Publié par Charlouf le ouf
si , la gendarmerie avec sa section anti-pédotruc, piratodiviske le fait, meme si c'est pas un moyen autorisé, recuperaient les IP des gros téléchargeurs, mais s'occupent réellement (punissent) ceux qui par exemple revendent des divx a la pelle sur les forums, en demandant aux FAI de leur filer l'identité d'un mec d'apres son IP ( bon les mecs comme vous et moi ils s'en tappent , y'a trop de boulot )
Faux la police ne peut accéder officiellement à ces données que si la personne fait l'objet d'une procédure judiciaire.
Donc en gros que la police a DEJA des soupçons sur toi
Imginon qu'ils passent outre.
En effet pour te résumer le problème:
1) La police regarde les fichiers echangés sur emule (il y a un cryptage imaginons que les FAI ou emule leur facilite la tache).
Ils récoltent énormément d'IP. Il faut ensuite identifier les paquets pour vérifier à quel fichier ils appartiennent.
2) Il faut accéder à l'IP de la personne et le surveiller car récupérer une oeuvre via le net est difficilement sanctionnables (pas de jurice prudence) , par contre tu n' as pas le droit de la partager , c est comme ca que marche les droits d auteur si mes souvenirs sont bon.
Le droit d auteur stipule que l'intégrité d'une oeuvre appartient à son auteur et que toute modification ou diffusion doit faire l'objet d une demande. La copie etant autorisée que dans le cadre d'une sauvegarde et la diffusion dans le cadre familliale. Par contre récupérer des morceaux d'une oeuvre , etant donné que tu peux dire ne pas savoir qu'elle etait protégée (pas acheté donc t as pas lu et accepté la notification sur les droits) donc difficile de te condamner.
En gros il est difficile de réprimander quelqu'un qui récupère une oeuvre en "morceaux", par contre tu n'as pas le droit de découper une oeuvre (meme si elle t appartient) et de l'envoyer via le net.
3) Ils doivent vérifier le nombre de fichier que tu partage , leur taille, leur nombre et le nombre de personne qui le récupère
4) Ils doivent faire le tri entre les films / les mangas non licenciés etc...
Tu prends les points 1,3 et 4 et tu fais exploser le budget de la police.
Il leur faut connaitre une IP (ce qui facilite deja enormement le travail pour la suite) et surtout etre sur que les poursuites aboutiront (sinon le prix de l enquete c est pour le contribuable).
Les 3/4 des gens choppés pour téléchargement le faisaient de manière TRES INTENSIVE ce qui sous entend inscription à des news group, forums , revente a des tiers... bref des actes qui le font ressortir de la masse.
Idem pour des hackers/crackers etc....
Si je pirate un jeu et que je le met sur un serveur public qui heberge des liens bittorent je suis juridiquement inattaquable (lien bittorent autorisé car il ne représente qu'une adresse et bittorent etant sans serveurs tres tres difficile a tracker quoi que ce soit) et tant que je reste dans ce cadre personne me trouve.
Par contre je vais me vanter sur des forums, je fais une team avec un site, je signe des codes etc... LA j'attire l'attention.