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Alpha & Oméga
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Citation :
Huhu non le Droit Français s'applique ! Heureusement ! lol |
04/01/2010, 10h32
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Dans quel état avez vous retrouvé votre compte hacké ?
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Alpha & Oméga
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Contre exemple : Les jeux de la plate forme GPotato, entreprise basée en Irlande, ne sont pas soumis au droit français mais bien au droit Irlandais.
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04/01/2010, 10h35
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Alpha & Oméga
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Du moment que tu exploite un jeu dans un pays tu te doit d'etre en conformité avec le droit du pays meme si les serveurs ne sont pas dans ce pays.
apres comme dit c'est un peu bidon en temps et en argent pour faire une procedure. |
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04/01/2010, 10h38
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Alpha & Oméga
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Mais on s'en fou
 (sauf votre respect)Personne n'ira attaquer NCsoft pour récupérer un personnage. |
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04/01/2010, 10h39
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[FY]
Alpha & Oméga
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En même faut pas les prendre pour des abrutis ils ont certainement une batterie d'avocats qui ont sûrement contribué à l'écriture du dit CLUF faut pas rêver.
Et même si ça peux paraître étrange sur certains points faites leur confiance pour que ce soit verrouillé au maximum à leur avantage. Par contre ça vaudrais peut être le coup de voir du coté des associations de consommateurs du type "que choisir" ou "50 million de consommateur", à voir. |
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04/01/2010, 10h46
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Invité
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Nimporte quoi, déjà les jeux de gpotatoes sont gratuits il me semble.
Tout jeux distribué en France est soumis au droit Français et à la législation Européenne. Et c'est juste pour répondre à tout ceux qui ose écrire que NCSOFT est "le dieu tout puissant" et a tous les droits. Après il y a des possibilitées peux couteuses pour ceux qui souhaitent vraiment continuer sur Aion: saisie du tribunal d'instance (gratuit) saisie d'une association de consommateurs (cotisation annuelle) saisie de la direction de la concurrence et de la répression des fraudes en leur envoyant copie du contrat (gratuit) saisie de l'assistance juridique lièe au contrat habitation mais son intervention se limitera à un courrier (le préjudice étant minime économiquement parlant < 100 ou 200 euros). |
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04/01/2010, 10h46
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Alpha & Oméga
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Citation :
A chaque MMO c'est pareil ... on a toujours un avocat refoulé qui sort ce genre de chose. Le tribunal d'instance ne juge que les conflits entre particuliers Les associations de consommateurs ne jugent ... ben en fait RIEN  (et sur les jeux elles ne comprennent même rien)La DGCCRF mouahahahha non arrête je vais mourir de rire, sauf bien entendu si tu comptes avoir un résultat sous 5 ans. Quand à ton assurance juridique, si tu en as une, tu peux oublier direct. |
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04/01/2010, 10h55
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Invité
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Citation :
Le refoulé il te merde lol tu racontes n'importe quoi tu dois avoir 2 neurones dans le cerveau. B - 01 / 05 Haut de pageLe procès civil : la saisine simplifiée du tribunal d’instance La recherche d’un règlement amiable a échoué. Le consommateur, pour faire reconnaître son bon droit, doit saisir la Justice. Il y sera très réticent si les sommes en jeu sont modestes : " lenteur et coût " de la Justice, ignorance de la procédure, l’en dissuadent. Or, il faut savoir que depuis le 1er janvier 1989 (décret 88.209 du 4/3/1988 - art. 847.1 et 2 du NCPC), il existe une procédure simplifiée bien adaptée aux petits litiges de la consommation. C’est cette action en justice qui est examinée ci-dessous. DANS QUELS CAS UTILISER LA PROCEDURE DE SAISINE SIMPLIFIEE DU TRIBUNAL D’INSTANCE ? Lorsque les sommes en jeux sont CHIFFRABLES et N’EXCEDENT PAS 25000 F, quel que soit l’objet du litige. Exemple : demande de remboursement d’un appareil défectueux. COMMENT PROCEDER ? Il faut se rendre au Palais de Justice (cf. adresses ci-après, fiche B-02) et s’adresser au secrétariat du Tribunal d’Instance (le greffe). Vous aurez à remplir un formulaire où vous indiquerez l’objet de votre demande, le nom et l’adresse des personnes en cause. Votre DECLARATION sera enregistrée. Le greffe se chargera ensuite de vous convoquer devant le Tribunal, ainsi que votre adversaire, par simple lettre doublée d’une lettre recommandée avec accusé de réception. Les associations de consommateurs sont là pour t'aider dans tes démarches. La DGCCRF je l'ai déjà saisie et elle s'est occupée de mon problème dans la journée (tu ne sais même pas de quoi tu parles). Quand à l'assurance juridique j'ai indiqué ses limites. Abstient toi d'insulter les gens et de raconter n'importe quoi la prochaine fois. |
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04/01/2010, 11h17
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[MnS]
Alpha & Oméga
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Très convainquant l'article de loi avec des "Francs" à la place des "Euros".
 Ils aurez pu revoir les textes quand même ...Par contre, possible ou pas, faut vraiment rien avoir à faire IRL pour perdre son temps avec des tentatives du genre pour un compte de jeu. Faut se faire soigner je pense... 
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04/01/2010, 11h22
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Empereur
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De toute manière, que tout ça soit vrai ou non je pense qu'avoir recours à la justice pour quelque chose dont l'éditeur n'a pas le contrôle c'est exagéré.
Tu veux quoi exactement ? Quel est le but de tes actions en justices ? Tu espères qu'ils te remboursent ? Qu'ils crachent de l'argent pour des milliers de joueurs ? Dans ce cas là, c'est faire beaucoup d'effort pour une récompense qui a peu de chance d'arriver. Le joueur n'est peut-être pas responsable (je suis d'accord sur ce point même si c'est assez rare), mais NCsoft ne l'est pas non plus. Si tu cherches un responsable à descendre, c'est les pirates en question qu'il faut trainer en justice... mais c'est pas possible pour le moment. Donc prend ton mal en patience, et ne cherche pas à tout prix à déverser ton venin sur une entité qui n'a rien fait de mal. |
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04/01/2010, 11h28
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[[PW]]
Alpha & Oméga
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Citation :
[ Or, il faut savoir que depuis le 1er janvier 1989 (décret 88.209 du 4/3/1988 - art. 847.1 et 2 du NCPC), ] D un autre coté pour etre en Euros à la date indiquée il aurait fallu étre visoinaire  ( il a du copier / coller de l origine ... ) Aprés c est tout le probléme du fond , de la forme , et peut etre aussi une simple question de principe . |
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04/01/2010, 11h28
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Alpha & Oméga
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Citation :
Pareil pour la dgccrf ... tu vas contacter quel département ? Parfois, il faut être réaliste. Juste pour info, c'est le droit anglais qui est en vigueur, et les tribunaux anglais. On est en Europe, et oui c'est légal. La dgccrf se mettra en relation avec son département chargé de l'angleterre pour faire cesser les agissements illégaux au regard du droit français ... autrement dit "même pas en rêve tu ferras plier les avocats de NCsoft" (10000€ à ce jour pour le montant maximal du préjudice, appel possible entre 4000 et 10000) |
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04/01/2010, 11h33
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Invité
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Citation :
La saisine simplifiée Il s'agit d'une procédure simplifiée bien adaptée aux petits litiges de consommation. Nous contacter Saisine simplifiée Si la recherche d'un règlement amiable a échoué, le consommateur, pour faire reconnaître son bon droit, devra saisir la justice. Il existe une procédure simplifiée bien adaptée aux petits litiges de consommation : La saisine simplifiée du tribunal d'instance Elle est possible lorsque les sommes en jeu sont chiffrables et n'excèdent pas 4 000 euros, quel que soit l'objet du litige (exemple : demande de remboursement d'un appareil défectueux). Jusqu'à cette limite de 4 000 euros, le tribunal d'instance est toujours compétent en dernier ressort, même si certains textes spécifiques limitent ce taux de compétences à des sommes inférieures.(Décret n° 88.209 du 4/3/1988 - article 847.1 et article 847.2 du NCPC) Il convient de s'adresser au secrétariat du tribunal d'instance (greffe). (compétence : art. 42 , art.43, art.44 et art.46 du nouveau code de procédure civile) Vous aurez à indiquer l'objet de votre demande, ainsi que les nom, prénom, profession et adresse des personnes en cause. Votre déclaration sera enregistrée. Cet enregistrement permettra de ramener les délais pour agir à leur point de départ. Le greffe se chargera ensuite de vous convoquer devant le tribunal, ainsi que votre adversaire, par lettre recommandée avec demande d'avis de réception doublée d'une copie envoyée par lettre simple ou verbalement contre émargement. Le jugement Devant le juge, vous exposerez oralement votre affaire. Un avocat n'est pas nécessaire. Si le défendeur est absent et vous-même présent, le jugement sera rendu sur la base de vos déclarations. Si vous êtes absent, ce sont les déclarations du défendeur présent qui seront prises en compte. En principe, les décisions rendues ne sont pas susceptibles d'appel. Au-delà de 4 000 euros, le Tribunal d'Instance est encore compétent (cette fois en premier ressort et à charge d'appel), mais vous devez convoquer votre adversaire vous-même, par l'intermédiaire d'un huissier (assignation). Au-delà de 10 000 euros, c'est le Tribunal de Grande Instance (TGI) qui est compétent (sauf pour quelques litiges particuliers : crédits, baux...). Devant le TGI, vous devez vous faire assister d'un avocat. ps: je ne fais aucune tentative, NCSOFT est une société en dessous de tout en terme de service client et service support donc je ne vais surement pas continuer à donner de l'argent à cette société. Par contre je peux comprendre qu'il y ait des gens qui en ont assez des bénis oui oui qui se trouvent içi et qui disent que NCSOFT a tout fais dans les formes et est en parfaite légalité avec le droit français. J'indique donc simplement quelques textes et possibilitées. Et ce serait plutot à ceux qui se fourvoient dans la dénégation d'aller se faire soigner. |
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04/01/2010, 11h34
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Alpha & Oméga
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Citation :
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04/01/2010, 11h44
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Empereur / Impératrice
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On se croirait aux STATES....
Mon avis sur le sujet : déployer autant d'énergie pour si peu est admirable, vraiment. |
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04/01/2010, 11h46
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Invité
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Citation :
NCSOFT est une société coréenne donc si on suit ta logique c'est le droit coréen qui s'applique (que vient alors faire le droit anglais içi? !!!). Tout produit commercialisé en France est soumis à la loi Française. Allez j'y go, mieux à faire que de lire autant de gens de mauvaise fois. |
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04/01/2010, 12h09
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Alpha & Oméga
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Citation :
Être soumis à la loi française ne veut pas toujours dire être soumis aux tribunaux français En fait tu n'as rien lu du tout sur le contrat en question ? |
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04/01/2010, 12h12
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Impératrice
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En droit français, le tribunal compétent est celui du ressort du défenseur.
Qui plus est quand le cas oppose un professionnel (ici NCSoft par exemple) et un profane (le joueur). Ce n'est pas parce que le contrat signé stipule telle ou telle clause qu'elles ne sont pas cassables ou jugées non applicables par le droit français. Et ce, de façon à protéger le profane jugée en droit français comme étant en situation défavorable vis à vis du professionnel qui pourrait user de sa position dominante. Maintenant, dans la réalité des choses, oui, faire appliquer le droit se révèle souvent plus compliqué et long que de laisser faire ...
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04/01/2010, 12h29
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[Inno]
Prophète
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Citation :
Signer une charte, c'est l'accepter, et de ce fait, ils pourraient encore dire que les employés se réservent le droit de t'utiliser comme abreuvoir à oiseaux, il n'y aurait aucun manquement juridique ... Ce genre de sociétés emploient des avocats spécialiser pour conseiller, et non pour défendre ... Ce n'est pas parce que tu fais des études en droit que tu dois te sentir supérieur a eux, car crois moi, ils ont tout fait pour éviter les problèmes juridiques ... Aucunes données ne filtrent de chez ncsoft, les mots de passe et logins perdus par les joueurs engendrent le vol des bien virtuels. Si vous voulez vraiment perdre votre temps avec des actions juridiques ou autre, faites faire une enquête informatique pour retrouver les voleurs de compte, et la vous aurez un coupable. Cette société ou les gens se battent en justice pour rattraper leur propre bêtise me fait doucement sourire, pas étonnant que le monde aille mal quand on voit les cerveaux qui sont lâchés dessus ... |
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04/01/2010, 12h47
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Alpha & Oméga
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Citation :
 (en plus je suis presque certain que tu ne voulais pas dire défenseur, mais ça reste non pas forcément)
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04/01/2010, 12h53
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Héros / Héroïne
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J'ai installé le Keylogger sur un PC. Comme prévu, dès l'installation le PC envoie des paquets réseau vers un PC en Chine qui fait tourner un service qui "écoute" le port 80 (le port web).
L'adresse IP destination : http://www.dnsstuff.com/tools/whois/...=58.218.199.57 
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04/01/2010, 12h55
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Héroïne
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Fais remonté a Arathaur sur twitter des fois que....
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04/01/2010, 13h04
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Prophète / Prophétesse
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Avez-vous au moins lu le CLUF ?
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04/01/2010, 13h06
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Empereur / Impératrice
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Il n'est pas possible de remonter jusqu'aux coupables grâces à ça et de les faire payer leurs vols? Je veux dire, où est la chose qui coince car ça me paraitrait trop facile.
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04/01/2010, 13h34
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[1ST1]
Héros / Héroïne
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Au hasard, la Chine?
Citation :
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04/01/2010, 13h36
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