[Grotougne]

Citation :

Publié par Korri

Le problème, c'est que la constitution ca se modifie. Même si je doute qu'il en arrive à ce point.

Ils l'ont bien fait pour un bidule aussi anodin qu'un Traité européen...

[Le sorcier]

Citation :

Publié par Aloïsius

je doute que les Français acceptent de voter un amendement de la constitution qui invalide la déclaration des droits de l'homme...

Il n'a pas besoin de faire ça, un simple référendum législatif basé sur l'article 11 de la constitution en le rattachant par exemple au fonctionnement du service public de la justice et hop le tour est joué, même pas besoin de toucher a la constitution le conseil constitutionnel se déclarant de toute façon incompétent pour contrôler la constitutionnalité d'une loi référendaire, et on devient du coup la seule démocratie occidentale a avoir rendu les lois pénales plus sévères rétro-actives(en général c'est ce que font les dictateurs en premier quand ils arrivent au pouvoir, voter des loin pénales rétro-active...)mais pourtant Nadine Morano nous dit que c'est formidable, que c'est ça la démocratie...(quant au résultat du référendum ce sera oui a n'en pas douter, car la question ne sera évidemment pas poser dans ces termes, ce sera un truc du genre"Voulez vous qu'on relâche d'horrible criminels sexuels devant l'école de vos enfants?", et le CC ne contrôle pas non plus la constitutionnalité de la question donc c'est tout a fait possible, le dernier sondage donnait d'ailleurs 60% de oui)

Bien sur et heureusement ça ne résoudra pas tout, l'article 8 de la CEDH prohibe lui aussi la rétro-activité des lois pénales plus sévères(et même en temps de guerre c'est pour dire), et les juges français, juges judiciaires ou administratifs, ont le pouvoir d'écarter l'application de toute lois allant a l'encontre de ces dispositions, et il y a tout lieu de penser qu'ils le feront, donc a part si le président veut carrément nous faire sortir du Conseil de l'Europe(qui compte a peu près une cinquantaine de pays dont la turquie), il l'aura de toute façon dans l'os...

Enfin une démocratie ou un président de la République essaie de violer l'autorité de chose jugée de la plus haute juridiction du pays, une démocratie ou en plus de n'apporter aucun soins a ceux qui pourrissent dans nos prisons parmi les pires d'Europe dixit le président de la Commission européenne, on va maintenant leur dire 1 an avant qu'il ne sorte qu'en fait leur peine n'est plus de 15 ans mais a durée indéterminée, et que ce n'est pas un juge mais un(ou des) "expert" qui va en décider, pas pour le crime qu'ils ont commis, non pour ça il ont déjà payés, mais pour ceux qu'il pourraient peut être commettre, parce qu'il sont considérés comme dangereux et que par "mesure de sûreté" on va donc les garder au chaud... et bien ça pose quand même de sérieuses interrogations.
Que ça sent mauvais les vielles théories positivistes ou les plus récentes mais toute aussi puantes de la nouvelle pénologie(a savoir ces gens sont de toute façon irrécupérables donc autant les garder enfermés a moindre coûts), et qui comme la si bien dit Badinter, bouleverserait en une loi un acquis républicain de plus de 200 ans qui représente l'un des principes fondamentaux de notre droit...bref c'est une conception pour le moins nouvelle de la république et de l'état de droit...

Je pense sincèrement que dans ce contexte, l'appel de JF Khan a la vigilance républicaine n'est pas hors de propos quoi que certains en disent, la monarchie élective on en a longtemps parler, mais au jourd'hui on y arrive, et ça fait vraiment froid dans le dos...

[Timinou]

En tout cas il est têtu:

Citation :

Affichant la fermeté qui l'a rendu populaire sur les questions de sécurité, Nicolas Sarkozy redit son intention de passer outre la censure du Conseil constitutionnel sur la rétention de sûreté. "Je veux que les criminels dangereux qui ont été condamnés avant l'adoption de la loi créant la rétention de sûreté ne puissent pas être rendus à la liberté s'ils sont toujours dangereux", affirme le président, "j'irai jusqu'au bout".

Bluff?Esbrouffe pour les municipales?Simple technique de com pour dire qu'il voudrait faire plein de choses mais que les forces secrètes du conservatisme se sont malheureusement liguées contre lui?
Ou réelle volonté d'aller jusqu'au bout?
lien

[Gwaely]

Il va surtout réussir à pousser à bout le peu de soutient qu'il lui reste...

[Trouveur]

Il lui reste toujours la possibilité d'une modification de la constitution, avec l'appui d'un référendum ça me parait jouable.

[Le sorcier]

Citation :

Publié par Trouveur

Il lui reste toujours la possibilité d'une modification de la constitution, avec l'appui d'un référendum ça me parait jouable.

Non comme je le disais plus haut il n'a même pas besoin de réviser la constitution, un simple référendum législatif suffit, c'est a dire les référendum prévue l'article 11 de la constitution, et qui offre la possibilité au président de la république de faire voter un projet de loi par référendum au lieu de passer par le Parlement, a quoi ça sert?

Et bien depuis 1962 ou le général de Gaulle la utilisée pour le 1ere fois pour faire passer l'élection du président au suffrage universel direct(de façon toute a fait anticonstitutionnel d'ailleurs, car cela relevait d'un domaine constitutionnel et il aurait donc du passer par la procédure de référendum de l'article 89, celui pour réviser la constitution, mais qui nécessite un vote préalable du projet par le Parlement, vote qu'il n'aurait jamais obtenu...bref^^), le Conseil constitutionnel refuse de contrôler de la constitutionnalité d'une loi qui a été votée par référendum, il se déclare incompétent, au motif qu'il ne peut s'ériger en juge de l'expression directe de la volonté générale, en gros il prend une position "rousseauiste", on ne peut aller a l'encontre de la volonté directe du peuple etc, mais il faut se remettre dans le contexte de 1962, a l'époque le Conseil n'est presque rien, un jouet aux mains de De Gaulle(Mitterand déchaîna d'ailleurs ces foudre contre lui dans son fameux "le coup d'état permanent"), et il était de toute façon politiquement impensable qu'il censure le référendum voulu par le Général, (pourtant anticonstitutionnel comme je le disais plus haut) et il s'est donc réfugié derrière cet argument...

Les constitutionnalistes appellent ça le "péché originel" du Conseil et il n'a jamais changée sa jurisprudence en la matière, et c'est effectivement très regrettable on en a la un bel exemple, le président peut au mépris le plus profond du notre texte fondateur qu'est la DDHC de 1789, qui est inscrite en préambule de notre constitution et a la même valeur qu'elle, rendre des lois pénales plus sévères rétroactives, faisant de nous du même coup la seule démocratie a admettre des lois aussi liberticides et une telle dérive dans la justice pénale...

Mais bon il reste tout de même un rempart de taille avec la convention européenne des droits de l'homme, que toutes les juridictions françaises ont le pouvoir(et l'obligation même) d'appliquer et qui prohibe fermement la rétro-activité des lois pénales plus sévères, et les juges doivent la faire primer sur toute loi nationale contraire au nom de l'article 55 de notre constitution, autrement dit sa loi restera en vigueur, mais a chaque fois qu'un avocat soulèvera la CEDH en défense, la loi sera écartée et ne sera donc jamais appliquée, ce qui serait un moindre mal...

En tout cas, tout cela démontre bien le respect de notre président pour les institutions, la séparation des pouvoirs(ainsi que du même coup l'autorité absolue de chose jugée du Conseil), et la déclaration des droits de l'homme et du citoyen, qu'aucun président n'ont jamais violés depuis 1958, lui il les viole tout cela d'un coup, c'est ça le sarkosysme, quand on veut on peut, la fin justifie les moyens, même si on doit violer le droit ou des principes fondamentaux de notre démocratie ce n'est pas grave...

Enfin en tout cas c'était amusant de voir la tronche ma prof de droit constitutionnel qui a pourtant votée pour lui, quand elle nous a dit la semaine dernière que le président venait de très sérieusement ébranlé ces certitudes et de très nettement compliqué son cours et sa vie de prof de constit, car elle est obligée de tenir un tas de réunion auprès de ces collègues ou étudiants pour leur expliquer...l'inexplicable

[Kashrag]

Citation :

Publié par Le Sorcier

Les constitutionnalistes appellent ça le "péché originel" du Conseil et il n'a jamais changée sa jurisprudence en la matière, et c'est effectivement très regrettable on en a la un bel exemple, le président peut au mépris le plus profond du notre texte fondateur qu'est la DDHC de 1789, qui est inscrite en préambule de notre constitution et a la même valeur qu'elle, rendre des lois pénales plus sévères rétroactives, faisant de nous du même coup la seule démocratie a admettre des lois aussi liberticides et une telle dérive dans la justice pénale...

Et où vois tu la rétroactivité de la peine ?

D'autre part je ne vois pas en quoi Sarko viole la DUDH. Explique.

[Le sorcier]

Citation :

Publié par Kashrag

Et où vois tu la rétroactivité de la peine ?

D'autre part je ne vois pas en quoi Sarko viole la DUDH. Explique.

La décision du conseil constitutionnel censure l'application immédiate de la loi au motif que cela violerait l'article 8 de la DDHC qui prohibe les lois pénales rétro-actives, qu'elle portent sur des incriminations ou sur des peines.

Certes on peut objecter en toute mauvaise foi que la rétention de sûreté n'est pas une peine mais une mesure de sûreté, c'est a dire qu'elle n'est pas fondée sur la culpabilité de l'individu mais sur sa dangerosité, mais le Conseil ne se laisse pas berner a ce jeu de dupe et assimile la rétention de sûreté a une peine, eut égard a sa nature privative de liberté et a son caractère extrême,étant donner qu'elle peut être renouveler a l'infini(ce que la cour européenne des droits de l'homme a fait il y a déjà plusieurs années a propos des mesures de sûreté en général d'ailleurs,fondant sa théorie sur le fait que quelque soit leur but, la personne les ressent elle comme des peines),ce qui explique qu'elle ne peut s'appliquer qu'a des personnes qui seront condamnés après la loi et dont la cour d'assises l'aura prévu lors du jugement, et pas a des personnes déjà condamnées et se trouvant actuellement en prison, sauf a s'appliquer de façon rétro-active et de violer l'article 8 de la DDCH ainsi que l'autorité absolue de chose jugée du Conseil qui s'applique en 1er lieu au président de la république comme le dit l'article 62 de notre constitution.

Donc si sarko fait par exemple un référendum pour rendre la loi d'application immédiate comme le proposait Nadine Morano, pour éviter le contrôle et la censure du conseil constitutionnel(j'ai expliqué pourquoi plus haut), il adoptera ainsi une loi violant directement l'article 8 de la DDHC, et ce n'est pas seulement moi que le dit, mais la décision du Conseil...

J'ajouterai que jamais un président n'a osé passer outre une décision du Conseil,c'est d'ailleurs totalement inconcevable, c'est exactement comme si il promulguait une loi que le Parlement n'a pas voté, et que passer par la faille dans notre contrôle de constitutionnalité qu'est le référendum législatif de l'article 11 démontrerait vraiment un réel mépris pour la séparation des pouvoirs, et je le répète ferait entrer dans notre droit une loi qui viole directement l'article 8 de la DDHC.

Message supprimé par son auteur.

[Spectre Olaf]

@Le Sorcier

J'ai besoin d'une explication, j'ai été voir le texte de l'article 11 de la constitution, et celui-ci contient une précision "sans être contraire à la Constitution" qui pour un béotien semble signifier que même soumit à référendum, une loi ne peut être contraire à la Constitution. Alors comment cet article 11 a t'il pu être une faille ?

Citation :

Article 11 :
Le Président de la République, sur proposition du Gouvernement pendant la durée des sessions ou sur proposition conjointe des deux assemblées, publiées au Journal Officiel, peut soumettre au référendum tout projet de loi portant sur l'organisation des pouvoirs publics, sur des réformes relatives à la politique économique ou sociale de la nation et aux services publics qui y concourent, ou tendant à autoriser la ratification d'un traité qui, sans être contraire à la Constitution, aurait des incidences sur le fonctionnement des institutions.

Lorsque le référendum est organisé sur proposition du Gouvernement, celui-ci fait, devant chaque assemblée, une déclaration qui est suivie d'un débat.

Lorsque le référendum a conclu à l'adoption du projet de loi, le Président de la République promulgue la loi dans les quinze jours qui suivent la proclamation des résultats de la consultation.

[El Cle]

La spécificité de l'article 11 c'est sa capacité à pouvoir être détourné:
le texte présenté doit avoir un des 3 buts cités:
- l'organisation des pouvoirs publics
- des réformes relatives à la politique économique ou sociale de la nation et les services publics
- l'autorisation de ratifier un traité

Pour l'organisation des pouvoirs publics, ça offre énormément de possibilités, comme le texte est pas précis.Ca concerne donc tout ce qui concerne les organes de l'Etat, leur structure, la désignation, le fonctionnement. Mais en tout cas,en théorie, il ne peut pas s'agir de la Constitution elle même: l'article 11 ne peut pas permettre de réviser la Constitution. Pourtant, bin il se trouve que ça a été le cas...

En tout cas, le Conseil Constitutionnel n'est pas consulté sur la constitutionnalité du projet de loi soumis à réferendum, alors comment savoir s'il est contraire ou non à la Constitution? C'est là que c'est marrant. Y'a aucun moyen de savoir.

Donc la faille de l'article 11, elle s'explique par la pratique constitutionnelle et l'interprétation du président de la constitution. En 1962 c'était une question de commodité pour de Gaulle: s'il était passé par l'article 89 il devait avoir un vote identique aux deux assemblées et à la majorité des suffrages exprimés. de gaulle n'avait plus le soutien de l'assemblée, ni au sénat, donc il a utilisé l'article 11. TOut le monde savait que c'était contraire à la Constitution, dont Léon Noel qui était président du COnseil Constitutionnel, personne n'a rien fait.

C'est fantastique ce qu'on arrive à faire d'une Constitution.

[Le sorcier]

@ Spectre Olaf:El Cle vient de te répondre, le problème est que depuis 1962, lorsqu'il est saisit d'un projet qui doit être votée par la procédure de référendum de l'article 11, le conseil constitutionnel se déclare incompétent et refuse d'en contrôler la constitutionnalité(pour les motifs que j'évoquais dans mon post précédent), donc même si on sait pertinemment que la loi viole la constitution(ce qui est le cas en l'occurrence puisque le Conseil vient de le dire), on ne peut rien y faire, voila ce qu'est notre formidable constitution, et avec le président très responsable que l'on a, on est tranquille pour qu'il n'y ai pas d'abus...

[Spectre Olaf]

L’impression que j’en retire, c’est que l’article 11 de la constitution n’est pas si mal que ça, puisqu’il prévoyait un garde-fou : le « sans être contraire à la Constitution ». Mais comme historiquement, les membres du conseil constitutionnel ont commis une fois en 1962 un « péché originel » en « oubliant » de faire appliquer l’article 11 dans tous ses termes pour des raisons politiques, alors depuis les membres du conseil constitutionnels se sentent obligés de persévérer dans la même erreur, parce que c’est la jurisprudence épicètou.

Mais depuis 1962, y en a t’il eu d’autres, des référendums avec un contenu anticonstitutionnel ? (Si non, ça reste très théorique)

Si oui, alors est ce que ça veut dire pour que n’importe quel référendum type article 11 avec un contenu dégueulasse revenant sur pleins de principes élémentaires des droits de l’homme, mais très démagogique dans sa présentation pour lui donner une chance d’être ratifié : le CC ne pourrait vraiment faire autrement que de regarder ailleurs ?

[Touful Khan]

Citation :

Publié par Hordewillwin

"Merci" de confirmer ce que je dis : pour toi, le salaire pour lequel un travail a accepté de travailler ne suffit pas a fournir du bon travail ...

C'est triste de voir ce qu'est devenu la mentalité des salariés actuels mine de rien.

Salaire de merde, travail de merde. Vous voulez du bon travail, faut donner de bons salaires. Salaire minimum, travail minimum.

[Proto]

Citation :

Posté par crevetteingenue
ça me rappelle la célèbre phrase de Coluche "on dit qu'il y a des millions de français qui cherchent du travail. C'est faux : de l'argent leur suffirait"

en parlant de Coluche une perle capturée sur le site de mariane2 en rapport avec Cotillard:

Citation :

Philippe:
Quand Armstrong a mis le pied sur la Lune en 69 (délà, on peut s'interroger sur ce millésime d'un goût douteux) une onde de choc électromagnétique, passée inaperçue à l'époque, a été générée puis diffusée en direction de Saturne. Après diffraction sur les anneaux, Saturne se trouvant alors dans le troisième décon de la Vierge, l'onde principale s'est propagée pendant 9 ans (jusqu'en 78) avant d'être réfléchie en direction de la Terre par une sculpture de César qui se trouvait là opportunément. Elle a atteint, encore 9 ans plus tard, en 87 donc, la moto de Coluche qui, ébloui, s'est empaffé ce p... de camion.

Mais Coluche contrairement à ce qu'on nous a dit, n'est pas mort. Il a été exfiltré du territoire national par des agents sionistes à la solde de la CIA qui lui ont fait croire qu'ils étaient des islamistes intégristes. Le corps retrouvé à la place, méconnaissable, était en réalité celui de Claude François en habit de lumière de retour d'Alexandrie et portant un magnolia.

Coluche a ensuite été entraîné au pilotage automatique de camions de pompiers nouillorquais alors que l'onde électromagnétique repartait dans l'espace pour un voyage de 12 ans (aller-retour! faut suivre ... zut !!!! because 1989 + 12 ....). Le 11 septembre 2001, cette onde a gravement perturbé les systèmes automatiques des avions en vol et des véhicules de secours de la côte Est des States. Deux des avions, totalement incontrôlables, malgré la présence de fondamentalistes muslims dans les postes de pilotage qui appelaient à l'aide le Saint Nom de Dieu, se sont dirigés inexorablement vers les twin towers. On connaît la suite car on l'a vu à la TV en direct: ces tours ont été légèrement endommagées par les collisions de ces avions sur leurs façades.

N'écoutant que son courage, Coluche, depuis peu recruté par les Firemen de Nouillorque, s'est précipité au volant d'un camion de pompiers vers l'une des deux tours. C'est en arrivant près de cette tour, que le reste de l'onde d'Armstrong a pris le contrôle du véhicule piloté par Coluche. Ce camion a été précipité sur le pilier de l'angle nord-est de la tour qu'il a purement et simplement sectionné. Comme le pilier nord-est soutenait à lui seul l'ensemble de l'édifice, celui-ci s'est lamentablement fichu par terre. L'onde créée par cet effondrement,comparable à un petit séisme, a destablisé la seconde tour qui a fini par s'effondrer à son tour.

Voilà la vraie vérité telle que je vous la révèle mes soeurs et mes frères.