[Racen]

Citation :

Publié par Samba l'Sommelier

Vu que vous parlez du métro. Est-ce que les contrôleurs ont le droit de stopper dans sa course un individu qui fraude ?

Un contrôleur d'un transport ferroviaire est habilité à recueillir l'identité d'un contrevenant. Dans le cas où ce dernier refuse ou est dans l'impossibilité de prouver son identité, le contrôleur doit informer un officier de police judiciaire et avoir son accord pour soit retenir le contrevenant le temps que l'OPJ se déplace sur les lieux, soit lui amener directement la personne.

Je t'épargne les articles correspondants parce que :

1. Les gens n'y comprennent rien;
2. Ou alors ils les déforment.
3. Il y a dans ce cas précis un décret, plusieurs articles et deux codes différents applicables.
   

Par contre effectivement comme le dit Kerjou l'article 73 du Code de Procédure Pénale n'est pas valable ici.

La réponse à ta question est donc : Oui sous certaines conditions.

Citation :

Publié par Backstab

heu non le bon sens n est pas interdit hein

Mais à l'inverse, si je veux me trimballer avec un bon gros couteau (de manière illégale) il me suffit de prendre avec du pain et un gros saucisson dans un sac à dos et ça passe crème ?
Et on peut faire valoir devant un tribunal qu'on avait pris ce couteau pas pour blesser/tuer mais pour son saucisson ?

[Andromalius]

Je crois que le "bon sens" rentre la dedans aussi.
J'ai jamais eu de souci avec mes opinels quand j'étais scout.

[4sStylZ]

Citation :

Publié par Andromalius

Je crois que le "bon sens" rentre la dedans aussi.
J'ai jamais eu de souci avec mes opinels quand j'étais scout.

Le saucisson ou un truc du genre ça ne suffit pas forcément, croit en mon expérience personnelle...

Ils m'ont détruit mon Bougna ces chameaux.
Les gars de la RATP (controlleurs) ont aussi normalement l'obligation de présenter leurs acréditations.

Un collègue de ma femme (qui bosse en mi-temps à la RATP) d'ailleurs a pour jeu de commetre absolument tout ce qui est "suspect" à leur regard pour les mettre dans des situations embarassante :

Il fraude avec des billets payés, il se met à courir devant eux et déclenche parfois des poursuite rigolote "Mais pourquoi vous courriez alors monsieur?" -> "Ben simplement pour faire perdre un peu de bide mes gros".

Et généralement il leur demande aussi leurs papiers.

[Pouic']

Du coup, il aura le reflexe de demander leur carte aux agents qui l'embarqueront pour avoir bouscoulé un random sous la rame pendant ses poursuites rigolotes.

[Assurancetourix]

Btw un billet a beau être payé tu dois le valider/composter pour être en règle (si on parle de la ratp le billet tu l'as payé au STIF qui redistribue aux différentes société (ratp, sncf, savac dans les coins perdus des yvelines)). Si tu valides pas...

Message supprimé par son auteur.

[Backstab]

heun non Louis là , avec tout le respect que je dois ya du caca dans ce que tu dis... (c est pas meuchant hein )


1) il n y a pas d OPJ a la RATP .... ca c fait

2) un APJ à l article 20 du cpp a le pouvoir de contrôler le quidam moyen et son identité , pas besoin d OPJ ...

3) pas confondre "contrôler l id" et "vérification d 'identité" ce sont 2 choses totalement différentes ...


à la tête des fonctionnaires de police , impossible de savoir leur qualification , OPJ, APJ 20 ou 21 .....


et non les OPJ de la PN n accompagnent pas les contrôle de ratp , ils ont génerallement autre chose à foutre

Message supprimé par son auteur.

[Backstab]

oki

désolé en judiciaire il faut être pointilleux

aprés c est assez rare de voir police + ratp .... la ratp a des gens controleurs en civil aussi



pour ce qui est des couteaux, le pb est plus de justifier genre un couteau de 25 cm pour couper le saucisson ou en encore une lame
de combat a double tranchant .....

génerallement c est pas du couteau ultra "warrior" pour couper le sauciflard ;p

http://sportsdecombatarmes.blogspot....de-combat.html

ce genre de truc eviter de dire que c est pour beurrer vot' jambon beurre par exemple .....sisi déjà vécu ! .....c est ca que je nommais le bon sens ...


une fois g pécho un gars avec une hache dissimulée sous sa veste dans paname .....excuse = j suis bucheron désolé .....mais lol koi

Citation :

Publié par Louis la Brocante

Non, seul le policier, qui les accompagne souvent, à le droit de donner l'autorisation pour qu'ils te stoppent. C'est également le seul qui a le pouvoir de contrôler ton identité. Si il n'y a pas de policier (un mec en civil avec une dégaine de flic, assez facilement repérable) tu peux courir no problemo.
Sans flic avec eux, leur seul pouvoir est de contrôler les billets et de mettre des amendes qu'ils encaissent immédiatement. Si tu refuses, ils ne peuvent t'obliger à décliner ton identité, ils ne peuvent te retenir, et ils doivent appeler la police, autrement dit leur pouvoir est assez limité (encore heureux) mais la plupart des gens ignorent cela.

Ils jouent sur la peur des gens et se font passer pour des agents ayant de l'autorité mais ils n'ont que dalle !

Astuce également si vous fraudez (je n'incite à rien) ayez sur vous un ticket non validé car l'amende est de 25€ au lieu de 40€ sans aucun ticket et 50€ en cas de flagrant délit de passage de tourniquet.
Idem pour les agents de police municipaux soit-dit en passant.

edit pour remplacer opj

C'est la théorie. Mais en pratique il se passe quoi si un fraudeur se repose sur tout ça et tente de passer un contrôle alors qu'il n'est pas en règle ?

Message supprimé par son auteur.

[Mabas]

Citation :

Publié par Louis la Brocante

Bah dans 90% des cas ils ne bougeront pas, dans 10% si t'es face à un cowboy il te fera un placage et tu pourras porter plainte. Mais en partant en courant t'as un risque réel, ils te signalent à la police qui te cueille dans la rue 15 minutes plus tard.

La police va vraiment courir derrière quelqu'un qui a sauté un tourniquet ?

D'ailleurs vous évoquez juste l'idée que quelqu'un se barre en courant, mais si on s'en va en marchant tranquillement ça va aussi j'imagine.

Message supprimé par son auteur.

[Backstab]

moi j aime bien les grands ca fait + de bruit quand ils tombent

Citation :

Publié par Louis la Brocante

Bah dans 90% des cas ils ne bougeront pas, dans 10% si t'es face à un cowboy il te fera un placage et tu pourras porter plainte. Mais en partant en courant t'as un risque réel, ils te signalent à la police qui te cueille dans la rue 15 minutes plus tard.

Tu veux dire qu'il faut leur rappeler qu'ils n'ont le droit de rien faire avant de partir comme si de rien était ?

[Racen]

Citation :

Publié par Louis la Brocante

Ouais un policier quoi, je voulais dire un flic. Ca ne change rien au reste du propos, remplacez opj par apj.

Non c'est faux. Cf mon message plus haut.

Message supprimé par son auteur.

[Focal]

J'ai vu un mec se faire bloquer hier à Châtelet il a tenté une petite course mais il s'est vite fait encerclé sans aucun contact physique, ils l'ont eu au mental . Des fois j'oublie ma navigo mais faut vraiment être pas réveillé pour se faire choper, quand tu as pas de navigo, tu colles au cul un jeune en jogging, lui se fait contrôle toi tu passes en mode serein. C'est injuste mais chacun pour soi.

[Whag]

Citation :

Publié par Backstab

2) un APJ à l article 20 du cpp a le pouvoir de contrôler le quidam moyen et son identité , pas besoin d OPJ ...

C'est pas ce que dit l'art. 78-2 du CPP à moins que tu parles du contrôle en lui-même ?

[Racen]

En pratique, l'accord de l'OPJ est tacite hors réquisition du procureur. C'est le moyen le plus commun et le plus commode dans toutes les unités.

Sinon, la seule façon pour un APJ ou APJA de contrôler d’initiative l'identité d'une personne est d'agir dans le cadre de la police route (contrôle des documents afférents à la circulation, ce n'est pas techniquement un contrôle d'identité).

[Backstab]

oui oui je parlais du contrôle en lui même , pas à la "tronche" ..

un truc genre 78.2 alinéa 1 et 2 , le truc le + fréquent qui m'arrive de faire

[Maudit]

Citation :

Publié par Dargh

Ceci dit , des mecs qui oseraient se faire passer pour des agents de police avec brassards , flingue et tout le toutim , et surtout tenteraient de contrôler des personnes sur la voie publique , ils seraient méchamment gonflés , c'est pas peu dire .

C'est vrai qu'il y en a qui osent tout , mais à ce point là , j'en ai jamais vu perso .

C'est justement pour ça qu'ils arrivent à tirer des voitures facilement, c'est tellement gros que tu doute pas un seul instant que c'est des voleurs. C'est arrivé pleins de fois. Surtout avec les répliques air soft de maintenant.

Sinon moi la seule fois où j'ai osé demandé la carte on m'a poussé contre une grille, donc non c'est bon.

[Satanikwolf]

Ce topic me fait penser à un ami (il n'a rien à se reprocher mais il se fait souvent contrôler) qui la joue très réglo et qui du coup arrive à bien taper sur les nerfs, qui demande systématiquement lorsqu'il se fait contrôler la carte des policiers. Une fois, c'est allé tellement loin qu'il s'est fait embarquer et il a dû s'expliquer (il est tombé trois fois de suite sur le même flic qui a littéralement pété un câble). Je pense qu'il est pas prêt de se faire contrôler à nouveau.

Citation :

Publié par Focal

J'ai vu un mec se faire bloquer hier à Châtelet il a tenté une petite course mais il s'est vite fait encerclé sans aucun contact physique, ils l'ont eu au mental . Des fois j'oublie ma navigo mais faut vraiment être pas réveillé pour se faire choper, quand tu as pas de navigo, tu colles au cul un jeune en jogging, lui se fait contrôle toi tu passes en mode serein. C'est injuste mais chacun pour soi.

Je ne comprends absolument pas cette attitude. La seule réaction sensée et appropriée, je dirais même scientifique, dans ce type de situation c'est de payer l'amende. Sortir gentiment sa carte gold, payer avec le sourire, et souhaiter une excellente soirée à l'agent qui travaille. C'est bien à cause des fraudeurs qu'ils passent leurs soirées jusqu'à très tard pour contrôler des gens en chaîne.

Quand on fraude, on sait très bien ce qu'on fait, il n'y a qu'une seule chose à faire, les fraudeurs le savent très bien.