Problème de carte grise, usurpation d'identité ?

Répondre
 
Partager Rechercher
Décidément j'ai pas de bol ..

Salut JoL !

Je viens vers vous pour une nouvelle aventure !

Je résume donc l'histoire :

-J'ai acheté un véhicule à Mr B , tout les papiers sont là pas de soucis la dessus.
-Il s'est avéré que le nom sur la carte grise n'était pas celui de Mr B mais de Mr A a qui il l'avais acheté.
-Il n'a donc jamais fait sa carte grise et je ne peux donc pas faire la mienne , classique.

Je sais que je n'ai pas était assez prudent , je ne lui ai pas demandé sa carte d'identité pour vérifier que le nom concordé , pas la peine de me blâmer la dessus , j'ai eu tords mais je n'y est vraiment pas pensé sur le coup...my bad.

Bref , je ne peux donc plus conduire la voiture mais je me posais une question.

Mr B s'étant fait passé pour Mr A ( il s'est présenté à moi en tant que Mr A ), est-ce une usurpation d'identité ?

Si oui est-ce que j'ai matière à porter plainte pour ça et à avoir une éventuelle annulation de la vente et donc un remboursement de la somme versée ? ( ce que je lis à droite à gauche sur le web .... mais rien de sûr )

Je passe demain au commissariat le plus proche pour allez leur demander tout ça mais je me disais qu'en attendant un JoLien aurait peut être quelque piste pour moi !

Merci !
Lien direct vers le message - Vieux 28/11/2012, 16h26
C'est une histoire fréquente mais il y a ça qui m'a fait tilter:
Citation :
Mr B s'étant fait passé pour Mr A ( il s'est présenté à moi en tant que Mr A ), est-ce une usurpation d'identité ?
Je pense que la solution d'Airmed est la plus simple bien qu'elle puisse t'apporter autant de complications qu'elle en règle.
Lien direct vers le message - Vieux 28/11/2012, 16h58
Citation :
Publié par Njuk
la question que je me pose c'est plutot pourquoi le vendeur ne l'a pas fait ?
La nouvelle CG je suppute ?
Il faut lui demander, il a pu effectivement la voler mais dans ce cas cela me semble bizarre de pas faire un faux directement. Et il y a normalement le certificat de non gage qui doit (je suppute) donner ce type d'informations.
Sinon, il a tetre achete la bagnole pour une durée determine et pas voulu se taper le paiement d'une CG pour la dite durée determinée. Peut y avoir beaucoup de raison.

J'ai eu deux fois des CGs dont le "proprio" etait decede et les ayants droits n'avaient pas refait la CG (ce qui est pas excessivement long mais chiant).

Citation :
Publié par Maldib
Je pense que la solution d'Airmed est la plus simple bien qu'elle puisse t'apporter autant de complications qu'elle en règle.
Qui peut prouver quoi, mise à part le vendeur qui a un double des papiers ?

Par contre, il manque une info importante. L'ancienne CG a ete barrée ? Et si oui à quelle date ?
Il manque aussi d'autres infos qui rend l'affaire bizarre. Le mec se presente comme Mr. A mais signe comme Mr. B, strange non ?
Dernière modification par Maluka ; 28/11/2012 à 17h31.
Lien direct vers le message - Vieux 28/11/2012, 17h02
Citation :
Publié par Airmed / Ildefonse
Reponse simple, tu fais un faux certificat de vente au bon nom et basta.
C'est à dire ? De Mr A à moi ?

C'est limite pire... et il me faudrait les pièces d'identité de Mr A dans ce cas.

Et à la préfecture le nom du titulaire est Mr B ... donc je ne pense pas que ça aidera , ou alors j'ai mal compris !

Citation :
Publié par Airmed / Ildefonse
Il manque aussi d'autres infos qui rend l'affaire bizarre. Le mec se presente comme Mr. A mais signe comme Mr. B, strange non ?
A nan il a signé en tant que Mr A sur la déclaration !

Avant d’appeler la pref je ne me saurais jamais douté que c'était pas Mr A ...
Dernière modification par Maluka ; 28/11/2012 à 17h32.
Lien direct vers le message - Vieux 28/11/2012, 17h06
Mec, je dois etre teubé, mais je capte rien à ton histoire.
Tu as une CG, barré de la date de la cession du vehicule vers toi. La CG est au nom de Mr A et le certificat de cession est au nom de Mr A (que ce soit Mr B qui etait present, à la limite, tu t en fous, il a fait un faux et c'est son probleme).
Comment le titulaire peut etre Mr B, si la CG est au nom de Mr A ?

Question bonux, tu as verifie que la CG correspondait au vehicule ? (avec une gravure sur la tolle)

En faite j'ai une tite idée, Mr A a peut etre remis le doublon du certificat de cession lui meme, changeant donc le nom du proprio et pas de date sur la CG je suppute.
Lien direct vers le message - Vieux 29/11/2012, 14h53
Franchement ça pue la voiture volée à 3km, j’espère qu'elle t'as pas coutait bien cher
Lien direct vers le message - Vieux 29/11/2012, 15h23
Nonon , après vérif le véhicule n'est pas volé , la carte grise est vraie etc...

C'est juste que le vendeur à pas fait sa cg c'est tout ^^

J'ai déposé le dossier au tribunal d'instance , normalement y'a zéro soucis pour le remboursement + dommages et intêrets ( cool ça ) , juste que ça prend un peu de temps !
Lien direct vers le message - Vieux 25/12/2012, 17h21
J'ai pas compris non plus... Tu as Mr A sur la carte grise et la déclaration de session, techniquement tu as acheté cette voiture à Mr A. Que ce soit pierre paul ou jacques qui te l'ai physiquement vendue et encaissé le chèque la préfecture s'en tape un peu normalement... Comment ont-ils eu vent de l’existence de Mr B dans la transaction ?

En fait il n'y a pas de craintes à avoir acheté une voiture volée, tu es plutôt tombé sur quelqu'un qui retape des voitures d'occasion (ou qui traque les bonnes affaires en bon état) pour les revendre et encaisser la différence au black.

Dans l'histoire:
Mr A n'est pas très malin, car s'il n'a pas barré sa carte grise lors de la première vente, il reste responsable de son véhicule même s'il est en la possession de Mr A.
Mr B risque des problèmes avec le fisc
Toi par contre tu ne devrais pas rencontrer de difficultés pour obtenir ta nouvelle carte grise...
Lien direct vers le message - Vieux 25/12/2012, 17h51
Citation :
Publié par Peluchor
C'est juste que le vendeur à pas fait sa cg c'est tout ^^
Je comprend pas... si ton vendeur a pas fait sa CG ce que tu dois avoir en main, c'est une CG barrée "vendue" non ?

Comment as-tu pu acheter une voiture avec une CG barrée ?

Et si la CG n'est pas barrée et que ton Monsieur A n'a pas fait changer la Cg... comment peux tu être certain d'avoir acheté un véhicule à son légitime propriétaire ?

Bref ça sent l'embrouille et pas qu'un peu.
Lien direct vers le message - Vieux 25/12/2012, 18h58
Monsieur A avait remis le certificat de cession quand lui a vendu, et la préfecture t'as demandé de le contacter? (parceque bon c'est pas trop compréhensible le pourquoi du comment)
Lien direct vers le message - Vieux 25/12/2012, 23h55
Lol "ELLE EST VOLÉ" faut arretez de dire des conneries...
Mr. A a vendu à mr. B,
Mr. B a demandé à Mr. A de pas barrer la carte grise et de ne pas envoyer son papier de cession à la pref et ce afin que Mr. B n'ai pas à payer une carte grise, celui ci arrondissant ces fins de mois et finançant sa passion pour les jeux de hasard mais on se perd là...
Donc Mr. A a accepté sauf que une fois rentrer à la maison sa femme a refusé celle-ci ayant regarder une emission sur W9 traitant des radars auto etc...
Mr. B vend alors à mr. C pensant que le certificat de cession n'a pas été envoyer à la pref.

Donc Mr. B doit faire sa carte grise voilà tout.
Lien direct vers le message - Vieux 26/12/2012, 03h13
Le "vendeur" s'est présenté sous un faux nom.


Dans ce cas la normalement c'est a B de refaire une carte AVANT car il est interdit pour un particulier de vendre un véhicule sans posséder le certificat d'immat à son nom propre (c'est principalement pour empêcher les gens comme B d'en faire un commerce en achetant bas pour revendre haut ou aux petits malin qui bossent pour/avec une casse et revendent des voitures payées une bouché de pain).

Donc ça va surtout soit aboutir à B qui règle a l'amiable et qui fait une CG (99% des cas), soit à l'annulation de la vente. Imo il n'y a pas de dommages et intérêt, vu que y a pas eu de "dommages".
Lien direct vers le message - Vieux 26/12/2012, 12h02
Répondre

Connectés sur ce fil

 
1 connecté (0 membre et 1 invité) Afficher la liste détaillée des connectés
Thème visuel : Fuseau horaire GMT +2. Il est actuellement 19h28.
^^ Haut de page ^^