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HADOPI : Projet initial, évolution et bilan

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J'ai un peu suivi les débat aujourd'hui (via le site de l'assemblée nationale)
La page de numérama résume bien la situation :
http://www.numerama.com/magazine/122...sion-2009.html

La licence globale encore rejetée (on ne comprend pas très bien pourquoi).
Citation :
Patrick Bloche, pourtant, avait présenté des arguments pour justifier cette version aménagée de la licence globale. "Tout artiste qui ne souhaite pas entrer dans le dispositif de rémunération créative pourra se retirer du dispositif", a-t-il ainsi insisté pour écarter l'argument de la spoliation avancée par le gouvernement et la majorité. Pour justifier que tous les internautes payent quelques euros par mois quel que soit les téléchargements qu'ils réalisent, il s'est appuyé sur le précédent de "la grande loi de 1985 (présentée par Jack Lang, ndlr) qui a créé la rémunération pour copie privée, basée sur une taxation uniforme des supports physiques et qui amène tout consommateur à payer cette rémunération quel que soit l'usage qu'il fasse de son support physique".

"Quand vous payez la redevance TV, on ne vous demande pas de cocher France 2 ou France 3 si vous regardez TF1 ou M6", a secondé Didier Mathus, qui a taclé également l'argument selon lequel la répartition serait impossible : "si vous êtes capables de mettre l'ensemble du net sous surveillance pour trouver le lycéen de Clermont-Ferrand qui télécharge un titre de MGMT, vous êtes capables de trouver (les clés de répartition)" de la rémunération créative. Didier Mathus a calculé qu'avec 2 euros par mois, c'est 400 millions d'euros qui seraient apportés chaque année à l'industrie musicale, contre zéro centime apportés par la riposte graduée.

Peine perdue. C'est "le retour de la licence globale, j'émets un avis très défavorable", a scellé la ministre de la Culture, soutenu par la majorité.
En fait on peut résumer cette future loi en deux points :

- un pied mis dans le plat vers une surveillance généralisée du net (liberticide au sens le plus fort du terme et c'est pas pour rigoler - pas forcément maintenant mais on y arrive - et surtout très coûteuse et quasi inapplicable). Au passage l'amendement stipulant que les logiciels de surveillance / sécurisation devaient être gratuits, a été rejeté, ce qui laisse la possibilité qu'on doive acheter un parfeu officiel.
- une position idéologique de répression, qui ne fait que perdre du temps aux "ayant droit", alors que la licence globale (en tre 2 et 5 euros) aurait rapporté ENROMEMENT de thunes depuis, chaque année, et en SUS des achats physiques en magasin ou sur le net. Du bonus quoi.
La licence globale est capable de d'apporter plus que ce qu'espéreraient même les majors... Mais non, on lutte contre les artistes (en se réclamant massivement soutenu par eux), contre tous les français "pirates" () qui téléchargent, contre la logique de comportement qu'amène l'internet, et finalement on propose une solution qui ne ramène pas un rond (contrairement à une licence globale), en espérant que les ventes légales vont grimper en flèche.

C'est à se tirer une balle dans la tête de suivre les réactions des députés UMP.

Et finalement, la nouvelle loi, telle qu'elle est en train d'être voté, laisse la place à une légalisation du piratage (sans contrepartie toujours), puisqu'il suffira de fournir son DD pour prouver qu'on s'est fait hacker son IP... Ca risque d'être dur de repérer dans un sous réseau qui a DL...
Autant pour ceux qui dl en P2P, je peux comprendre qu'ils se fassent choper.... Mais pour les autres, comment savoir si ce que vous récupérez sur un serveur est légal ou pas ?
Citation :
Publié par abbadon
Autant pour ceux qui dl en P2P, je peux comprendre qu'ils se fassent choper.... Mais pour les autres, comment savoir si ce que vous récupérez sur un serveur est légal ou pas ?
Précisément, on ne peut pas.
Ceux qui téléchargent via Rapidshare, MU ou UseNext n'ont rien à craindre.

Soroia : Comme l'a dit quelqu'un plus haut, dans un autre sujet, ou sur un autre site, je ne sais plus, le streaming et le téléchargement, c'est pareil, sauf que le streaming, c'est du direct. Et l'un comme l'autre ne sont pas visés par Hadopi qui s'attaque uniquement au P2P (enfin, surtout du filtrage d'Internet).
TF1 a attaqué Dailymotion (ou YouTube, je ne sais plus), pas ceux qui regardaient la vidéo.
Citation :
Publié par Soroia
Défendable, je ne dis pas, mais il me semble évident que pour faire une "copie", il faut au moins posséder l'original. Je ne me base sur aucune jurisprudence ou article de loi mais sur de la logique.
C'est précisément mon cas.
Ce que je reproche à cette loi c'est de sanctionner sans savoir.

Serait-il possible de mettre ce genre de cas en lumière aux yeux de certains ministres ?
Citation :
Publié par Dubble E
C'est précisément mon cas.
Ce que je reproche à cette loi c'est de sanctionner sans savoir.

Serait-il possible de mettre ce genre de cas en lumière aux yeux de certains ministres ?
Non.
Ecrire à ton député UMP te vaudra simplement d'être spammé par une lettre-type.
Ton député UMP en question ne la lira même pas.

Et si tu as la chance de ne pas avoir de député UMP (disons un député PS), quand bien même tu le convaincrais et qu'il défende ta cause, les amendements qu'il défendrait seraient systématiquement rejetés, vu que l'UMP a la majorité à l'assemblée.

Ce que tu peux faire, c'est sanctionner l'UMP aux élections à venir, et mobiliser ton entourage à faire de même. "On" a élu l'UMP pour les pleins pouvoirs, "on" assume.
Citation :
Publié par Lwevin Myan
Non.
Ecrire à ton député UMP te vaudra simplement d'être spammé par une lettre-type.
Ton député UMP en question ne la lira même pas.

Et si tu as la chance de ne pas avoir de député UMP (disons un député PS), quand bien même tu le convaincrais et qu'il défende ta cause, les amendements qu'il défendrait seraient systématiquement rejetés, vu que l'UMP a la majorité à l'assemblée.

Ce que tu peux faire, c'est sanctionner l'UMP aux élections à venir, et mobiliser ton entourage à faire de même. "On" a élu l'UMP pour les pleins pouvoirs, "on" assume.
Je crois avoir un député PS.
Ce député PS pourrait présenter un argument en béton contre cette loi (possibilité de condamner un innocent) que les types de l'ump le prendraient pour un idiot ?

Je vais pas convaincre mon entourage de voter PS aux prochaines élections, ca changera rien au fait que cette loi passera, et ca changera rien non plus au fait que d'autres lois pourries dans ce genre pourraient passer avec le PS.
Citation :
Publié par Dubble E
Je crois avoir un député PS.
Ce député PS pourrait présenter un argument en béton contre cette loi (possibilité de condamner un innocent) que les types de l'ump le prendraient pour un idiot ?

Je vais pas convaincre mon entourage de voter PS aux prochaines élections, ca changera rien au fait que cette loi passera, et ca changera rien non plus au fait que d'autres lois pourries dans ce genre pourraient passer avec le PS.
T'inquiètes, l'opposition a avancé d'excellents arguments, ils se sont bien défendus. Le problème c'est que ça ne suffit pas...
Citation :
Publié par Shockwave
T'inquiètes, l'opposition a avancé d'excellents arguments, ils se sont bien défendus. Le problème c'est que ça ne suffit pas...
Le problème surtout c'est qu'à part une déclaration sur le site du PS et quelques députés qui s'y intéressent, le reste semble s'en foutre royalement.On se demande ou ils sont...
J'ai parcouru pas mal de blogs de "grosses têtes" du PS d'ailleurs, aucun n'en fait mention, par contre ils parlent beaucoup des européennes.
Citation :
Publié par Dubble E
Je crois avoir un député PS.
Ce député PS pourrait présenter un argument en béton contre cette loi (possibilité de condamner un innocent) que les types de l'ump le prendraient pour un idiot ?
Oui. C'est ce qui se passe depuis le début. Les députés (notamment Bloche et Paul) ont des argumentaires bétons, et la majorité ne les écoute pas, dit "Je ne veux pas" ou fait un point Godwin. En aucun cas elle ne présente un contre-argumentaire valable techniquement.

Citation :
Je vais pas convaincre mon entourage de voter PS aux prochaines élections, ca changera rien au fait que cette loi passera, et ca changera rien non plus au fait que d'autres lois pourries dans ce genre pourraient passer avec le PS.
Je n'ai pas dit de voter PS, j'ai dit de sanctionner l'UMP.
Ce qui me sidère c'est le nombre de députés présent à l'AN. Les quelques images que j'en ai vu je voyais une quarantaine de personnes. C'est comme ça tout du long ?

Pour sanctionner l'UMP il ne faut pas se contenter de leur retirer sa voix, mais aussi la donner à un parti ayant les moyens de faire balance.
Je me pose la question également.
Si l'on s'en tient aux déclarations officielles du PS, alors on ne peut que s'étonner de l'absence de l'écrasante majorité de leurs députés.
Sur le plan tactique et politique, je trouve d'ailleurs (sauf si un aspect m'échappe) que c'est une occasion en or manquée.Ils auraient pu se montrer forts et rassemblés pour lutter contre une loi qui a contre elle une majorité des français qui s'intéressent au dossier.Il suffit de voir le nombre de connexions sur le site de l'assemblée et sur la chaîne LCP pour suivre en direct les débats, qui a explosé.
A moins qu'ils préfèrent donner carte blanche au gouvernement sur cette loi pour mieux pointer son inefficacité et ses dérives ultérieurement en pensant aux prochaines présidentielles.Mais j'en doute, surtout qu'on leur demandera alors ou ils étaient quand il fallait s'opposer à la loi dans l'assemblée.Une poignée de députés, même motivés et compétents, ça n'est pas ce que j'appelle défendre ses convictions pour un parti.

La longue liste des absents
@Timinou :
Je pense que si les socialistes étaient venus en force, cela n'aurait que fait déplacer qu'un peu plus d'UMP jusqu'à ce qu'ils aient une majorité présente. Il leur suffit de n'en avoir qu'un de plus que l'opposition présent pour passer tout ce qu'ils veulent.
C'est une question de principes, on ne peut pas dire d'une loi qu'elle est liberticide, qu'elle viole notre constitution , qu'elle ne respecte pas le caractère contradictoire, la présomption d'innocence, l'accès au juge etc et ensuite au moment du vote expliquer:
"Boaf de toute façon c'est joué d'avance"

D'ailleurs, si le PS avait de réelles convictions (je parle du parti), alors il ne considérerait pas la bataille comme perdue d'avance en se reposant sur l'excuse d'une majorité favorable au projet.
Je me souviens d'un député qui se vantait devant les caméras que le PS bien que minoritaire sur une loi, avait pu la modifier profondément en médiatisant, par son opposition farouche ses problèmes et en mettant l'ensemble des français derrière lui.C'était à l'occasion de la réforme du droit d'amendement je crois, le PS expliquait qu'il était nécessaire avec une forte mobilisation des députés, pour sensibiliser l'opinion sur des questions qui méritaient de l'être.
Après de courtes recherches :

Citation :
Le droit d’amendement et la durée du débat sont les seules garanties du débat démocratique, les portes d’accès de l’opposition à l’opinion publique. A titre d’exemple, la forte mobilisation des députés socialistes à l’occasion de l’examen du projet de loi sur l’audiovisuel public a permis de laisser le temps à la société civile de se mobiliser à son tour. Qu’on songe encore à tous ces textes majeurs sur lesquels l'opposition parlementaire a sensibilisé les médias, alerté l’opinion publique et fait reculer le gouvernement grâce à la multiplication des amendements, comme la loi Falloux, le CPE, ou le travail du dimanche.
Extrait de leur pétition pour s'opposer à la réforme du droit d'amendement...


Bref on ne peut pas un jour hurler contre la réforme du droit d'amendement, en expliquant que c'est un moyen pour eux, avec leur forte mobilisation de sensibiliser l'opinion sur des sujets graves et ensuite expliquer:

"Oui cette loi est liberticide et contraire à la constitution, mais comme on est en minorité, c'est pas la peine de se déplacer."
Je ne pense pas que les socialistes pensent en ces termes. Ce que l'on compare là ce sont deux mesure des nature totalement différentes : l'une attaquait leur pouvoir propre alors que l'autre n'est qu'une question (discutable) de liberté individuelle. J'ironise un peu mais n'empêche qu'en matière de mobilisation le résultat est totalement différent.

De plus, je ne suis pas certain qu'ils aient pris la mesure réelle de l'importance des différentes lois qu'ils ont eu à discuter depuis 2005. Les internautes sont au mieux considérés (déconsidérés ?) comme des joueurs ou des consommateurs, au pire comme des pirates. Personne en fait encore vraiment le lien avec la liberté d'information.

J'espère pour eux, et pour nous, qu'ils trouveront le moyen de transformer ce débat en cheval de bataille. Mais pour l'instant ils ont encore l'air d'hésiter pour savoir s'ils y vont vraiment ou non.
M'est avis qu'il y a du je m'en foutisme dans les 2 camps, l'AN était vide...L'UMP doit se dire que c'est gagné d'avance et l'opposition se dit que c'est perdu d'avance. Mon député (PS) n'y était pas mais bon, je lui en veut pas trop, venir du sud de la France pour occuper un siège dans la toute dernière rangée de l'hémicycle...
Citation :
Publié par rincewind
Mais que branlent les modos? Ce sujet fait doublon et traine ici depuis hier.
Ils ont été séquestré par des vampires communistes de la CGT roumaine.
Citation :
Publié par Lwevin Myan
Blabla l'UMP c'est le mal let le PS des gentils
Tu parlais tout à l'heure de se décrédibiliser. C'est exactement ce que tu es entrain de faire. C'est dommage parce que tes contributions précédentes avaient du sens.

Non parce que quand le PS est dans l'opposition ils se contentent de dire "Bouh-hou-hou, la vilaine UMP défend les Majors et oppresse le peuple".

C'est un peu oublier que le PS n'est pas le dernier à monter aux créneaux quand on parle de piratage, d'animes ou de diabolisation du jeu vidéo (salut Segolène Royal).

Quant au commentaire sous-entendant que le méchant député UMP ne répondra pas mais que le gentil député PS répondra mais n'aura pas de poids c'est juste lolifiant.

Tellement farfelu que je n'ai pas besoin de répondre à ça.
Citation :
Publié par Jyharl
Non parce que quand le PS est dans l'opposition ils se contentent de dire "Bouh-hou-hou, la vilaine UMP défend les Majors et oppresse le peuple".etc...
Le PS(et la gauche d'ailleurs), justement ne se contente pas de dire "mumumum droite pas bien" mais a des arguments autrement plus sérieux que le sophisme qui sert de base à ce projet de loi.
En même temps, suffit de suivre les débats à l'assemblée sur le sujet hadopi pour s'en rendre compte. Dans notre cas, c'est l'UMP qui s'illustre par son ignorance, sa mauvaise foi et ses mensonges. (on mettra Tardy et Suguenot à part, ils vont probablement payer cher leur prise d'indépendance sur ce texte.)

Et pour ce que tu trouve lolifiant, il suffit là aussi de suivre les débats pour voir que le gouvernement (ainsi que Riester pour la commission) répondait systématiquement à coté de la plaque ou par des énormités ou bien par (caricature) "je suis contre et osef des arguments, ya 50 gus qui lèvent la main en même temps que moi alors tg noob".

J'en conclue du coup que tu n'a rien suivi de ce qui s'est passé à l'assemblée ces derniers jours. Si à l'avenir tu veux intervenir sur ce qui se passe dans l'hémicycle, tache quand même de savoir ce qui s'y dit, pour la crédibilité c'est un peu mieux.
Citation :
Publié par Elixe
J'en conclue du coup que tu n'a rien suivi de ce qui s'est passé à l'assemblée ces derniers jours. Si à l'avenir tu veux intervenir sur ce qui se passe dans l'hémicycle, tache quand même de savoir ce qui s'y dit, pour la crédibilité c'est un peu mieux.
C'est gentil de se poser en donneur de leçon mais tu conclues malheureusement mal.

Ce que j'ai pu voir ce sont des élus PS intervenant pour jouer le rôle de l'opposition, voulant parler technique pour faire les mecs qui ont travaillé leur dossier mais ce n'est qu'apparence. Cela fonctionne peut être pour ceux qui n'y connaissent rien remarque.

Par contre dès qu'on a au minimum quelques notions, on se rend vite compte qu'ils ne savent tout simplement pas de quoi ils parlent.

En même temps, je ne prends pas la défense de l'UMP non plus sur ce coup là. Ces derniers sont tout aussi largués que la gauche sur ce dossier précis.

Quant à ce que je trouve lolifiant, je persiste et valide mes propos. Dire qu'un député UMP est un vilain qui ne répondra pas et qu'un député PS est un gentil bisounours qui répondra avec toute la meilleure volonté du monde mais aura pieds et poings liés c'est juste de la connerie.
Au temps pour moi, c'est pas l'impression que tu m'a laissé .

Je suis pas d'accord avec toi sur l'analyse. Les députés de gauche (et quelques uns de droite), pour la plupart ont déjà subi Dadvsi, et ont des arguments techniques largement plus recevables que "l'abonné peut envoyer son disque dur pour preuve de bonne foi" ou encore "la preuve par l'ip" (ou encore "ca fait quoi un tripleul plé, 7€ par mois tout au plus").

Alors oui c'est pas des ingés, mais ils semblent (les députés de gauche + les 2 ou 3 de droite donc) comprendre les enjeux et les problèmes techniques(et juridiques) posés par la loi même s'ils n'en maîtrisent pas les rouages. on peut pas en dire autant d'albanel et de riester. N'importe qui peut aller lire les comptes rendus des discussions pour s'en rendre compte () (c'est long mais c'est drôle parfois).

Je préfère quand même un député qui maîtrise pas totalement la technique mais qui comprend l'enjeux plutôt qu'un député, ou une ministre, qui ment carrément et signe aveuglement une loi rédigé par et pour l'industrie de la culture.

Pour ton lolifiant comprend bien que pour ceux qui suivent le débat hadopi c'est ce qu'ils ressentent et que c'est pas ton lolilol qui va leur faire changer d'avis, j'ai discuté avec quelques personnes qui ont suivi pour la première fois une séance en direct, ils sont attérés par le niveau du débat et la mauvaise foi de la ministre/riester.
On pourra aussi s'amuser à compter les "adopté" à coté des amendements des groupes SRC et GDR et voir le contenu des amendements, juste pour loler et montrer que l'opposition à du poids quoi.
(et attention, c'est valable pour toute opposition dans nos institutions, droite ou gauche)
Pour Albanel, je suis franchement d'accord. Elle a le même défaut que Jack Lang.

Elle est très axée théâtre, cinéma et musée sauf que la culture ne se résume pas à cela.

Mais elle est clairement larguée au niveau technologies et je n'ai pas l'impression que le nouveau secrétaire aux nouvelles technologies l'aide beaucoup.
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