Chartes, règles, lois... Bref, tout le côté juridique de nos MMO

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Bonjour a tous je viens de lire quelques messages dont celui du premier post et je trouve cela très hilarant!

je m'explique, lorsque vous acheter un jeu online vous etes sur la page de focntionnement et LA vous avez ce qu'on appelle une charte d'utilisation du jeu!!!

Donc ce qui n'est pas recevable dans d'autres post c'est le fait que TOUTES les conditions de jeu et de bannissement provisoire et définitive est ABSOLUMENT ECRITES cependant personnes n'est assez courageux pour les lire!!

Donc soit branwen est illétré et ne les a pas lu (c'est de la diffamation ?? non je ne pensse pas juste une question!!) ou soit et comme beaucoup il s'est dit qu'il pouvait passer outre les avertissements et faire comme il voulait et que personne ne le verrai

maintenant une question se pose pour tous les joueurs de lotro !! est il normal de ne pas lire ces conditions de ne pas les respectées et de pleurer quand la sanction tombe?????????????????????????????

la aussi je ne pense pas que des personnes qui jouent a lotro ne soient pas consciente du droit du net!! NUL N'EST CENSE IGNORER LA LOI!!!

a partir de la pourquoi pleurer sur les sanctions qui tombe quand on sait ce qu'on a fait ?? donc soit c'est du sadomasochisme soit de la folie pure!!!

maintenant pour tous les joueurs et a bon entendeur : lorsque vous accepté des conditions de jeu sur INTERNET demandez vous si vous si vous savez lire car dans ces conditions vous n'avez pas de surprise!!! et encore que codemasters en bannissants a vie a peut etre été gentil seon la faute car vous avez aussi la possibilité d'etre severement reprimandé financierement selon la faute !!

alors que les grands defenseurs de la cause perdues se le disent : votre ami branwen a passé outre la loi du net et en paie les conséquences!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!

bon jeu a ceux qui n'essaie pas de passer outre LES REGLES DU JEU!!!!!
le droit du net 2
Donc je viens de lire le nouveau message qui suit a celui de la modératrice (euh désolé pour la ponctuation!) et la encore voila l'exemple meme d'un joueur qui n'a ENCORE pas lu les conditions d'utilisation et les regles des jeux online qui sont tous les meme au passage !

un bannissement est une sanction normale pour quelqu'un qui ne respecte pas les conditions de jeu!

si certains ne sont pas d'accord avec ca alors a ce moment la je pense qu'il est necessaire d'aprrendre tres rapidement a intégrer les regles dans son comportement global de jeu!

donc si nous connaissons ces regls nous acceptons les sanctions egalement !

si son compte a été supprimé c'est bien qu'il a utilisé de manière non approprié son compte!!
Citation :
Publié par lilyki13

si son compte a été supprimé c'est bien qu'il a utilisé de manière non approprié son compte!!
Tu dis qu'il sait pas lire mais t'as pas tout lu non plus dans ton cas. Tu pars du principe que s'il a été ban c'est qu'il n'a pas respecté la règle. Or depuis le début justement rien ne permet d'affirmer si c'est justifié ou pas. Codemaster ne donnant pas les raisons du ban.

Sans compter que comme je l'ai déjà déjà, ça serait pas la 1ère fois que quelqu'un se fait ban par un GM qui fait de l'excès de zèle....
reponse a branwen !
Alors tout premierement a tu lu les conditions générales d'utilisation de lotro , je veux dire les veritable 15 pages ??

non parce que le droit du net c'est comme dans la vie réelle tu n'est pas accusé parce que tu passé par la !

En tout premier tu as dans les conditions une note qui s'appelle sanction , tu les as lu?? je ne pense encore pas !

maitenant codemasters c'est justement protégé grace a ces conditions pour bannir qui il voulait a certaines conditions : tricherie, utilisation frauduleuse de compte... maintenant encore une question : dans ton jeu au quotidien n'a tu jamais fait quelque chose qui pourrait aller contre les valeurs et regles de codemasters ? reflechis bien avant de repondre !

toutes fautes merite sa punition!
reponse
savait tu que ce n'etait pas les GM qui decidaient des ban definitif?? la non plus je ne crois pas donc ce n'ezst pas un excés de zele c'est une decision de codemaster lui meme!
reponse
j'ai été en partenariat pour les droits du net avec la pjj pour un avertissement pour les jeux online, internet, tchat et blogs pour toutes les jeunes et parents professeurs qui ne connaissaient pas ces droits!donc je sais de quoi je parle

ce n'est pas de l'apprentie juriste que j'essae de faire mais un veritable apprentissage ds droits du net qui sont absolument méconnus de beaucoup d'utilisateurs ! je ne prend pas particulierment parti mais simplement j'explique a une partie de joueur online le foncitonnnement de ce qu'ils pensent etre un terrain de jeu vierge de toutes regles!

en cas de ban définitif tu recevra un courrier de la part de codemaster sous une 15ene ou bien de la CNIL qui s'occupe de regler les litiges du net!

donc a ceux qui jouent pour s'amuser et respecte les autrs joueurs et les regles ben pas de souci !! mais pour les autres ca donne ce qui arrive a un joueur de pvp !
reponse
Citation :
Publié par Loup Solitaire
Ceux qui parlent du non-respect et/ou de la non-lecture de la charte feraient bien de la relire apparemment...

Il y est écrit qu'avant de prendre des décisions,notamment le rename,sauf cas bien précis,les GM doivent contacter le joueur et en discuter avec lui...Or,ce n'est plus le cas...Ils ne respectent donc plus la charte...Ils devraient s'auto-ban!

Quelqu'un de très procédurier et ayant de l'argent à perdre pourrait tout à fait leur intenter un procès pour rupture de contrat(ou modification unilatérale des termes de ce contrat)...
en fait c'est completement faux ce que tu ecris car codemaster a bien entendu specifié dans sa charte "qu'il se reservé le droit de supprimer tous compte qui a une utilisation frauduleuse, anormale et contre les regles dictées par codemasters "!!

je rappelle au passage que chaque site internet ainsi que jeu qui sont online sont soumis a une regle de la CNIL et que vous pouvez aller sur le site pour verifier les diffrentes possibilités de retournement de situation contre codemaster afin d'en savoir plus sur le banissement!

les gm ne nont pas soumis aux regles de "licenciement de joueurs " on va dire, c'est a dire que les gm ont des chefs qui decident pour eux, sinon ca serait bient trop facile de dire ben lui je l'aime pas donc je le vire !!
repnse
tu as été banni quand exactement? parce qu'il est vrai que peut etre il faudrait les appeler comme ca toi tu seras et tu pourras ainsi dire a tous ce qui c'est vraiment passé , comme ca tout le monde arretera de faire des post negatif et inaproprié !
voila pour tous ceux qui veulent se renseigner !!

http://www.foruminternet.org/particu...tion-2534.html

a bon entendeur !

Edit :

voila pour vos questions de droit!!

http://www.foruminternet.org/particu...aire-2581.html

Edit 2 :



mon post pour toutes les regles des jeux online

http://www.foruminternet.org/IMG/pdf...o_en_ligne.pdf

vous aure toutes les reponses a vos questions

Edit 3 :
pour branwen
par raport a mon dernier message lie la page 61 et 62 tu as des inforamtions sur les sanctions et reclamations a porté aupres de l'editeur!


lisez ces pages et vous conprendrez que les droits du nets ne sont pas une rigolade!
@lilyki13: merci pour tes informations. Par contre, évite de faire 3 posts d'affilé, tu as le droit d'éditer ton précédent post. Et fais un effort sur l'orthographe et la grammaire aussi au passage. Merci d'avance.
moderateur
autant pour moi , je n'ai pas mis les 3 liens en meme temps, je m'en rappelerai désolée

maintenant pour l'orthographe et la grammaire je ne vois pas de quoi tu parle je n'ecris pas en sms et je reste correcte, je n'utilise aucuns mots vulgaires et si il y a une faute c'est une faute de frappe généralement!

donc encore milles excuses
1. – Les mesures de sanctions
Il a été remarqué que les mesures de sanctions prises par un éditeur envers les joueurs
manquent parfois d’uniformisation.
Par ailleurs, la communication de ces sanctions aux joueurs s’avère relativement
défaillante.
Il est recommandé qu’un mécanisme gradué de sanctions soit prévu.
En tout état de cause, toute sanction devrait donner lieu à l’envoi d’un message
(courriel par exemple) à l’utilisateur. Il est recommandé que ce message contienne au
minimum les éléments suivants :
- une information sur la raison qui a provoqué la sanction ;
- une information sur la durée de la sanction ;
- une information sur la procédure de contestation ou d’appel de la sanction.

2. – Les recours et la médiation
Il semble important, lorsqu’une sanction est prise par l’éditeur envers l’un de ses
utilisateurs, que ce dernier puisse contester la décision prise à son encontre selon une
procédure mise en place par l’éditeur et clairement expliquée.
Dans les cas les plus délicats, le Forum des droits sur l’internet recommande aux éditeurs
de jeux qu’un processus de médiation soit proposé aux joueurs en cas de litige les
opposant à l’éditeur et que ce mécanisme puisse être connu du joueur.

je demande pas mieux tiré de la recommandation de la CNIL
Citation :
Publié par [SIR] Fatanyulover



j'appellerai Lundi, et j'enverrai un recommandé également par l'intermédiaire de mon avocat car je compte pas qu'ils suppriment Branwenn.
Une menace de procédure judiciaire étayée sur une argumentation solide - la charte est-elle compatible avec les lois françaises - serait sans doute ton moyen d'action le plus efficace.
branwen
c'est ce que je t'ai envoyé comme lien afin justement que toute la lumière soit faite sur cette histoire après les gens prenne parti ou pas !

je ne suis pas une de tes ferventes admiratrices mais il y a des regles et elles sont valables dans les deux sens ! normal !

maintenant tu les appelle lundi et a partir de la demande leur bien et cela est specifié sur mes certains sites ne prevoyaient pas de procedures precises mais fait bien attention a ca car si codemasters les as précisé et que ne les as pas lu à ce moment la ils peuvent se retourner contre toi!

mais normalement et par rappport à ce que je t'ai envoyé tu seras tout et tu pourras avoir recours à une médiation en cas d'erreurs de codemaster!
J'ai pas lu les 3 liens,j'avoue,mais je suis pas sur que CM gagnerait un éventuel procès pour rupture de contrat en ne respectant les termes de leur propre charte et en particulier

"En cas de non-respect des recommandations
Si votre personnage ou votre confrérie viole l’une des recommandations précédemment citées, Codemasters prendra les sanctions suivantes :

Si vous violez les recommandations numéro 3, 6 ou 8, la “tolérance zéro” s’applique. Cela signifie que si votre personnage ou votre confrérie ne respecte pas ces recommandations, son nom sera changé sans discussion ou contact en cours de jeu.

Le nom des personnages qui violent ces règles sera modifié et le compte qui y est attaché sera suspendu 3 jours en cas de première infraction. Le nom des confréries qui violent ces recommandations sera modifié et le chef de la confrérie verra son compte suspendu pendant 3 jours en cas de première infraction. En cas de deuxième infraction, des mesures pouvant aller jusqu’à la fermeture du compte seront appliquées. En cas de désaccord ou de remarque concernant les noms des personnages ou des confréries, contactez l’assistance aux joueurs à l’adresse http://www.codemasters.com/cog

En ce qui concerne les infractions concernant les noms des personnages non prévues par ces recommandations, Codemasters vous contactera en cours de jeu ou par e-mail pour aborder la question avec vous.

"

pour le renommage...

Quant à:

"Tout joueur enfreignant le Code de Conduite peut recevoir un avertissement de la part de l’équipe de Codemasters. Les infractions majeures ou répétées peuvent entraîner d’autres sanctions, comme par exemple une exclusion temporaire ou définitive. De plus, pour certaines infractions, Codemasters se réserve le droit de supprimer personnages et comptes sans avertissement préalable si une telle mesure est jugée nécessaire.

"

il n'est nullement précisé qu'ils doivent fournir des preuves justifiant le ban,certes,mais le contraire non plus...

Bref,je trouve le comportement de Codemasters assez limite,ces temps-ci...Et vu les posts de ce sujet,je ne suis pas le seul...

Il serait peut-être intéressant qu'un membre du staff JoL-LOTRO fasse un résumé des points problématiques concernant Codemasters,la politique de Codemasters et la communication de Codemasters et en envoie une copie à 1st1 et à Turbine...
Citation :
Publié par Tifs
Une menace de procédure judiciaire étayée sur une argumentation solide - la charte est-elle compatible avec les lois françaises - serait sans doute ton moyen d'action le plus efficace.

attention à ce que tu dis tifs car d'avoir une charte qui répond aux lois est OBLIGATOIREMENT contrôlé par la CNIL justement pout éviter tous problèmes!

c'est le principe d'internet d'ailleurs, ce n'est pas parce que tu vas sur internet ou que tu crée un site que tu as le droit de faire tes propres règles. faire très attention à ce genre de post!

les droits du net sont soumis en plus des francaises à une réglementation européennes! donc ne vous inquiétez pas pour codemaster ils sont bien enregistrés auprès de la CNIL et donc soumis a leur approbation pour leurs conditions et règles du jeu!
reponse
en plus de la loi française , codemasters est un éditeur international et donc par conséquent la loi européenne régie egalement la charte qu'il a developpé!!
donc codemasters est soumis a la loi francais pour notre serveur mais l'editeur qu'il est est soumis a la loi européenne !
Si mes souvenirs sont bons Blibli s'est mangé quelque procès bien sentis en Europe pour sont EULA/CLUFF à la limite du fascisme et a dut la modifier suite a ces procès (perdus).
DTF la loi Française prendra forcément le pas sur une CLUFF si celle ci est en contradiction direct car la CLUFF n'est qu'un contrat et comme tout contrat il est soumit a la loi.
alors avec ce post la je suis morte de rire , je crois qu'il y en a qui ne savent rien des reglementations du net dont je parlais plus haut et en plus qui ne savent lire correctement les liens car les liens fournis plus gaut sont on en peut plus explicite sur les risques en cas d'utitlisation anormale que tu apye ou non le jeu d'ailleurs car ce n'est parce que tu paie un service que tu as le droit de tout faire !!!

en ce qui concerne "nul n'est censé ignorer la loi " juste comme ca fabul , bien qu'elle a été prononcé sous monarchie je suis sur pour avoir travailler avec les autorités compétentes en la matière qu'elle est TRES utilisée dans le milieu juridique et SURTOUT pour ce qui touche l'internet (justement tout est prevu par différents moyens pour se preserver des problemes rencontrés sur le net).

chacun doit savoir que tous actes entraine ses propres responsabilités ...
Citation :
Publié par lilyki13

chacun doit savoir que tous actes entraine ses propres responsabilités ...
Encore faut il qu'il y ait preuve et débat contradictoires comme notre droit le permet . Les recommandations de la CNIL colle pil poil à notre problématique.
je suis d'accord avec toi dans ces termes!!

1) tu les appelle et tu leur demande la cause
2) tu explique ta cause sans demander l'appui des autres joueurs car cela est puéril (mais bon chacun sa façon)
3) tu tente une négociation de réouverture de compte en cas de litige sans motif valable sans passer forcément pas un avocat!

je pense que tout va se régler lundi quand tu leur téléphonera, mais cependant soit prudent , ne les attaque pas directements par des propos méchants ou autres prend le cool et voit ce qui est faisable et si tu peux argumenter!

ce jeu ets génial je suis d'accord et ca vaut la peine de se "battre" pour lui maitenant dés fois c'est vrai que tu n'etais pas tendre non plus quant à jouer sur un"jeu" justement! car beaucoup l'oublie c'est un jeu! pas un lieu de réglement de compte!
Citation :
Publié par Fabul
Oui, c'est vrai pour le prix, cela ne nous donne pas plus de droit, mais c'est qu'un jeu, on ne paie pas pour un service bancaire ou pour des honoraires qui débouchent sur du concret. Là, on reste dans l'abstrait.
En fait liki, tu te poses en défenseur du droit ou en accusateur contre branwenn?
J'arrive pas te cerner, tu parles de justice, de droit et pourtant ça fait un moment que je cherche l'endroit où tu as admis le fait qu'il n'a pas été informé, je cherche et pourtant je trouve pas. Donc, en clair, tu veux faire appliquer des lois contre lui, mais il t'importe peu de l'absence de preuves constatée ou alors tu cautionnes le fait que puisqu'il a déjà été banni, ça veut dire qu'il a recommencé. Qu'est-ce qui nous prouve que c'est pour la même raison? RIEN!! Aussi longtemps qu'il n'aura pas reçu d'explication, pour moi, c'est une victime. Ayant déjà vécu des injustices minables de la part de gens jaloux, il n'y a rien de plus énervant pour moi que d'apprendre de telles nouvelles.
J'espère du fond du coeur revoir branwenn dans le jeu bientôt. J'ai toujours pas acheté la moria et j'hésite parce que cautionner une entreprise qui pratique une certaine forme de totalitarisme, j'apprécie pas spécialement.
Sinon, au sujet de la comm., si y'a une entreprise dont j'ai toujours entendu du bien au sujet des gm et de la communication, c'est square-enix avec FF11, peut-être turbine devrait virer codemasters et s'allier avec le savoir-faire japonais

non en fait je ne suis pas une défenseuse de codemasters ou de la justice, simplement pour avoir vu plein de gens avoir des problemes sur le net que je dis simplement a tous les utilisateurs et pas branwen spécifiquement qu'on a tous accepté les conditions d'utilisation du jeu et donc par conséquent lorsque on téléphone donc a codemasters a ce moment la tu sais pourquoi ca t'arrive et comment y remedier par une négociation!

tu sais combien coute par exemple un propos diffamatoire sur un blog ? ou une image d'un jeune dont les parents n'ont pas donné l'autorisation légale à cette autre personne ?? c'est ca que j'essaie de faire comprendre aux gens aujourd'hui ! les regles du net sont peu connues et mal connues et ensuite quand on a un problème on se renseigne d'abord au détenteurs du "problemes" et ensuite on passe a l'action quand il y a une injustice !

mais là l'erreur de branwen et ca peut etre compréhensible c'ets qu'il n'a pas cherché à les appeler avant de mettre son premier post , il aurait du direct appeler !!enfin je sais quand ca vous arrive vous aller pas fdirectemetn a la source du probleme plutot que d'essayer de voir qui est avec vous et qui ne l'est pas ?

le cas de branwen n'est peut etre pas anodin c'est vrai que le manque de communication de cm est flagrant ! mais maintenant je ne suis pas d'accord de faire une pétition quand on ne sait pas ce qui nous arrive.
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