[Tchoupy]

Joliens, Joliennes, on nous ment, on nous spolie, le capitalisme et la majorité nous exploitent ....

Mon sujet du jour concerne la journée de solidarité alias "travail gratuit pour ton patron et l'état".
Je ne vous cacherai pas que cela passe très mal auprès de mes collègues (et de moi d'ailleurs, faut pas mentir), et une "rumeur" fait son apparition ce matin dans nos locaux.

Etant Elu au CE de mon entreprise, et comme nous avons un CE demain, nous allons aborder cette rumeur, mais je voudrai connaître les fondements juridiques de celle-ci avant d'aller au casse pipe et faire un epic fail en réunion...

La Rumeur:
Depuis le mois d'avril 2010, le lundi de pentecôte est de nouveau férié.
La loi ( http://www.legifrance.gouv.fr/affich...egorieLien=id# )
précise bien qu'il y a 3 manières de satisfaire à la journée de solidarité:

Citation :

2° L'article L. 3133-8 est ainsi rédigé :
« Art. L. 3133-8.-Les modalités d'accomplissement de la journée de solidarité sont fixées par accord d'entreprise ou d'établissement ou, à défaut, par accord de branche.
« L'accord peut prévoir :
« 1° Soit le travail d'un jour férié précédemment chômé autre que le 1er mai ;
« 2° Soit le travail d'un jour de réduction du temps de travail tel que prévu aux articles L. 3122-6 et L. 3122-19 ;
« 3° Soit toute autre modalité permettant le travail de sept heures précédemment non travaillées en application de dispositions conventionnelles ou des modalités d'organisation des entreprises.
« A défaut d'accord collectif, les modalités d'accomplissement de la journée de solidarité sont définies par l'employeur, après consultation du comité d'entreprise ou, à défaut, des délégués du personnel s'ils existent.

-> soit on travaille un jour férié mais pas le 1er mai.
-> soit un sacrifie un RTT.
-> soi on récupère un peu chaque jour/semaine de l'année pour fractionner le temps et couvrir l'équivalent d'une journée.


Le problème dans notre entreprise:
point n°1 -> Nous travaillons le lundi de pentecôte qui est férié et doit donc être traité comme tel, à savoir jour de récupération ou salaire majoré.
point n°2 -> le texte de loi ne dit pas que le jour doit être considéré comme un jour standard (donc sans compensation). il dit juste qu'on peut travailler un jour férié (et donc on compense comme tel)
point n°3 -> il n'y a pas d'accord d'entreprise négocié donc, ce jour est imposé par la direction

Les conséquences de la rumeur:
Mes collègues pensent (et je serai tenté par penser comme eux à la lecture des textes de loi), que nous devrions être en salaire majoré aujourd'hui.
En effet, la direction nous impose ce jour, sans accord (c'est important, car s'il y avait eu un accord la direction pouvait se retrancher derrière "vos représentants étaient d'accord messieurs, z'êtes niqués stou".).
Je suis censé défendre cette position demain en CE.

La question:
Au point de vu légal qu'en est-il? Je suis une buse en droit social...

[Bjorn]

Tu es élu au CE sous l'étiquette d'un syndicat ? Si oui, retourne toi vers les instances de ce syndicat, ils sauront te dire exactement si la situation est légale...

Mais bon... en toute logique, il est normal de ne pas avoir de compensation pour travail ce lundi de pentecôte. Le but étant de faire de ce jour férié un jour de travail normal, dont le produit revient à l'état.

[Christobale]

Citation :

Publié par Tchoupy

Etant Elu au CE de mon entreprise

....

Je suis une buse en droit social...

Ca sent le mec qui va au CE pour organiser les vacances Sinon je ne vois pas ce que tu veux défendre à ton CE ? C'est la loi point.

[Tchoupy]

En l'occurrence je suis sans étiquette.

Ma question n'est pas de contester la légalité de cette mesure ( ce qui est en train d'être étudié par le conseil constitutionnel, sur la base de l'égalité de chacun devant l'impot car seuls les salariés sont assujettis à cette mesure, pas les chômeurs, retraités, artisans, professions libérales, ... Le conseil prudhommal d'Angers en février 2011 a transmis ce dossier à la cours de cassation, qui a elle même transmis le dossier au conseil constitutionnel lors de son arrêt du 24/05/2011. C'est une bombe économique car si la mesure est déclarée anticonstitutionnelle, les salariés pourraient demander le remboursement des salaires non perçus + intérêts, soit environ 10 milliards d'euros.)

Notre interrogation est:
Légalement seul le 1er mai est payé double en France, mais il y a parfois des accords d'entreprise qui font que les jours fériés sont payés avec majoration.
Supposons que quelque soit le jour férié (ascension, 8 mai, Toussaint ...) le salaire soit 2 fois le salaire de base chez Totor Inc., 1.5 fois le salaire de base chez BonzaiCorp, et 1fois chez WorldCompany.
En application des accords d'entreprise nous devrions avoir, pour le lundi de pentecôte:
- Les salariés de Totor Inc touchent 1 fois leur salaire, l'état une fois le salaire.
- Les salariés de BonzaiCorp touchent un demi salaire, l'état une fois le salaire.
- Les salariés de WorldCompany ne touchent rien, l'état une fois le salaire.

Est-ce correct?


edit: je ne vais pas au CE pour simplement organiser des vacances.. on va au CE pour défendre ses collègues, parce qu'on a des convictions et on n'a pas forcément besoin d'être avocat pour être élu dans son CE. Tout le monde peut se présenter, aux élections. Merci de ne pas chercher à troller gratuitement les mecs qui se décarcassent pour aider les autres.

[Ventilo]

Citation :

point n°1 -> Nous travaillons le lundi de pentecôte qui est férié et doit donc être traité comme tel, à savoir jour de récupération ou salaire majoré.

Justement, le lundi de Pentecote n'est plus un jour férié depuis cette loi. Sinon t'aurais pas besoin de le récupérer ou de prendre une journée de congé.

Venir sur jol pour défendre un sujet la veille, ils ont bien fait de t'élire au CE

[Tchoupy]

Citation :

Justement, le lundi de Pentecôte n'est plus un jour férié depuis cette loi.

Depuis la loi du 17 avril 2008, le lundi de pentecôte est un jour férié.

Citation :

Venir sur jol pour défendre un sujet la veille, ils ont bien fait de t'élire au CE

Les salariés ont possibilité de poser des questions dîtes "diverses" avant chaque CE.
Cette question en fait partie et nous a été soumise ce matin. L'élu au CE n'a pas obligation de penser à tout, et de tout connaître...


Vous vous amusez toujours à dévaloriser les gens qui bossent pour les autres ou qui posent des questions?

[Antinomyque]

Tu parles de Loi etc mais elle dit quoi ta convention collective ?

Exemple : http://www.juritravail.com/Actualite...s-repos/Id/408

Que l'état touche à chaque disposition à la base c est pas pour cotiser en supp pour que quand les gens agés qui meurent quand y fait chaud ^^ ?

Tu trouves ta convention collective tu trouves ta réponse ^^ c est elle qui fait foi.

[Tchoupy]

Chez nous l'accord d'entreprise prévoie qu'un jour férié travaillé donne lieu soit au versement d'un salaire double, soit d'un salaire simple et d'un jour de récupération.

D'où ma question avec l'exemple des Totor Inc, BonzaiCorpr et WorldCompany pour élargir le sujet aux différents cas possibles.

En toute logique, pour mon entreprise, nous devrions soit toucher Un salaire (et l'état un), ou toucher un jour de repos supplémentaire (et l'état un salaire).

Mais y-a-il des disposition légales qui rendent ce raisonnement caduque?

[Antinomyque]

excuse moi mais annonce ton numéro de convention collective pour analyse / interprétation.

le capitaine KirK à sa logique, Spok aussi ^^

ce que tu cites comme exemple c est de la GMS / GSS en régle générale oui et donc ?

C est quoi le soucis c est au choix (sachant que parfois pour des raisons de contraintes les RH imposent une formule).

C est pas un raisonnement c est indiqué dans TA convention qui ELLE est la disposition légale...

Aprés tu peux tenter de dénoncer ta convention collective ou ton accord de branche mais .... Articles L. 2232-11 à 29 du Code du travail

[Quint`]

Cherche pas, la journée de solidarité, elle t'enc*** de ton salaire ou d'un jour de congés/RTT, épicétout.

http://www.travail-emploi-sante.gouv...rite,1021.html

Citation :

Le travail accompli durant la journée de solidarité (qu’elle soit effectuée en une seule fois ou fractionnée en heures) ne donne pas lieu à rémunération supplémentaire

Si ya pas d'accord, l'employeur fait justement ce qu'il veut, je pense.

Moi j'ai une question subsidiaire : un ami pense que dans sa boîte, ils ne la font pas, tout simplement. C'est impossible non, elle est bien obligatoire pour toutes les boîtes ?
(Il ne bosse pas aujourd'hui, ni aucun autre jour férié, et n'a pas le souvenir d'avoir un jour de congé ou de RTT en moins, ni X minutes retenues par jours/semaines...)

[Tchoupy]

Citation :

Aprés tu peux tenter de dénoncer ta convention collective ou ton accord de branche mais

non merci

notre convention collective: 3126 ( métallurgie région parisienne).
s'appliquent peut-être aussi 3109 et 3025.

je suis les pistes que tu m'as fournies, merci beaucoup!

[Louis la Brocante]

En fait cette journée est imposée à 100% donc tu travailles gratuit et en plus un jour férié, double-péné quoi.

[Bjorn]

Citation :

Publié par Quint`

Moi j'ai une question subsidiaire : un ami pense que dans sa boîte, ils ne la font pas, tout simplement. C'est impossible non, elle est bien obligatoire pour toutes les boîtes ?
(Il ne bosse pas aujourd'hui, ni aucun autre jour férié, et n'a pas le souvenir d'avoir un jour de congé ou de RTT en moins, ni X minutes retenues par jours/semaines...)

L'employeur peut l'offrir.
Dans mon groupe, c'est une journée de RTT en moins. Et pour ceux qui n'ont pas de RTT c'est offert par l'employeur, il paie mais le salarié ne travaille pas plus.

[Antinomyque]

Citation :

Publié par Louis la Brocante

En fait cette journée est imposée à 100% donc tu travailles gratuit et en plus un jour férié, double-péné quoi.

Ouais c est vrai en France à chaque fois que j'achète un truc je donne 19.6 % ou 5.5 % à l'état et chaque année ils me prennent 17 % de mon salaire annuel.

C est tout nul la France wé.....

Franchement....

[Louis la Brocante]

Citation :

Publié par Antinomyque

Ouais c est vrai en France à chaque fois que j'achète un truc je donne 19.6 % ou 5.5 % à l'état et chaque année ils me prennent 17 % de mon salaire annuel.

C est tout nul la France wé.....

Franchement....

J'ai pas compris ton argumentaire. Cette journée c'est l'enculade pour les salariés c'est tout. Le vieux prétexte falacieux de la canicule pour augmenter les impôts.
Et quasiment un jour de PIB prélevé à l'échelle nationale, c'est à se demander où va l'argent.

[Tchoupy]

La liste officielle des jours fériés comprends le lundi de pentecôte.
La convention collective (http://www.legifrance.gouv.fr/affich...exte=20110613#) indique

Citation :

Le chômage d'une fête légale ne pourra être la cause d'une réduction de la rémunération des mensuels.

Les autres dispositions légales et réglementaires en vigueur, relatives aux jours fériés, demeurent applicables.

Les heures de travail qui seraient effectuées un jour férié autre que le 1er mai bénéficieraient d'une majoration d'incommodité de 50 p. 100 s'ajoutant aux éventuelles majorations pour heures supplémentaires, à moins que l'organisation du travail ne comporte un repos payé d'égale durée, à titre de compensation. Ces avantages ne se cumulent pas avec ceux prévus à l'article 17.

Les dispositions de l'alinéa ci-dessus ne sont pas applicables au personnel des services de gardiennage et de surveillance.

Toutes les personnes se rattachant à la convention collective de la métallurgie de la région parisienne, doit toucher 50% de son salaire à titre compensatoire pour le jour travaillé.


S'il n'y a pas de faille dans le raisonnement, demain je défends le bout de gras en suivant cet axe de raisonnement devant ma direction.

[Antinomyque]

Citation :

Publié par Louis la Brocante

J'ai pas compris ton argumentaire. Cette journée c'est l'enculade pour les salariés c'est tout.

Que c est un détail que l'herbe (dans les autres pays) n est pas plus verte voire pis...

Avec les abattements de pénibilités, de convention etc y a des gens qui font moins d'heures semaine que leurs propres gamins en terme d'horaires de cours.

Alors commencer à chipoter pour une journée....

[Deathlight]

Citation :

Publié par Louis la Brocante

J'ai pas compris ton argumentaire. Cette journée c'est l'enculade pour les salariés c'est tout. Le vieux prétexte falacieux de la canicule pour augmenter les impôts.
Et quasiment un jour de PIB prélevé à l'échelle nationale, c'est à se demander où va l'argent.

Déjà on sait que ça servira à rembourser Paris-VII

[Louis la Brocante]

Citation :

Publié par Antinomyque

Que c est un détail que l'herbe (dans les autres pays) n est pas plus verte voire pis...

Avec les abattements de pénibilités, de convention etc y a des gens qui font moins d'heures semaine que leurs propres gamins en terme d'horaires de cours.

Alors commencer à chipoter pour une journée....

Bah ouais on chipote pas sur une journée c'est ça... puis après on revient sur les 35h, puis après les congés payés, etc. Toujours les salariés qui trinquent quoi, à côté de ça l'ISF est relevé à 1,3 million d'euros

[Antinomyque]

Citation :

Publié par Tchoupy

La liste officielle des jours fériés comprends le lundi de pentecôte.
La convention collective (http://www.legifrance.gouv.fr/affich...exte=20110613#) indique


Toutes les personnes se rattachant à la convention collective de la métallurgie de la région parisienne, doit toucher 50% de son salaire à titre compensatoire pour le jour travaillé.


S'il n'y a pas de faille dans le raisonnement, demain je défends le bout de gras en suivant cet axe de raisonnement devant ma direction.

Tu veux ca en plus de la journée de récup ou de la journée payée double ????

ps : Pour Louis j'en reste la après c est du politique et je ne débattrai pas ici de cela

[Tchoupy]

L'objectif est que les salariés de ma boîte touchent 50% de leur salaire pour la journée travaillée.

Pas d'autre demande.

Si j'interprète bien les textes de loi, le lundi de pentecôte a une "valeur salariale" de 1.5 unité (suivant la convention collective), 2 unitéssuivant nos accords d'entreprise).
Mon objectif serait:
- 1 unité va à l'état.
- 1 unité va aux salariés.

peut-être devrais-je me contenter de
- 1 unité va pour l'état.
- 0.5 unité va pour les salariés.

Aujourd'hui si je ne défends pas le bout de gras, ce serait plutôt:
- 1 pour l'état
- 0 pour les salariés

[Bulbie]

Citation :

Publié par Quint`

Cherche pas, la journée de solidarité, elle t'enc*** de ton salaire ou d'un jour de congés/RTT, épicétout.

http://www.travail-emploi-sante.gouv...rite,1021.html

Citation :

Le travail accompli durant la journée de solidarité (qu’elle soit effectuée en une seule fois ou fractionnée en heures) ne donne pas lieu à rémunération supplémentaire.

Si ya pas d'accord, l'employeur fait justement ce qu'il veut, je pense.

Moi j'ai une question subsidiaire : un ami pense que dans sa boîte, ils ne la font pas, tout simplement. C'est impossible non, elle est bien obligatoire pour toutes les boîtes ?
(Il ne bosse pas aujourd'hui, ni aucun autre jour férié, et n'a pas le souvenir d'avoir un jour de congé ou de RTT en moins, ni X minutes retenues par jours/semaines...)

Je me permets de quoter ce message.

Accessoirement il s'agit d'une réponse à laquelle tu n'as pas prêté attention et qui répond pourtant à ta question (même si elle ne t'arrange pas).

Edit : Je rajoute que tu devrais te renseigner sur la façon dont ton employeur paye cette journée à l'état parce que c'est loin d'être aussi simple que tu le penses.

[Antinomyque]

Citation :

Publié par Tchoupy

Le problème dans notre entreprise:
point n°1 -> Nous travaillons le lundi de pentecôte qui est férié et doit donc être traité comme tel, à savoir jour de récupération ou salaire majoré.
point n°2 -> le texte de loi ne dit pas que le jour doit être considéré comme un jour standard (donc sans compensation). il dit juste qu'on peut travailler un jour férié (et donc on compense comme tel)
point n°3 -> il n'y a pas d'accord d'entreprise négocié donc, ce jour est imposé par la direction

????? si tu as le point 1 je ne comprends pas pour tes + 50 % tu as donc bien déjà un salaire majoré OU une récup ?

De plus :

http://www.legifrance.gouv.fr/affich...Texte=20110613

Extrait : à moins que l'organisation du travail ne comporte un repos payé d'égale durée, à titre de compensation.

Tu peux pas t'appuyer sur l'article 17 donc check mate ^^ t as du rater le A moins que ^^

[Tchoupy]

Citation :

Accessoirement il s'agit d'une réponse à laquelle tu n'as pas prêté attention et qui répond pourtant à ta question (même si elle ne t'arrange pas).

certaines entreprises offrent ce jour à leurs salariés, en l'occurrence je ne sais pas interpréter ce qui arrive à l'homme qui a vu l'homme qui ne travaille pas le jour de solidarité.

Citation :

????? si tu as le point 1 je ne comprends pas pour tes + 50 % tu as donc bien déjà un salaire majoré OU une récup ?

on n'a pas le point n°1, On travaille pistou, pas de salaire majoré, ni récup.
la direction considère ce jour comme un jour standard et ne donnant lieu à aucune compensation. De fait, on n'a rien
Ma présentation en trois point est notre lecture de la situation et la façon dont on essaie d'articuler notre argumentaire.

Citation :

à moins que l'organisation du travail ne comporte un repos payé d'égale durée, à titre de compensation.
Tu peux pas t'appuyer sur l'article 17 donc check mate ^^ t as du rater le A moins que ^^

j'ai bien noté le "à moins que". Nous n'avons pas de repos payé d'égale longueur, donc nous ne bénéficions pas du "à moins que".

Le comité conseil (assistance juridique) que nous avons contacté analyse la situation et nos arguments. Je vous tiendrai au courant de ses conclusions.

Merci de votre aide en tous cas

[Zangdar MortPartout]

Non vos salaires ne doivent pas être majorés. Une fois dans l'année, vous devez un jour de travail gratuit. Ta compagnie a décidé que ce serait le lundi de pentecôte. Si ta compagnie avait décidé de te retirer un RTT ET de te faire travailler ce lundi, alors il devrait être majoré.