[Hel Laenor]

Bonjour la taverne !

Je fais appel à la lumière jolienne pour un cas un peu particulier qui commence à légèrement m'énerver: le service de la scolarité, moi-même, mes professeurs et le secrétariat de mon département à l'IUT sommes infichus de tomber d'accord sur mon statut.

En soit c'est pas grave, sauf que du coup le secrétariat me soutient que mon stage de 12 semaines n'est pas rémunéré (à cause du statut formation continue). Du coup je souhaite leur prouver que je suis "juste" étudiante.

Pour résumer il y a 2 camps:

- Le service de la scolarité et moi-même considérons que je suis étudiante.
- Les profs et le secrétariat du département dont je relève considèrent que je suis en formation continue.

Quelques infos qui font penser que je suis étudiante:

- Je ne suis pas inscrite à Pole Emploi
- Je ne suis pas passée par le département "formation des adultes" pour mon inscription
- J'ai juste payé les droits étudiants (200€) et non la somme demandée en formation continue (2000€)
- J'ai repris mes études il y a 4-5 ans, dont 3 sous statut étudiant "formation initiale" (2ème année de capa en droit + un BTS), j'ai juste interrompu cette dynamique 1 an car je déménageais en cours d'année, rendant les inscriptions difficiles
- On a coché la case "formation initiale" lors de l'inscription à l'IUT (confirmé par la scolarité)

Quelques infos qui leur font penser que je suis en formation continue:

- J'ai plus de 26 ans
- J'ai travaillé 2 mois après mon BTS
- J'ai repris mes études à 24 ans, donc ça n'est pas de la formation initiale pour eux
- "C'est impossible", tout bêtement: mon statut ne se peut pas (ça fait toujours plaisir). Soit on a moins de 25 ans et on est étudiant apprenti, soit on en a plus de 25 et on est en formation continue avec un stage non rémunéré.

Bref, je n'arrive pas à trouver de définition précise du cadre de la formation continue donc ça s'éternise. J'ai bien dégoté un article de loi, mais il est lui-même assez peu clair. Donc déjà, est-ce qu'il existe un cadre plus précis ou bien est-ce soumis à l'appréciation de chaque établissement ?

Ensuite, pour le cas où ça s'éterniserait, à votre avis j'ai quel recours pour trancher la question ?

[Finiarel]

Comme recours tu peux pas les envoyer se faire f**tre ? Après tout des profs c'est des profs. Leurs avis peut être intéressant mais au final on s'en tamponne. Tant que le service de la scolarité est derrière toi c'est le principal non ?

Si t'es pas inscrite à Pole Emploi, que tu n'es pas sous contrat avec un patron, et que la case "formation initiale" a été coché lors de ton inscription je vois pas trop ce qu'il faut de plus.

T'es vraiment tombé sur des c*ns. Depuis quand l'âge entre en compte quand au type de formation ?

[Wike l'exilé]

Qui paye ta formation ?
- Formation continue : payée par entreprise ou organisme de formation (Fongecif, ...)
- Formation initiale : frais de scolarité payés par l'étudiant

Pour moi, tu es bien en formation "initiale". Sauf que c'est aberrant de parler de formation initiale à + de 25ans. En formation continue, tu serais payée par Pole Emploi ou par une entreprise.

FI : tu payes pour ta formation.
FC : tu es payé pour suivre ta formation, elle est financée.

Donc en FC, tu ne peux pas en plus être rémunérée pour un stage.

[Sang-blaireau]

Tu dis que tu as repris les études il y a 4-5 ans.

Entre le moment ou tu as arrêté tes études et celui ou tu as repris, s'est-il écoulé deux années ou plus ?

Si oui, tu devrais bien être en formation continue, et cela même depuis le BTS.

[Hel Laenor]

Merci pour vos réponses (c'est du rapide ! )

Alors les envoyer voir ailleurs, j'aimerais bien, mais bon malheureusement c'est le secrétariat qui délivre les conventions de stage. ^^

Sinon oui j'ai payé moi-même les frais de scolarité, et je ne touche strictement rien d'aucun organisme.

Citation :

Entre le moment ou tu as arrêté tes études et celui ou tu as repris, s'est-il écoulé deux années ou plus ?

Si oui, tu devrais bien être en formation continue, et cela même depuis le BTS.

Largement (je suis même pas allée au lycée).
Le truc c'est que le statut formation continue n'existait même pas pour la capacité en droit, ou bien la fac ne s'en préoccupait pas. Du coup ça s'est fait comme ça, et quand j'ai enchainé sur le BTS, personne n'a rien trouvé à y redire. Ca n'est que maintenant que ça semble poser problème...

[Primura]

Bah voilà, ceux d'avant font pas leur boulot, et du coup tu paies les pots cassés. :/

Wike l'exilé > Tu as presque tout faux, désolé pour toi. Il existe de très nombreux cas où un organisme paie pour un étudiant en formation initiale, et de très nombreux cas où l'étudiant paie lui-même en formation continue. De même, il y a souvent le cas où tu n'as aucune "paie" en formation continue...

[Wike l'exilé]

Ok, je me mélange certainement les pinceaux.

Formation initiale (définition wikipedia, pas trouvé de source légifrance) : première formation
Formation continue : toute reprise d'étude après une période travaillée (bien plus vaste que ce que je pensais)

Donc effectivement, l'OP est bien en formation continue... mais par contre, je ne vois aucun truc interdisant à un étudiant (i.e. ni demandeur d'emploi ni salarié) d'être payé pour son stage.

http://legifrance.gouv.fr/affichCode...XT000006071191

[Laadna]

Citation :

Quelques infos qui leur font penser que je suis en formation continue:

Chacun de ces arguments me fait dire "oui, et alors ?".

Il y a selon moi deux hypothèses : soit ces personnes ont des intérêts à te faire passer en FC (intérêts qu'il conviendrait d'identifier), soit il s'agit d'incompétence(s).

La loi-cadre de la FPC est ici : http://www.legifrance.gouv.fr/affich...tegorieLien=id (non, je ne l'ai pas lue).

Je vois que la question de l'âge semble être de première importance pour eux, peux-tu leur demander de prouver par exemple que le statut étudiant n'est pas permis dans le cadre d'études au-delà de 26 ans ? Les doctorants vont sans doute bien rire. Par ailleurs je serais curieux de connaitre leur définition d'un étudiant apprenti (le statut d'apprenti étant défini par la signature d'un contrat d'apprentissage ayant valeur de contrat de travail, ça me semble incompatible avec le statut étudiant).

Je me demande si les personnes qui veulent te pousser en FC ne sont pas tout simplement persuadées que la formation continue concerne tous les étudiants en reprise d'études (s'entendant, interruption de quelque nature que ce soit entre le bac et les études envisagées aujourd'hui). Or (que quelqu'un me corrige au besoin), la différence unique et essentielle entre la FI et la FPC c'est qu'en FI tu rentres sur justificatif du niveau d'études et filière demandés point barre, et qu'en FPC ton inscription se base sur un dossier dans lequel l'organisme de formation (ici, la fac) est libre d'exiger autre chose qu'un niveau d'études... Par exemple une expérience professionnelle, ou encore une lettre de motivation décrivant un projet professionnel.

On va être clair : si tu es en formation continue, tu es rattachée au service de la formation continue qui est ton unique interlocuteur administratif. Le simple fait que tu traites avec le service de la scolarité balaie toute ambiguïté à ce sujet.

Citation :

- Formation continue : payée par entreprise ou organisme de formation (Fongecif, ...)

Pas du tout, dans ma promo il y a des stagiaires en autofinancement.

[Krarsht]

Citation :

Publié par Hel Laenor

- "C'est impossible", tout bêtement: mon statut ne se peut pas (ça fait toujours plaisir). Soit on a moins de 25 ans et on est étudiant apprenti, soit on en a plus de 25 et on est en formation continue avec un stage non rémunéré.

Comme au dessus, je comprends pas trop... Si tu étais en formation continue, celle-ci serait payée par ton employeur ou par l'intermédiaire d'un organisme de formation professionnelle "privé" ou par toi, mais tu aurais payé bien plus que 200€... Si ta formation est financée par l'Etat, en gros qu'elle relève d'une mission de service public au même titre qu'un BTS ou d'un diplôme de Fac, c'est une formation initiale. Je ne pense pas non plus qu'il y ait une limite d'âge pour intégrer une formation initiale, tant que l'école ou la fac t'accepte, tu es étudiant point barre...

Sinon en effet les étudiants en médecine ou ceux qui poussent à BAC +36 seraient sacrément dans la merde, idem s'il suffisait d'avoir travaillé 2 mois pour ne plus avoir le statut d'étudiant... "Ah tu as bossé un été après le bac pour te payer une fiesta toute rouillée... ben désolé mon gars on peut pas te prendre à la fac, t'es un travailleur maintenant..."

Sinon au cas où tu arrives à avoir cette gratification de stage d'étudiant: Il me semble que la "gratification de stage" est cumulable avec l'ARE et le RSA. C'est à dire que si tu reçois une gratification de stage, tu n'as pas à la déclarer comme source de revenus pour toucher le RSA ou le chômage.
A partir de là, si tu est sans revenus, tu peux peut-être faire une demande pour obtenir le RSA socle, ce qui serait un sacré plus dans ta situation (ou au pire si tu te fais enfler pour la rémunération de stage, le RSA socle c'est 20€ de plus que le minima pour les stagiaires).

[Hel Laenor]

Wike: en fait, il semble qu'il n'est pas interdit d'être payé pour un stage quand on relève de la formation continue, mais ça n'est pas obligatoire (oui c'était pas clair, désolée !). Et généralement, quand c'est pas obligatoire, on est pas payé. Et moi j'ai besoin de cette gratification pour continuer à aller en cours, car je raque des frais de transports assez fous (justement parce que j'ai plus de 25 ans).

A priori ça se passe comme ça dans la mesure où un dispositif différent est légalement prévu pour les "stagiaires de la formation professionnelle". Malheureusement j'ai du mal à trouver une source fiable sur cette question précise, ce qui ajoute encore du flou à tout ce bordel.

Citation :

On va être clair : si tu es en formation continue, tu es rattachée au service de la formation continue qui est ton unique interlocuteur administratif. Le simple fait que tu traites avec le service de la scolarité balaie toute ambiguïté à ce sujet.

Justement, a priori j'ai court-circuité le service en question, mais je l'ai fait sur ses propres conseils (la nana que j'ai vu m'a dit de m'inscrire comme étudiante parce que j'avais pas de financement), c'est ça le pire.

Citation :

Sinon en effet les étudiants en médecine ou ceux qui poussent à BAC +36 seraient sacrément dans la merde, idem s'il suffisait d'avoir travaillé 2 mois pour ne plus avoir le statut d'étudiant... "Ah tu as bossé un été après le bac pour te payer une fiesta toute rouillée... ben désolé mon gars on peut pas te prendre à la fac, t'es un travailleur maintenant..."

Le problème c'est que moi c'est plutôt 8 ans que j'ai passé hors du système scolaire, du coup je comprend qu'il y ait quelques interrogations sur mon inscription en FI.
Sinon, pas le droit au RSA ni à l'ARE.

[Metal/Jahmir]

La formation continue est là pour ceux qui ont arrêtés leurs études depuis deux ans et plus. Tu as arrêté tes études pendant 2 ans et plus, tu devrais être en Formation Continue. Ceci dit, vu que tu as la situation inverse, qui t'es favorable , et que tu as l'appui de la scolarité, c'est BNF pour toi.

A priori tu devrais pouvoir te prévaloir de ton inscription en Formation Initiale pour faire prévaloir ton droit à bénéficier du statut d'étudier, c'est eux qui ont fait l'erreur lors de l'inscription. Par contre, j'ai des doutes sur le fait que tu puisses le faire l'année suivante.

PS : Pas besoin de toucher quoi que ce soit pour entrer dans le cadre de la formation continue.

[Hel Laenor]

Pas de problèmes, y'aura normalement pas d'année suivante cette fois-ci. \o/
J'espère que ça se passera comme tu le dis, même si comme c'est parti j'ai comme un doute. On verra bien.

Par contre juste pour ma culture perso, cette histoire de "2 ans d'interruption" je la vois ressortir régulièrement. Par contre j'ai déjà vu des conditions plus strictes, ou plus souples, et surtout j'ai jamais trouvé de source officielle (j'entend par là loi ou règlement) où c'était écrit noir sur blanc donc si y'en a une, je suis preneuse !

[Metal/Jahmir]

Bon, je suis en train de bosser un TD, mais à la va (très) vite, il me semble qu'il s'agit du décret n°85-903 du 23 Août 1985, Article 3 Alinéa 1 "A l'exception des sportifs blablabla.. Les candidats non titulaires du baccalauréat ou d'un titre admis en dispense doivent avoir interrompu leurs études initiales depuis au moins deux ans et être âgés de vingt ans au moins à la date prévue pour la reprise de leurs études."

Mais je peux tout à fait, sinon sûrement, me tromper.

[Primura]

C'est plus strict que ça en réalité.

C'est
- SOIT tu arrêtes tes études pendant deux ans
- SOIT tu t'inscrits pour le RSA / RMI / Pôle Emploi / dans une Formation Continue.
- SOIT tu es salarié en temps plein ou en profession libérale

Dans ces cas, tu es en formation continue.

Après je serais incapable de te sortir les textes de lois, en plus avec le micmac que devient les textes dans ces domaines il faudrait probablement t'en sortir plusieurs pour avoir l'info complète.

édit : C'est bien ce que je dis, là c'est juste un cas parmi des milliers.

[Metal/Jahmir]

C'est sur le papier plus strict. Mais en l'espèce, dans le cas où ils voudraient contester son inscription en formation initiale, issue de leur propre erreur, ça se passerai devant le tribunal administratif à priori, vu que j'ai des doutes sur le fait que la fac ai le droit de modifier un contrat en cours d'année, et vu le temps qu'il lui reste d'étude, ce serait un peu inutile de la part du secrétariat (même pas du service scolarité en fait) d'agir.

Ah et ouaip, faudrait vraiment interdire ces décrets à la con, et faire une loi du début à la fin.

[Casteau]

FI et FC ont deux procédures d'inscription différente, deux programmes différents et deux coûts différents.

Si tu paies le coût FI, que tu suis le programme FI et que tu t'es inscrit en suivant la procédure FI tu es en FI.

Les profs n'ont rien à faire dans cette histoire, pour la simple raison qu'ils n'y bitent rien. L'âge, l'arrêt des études ou que sais je encore n'a rien à voir avec le statut FI ou FC, seul compte l'inscription à un programme et sa validation par le rectorat.

[Laadna]

Citation :

Publié par Metal/Jahmir

Bon, je suis en train de bosser un TD, mais à la va (très) vite, il me semble qu'il s'agit du décret n°85-903 du 23 Août 1985, Article 3 Alinéa 1 "A l'exception des sportifs blablabla.. Les candidats non titulaires du baccalauréat ou d'un titre admis en dispense doivent avoir interrompu leurs études initiales depuis au moins deux ans et être âgés de vingt ans au moins à la date prévue pour la reprise de leurs études."

Mais je peux tout à fait, sinon sûrement, me tromper.

La dame explique qu'elle a un BTS, donc ce texte de loi ne me semble pas s'appliquer à sa situation.

Citation :

Publié par Primura

C'est plus strict que ça en réalité.

C'est
- SOIT tu arrêtes tes études pendant deux ans
- SOIT tu t'inscrits pour le RSA / RMI / Pôle Emploi / dans une Formation Continue.
- SOIT tu es salarié en temps plein ou en profession libérale

Dans ces cas, tu es en formation continue.

Pas nécessairement. Si tu veux suivre un M1 en physique en cours à distance ou du soir et que tu as une licence en physique, ce ne sera pas de la FC quand bien même tu conserverais à côté une activité professionnelle.

La FC ne s'adresse pas aux professionnels, elle a des visées professionnelles et s'appuie sur une expérience préalable. C'est tout à fait différent.

Par exemple, me concernant je suis actuellement un DU (équivalent L3) en sciences de l'éducation, dans le cadre de la FC (je conserve mon salaire et mon poste, et c'est mon employeur qui règle la douloureuse de la fac). Si je valide ce diplôme et que je souhaite démissionner afin de poursuivre en M1, je le ferai dans le cadre de la FI et je me retrouverai avec des ptits jeunes. En tout cas je pourrai.

Citation :

Publié par Hel Laenor

Justement, a priori j'ai court-circuité le service en question, mais je l'ai fait sur ses propres conseils (la nana que j'ai vu m'a dit de m'inscrire comme étudiante parce que j'avais pas de financement), c'est ça le pire.

Dans ce cas ce n'est plus ton problème mais celui de la fac. S'il y a blocage, rapproche-toi du tribunal administratif.


Quand à citer une définition Wikipedia en guise d'éléments législatifs...

[Primura]

Citation :

Publié par Laadna

La FC ne s'adresse pas aux professionnels, elle a des visées professionnelles et s'appuie sur une expérience préalable. C'est tout à fait différent.

Absolument pas, c'est beaucoup plus simple : à partir du moment ou tu es sorti de la formation initiale, t es en formation continue. Ca peut très bien être une bête L1 de Psychologie ou un Master Pro spécialisé dans un domaine, ça ne change rien du tout.

Et

Citation :

visées professionnelles et s'appuie sur une expérience préalable

Ca n'a pas de rapport. Ca en a souvent, mais c'est pas systématique.

Citation :

Si tu veux suivre un M1 en physique en cours à distance et que tu as une licence en physique, ce ne sera pas de la FC.

Si par exemple tu as arrêté tes études il y a 5 ans, si.


Mais j'ai l'impression Laadna que tu crois que la formation en elle-même est différente, alors que pas nécessairement. Je suis en M1 cette année (reprise d'études, mais je bénéficie toujours du statut formation initiale parce que j'ai arrêté un an seulement [officiellement]), il y a aussi bien des filles de 20 ans que des mecs de 40, et on suit tous exactement les mêmes cours.

[Laadna]

Citation :

Publié par Primura

Mais j'ai l'impression Laadna que tu crois que la formation en elle-même est différente, alors que pas nécessairement. Je suis en M1 cette année (reprise d'études, mais je bénéficie toujours du statut formation initiale parce que j'ai arrêté un an seulement [officiellement]), il y a aussi bien des filles de 20 ans que des mecs de 40, et on suit tous exactement les mêmes cours.

Oui, parce que quand j'ai été au département FC de Paris 8 ça ne parlait partout que de formations spécifiques à ce service, qui en plus parait très petit pour une fac de cette importance si elle devait traiter tous les dossiers des étudiants en reprise d'études.

On m'aurait enduit d'erreur ?

[Primura]

C'est pas parce qu'on t'a parlé que d'une partie de ce qui existe qu'il n'existe rien d'autre. La très grande majorité des FC, dans ma fac, suivent exactement la même chose que les "jeunes".

[Metal/Jahmir]

Pour ma part j'ai arrêté pendant plus de deux ans, je suis donc en formation continue dans un domaine qui n'a rien à voir, en suivant les cours classiques, seul le titre change (et la rémunération sur les stages).