[Yortsed]

Bonjour Joliens. J'ai un blême enfin pas moi perso mais un poto boulet au possible

En fait dans la semaine en parlant de tout et de rien on en vient a parler mutuelle d'entreprise, sécu, soins etc..

Et en fait on a remarque que ce putain de boulet qui est un vrai cassos concernant la paperasse n'a pas de compte ameli ni de compte ouvert a la mutuelle....

Alors pourquoi et comment c'est possible me demander pas j'en sais foutre rien. Par contre je suis entrain de l'aider a faire ses deux démarches mais il me demandait au niveau des remboursement si c'était rétroactif ?

exemple: l'année dernière il a passer un IRM mais jamais il s’est posé la question du pourquoi il n'a jamais reçu aucun remboursement...sans dec je te jure

Bref tout ça pour dire que j'en ai aucune idée, donc si certains savent je suis preneur. J'ai fait quelques recherches sur le net mais j'ai rien trouver de concluant.

[Tonton Jack]

S'il n'avait pas de carte vitale on a du lui faire des feuilles de soins (feuille rose). Donc, une fois sa situation admin régularisée il pourra les envoyer à la CPAM.

[Yortsed]

Mais en fait il a sa carte vitale. Mais impossible de créer un compte ameli avec son numéro de secu. C'est comme s'il n'avais jamais ouvert ces droits en fait...

Pourtant le gars est francais, parents francais, né enfrance et a toujours résider en France

[DK]

Je partage ce lien au cas où ça aide : https://forum-assures.ameli.fr/quest...-remboursement. Le mieux c’est encore d’appeler (attendre 30mn avec la musique) et de demander.

[Bjorn]

Dans l'absolu je dirai que s'il a une carte vitale il a les droits et un compte à la cpam. Mais que peut être juste la cpam ne connaît ni sa mutuelle ni son Iban.
S'il a cotise je pense que ça devrait être rétroactif oui

[Ciriel/Nyl]

Citation :

Publié par Yortsed

Alors pourquoi et comment c'est possible me demander pas j'en sais foutre rien. Par contre je suis entrain de l'aider a faire ses deux démarches mais il me demandait au niveau des remboursement si c'était rétroactif ?

exemple: l'année dernière il a passer un IRM mais jamais il s’est posé la question du pourquoi il n'a jamais reçu aucun remboursement...sans dec je te jure

En ce qui concerne les remboursements du régime obligatoire ("sécurité sociale") et du régime complémentaire ("mutuelle"), je te confirme que c'est bien rétroactif et que la sécurité sociale et les mutuelles remontent jusqu'à deux ans et trois mois pour le remboursement des prestations, la date de soin faisant foi.

Pour l'exemple de l'IRM, si le professionnel de santé a scanné sa carte vitale et si il n'a pas eu de problématique de son coté avec son logiciel, en toute logique le régime obligatoire de ton pote a dû recevoir le flux. En revanche, si le professionnel de santé lui a remis une feuille de soin papier, il faut que ton pote l'envoi à son régime obligatoire (et qu'il demande un duplicata si jamais il l'a perdu).

Pour la partie mutuelle, il devra transmettre le relevé de prestation de son régime obligatoire pour pouvoir obtenir le remboursement de la part mutuelle si sa garantie le prévoit.

Par contre c'est curieux que tu n'arrives pas à lui créer son espace personnel sur le site Ameli de l'assurance maladie.

Ton pote est bien affilié au régime général ? Je pose la question car si jamais il travaille dans le milieu agricole par exemple, il va dépendre de la MSA. Il existe également des régimes spéciaux qui gère tout directement de leur coté (SNCF par exemple).

Dans tout les cas pour la marche à suivre :

1) Il faut qu'il contacte dans un premier temps son régime obligatoire (Sécu, MSA, régime spécial) afin de vérifier que l'ensemble de son dossier est à jour (adresse, RIB, téléphone) et vérifier si des prestations ont été reçues (= télétransmise par les professionnels de santé) et si tel est le cas vérifier sur quel RIB les remboursements ont été versés.

2) Si l'étape 1 est ok, il faut que son régime obligatoire vérifie si sa mutuelle est enregistrée pour la télétransmission (= pour que les remboursements de la mutuelle se fassent automatiquement après remboursement de son régime obligatoire) :

- si son régime obligatoire indique qu'aucune mutuelle est enregistrée : il devra contacter sa mutuelle pour mettre en place la télétransmission auprès de son régime obligatoire : pour cela il devra transmettre une attestation de carte vitale (ou attestation de droits, c'est la même chose) à sa mutuelle.

- si son régime obligatoire indique qu'une mutuelle est positionnée mais si ce n'est pas la bonne (ancienne mutuelle) : c'est un "chevauchement de contrat".
Il devra contacter son ancienne mutuelle pour qu'elle fasse une demande d'annulation de la télétransmission auprès de son régime obligatoire (sauf si son régime obligatoire veut bien l'annuler de son coté mais si ça n'a pas changé ils sont assez réticent à le faire).
Une fois l'annulation effective, il pourra contacter sa mutuelle actuelle pour qu'elle fasse une demande de mise en place de la télétransmission auprès de son régime obligatoire . Dans ce cas de figure, je l'invite également à envoyer une attestation de droits à sa mutuelle pour mise à jour du dossier avant de demander la mise en place de la télétransmission.

- si son régime obligatoire confirme que c'est bien sa mutuelle qui est positionnée : normalement les remboursements de la mutuelle doivent se faire automatiquement et si il ne reçoit pas de remboursement, il devra contacter sa mutuelle pour mettre à jour son dossier (adresse, RIB, téléphone).

3) Une fois que son dossier administratif est ok coté régime obligatoire et mutuelle (RIB à jour), il pourra demander les relevés de prestations des deux dernières années + 1 trimestre à son régime obligatoire et les transmettre à sa mutuelle pour se faire rembourser les parts mutuelles.

A partir de ce moment là, lorsqu'il ira voir son médecin traitant par exemple, tout devrait se faire automatiquement : scan de la carte vitale par le professionnel de santé => remboursement de la part obligatoire + transmission du flux à la mutuelle => remboursement de la part mutuelle.

J'espère avoir été clair dans mes explications.

Bon courage

[Yortsed]

nickel merci beaucoup pour ta réponse !!