Ça ressemble effectivement à un scénario de film - parce que les scénaristes de film français ont des connaissances juridiques catastrophiques, et arrivent à imaginer des trucs complètement déconnectés de la réalité.
Et ma première réaction, c’est que l’histoire ne tient pas la route trois secondes, et qu’il s’agit d’une histoire déformée, qui a force d’être racontée, de la grand-mère, à la mère, au fils, à toi... est juste devenue n’importe quoi.
Comme dit plus haut : je suis dubitatif sur une donation d’immeuble, sans signature d’acte notarié par celle qui reçoit la propriété, et surtout sans versement de droits fiscaux conséquents (60% de la valeur entre non parents). Et on ne conçoit pas que le fisc n’envoye pas la taxe foncière au propriétaire déclaré (le seul cas où il ne le fait pas, c’est lorsqu’on est en-dessous du minimum de perception, donc pour des merdes sans valeur).
Bref, à 99%, ça ne tient pas la route. Pour que le truc ait une once de crédibilité, il faut introduire des paramètres supplémentaires dans l’histoire : imaginer par exemple qu’il ne s´agit pas d’un immeuble, mais de parts de société détenant un immeuble et/ou avec application d’un droit étranger en sus, et/ou un cas particulier de droit des biens permettant de rendre unilatéralement autrui propriétaire. Mais vu le nawak du reste (j’ai un immeuble, mais je m’en fous, et les papiers le localisant sont chez un proche avec qui le propriétaire est en conflit), je doute que ces hypothèses méritent d’être trop creusées.
Cela étant, une seule certitude : la propriété immobilière « au porteur » n’existe pas en France. Dit autrement : peu importe le contenu de l’enveloppe, c’est pas ça qui rend propriétaire, et encore moins ça qui permet de se rendre propriétaire de l´immeuble en possédant l’enveloppe.
Après, oui, il y a plein de manières juridiques de perdre un immeuble. Mais bon... Pour l’instant, son problème est bêtement pratique : retrouver l’immeuble. Il suffit de lever un état hypothécaire, sur tous les SPF des régions suspectées de contenir l’immeuble, tant au nom de l’américain que de la mère de l’amie (propriétaire supposée). Ne pas connaître l’adresse n’est pas un problème, si on sait qui est le propriétaire : avec une demande sur 2-3 SPF, on couvre en moyenne le territoire de tout un département.
Après, ça donnera le bout de la ficelle, y aura plus qu’à tirer pour avoir le reste de la pelotte. Si le postulat de départ est bon ! Sinon, évidemment, ça fera chou blanc.
P.S. : je suis notaire, et j’ai eu mon lot de légendes familiales, reposant sur du flan après avoir eu le dossier en main. Deux me plaisent beaucoup. La première, c’est quelqu’un dont la famille croyait qu’il avait gagné au casino un appartement en bord de mer (il avait en fait gagné des parts de timeshare, donnant droit à l’occupation de 15 jours en janvier, d’un appartement, pour lequel les charges sont supérieures au potentiel revenu locatif). L’autre est un vieux garçon pour laquelle les héritiers bavaient sur la « collection de Ferrari », qui s’est révélé n’être qu’une collection de véhicules miniature...
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-: Caepolla et Ubaldis :-
Des fois, il se passe plein de trucs dans leur vie.
Ouais, plein! Mais c'est long à raconter, alors non.
Dernière modification par Caepolla ; 25/11/2018 à 14h52.
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