[iOuL]

Bonjour à tous et joyeux noël,

Je suis actuellement en recherche active pour un bien immobilier et je suis tombé sur une maison qui m'intéresse mais qui soulève quelques questions.

Un paint maison va vous aider :



Le propriétaire possède un lot qui donne 2 maisons qu'il vient de diviser par l'intermédiaire d'un géomètre, les 2 maisons sont accessibles via la même allée (en gris) qui donne sur la rue, c'est le seul moyen d'accéder à ces maisons et l'allée est privative (commune aux 2).

Le propriétaire me dit que seule l'allée est sous le régime d'une copropriété et que chacun fait ce qu'il veut de son terrain.

Avant d'aller plus loin dans les démarches et de voir avec le notaire qui pourrait me donner probablement plus de réponses je souhaite savoir en gros si sur ce genre de bien je risque de devoir demander à mon voisin pour chaque coup de pelle que je veux mettre ?

Bonne journée.

[Romeo Knight]

Ce genre de plan, c'est vraiment à éviter car si jamais tu es en mauvaise relation avec le voisin (qui est je l'imagine sur la maison de droite), il peut te pourrir la vie et t'empêcher de passer.

Et en effet, en co-pro, tu ne peux pas faire ce que tu veux sur la parcelle commune sans en référer à l'autre.

[Andromalius]

Ca dépend du nombre de parts que tu auras dessus.
Si elles ont été divisées a la superficie du terrain, tu seras minoritaire et t'auras en gros pas le droit a la parole.
Après oui, les voies d'accès bloquables par le voisin ca le fait pas.

[CONVOI EXCEPTIONNEL]

Si terrain 1 t'appartient tu fais bien ce que tu veux dessus, dans le cadre du respect de la loi.

Je vois pas vraiment où est le problème.

C'est pas un peu compliqué que tu possèdes le truc en gris en co-propriété?
tu peux pas le laisser au voisin ou au proprio actuel, avec une servitude?

[iOuL]

Citation :

Publié par Romeo Knight

il peut te pourrir la vie et t'empêcher de passer.

Citation :

Publié par Andromalius

Après oui, les voies d'accès bloquables par le voisin ca le fait pas.

Sous prétexte qu'un chemin soit à 2 parties, l'un des deux peut bloquer l'issus comme il l'entend ?

Citation :

Publié par ponay powné

C'est pas un peu compliqué que tu possèdes le truc en gris en co-propriété?
tu peux pas le laisser au voisin ou au proprio actuel, avec une servitude?

C'est ce que je vais essayer de voir avec lui oui. Après si je laisse l'autre propriétaire de l'allée et qu'il entretient quedal c'est pareil c'est galère.

[numero6]

Non, si tu es dans sur un terrain enclavé tu as un droit de passage (il y a quoi autour de la maison 2 ?).

Sur ton terrain, tu fais ce que tu veux (dans la limite de la loi).

[iOuL]

Merci pour ces réponses.

En vert c'est du gazon et après le vert c'est clôturé tout autour.

Ma question initiale concerne également la maison, le fait que ce soit mitoyen si par exemple je veux repeindre les volets j'ai une règle à respecter ?

Message supprimé par son auteur.

[numero6]

Citation :

Publié par iOuL

Merci pour ces réponses.

En vert c'est du gazon et après le vert c'est clôturé tout autour.

Ma question initiale concerne également la maison, le fait que ce soit mitoyen si par exemple je veux repeindre les volets j'ai une règle à respecter ?

Si tu avais eu possibilité d'un autre accès, le droit de passage aurait pu ne pas s'appliquer.
Pour la couleur des volets (et le reste), tu les peints comme tu veux dans la limite des règles d'urbanisme de ta commune.

[iOuL]

Citation :

Publié par wattizzis

edit : en fait, c'est ton titre qui amène une confusion : pourquoi tu parles de copropriété horizontale? Si seule la voie d'accès est commune, c'est une indivision forcée juste sur la voie d'accès, pas un statut de copropriété.

Justement dans le titre c'était une question à savoir si ce genre de cas pouvait être une copro horizontale.
Et pour ta question c'est une construction de 6 ans, prévu pour être divisé dès le départ mais séparé que très récemment.

Citation :

Publié par numero6

....

C'est plus clair merci.

J'ai le plan "officiel" que je link c'est peut être plus parlant pour certains de toute façon je vois un notaire bientôt pour éclaircir tout ça.

[Lawless]

C'est pas plus parlant mais bon .

L'idée générale a déja été dite a savoir

Cas 1 :
T'es dans une servitude de passage avec pour fond servant le lot "terrain 2" .

Auquel cas il est "chez lui" mais il n'a strictement aucune possibilité au regard de la loi de t’empêcher de passé dans la servitude des lors que tu l'utilises conformément a sa destination .

Par exemple :
Tu peux passé a 5h00 du matin par la avec ta voiture , mais tu peux pas y installer une terrasse pour recevoir des invités pour une soirée.

Après comme toujours tu peux toujours te faire emmerdé mais si tu dois allé jusqu'au procès ton voisin perdra systématiquement des lors que tu utilises ta servitude de passage uniquement pour passé sans intention de nuire a ton voisin . (cf : trouble anormale de voisinage)

Cas 2
Cas bien plus atypique .
Le passage appartiens en co propriété aux deux fonds .
au même titre qu'un hall d'entrée d'un immeuble tu peux y passé normalement ,
cependant il faudra l'accord de ton voisin pour modifié de quelque façon que ce soit . (je pars du principe que c'est du 50/50 sur les droits du chemin)

Les deux cas sont pas spécialement gênant, au regard de la loi .
Mon conseil serait déjà de rencontré le dit voisin et y allé au feeling, si tu sens que c'est le genre de mec a chier sur ta pelouse n’achète pas.
Plus tu te presses moins tu fais de bonnes affaires .

Après concernant ton terrain à toi .
Des lors que tu l'acquiers en pleine propriété tu y fais ce que bon te semble des lors que c'est pas fait pour nuire a ton voisin .
Par exemple :

Tu peux faire une piscine et implanté des panneau solaire sur le toit sans aucun problème .
(en bref tout ce qui est prévue par la loi, ça dépend des travaux que tu veux faire faudrait nous en dire plus )
Tu peux pas faire un mur de 6 m de haut pour empêcher ton voisin d'avoir de la lumière et peindre un Fuck You au niveau de sa fenêtre . (rigole pas ce sont des choses qui arrivent)

Bref tu comprends l'idée quoi

[Yeuse]

Citation :

Publié par iOuL

...Et pour ta question c'est une construction de 6 ans, prévu pour être divisé dès le départ mais séparé que très récemment.

Pour le chemin faut voir mais si vous êtes à 50/50 sur l'indivision c'est normal. Par contre cette histoire de division me questionne. Est-ce que ce sont bien deux maisons mitoyennes ou une maison qui a été divisée en deux ?
Si c'est le premier cas tu es chez toi. Si c'est le deuxième cas, vous vous retrouvez bien en copropriété pour ce qui est commun .

Message supprimé par son auteur.

[Oulanbator]

Je me dis qu'au niveau juridique c'est une chose (et j'y connais rien), mais au niveau pratique il faut voir ce qu'il en est.

Exemple tout con, mais tu as une couille sur le toit, et tu dois changer une poutre. Jusqu’où va cette poutre ? Si cette poutre supporte le toit des deux maisons, est-ce que ton voisin doit participer aux travaux ? Est-ce qu'il peut t'empêcher de faire réparer ton toit ? Est-ce que tu dois payer pour refaire de son coté (qui serait nickel) juste pour refaire ton coté?
Et ça marche à l'inverse: s'il a des couilles, est-ce que toi tu vas devoir participer ?

Et c'est un exemple tout con mais potentiellement applicable à plein de choses qui sont la structure de la maison.

[Yeuse]

Citation :

Publié par wattizzis

D'après ce qu'il dit, ce serait justement le 2nd cas. Mais il dit lui-même que seule la voie d'accès est en partie commune. S'il est propriétaire et du sol et du bâti, ce n'est plus une copropriété.

S'ils ont le toit en commun il y aura bien copropriété. Et si le terrain peut avoir été divisé donc il peut quand même être 100% propriétaire de sa parcelle

[Silgar]

Citation :

Publié par iOuL

Le propriétaire me dit que seule l'allée est sous le régime d'une copropriété et que chacun fait ce qu'il veut de son terrain.

Bah ce n'est pas très malin de la part du propriétaire.

En principe, l'allée aurait dû être vendue en pleine propriété avec l'un des deux terrains et le second terrain se serait vu attribuer une simple servitude de passage. Cela évite de complexifier la gestion de l'allée.

Donc pour répondre à ta question : s'agissant d'une indivision, il faudra que tu obtiennes l'autorisation de ton copropriétaire pour chaque coup de pelle. Le plus marrant est qu'il faudra peut-être même faire des assemblées générales annuelles pour décider des éventuels travaux, de l'entretien et des charges si une convention d'indivision le spécifie. Que du bonheur.

Message supprimé par son auteur.

[Andromalius]

Il y a aussi la possibilité que le vendeur connaisse rien et raconte ce qui lui passe par la tete. C'est pas parce que tu es propriétaire que t'es un pro de la législation, moi sorti des appartements, les histoires de maisons aux murs mitoyens ca me passe un peu au dessus. ^^

[iOuL]

Citation :

Publié par Andromalius

Il y a aussi la possibilité que le vendeur connaisse rien et raconte ce qui lui passe par la tete.

Je pense que c'est un peu ça pour le coup, il y connait rien et moi non plus comme ça on est pas aidé, j'attends de voir le notaire pour avancer un peu.

En tout cas merci pour vos réponses ça me confirme bien qu'il faut rester vigilant dans certains cas.

[Romeo Knight]

Citation :

Publié par iOuL

Je pense que c'est un peu ça pour le coup, il y connait rien et moi non plus comme ça on est pas aidé, j'attends de voir le notaire pour avancer un peu.

En tout cas merci pour vos réponses ça me confirme bien qu'il faut rester vigilant dans certains cas.

En fait, tu réponds à ta question : le Notaire! Jol ne pourra pas t'aider plus...