Alcool et Douane

**mamaf** · 24/01/2013, 04h55

Bonjour,

Je vais repasser en France quelques semaines, et j'envisage de ramener pour ma famille des bouteilles d'alcool chinois.

Par contre, en allant faire un tour sur le site du gouvernement concernant ce qu'on a le droit de ramener, je lis ça :

Citation :

Quantités d'alcools libres de droits et taxes à l'entrée en France

Types d'alcool et boisson alcoolique
Quantités admises en franchise

Vins (non mousseux) : 4 litres
Et bières : 16 litres
Et

- soit alcool et boissons alcooliques titrant plus de 22 degrés : 1 litre
- soit alcool titrant à moins ou à 22 degrés : 2 litres
- soit alcool éthylique non dénaturé titrant 80 degrés et plus : 1 litre.

Or, je veux ramener du Baijiu, qui titre entre 38° et 50° selon les bouteilles que j'ai achetée. Le problème, c'est que j'ai acheté 5 bouteilles de 500ml chacune (1 pour mon père, une pour chacun de mes 3 frères, et une pour moi).

Donc, je dépasse à priori allègrement la limite de 1 litre.

Par contre, le site précise aussi :

Citation :

Assortiment des quantités
Les marchandises achetées peuvent faire l'objet d'un assortiment proportionnel dans une même catégorie : soit de tabacs, soit d'alcools.

Par exemple, le voyageur qui rapporte 100 cigarettes n'a utilisé que la moitié de la franchise autorisée pour les tabacs. Il peut donc utiliser l'autre moitié pour rapporter 125 grammes de tabac à fumer ou 25 cigares ou 50 cigarillos.

Il peut également faire un assortiment à l'intérieur de la catégorie des alcools.

Est ce que ça veut dire que mes 2L5 peuvent passer vu que je n'amène aucun autre type d'alcool ?

Si ça ne passe pas, je dois déclarer ça à la douane, (française je suppose ?), si j'ai bien compris.
Je risque de devoir payer beaucoup de taxes et compagnies ? (Sachant qu'il n'y en a pas pour très cher d'alcool, genre 500 yuans, donc environ 60€.

Quelqu'un y connait quelques choses ou à déjà du payer des frais de douanes, et sait comment ça fonctionne ?

Lullabies · 24/01/2013, 05h00

Tu fais Chine - Paris en direct ou avec escale ?

Parce que disons que sauf a les déclarer toi même, t'as 5% de chance de te faire pecho.

**mamaf** · 24/01/2013, 05h03

Escale à Moscou, mais je sors pas de l'aéroport, j'ai 3H d'escale.

Jiyaa · 24/01/2013, 07h37

edit: Automodération sur conseils non approuvés par familles de france

The Londonian · 24/01/2013, 07h43

Citation :

Publié par mamaf

Est ce que ça veut dire que mes 2L5 peuvent passer vu que je n'amène aucun autre type d'alcool ?

Nan. Par contre si t'avais une seule bouteille de 0.75L de 38° (75% des 1L autorisé), tu pourrais aussi ramener 0.5L de <22° (25% des 2L autorisés de cette catégorie)

Sinon aucune idée des éventuelles taxes au delà de la limite.

Sorine · 24/01/2013, 07h45

Si tu comptes en degrés la totalité de ce qui est permis, ca a l'air de passer

**mamaf** · 24/01/2013, 08h39

Citation :

Publié par The Londonian

Nan. Par contre si t'avais une seule bouteille de 0.75L de 38° (75% des 1L autorisé), tu pourrais aussi ramener 0.5L de <22° (25% des 2L autorisés de cette catégorie)

J'ai l'impression que tu as raison oui.

Pour le montant des taxes, le site des douanes me dit ça : Les quantités excédant celles fixées ci-dessus sont soumises au paiement des droits de douane, de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) et des droits d'accises exigibles. Ces droits et taxes s'appliquent sur le prix mentionné sur la facture d'achat.

ça veut dire que sur mes 2L5, je dois payer ces taxes sur 1L5 ?

Droit de douane, à priori, on peut otper pour 2.5% si la valeur n'excède pas 700€.
TVA, je suppose que c'est 19.6%
droit d'accises, aucune idée.

A priori, ça ne s'applique qu'aux produits excèdent la franchise, donc si je prends mes 3 bouteilles les moins cher, 26€ au total, ça me fait 26*(19.6+2.5)/100 = 5.75€. Ce qui reste très raisonnable. A priori, les droits d'accises, c'est très peu, genre quelques € par Hectolictre.

Quelqu'un qui a déjà eu à payer ce genre de chose peut me confirmer que mon estimation est à peu près bonne ou pas ?

Sorine · 24/01/2013, 09h12

Frais de douane, compte plutôt un forfait

punkoff · 24/01/2013, 12h19

Pourquoi ne contact tu pas les douane directement ? ils seront à même de te renseigner

Tiens une estimation : http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=18#7

Oué non y a pas l'alcool dedans.. c'est tellement spécifique ce truc

Cali ^^ · 24/01/2013, 12h55

C'est pas pour pousser à faire quelque chose d’illégal, mais à mon avis les douaniers ont autre chose à faire que s’agacer avec 1L5 d'alcool en trop dans une valise, surtout en c'moment...

La dernière fois que je suis revenu du Senegal j'avais 3 litres d'alcool fort, mon sac a été fouillé, les sachets de thé et les bouteilles ont été ouverte (les bouchons étaient scotchés à la base, il n'y avait pas d'étiquette sur les bouteilles) probablement par la douane. Y'a eu une escale au Maroc, si ça peut t'aider.

Après si ça t'inquiète, appel les douanes oui ils pourront probablement te renseigner sur les tarifs.

**mamaf** · 24/01/2013, 15h30

Citation :

Publié par punkoff

Pourquoi ne contact tu pas les douane directement ? ils seront à même de te renseigner

Parce qu'appeler depuis la Chine, ça coûte un bras

Mais j'ai demandé à un français d'appeler, effectivement, c'est abusé. En gros, 22,27€ par litre, + la TVA à 19.6% sur le prix d'achat.

Donc en gros, la taxe est de 2 fois la valeur de l'alcool dans mon cas.

J'ai parfois l'impression qu'ils veulent pousser les gens à frauder. Je vais réfléchir un peu :/

Sheerazad · 24/01/2013, 18h30

pour avoir ramené "une remorque" de soju (6 bouteilles d'1L) par deux fois, je peux confirmer l'hypothèse qu'ils n'en ont rien à foutre, j'ai été contrôlé une fois par la douane alors que les valises étaient clairement passées aux rayons, et ils m'ont juste demandé "pourquoi", j'ai répondu "pour les cadeaux" et j'ai reçu un "bienvenu en France" tout à fait cordial.

punkoff · 25/01/2013, 01h22

Citation :

Publié par mamaf

Parce qu'appeler depuis la Chine, ça coûte un bras

clair qu'envoyé un mail ca coute ... 0€ ?
Fin bref fait comme tu veux, perso quand je suis en surplus je déclare et avec l'argument c'est pour des cadeaux / potes / etc ca ce toujours assez bien

**Kafka Datura** · 25/01/2013, 01h49

Citation :

Publié par Cali ^^

C'est pas pour pousser à faire quelque chose d’illégal, mais à mon avis les douaniers ont autre chose à faire que s’agacer avec 1L5 d'alcool en trop dans une valise, surtout en c'moment...

Si l'amende est alléchante, au contraire ça les intéresse beaucoup, surtout en ce moment.

Perso je me suis déjà fait pécho avec un surplus de tabac, 50 boules d'amende, bon jmen tape mes cartouches hors-taxes restaient rentables

Mais c'était en Allemagne, ptet que ça joue.

> Mamaf : me dit pas que tu rentres avec Aeroflot espèce de demeuré.

**mamaf** · 25/01/2013, 03h24

Et oui aeroflot, je suis à l'aéroport la mon avion part dans 1h et demi.
J'avais le choix entre aeroflot et POL, pour des prix attractifs, le reste, c'était mini 150€ de plus :/

>punkoff : si j'ai créé un topic sur Jol , c'est que j'ai pas pensé à vérifier avant. Un mail 24h avant mon vol, peu de chance d'avoir une réponse assez rapide.

En tout cas merci pour vos retours.

anygan · 25/01/2013, 07h00

J'ai ramené plusieurs fois des bouteilles et autres truc de bouffe a part être ouvert j'ai jamais eu de soucis. Par contre je me suis posé la question sur les quantité limites.
J'ai aussi ramené du high tech que je me suis fait dédouané sur place (donc j'aurais du payer la tva en france) rien non plus

Par contre ils m'ont fait chier en douane pour une clef usb dont je me rappelais plus l'existence dans ma saccoche d'appareil photo lol, tellement petite qu'on a du mettre 15min a la trouver apres 3 ou 4 passages au rayons X.

PS: pour aeroflot chapeau tu es courageux, j'ai pris cette compagnie en 2005 plus jamais. Mes potes et moi on a même eu le droit a une intoxication alimentaire

Mais depuis l'an dernier ils ont interdit l'alcool pour le pilote

un article est passé sur le monde lol

**Kafka Datura** · 25/01/2013, 11h17

Citation :

Publié par mamaf

Et oui aeroflot, je suis à l'aéroport la mon avion part dans 1h et demi.

T'es complètement atteint.

T'auras le temps pour un verre jolien (si t'arrives en vie) ?

25/01/2013, 13h12

Message supprimé par son auteur.

**mamaf** · 25/01/2013, 14h58

Citation :

Publié par Kafka Datura

T'es complètement atteint.

T'auras le temps pour un verre jolien (si t'arrives en vie) ?

Pour l'instant je suis en vie et à Moscou, j'attends ma correspondance. Abusé la taille du duty free ici. Sinon l'avion était correct, la bouffe pas bonne, mais à peine pire que Air France.

Sinon ouai je devrai avoir un peu de temps, je vais passer une semaine et quelques à Paris.

Lullabies Alpha & Oméga	Tu fais Chine - Paris en direct ou avec escale ? Parce que disons que sauf a les déclarer toi même, t'as 5% de chance de te faire pecho. Dernière modification par Lullabies ; 24/01/2013 à 05h07.
24/01/2013, 05h00

mamaf Alpha & Oméga	Escale à Moscou, mais je sors pas de l'aéroport, j'ai 3H d'escale.
24/01/2013, 05h03

Jiyaa Alpha & Oméga	edit: Automodération sur conseils non approuvés par familles de france
24/01/2013, 07h37

The Londonian Alpha & Oméga	Citation : Publié par mamaf Est ce que ça veut dire que mes 2L5 peuvent passer vu que je n'amène aucun autre type d'alcool ? Nan. Par contre si t'avais une seule bouteille de 0.75L de 38° (75% des 1L autorisé), tu pourrais aussi ramener 0.5L de <22° (25% des 2L autorisés de cette catégorie) Sinon aucune idée des éventuelles taxes au delà de la limite.
24/01/2013, 07h43

Sorine Alpha & Oméga	Si tu comptes en degrés la totalité de ce qui est permis, ca a l'air de passer
24/01/2013, 07h45

Sorine Alpha & Oméga	Frais de douane, compte plutôt un forfait
24/01/2013, 09h12

punkoff Alpha & Oméga	Pourquoi ne contact tu pas les douane directement ? ils seront à même de te renseigner Tiens une estimation : http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=18#7 Oué non y a pas l'alcool dedans.. c'est tellement spécifique ce truc Dernière modification par punkoff ; 24/01/2013 à 12h33.
24/01/2013, 12h19

Sheerazad [SGM] Alpha & Oméga	pour avoir ramené "une remorque" de soju (6 bouteilles d'1L) par deux fois, je peux confirmer l'hypothèse qu'ils n'en ont rien à foutre, j'ai été contrôlé une fois par la douane alors que les valises étaient clairement passées aux rayons, et ils m'ont juste demandé "pourquoi", j'ai répondu "pour les cadeaux" et j'ai reçu un "bienvenu en France" tout à fait cordial.
24/01/2013, 18h30

punkoff Alpha & Oméga	Citation : Publié par mamaf Parce qu'appeler depuis la Chine, ça coûte un bras clair qu'envoyé un mail ca coute ... 0€ ? Fin bref fait comme tu veux, perso quand je suis en surplus je déclare et avec l'argument c'est pour des cadeaux / potes / etc ca ce toujours assez bien
25/01/2013, 01h22

Kafka Datura	Citation : Publié par mamaf Et oui aeroflot, je suis à l'aéroport la mon avion part dans 1h et demi. T'es complètement atteint. T'auras le temps pour un verre jolien (si t'arrives en vie) ?
25/01/2013, 11h17

#31092 Invité	Message supprimé par son auteur.
25/01/2013, 13h12

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