Trouver un trésor dans son jardin

Pazhïa · 26/05/2006, 16h07

Bonjour, ma mère a acheté une maison il y a quelques mois et l'ancienne propriétaire lui a dit que dans le fonds du jardin, passé une voie romaine.
Effectivement on voit des pavés à un endroit mais on a pas encore prit le temps de creuser et dégager un peu plus, je vais m'y mettre cet été je pense.
Je me demandais légalement si on devait déclarer ce genre de découverte ? Et que se passerait il ensuite?
Il me semble que pour un trésor genre un coffre avec des pièces cela appartient au propriétaire du terrain a condition qu'il ne l'ai pas trouvé trop profondément un truc du genre je me trompe? Enfin quand est il pour ce genre de découverte qui n'a rien de pécunier puisque ce ne sont que des pavés avec peut être juste une part d'histoire.

Et vous avez vous déjà trouvez des "trésors" dans le fonds de votre jardin, dans les murs de vos maisons ...?

Peco · 26/05/2006, 16h13

Citation :

Publié par Article 716 du code civil :

" La propriété d'un trésor appartient à celui qui le trouve dans son propre fonds : si le trésor est trouvé dans le fonds d'autrui, il appartient pour moitié à celui qui l'a découvert, et pour l'autre moitié au propriétaire du fonds.

Le trésor est toute chose cachée ou enfouie sur laquelle personne ne peut justifier sa propriété, et qui est découverte par le pur effet du hasard."

Personnellement j'en ai jamais trouvé sauf quelques pièces romaines dans le champs de ma mami...

Sorine · 26/05/2006, 16h15

Le fait qu'il y ait une voie romaine ne doit pas avoir le meme consequences qu'un pour simple coffret de pieces

Eoghan · 26/05/2006, 16h18

Le mieu tu le trouves tu dit rien

Pazhïa · 26/05/2006, 16h18

Citation :

Publié par Peco

... si le trésor est trouvé dans le fonds d'autrui, il appartient pour moitié à celui qui l'a découvert, et pour l'autre moitié au propriétaire du fonds....

Ca veut dire que si j'invite un ami chez moi et que ce dernier trouve un coffre remplit de pièces la moitiée lui revient?

Citation :

Publié par Sorine

Le fait qu'il y ait une voie romaine ne doit pas avoir le meme consequences qu'un pour simple coffret de pieces

Qu'est ce que tu veux dire par la? Les voies romaines sont nombreuses en France quand même je sais pas si ca aurait une importance capitale pour un quelconque fait historique.

Sorine · 26/05/2006, 16h21

Bha concretement le seul tresor qu'il pourrait trouver a coté d'une voie romaine serait justement cette voie romaine. Pour moi ca tombe plutot sous le coup de l'archeologie.
Et si la voie ets moisie, bha osef

Marmillian · 26/05/2006, 16h26

Mis à part quelques pièces trouvés dans le jardin d'un copain (pas du temps romain) ou dans un champ (y'a un endroit où on en trouve facilement pas loin de chez moi), je n'ai jamais fait de grandes découvertes et je doute que mon jardin en recelle

Mahorn · 26/05/2006, 16h29

S'agissant d'objets archéologues, la loi prévoit que le trésor soit réparti entre l'inventeur (celui qui découvre) et le propriétaire du terrain. Cela est valable uniquement pour les découvertes fortuites, il est évidemment interdit de fouiller un site archéologique sans en avoir l'autorisation

Sinon le détecteur de métaux est une bonne solution, on trouve jamais rien de valeur mais c'est marrant

Gratounnette · 26/05/2006, 17h33

Citation :

Sinon le détecteur de métaux est une bonne solution, on trouve jamais rien de valeur mais c'est marrant

le detecteur de metal est legal uniquement dans SON terrain deja ca calme

si par hasard tu trouve du petrole ( on peu rever ) si t'a pas de concession c'est l'etat qui en deviens proprietaire

pour les tresors tout depend de l'endroit ou tu le trouve mais l'etat prelevera toujours sa part pratiquement

Lothar · 26/05/2006, 17h48

Citation :

Publié par Mahorn

S'agissant d'objets archéologues, la loi prévoit que le trésor soit réparti entre l'inventeur (celui qui découvre) et le propriétaire du terrain. Cela est valable uniquement pour les découvertes fortuites, il est évidemment interdit de fouiller un site archéologique sans en avoir l'autorisation

Sinon le détecteur de métaux est une bonne solution, on trouve jamais rien de valeur mais c'est marrant

Faux , mon oncle à un jour trouver quelques choses avec son détecteur , un vrai trésor .

Je vous explique :

Ma mère et mon oncle (le frère de ma mère donc) sont des passionnés de trésors et d'histoire et ils ont chacun leur détecteur.

Il y a quelques années mon oncle avait pris l'habitude de fouiller dans le bois ,juste derrière chez lui car il collectionnait des douilles d'armes allemandes (il y avait un fortin allemand à cet endroit pendant la 2em GM) .

Donc un jour, il est prêt à rentrer chez lui mais fouille encore une petite parcelle de terrain . Là il détecte une grosse masse...

Il creuse et découvre (je ne sais plus dans quel contenant , il me l'a dit à l'époque mais je me rapelle plus ) tout une série de bijoux et de bagues moderne.

Conscient qu'il n'a pas découvert là un trésor historique , il se rend à la police . Après quelques recherches la police lui annonce que ce qu'il a trouver fait partie d'un lot de bijoux qui avait été volé lors de l'attaque à main armée d'une bijouterie . Un des malfaiteurs avait du planquer sa part là .

Pourquoi l'avait-il planquer là ? Pourquoi n'est-il jamais revenu la chercher ? Ca reste un mystère car la police n'a jamais retrouvé les malfaiteurs ni le reste du magot .

Pour le reste dans le détail , je ne sais pas ce qui c'est passer , tout ce que je sais c'est qu'il a touché une récompense assez importante ( les bijoux valaient dans les 5000€ )...

Il a évidemment depuis passer le bois au peigne fin mais il a jamais trouver autre chose (sinon des douilles allemandes

)

pTi_KiLLeR · 26/05/2006, 23h51

J'ai entendu dire que tout ce qui se trouve enterré dans ton terrain appartient à l'Etat !

Par exemple, tu découvres du pétrole, l'Etat prend les dispositions nécessaires pour l'exploiter, et ceci, sans te demander ton avis !

A confirmer ou à infirmer, en tout cas, c'est ce que j'ai entendu

(et je trouve ça pourri

)

Turgon · 27/05/2006, 00h17

Bof, très facile de corrompre le conseil municipal de la commune pour qu'il t'exproprie, donc je vois pas ce que ca change...

Drhahn · 27/05/2006, 00h57

Le sous-sol (sous l'épaisseur du sol) appartient à l'état ou au propriétaire de la clime (ortho...) s'il y a.

Ex: Avec l'arrivée de la géothermie résidentielle comme moyen de chauffage la définition de sous-sol commence à poser quelques problèmes.

Corleone · 27/05/2006, 01h00

J'ai retrouvé une baïonnette de la première guerre et un pistolet de la seconde. Après ça ma gd mère m'a interdit de fouiner dans son jardin par peur que je tombe sur une mine lol.

Pazhïa · 27/05/2006, 01h20

Citation :

Publié par Corleone

J'ai retrouvé une baïonnette de la première guerre et un pistolet de la seconde. Après ça ma gd mère m'a interdit de fouiner dans son jardin par peur que je tombe sur une mine lol.

Sympa enfin glauque en même temps.
Ca doit pas faire le même effet que dans un musée ou qu'accroché sur le mur de tonton Henry ^^

MILF · 27/05/2006, 01h30

moi y'a rien dans mon jardin

SuuLOL · 27/05/2006, 04h11

C'est pas courant de trouver des trésor dans son jardin tout de même^^

28/05/2006, 12h29

Quelques petites précisions en vrac. En rappelant, ce que tout le monde oublie souvent de faire, que mon message ne concerne que le droit de l'Etat français. Ce point n'étant pas forcément évident sur un forum francophone.

Citation :

Publié par Drhahn

Le sous-sol (sous l'épaisseur du sol) appartient à l'état ou au propriétaire de la clime (ortho...) s'il y a.

Non, et heureusement. Le propriétaire du sous-sol est en principe le propriétaire de la surface : la règle est posée par l'article 552 du Code civil. Si tu achètes un terrain pour construire ta maison, tu n'as qu'un permis de construire à demander, au titre de l'urbanisme. Mais tu n'as pas d'autorisation à demander à l'Etat pour creuser des fondations dans le sous-sol au titre de la propriété du sous-sol, car le sous-sol des fondations est à toi, pas à l'Etat.

Après, comme je disais, cette règle n'est qu'un principe. Toute une série de choses dans le sous-sol sont régies par des règles d'exception.

Citation :

Publié par Lothar

Faux , mon oncle à un jour trouver quelques choses avec son détecteur , un vrai trésor .
[...]
Après quelques recherches la police lui annonce que ce qu'il a trouver fait partie d'un lot de bijoux qui avait été volé lors de l'attaque à main armée d'une bijouterie . Un des malfaiteurs avait du planquer sa part là .

Le butin d'un vol ne reçoit pas la qualification de trésor. Si des voleurs planquent un butin dans le sous-sol, ce butin n'appartient pas au propriétaire pour une moitié et à l'inventeur pour l'autre moitié.
Le véritable propriétaire peut récupérer son bien de celui qui l'a trouvé, sans aucune limite de prescription. Et il peut encore le récupérer de celui qui l'aurait acheté de celui qui l'a trouvé, dans les 3 ans.

Citation :

Publié par Mahorn

S'agissant d'objets archéologues, la loi prévoit que le trésor soit réparti entre l'inventeur (celui qui découvre) et le propriétaire du terrain. Cela est valable uniquement pour les découvertes fortuites, il est évidemment interdit de fouiller un site archéologique sans en avoir l'autorisation

La règle de répartition des trésors pour moitié entre l'inventeur et le propriétaire du terrain est le principe posé par le Code civil (article 716).

Seulement, depuis la loi du 18 janvier 2001, les vestiges archéologiques immobiliers (comme la voie romaine de l'exemple) n'appartiennent plus au propriétaire du sous-sol. Par suite, on en déduit qu'il n'y a pas non plus lieu d'appliquer la répartition de l'article 716 avec l'inventeur.

Citation :

Publié par Vulcano/Su1337

C'est pas courant de trouver des trésor dans son jardin tout de même^^

Dans certains coins (dans les régions de Lyon ou de Vienne par exemple), c'est ne pas trouver de vestiges dans son jardin qui est étonnant.

Andromalius · 28/05/2006, 13h26

Edit: ah bon ben ok.

Open Bar · 28/05/2006, 13h28

J'avais trouvé un Louis d'or chez ma tante quand j'avais 11 ans ben je l'ai gardé, nettoyé, encadré et admiré !

ShlacK · 28/05/2006, 14h05

j'ai pas de jardin , je fais quoi?

Corleone · 28/05/2006, 14h09

Citation :

Publié par ShlacK

j'ai pas de jardin , je fais quoi?

Creuse encore

Sorine Alpha & Oméga	Le fait qu'il y ait une voie romaine ne doit pas avoir le meme consequences qu'un pour simple coffret de pieces
26/05/2006, 16h15

Eoghan Alpha & Oméga	Le mieu tu le trouves tu dit rien
26/05/2006, 16h18

Sorine Alpha & Oméga	Bha concretement le seul tresor qu'il pourrait trouver a coté d'une voie romaine serait justement cette voie romaine. Pour moi ca tombe plutot sous le coup de l'archeologie. Et si la voie ets moisie, bha osef
26/05/2006, 16h21

Marmillian Alpha & Oméga	Mis à part quelques pièces trouvés dans le jardin d'un copain (pas du temps romain) ou dans un champ (y'a un endroit où on en trouve facilement pas loin de chez moi), je n'ai jamais fait de grandes découvertes et je doute que mon jardin en recelle
26/05/2006, 16h26

pTi_KiLLeR Prophète	J'ai entendu dire que tout ce qui se trouve enterré dans ton terrain appartient à l'Etat ! Par exemple, tu découvres du pétrole, l'Etat prend les dispositions nécessaires pour l'exploiter, et ceci, sans te demander ton avis ! A confirmer ou à infirmer, en tout cas, c'est ce que j'ai entendu (et je trouve ça pourri )
26/05/2006, 23h51

Turgon Alpha & Oméga	Bof, très facile de corrompre le conseil municipal de la commune pour qu'il t'exproprie, donc je vois pas ce que ca change...
27/05/2006, 00h17

Drhahn Alpha & Oméga	Le sous-sol (sous l'épaisseur du sol) appartient à l'état ou au propriétaire de la clime (ortho...) s'il y a. Ex: Avec l'arrivée de la géothermie résidentielle comme moyen de chauffage la définition de sous-sol commence à poser quelques problèmes.
27/05/2006, 00h57

Corleone Légende	J'ai retrouvé une baïonnette de la première guerre et un pistolet de la seconde. Après ça ma gd mère m'a interdit de fouiner dans son jardin par peur que je tombe sur une mine lol.
27/05/2006, 01h00

Pazhïa Oracle	Citation : Publié par Corleone J'ai retrouvé une baïonnette de la première guerre et un pistolet de la seconde. Après ça ma gd mère m'a interdit de fouiner dans son jardin par peur que je tombe sur une mine lol. Sympa enfin glauque en même temps. Ca doit pas faire le même effet que dans un musée ou qu'accroché sur le mur de tonton Henry ^^
27/05/2006, 01h20

MILF [Ovrll] Bagnard	moi y'a rien dans mon jardin
27/05/2006, 01h30

SuuLOL [IceD] Bagnard	C'est pas courant de trouver des trésor dans son jardin tout de même^^
27/05/2006, 04h11

Open Bar [DKM] Alpha & Oméga	J'avais trouvé un Louis d'or chez ma tante quand j'avais 11 ans ben je l'ai gardé, nettoyé, encadré et admiré !
28/05/2006, 13h28

ShlacK Alpha & Oméga	j'ai pas de jardin , je fais quoi?
28/05/2006, 14h05

Corleone Légende	Citation : Publié par ShlacK j'ai pas de jardin , je fais quoi? Creuse encore
28/05/2006, 14h09

Trouver un trésor dans son jardin

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