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Prophète / Prophétesse
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 (Loi nº 2001-1168 du 11 décembre 2001 art. 13 IV 3º Journal Officiel du 12 décembre 2001)Il est interdit de refuser à un consommateur la vente d'un produit ou la prestation d'un service, sauf motif légitime, et de subordonner la vente d'un produit à l'achat d'une quantité imposée ou à l'achat concomitant d'un autre produit ou d'un autre service ainsi que de subordonner la prestation d'un service à celle d'un autre service ou à l'achat d'un produit. Cette disposition s'applique à toutes les activités visées au dernier alinéa de l'article L. 113-2. Pour les établissements de crédit et les organismes mentionnés à l'article L. 518-1 du code monétaire et financier, les règles relatives aux ventes subordonnées sont fixées par le 1 du I de l'article L. 312-1-2 du même code. SOE subordonne la prestation d'acces au forum EQ2 a l'achat du jeux et d'une souscription a soe station avec obligation d'avoir un compte payant actif. Cette loi s'intitule "pratiques commerciales illicites" Je suis en effet fort surpris de ne plus pouvoir poster sur les forums de SOE EQ2 depuis ma resiliation de compte mais pas de station. |
10/02/2005, 17h52
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pratiques douteuses
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[-QD-]
Alpha & Oméga
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En gros tu es obligé de payer l'abonnement pour pouvoir poster sur leur forum ?
 Boycotte ! 
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10/02/2005, 17h56
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Alpha & Oméga
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Citation :
)Après de toute manière, SOE aura surement réponse à quelque chose dans ce genre. Du type : ce n'est pas une prestation, mais cela fait partie de ce qui est payé dans l'abonnement (et c'est possible d'ailleurs) comment étant un moyen de dialoguer off-line. Donc en fait peut être que ton droit d'accès au forum est payé en même temps que ton abonnement et n'est pas une prestation à part  (je dis ca, mais bon je ne sais pas vraiment, mais cela fait partie des possibilités)
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10/02/2005, 18h02
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Alpha & Oméga
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SOE est-il soumis à la loi française ou sommes-nous soumis à la loi de leur état en souscrivant à leur abonnement ? Là est là question pour moi. Si SOE devait se soucier de toutes les lois de tout les pays du monde, ils seraient pas prêt de faire un MMO avec un abonnement ouvert à tout pays je crois...
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10/02/2005, 18h09
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Prophète / Prophétesse
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oui SOE est soumis a la loi française, leurs conditions generales sont calquées sur les lois américaines, mais il est noté en tout petit dans un coin que ce sont les dispositions legislatives du pays ou se trouve le client qui s'appliqueront si elles lui sont plus favorables).
Oui Soe entre dans le champs de cette loi. Non le forum ne fait pas partit de l'abonnement, mais est un service annexe. Pour information SOE est le seul producteur de mmorpg qui oblige les joueurs a avoir un compte actif pour discuter sur les forums. Pour preuve j'ai acces aux forums d'EQ1 (comptes résilés également car ubisoft respecte la loi). |
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10/02/2005, 18h19
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Oracle
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Euh, je voudrais pas faire mon rabat-joie mais...
1) si on ne joue plus à un jeu, est-ce utile d'avoir accès aux forums? 2) S'ils sont en tort, que comptez-vous faire? Les attaquer en justice? Je ne reproche rien à l'initiateur de ce post, bien du contraire, mais je pense qu'il ne faut pas faire de tout ca un fromage normand affiné. 
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10/02/2005, 18h41
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Alpha & Oméga
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de toutes facons c'est bien le dernier forum où je mettrai les pieds
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10/02/2005, 18h45
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Prophète / Prophétesse
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1) il y a plusieurs jeux ou je n'ai plus d'abonnement mais pour lesquels je poste soit pour faire partager mon experience a qq qui debute, soit pour dialoguer avec un ami qui est encore dans le jeux.
2)Si tu me donne l'argent pour l'avocat oui, plus serieusement afin que la communaute pause la question sur les forums au responsable relation client de SOE afin d'avoir une reponse. (moi je ne peux pas puisque je n'ai plus acces). J'ai cependant envoyé un email a SOE pour attirer leur attention sur ce fait mais mon anglais etant limite je ne suis pas sur qu'ils me comprenne) |
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10/02/2005, 18h49
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Alpha & Oméga
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Si je ne m'abuse, c'est le cas aussi pour Ryzon je crois. Faut être abonner pour accéder au forum officiel.
Maintenant, tu peux déposer ta plainte au TGI (tribunal de grande instance) de ta ville. Mais bon ... je pense que tu es assez malin pour deviner ce qui va se passer ...  .Si tu t'engages jusqu'au bout, rien de remboursera tes frais, surtout que le dommage financier pour toi n'a rien de flagrant. Bref : lol .  .
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10/02/2005, 19h13
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Prophète / Prophétesse
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Citation :
Ohhh ! le beau sophisme Il devrait etre primé celui la ! |
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10/02/2005, 19h31
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Alpha & Oméga
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Citation :
Donc si tu veux prouver qu'ils sont en infraction, il faut que tu prouves que la subordination n'est pas légitime. Hors il est parfaitement légitime de dire que tu n'as le droit de poster sur un jeu, et sur les forums qui sont tenus par le fournisseur du jeu en plus, que si tu y joues... Et il n'est pas légitime de dire que si d'autres le font, SOE doit le faire. Donc en conclusion ton argumentation ne se suffit pas, et ça ne peut finir qu'en trollage et autres guerres de tranchées. Si tu te sens si sur d'avoir raison, je te conseille, plutôt que d'ouvrir un fil où tu ne pourras rien changer |
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10/02/2005, 19h42
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Oracle
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Citation :
 ) et l'accès m'était refusé.
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10/02/2005, 20h15
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Prophète / Prophétesse
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 Citation: Pour information SOE est le seul producteur de mmorpg qui oblige les joueurs a avoir un compte actif pour discuter sur les forums. Pour preuve j'ai acces aux forums d'EQ1 (comptes résilés également car ubisoft respecte la loi). Ohhh ! le beau sophisme Il devrait etre primé celui la ! Bien essayé mais c'est raté) Et oui si tu ne le sais pas les forums ne sont pas gérés par SOE mais par UBISOFT). Master1 ce qui est legitime c'est le refus de la vente ou du service (et encore c'est très règlementé afin d'eviter les dérives du genre( "vous êtes vert je ne vous vends rien"). Mais c'est la subordination du service a une vente qui est interdite. Je ne fais pas du trollage, je pose juste la question a savoir si c'est legal. Ce n'est pas un crime. Je ne parle pas de ce que les gens connaissent comme vendre des boites notées jeux traduit intégralement en français alors qu'il en est rien et que là il n'y a pas de questions a se poser. C'est de la publicité mensongère. Je souhaite juste avoir l'avis d'un juriste si il passe sur le forum, ou un relais sur les forums officiels de SOE pour poser la question au chargé de relation clientèle. C'est tout. Merci d'avance. |
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10/02/2005, 20h44
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Alpha & Oméga
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Citation :
 Ubi-Soft a un seul rôle par rapport à EQ2 : distribution en Europe et en Australie. TOUT LES SERVICES PRINCIPAUX ET ANNEXES SONT ASSURES PAR SOE. Ubi fait rien à part presser des CDs, faire des boites et les refourguer aux revendeurs... Donc voila...Plantage royal.... Quoi ça faisait longtemps que j'avais pas posté? Ouais je sais...^^ Coucou tout le monde au passage...  "The Sleeper has been awaken..." |
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10/02/2005, 20h53
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Prophète / Prophétesse
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Citation :
A appartient a B A a la propriete C Alors tous les elements de B ont la propriete C. C'est un sophisme, c'est a dire un raisonnement qui parait correct alors qu'il est completement foireux. Relis toi et tu comprendra. Quand a l'ambiguite SOE et Ubisoft pour la tenu des forums EQ1, je l'avais meme pas remarquer dans ton post initial tellement le reste etait enorme... |
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10/02/2005, 20h59
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Prophète / Prophétesse
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Juste une derniere avant d'aller sur un forum ou le debat est plus interessant, et construit.Citation:
Posté par delricker Et oui si tu ne le sais pas les forums ne sont pas gérés par SOE mais par UBISOFT). On sait très bien lire les textes de lois mais on sait pas se renseigner avant de dire des conneries à ce que je vois... Ubi-Soft a un seul rôle par rapport à EQ2 : distribution en Europe et en Australie. TOUT LES SERVICES PRINCIPAUX ET ANNEXES SONT ASSURES PAR SOE. Ubi fait rien à part presser des CDs, faire des boites et les refourguer aux revendeurs... Je parle du forum d'EQ1 qui est gérer par ubisoft (tu logues sous ubi et pas par le station de SOE). Et la miracle meme sans compte actif tu peux poster. Quand a thrain quelle argumentation dire qu'ubisoft appartient a SOE et que ceci explique qu'ils n'aient pas la meme politique en gestion de forums!!!!! Au fait SOE est actionnaire a combien de % d'ubisoft parceque coté economie je suis moins informé. |
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10/02/2005, 21h12
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Prophète / Prophétesse
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Citation :
Donc meme conclusion que sur les mondes persitants: Trollage pur et simple. Donc arret de la discution. |
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10/02/2005, 21h29
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Alpha & Oméga
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Citation :
On peut aussi écrire The sleeper has been awakened. J'adore quand tu essaies de parler anglais Fitz, on peut toujours te corriger  Au revoir Quant à la question principale, il me semble que SOE étant américain, il n'en a rien à péter des lois françaises
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10/02/2005, 21h38
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[L9C]
Alpha & Oméga
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Sans compter que je ne vois pas pourquoi je devrais payer à SOE le salaire des modérateurs en plus pour effacer les messages des joueurs ayant cancel leur compte et crachant leur haine sur les forums officiels ...
Je sais pas si c'est légal ou pas, par contre c'est très bien que ce soit comme ça. |
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11/02/2005, 17h52
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Alpha & Oméga
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Citation :
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11/02/2005, 18h00
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[LeCo]
Oracle
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Citation :
Et non SOE ne sont pas les seules a le faire, POLE Interactive qui a reprit l'exploitation de T4C interdit l'utilisation de ses forums aux personnes n'ayant pas un compte ACTIF chez eux, qui est évidement payant. De plus rien n'interdit SOE de faire payer ses forum, ils peuvent très bien se mettre a vendre les compte pour jouer et vendre en plus les comptes forum... La lois que tu cite plus haut dit simplement que d'une il est interdit de refuser à client de lui vendre un produit (refus de vente) et de deux, de vendre un produit ou service nécessitant l'achat d'une quantité imposée ou de l'achat d'un autre produit (vente à force) Du fait que SOE ne te vend pas de compte pour aller sur les forum ils ne sont pas du tout Hors la loie ^^ ~ Oceane ~ |
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11/02/2005, 20h07
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Prophète
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Cela serait quand même pas mal du tout qu'une Femme ou un Homme de Loi se voit soumis la question histoire d'en avoir le coeur net
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11/02/2005, 20h18
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Prophète
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Citation :
Un exemple: prends l'exemple des hotline des magasins, si tu achètes un produit chez eux tu as accès aux hotlines concernées qui est un service gratuit (sauf la communication mais ça c un autre problème), aujourd'hui ta demande est d'avoir accès aux hotlines sans avoir acheté le produit et bien ils ont tout a fait le droit de te dire non et d'ailleurs les magasins ne se gênent pas. petit rajout: si leur forum était payant ... la tu pourrais les attaquer, vu que si le produit est payant, sa vente ne peut pas dépendre d'un autre produit (cf le texte de loi que tu as cite) si on le rapproche des hotlines qui accompagnent les garanties des différentes enseignes ... tu peux parfaitement acheter une garantie a 1000 € sans prendre le moindre matériel , c'est con mais possible. J'espere avoir été suffisamment clair. Bon fun. |
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12/02/2005, 12h41
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Prophète
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Y4a les lois.. et y'a ce que tu en penses...
heureusement qu'il n'y a pas une loi permettant d'aller voler chez toi voisin... tout le monde le ferait ^^ |
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12/02/2005, 16h38
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[-QD-]
Alpha & Oméga
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Citation :
A la limite même sans la loi ...
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12/02/2005, 16h46
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