu lui dis que tu n'as QUE ce chèque pour le payer et si ça lui plait pas tant pis (surtout si c'est au restaurant). |
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11/10/2005, 18h44
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Alpha & Oméga
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Un commerçant a le droit de refuser un chèque, ou de ne l'accepter qu'au dessus d'un certain montant, à la condition que ce soit affiché clairement à l'entrée du magasin.
Le fait de refuser un chèque, une carte de crédit ou de demander l'appoint ne constituent pas des refus de vente et sont légaux. |
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11/10/2005, 20h47
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c'est vrai que c'est lourd le refus de moyen de paiement, mais bon, ca se comprend avec les arnaques qu'il y a eu.
anecdote: le mois suivant mon arrivee au Canada, je souhaite achete un bureau et malheureusement, j'avais depasse mon niveau max journalier autorise pour ma carte de debit (et il faut mini 9 mois avant de pouvoir avoir une carte de credit), etant donne que j'equipais mon appart, j'avais toute la journee fait de gros achats. Carte de debit refusee... j'avais pas 300$ sur moi en liquide, donc je demande si je peux faire un cheque. - puis-je voir votre permis? - ?? de conduire? J'ai un permis francais mais je vois pas bien le rapport... - je suis desole, pas de cheque si vous avez pas de permis... - ??? et comment font ceux qui ne l'ont pas encore passe? ils peuvent pas payer par cheque? J'ai ici un carte de resident permanent (equivalent carte d'identite fr), mon passeport francais, ma carte d'assurance maladie (toutes sont une preuve d'identite)... - il me faut le permis.... -  j'ai finalement paye avec ma carte visa francaise... |
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11/10/2005, 20h57
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Alpha & Oméga
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Citation :
Par contre ca me surprend qu'un carte début soit refusé si y'a de l'argent sur le compte. Habituellement il me semble que la limite c'est pour les retraits en argent au guichet automatique, mais elle s'applique pas sur les paiments. |
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11/10/2005, 21h14
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Alpha & Oméga
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Citation :
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11/10/2005, 22h54
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Alpha & Oméga
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Citation :
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12/10/2005, 00h48
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Alpha & Oméga
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Il me semblait que le plafond glissant de 500€ sur une semaine (ou 48h) était obligatoire pour la visa en retrait...
Toujours est il que tu as beau avoir 1M d'€ sur ton compte, il y a des limitations que ce soit en paiement ou en retrait sur des périodes glissantes (cad à partir de la première transaction) qui varie de 24h à 1 mois selon la transaction effectuée. En cas de perte ou vol, ca evite qu'on te vide ton compte trop rapidement. par contre je sais pas si ca marche pour les achats sur internet. Ah tant qu'on parle de sous, si jamais dans un magasin, faites bien attention a ce que vos billets ne sortent pas de votre champ de vision (trop facile d changer le billet sous la caisse!) Je me rappelle une fois, une caissière avait appelé sa chef pour qu'elle aille vérifier le billet de 500 Frs que ma mère avait donné. Cette dernière avait refusé que ma mère l'accompagne en caisse centrale. Je vous explique pas le tintouin que ma mère a fait. Je me rappelle la caissière dire à ma mère après coup : "Vous êtes méfiante vous!" et ma mère de répondre : "C'est peut moi qui ait voulu vérifier le billet peut être? Vous ne me faîtes pas confiance, pourquoi je devrais vous faire confiance a vous?" |
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12/10/2005, 00h55
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Alpha & Oméga
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Perso j'aimerais qu'ils fassent l'inverse, et qu'ils refusent les cheques dans les supermarches. Parce que la petite vieille qui met 20min a payer par cheque alors que par carte ca se fait en 3 clics... ralala (bon OK, 5 clics)
Apres, c'est surtout pour les gros achats pour pas niker le plafond de la CB, donc je trouve pas ca dramatique que se soit refuser dans certains magasins... |
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12/10/2005, 01h18
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Alpha & Oméga
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Citation :
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12/10/2005, 01h18
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Prophète
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Citation :
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12/10/2005, 01h50
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Légende
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Citation :
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12/10/2005, 02h17
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Alpha & Oméga
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Citation :
Ou pour attraper le chien dans le collier duquel il est caché [authentique] |
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12/10/2005, 02h20
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Bagnard
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Citation :
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12/10/2005, 02h23
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Alpha & Oméga
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Moi ce qui me gave ce sont les tabacs qui refusent TOUS les chèques sur Paris.
5 tabacs dans mon coin, 5 qui refusent les chèques. Ps : Si vous connaissez des tabacs sur Paris qui acceptent les chèques j'suis preneur. 
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12/10/2005, 02h26
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Alpha & Oméga
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C'est si cher que ca les clopes maintenant ^^ ?
Citation :
Sans permis ni passeport c'est vite galere :/ |
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12/10/2005, 02h38
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Bagnard
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bha
je comprend que certain etablissement refuse, ya telement de mauvais payeur qui on des cheque en blanc;, moi si d'accord toute facons faut virer les cheque ca sert plus a rien c'ets que de larnaque ca surtout si ya des gros voyou enfin les arnaqueur koi
ps dejas que les etablissement on leur probleme si faut en plus q'il attaque en justice pour recuperer le cheque en blanc bha ta plus de vie koi cb plus efficasse si tes trop dans le rouge bha pas de restaurent tout simple ca evite les embrouille moi les cheque je men sert que pour payer mes facture telephonne electricité mais hors de question dehort |
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12/10/2005, 05h18
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Bagnard
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logique c'est lié aux abus , tous les commerces du monde ont vu passer des cheques sans provision ,des cheques volés au lieu de passer du temps à vérifier ils refusent maintenant.
De tout façon bientot on aura notre compte banquaire dans le bras alors... |
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12/10/2005, 07h08
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[RPZ]
Prophétesse
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La seule monnaie en France ce sont les espèces, le reste n'est qu'une facilité c'est pour ça que les commerçants ont tout à fait le droit de refuser les autres moyens de paiement sous conditions quand même comme ça a été dit.
Un chèque impayé (et non pas en blanc ^^) ça coûte très cher et c'est la prise de tête, le chèque en soi demande plus de traitement qu'une CB, donc on passera de plus en plus à la CB, nous sommes un des rares pays à utiliser autant de chèques qui coûte cher en traitement. |
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12/10/2005, 07h38
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