[Skans]

Hello !
J'ai fortement besoin de vous !
J'ai un blog qui partage et met en avant divers créateur/artiste et parfois le partage peut être très légèrement rémunérer (souvent autour de la déco).
Sur un article DIY (un truc Top 10) je mets en avant une liste de "blogueur" en partageant des liens vers leurs travaux sans présenter directement le DIY en question (Utilisation d'une photo du résultat fini qui redirige via la source sur l'article du blogueur)

J'ai utilisé pour illustrer cette article une photo qui présente un des DIY. Qui vient d'une blogueuse allemande. La photo que j'ai utilisé a été trouvé sur Pinterest (je ne sais pas si c'est important mais cela peut l'être à mes yeux). J'ai bien entendu indiqué la source du DIY et donc de la photo.

L'article sur mon blog n'étais en aucun cas rémunérer. Le site ne contient pas de Pub autour, donc l'article ne génère pas le moindre revenu.

J'ai reçu un mail puis une relance de CopyTrack me demandant 500€ pour utilisation sans licence de la photo que j'ai utilisé pour illustrer.
En réflexe j'ai supprimé la photo quand j'ai reçu le mail (Copytrack indique que la suppression ne change rien bien entendu)

Quels sont mes recours ?
Le fait que la photo utilisé se trouve sur Pinterest suffit il pour rendre caduc la plainte ? (Utilisation publique d'une photo mise sur un réseau publique et donc sans mention de non utilisation, la mention semble présente sur le site, en allemand dans une sous page et pas identifiable directement). Mon utilisation de la photo peut être envisager comme équivalente à un partage sur pinterest ?

[Neirdan]

http://www.webentrepreneurdebutant.f...aa6ea15505ceff

Tu n'as pas reçu de mail.
Il n'y a pas eu de jugement.
Tu ne dois rien à personne.

J'espère que t'as un whois anonyme.

[Lael]

Contrairement au lien donné au-dessus, j'aurais plutôt tendance à te dire de ne pas prendre cette demande à la légère.
Ils sont dans leur droit et c'est même renforcé par les dernières lois européennes sur la propriété intellectuelle donc tu n'auras pas trop d’échappatoire de ce point de vue-là en faisant le mort, ça risque même de te coûter plus cher si ça passe en jugement.

Par contre, je pense que tu peux t'en sortir de deux façons :
1) Si l'auteur a publié l'image en question sur un site publique sans préciser que l'image était sous droits d'auteurs et à la seule condition que la publication puisse être liée à l'auteur.
Si c'est publié sur son site et qu'il ne précise pas que c'est sous droit d'auteur, il faudrait voir si la loi considère que c'est sous droits d'auteurs sauf mention contraire ou si c'est l'inverse.
nb : Ça ne marche malheureusement pas si c'est quelqu'un d'autre que l'auteur qui la diffuse car ils ont réussi à faire inclure dans la loi que l'ignorance de la provenance originale d'une image n'était pas une excuse pour se substituer au droit d'auteur ce qui peut d'ailleurs conduire à toutes les dérives possibles et imaginables.
On pourrait même imaginer un auteur qui irait publier un peu partout son image - de manière anonyme - y compris sur des sites d'images libres de droits et qui ensuite viendrait ratisser pour se faire de l'argent auprès de tous ceux ayant réutilisé l'image et étant pourtant de bonne foi.

2) Il y a peut-être quelque chose à faire en invoquant le RGPD (une autre loi européenne) car ils se sont clairement procurés tes informations personnelles (email) et possiblement ton adresse (si tu reçois un recommandé plus tard) sans ton accord.
Bon après il faudrait éplucher les textes de loi car si ça se trouve ils bénéficient d'une procédure simplifiée leur permettant de récupérer l'identité d'une personne auprès d'un hébergeur/FAI sans attendre un jugement afin de favoriser les résolutions à l'amiable (bien que ça paraisse délirant ça ne m'étonnerait même pas.).
Mais ça me paraitrait quand même bizarre, car ça serait la porte ouverte à n'importe quelle dérive.


En tout cas ça s'annonce compliqué.
Et vu que c'est assez récent il y a pas de jurisprudence significative à ce sujet pour cadrer les abus des ayants droits.

[Touful Khan]

Note générale: le droit d'auteur ne peut être cédé qu'avec l'accord express de l'ayant droit. Autrement dit, il n'est pas nécéssaire de le préciser lors d'une publication que les droits patrimoniaux sont toujours actifs.
Si la photo utilisée n'était pas spécifiquement libre de droits, alors son utilisation sauvage peut donner lieu à des demandes de la part de l'ayant-droit. Qu'elle aie été publiée sur Pinterest ou n'importe ou ailleurs.

En tout cas encore un bel exemple de loi moyenâgeuse qui devrais être revu...

[Skans]

Merci déjà pour ces 1ere réponses.
J'admet ne tjs pas savoir quoi faire...

Si l'un de vous parle Allemand et peut traduire :
Urheberrecht

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C'est la version des droits d'auteur présent sur le blog allemand en question.
Merci bcp ^^
Google trad n'étant pas incroyable dans le résultat. C'est inutile je pense mais bon...

Merci encore !

[Lael]

Citation :

Publié par Aeristh

En tout cas encore un bel exemple de loi moyenâgeuse qui devrais être revu...

C'est au contraire des lois très récentes, probablement 2017, très fortement appuyées par les lobbies des ayants-droits.
En gros le débat s'est transformé en un duel Ayants-droits vs GAFA en laissant de côté les problèmes de fond des textes de loi.
Et dans la mesure où les GAFA sont plutôt mal vus en ce moment par les politiques pour des questions d'abus de position dominante, d'optimisation fiscale abusive, etc... et qu'aucun n'est domicilié en Europe bha on devine facilement qui a perdu la bataille.

D'autant que pour le coup la presse s'est surtout rangée du côté des ayants-droits - car ils y ont eux-mêmes des intérêts au niveau de l'indexation de leurs articles par les moteurs de recherche - et que l'argument du "on défend la liberté d'expression, la liberté de diffusion et le droit à la culture" si chers aux GAFA (car ça permet de rallier des gens à moindre effort.) n'a pas aussi bien marché ce coup-ci qu'ils l'auraient souhaité.

Enfin bref tout ça pour dire qu'au final les petits créateurs sont des dommages collatéraux et ce sont eux qui vont le plus en pâtir s'ils ne font pas strictement attention à la provenance du contenu (images, vidéos, musiques, textes, etc...) qu'ils utilisent.
Dans les grandes lignes j'ai cru comprendre qu'il n'y avait pus de "bénéfice du doute" quand un contenu sous droits d'auteurs était utilisé et que c'était à chacun de s'assurer que ce contenu était libre de droit avant de l'utiliser.
Ce qui inclut également du contenu confié par des tiers (exemple : un tiers upload une image sur votre site, ça reste de votre responsabilité de vous assurer que cette image est libre de droits sinon votre responsabilité peut être engagée)

[barbe]

Arnaque bien connu !
Tu as supprimé l'image, et ne l'a pas utilisé commercialement, je vois mal comment un tribunal pourrait te condamner. Et d'ailleurs les juges ont autre chose à faire que d'emmerder un citoyen pour une photo.
Laisse pisser et ne donne pas 1 centime d'€.

[Touful Khan]

Citation :

Enfin bref tout ça pour dire qu'au final les petits créateurs sont des dommages collatéraux et ce sont eux qui vont le plus en pâtir s'ils ne font pas strictement attention à la provenance du contenu (images, vidéos, musiques, textes, etc...) qu'ils utilisent.

Etre un "petit créateur" ne te permet pas de t'approprier la production artistique d'autrui pour l'amalgamer à la tienne. Quand on fait une video avec de la musique, c'est *normal* de devoir la payer.
Perso je bosse avec quelques Youtubeurs, histoire de pas planter ceux qui gagnent pas grand chose je me fais payer au % des revenus de la video, et je fais tout réglo avec facture etc.
Faire une bande-son d'ambiance n'est ni spécialement compliqué ni spécialement long, mais ca requiert un assez long apprentissage préalable. Faire un générique prend beaucoup plus de temps parce que les gens l'écoutent et ca fait partie de l'image du youtubeur faut quelque chose de décemment original.

C'est comme tous les mecs qui monétisent des videos de reprises, ils oublient un peu vite qu'il faut demander l'autorisation pour ca aussi...

[Furiouss]

Ouais enfin ya une différence entre utiliser l'image pour son propre contenu (genre illustrer sa propre version du sujet traité) et faire une liste de lien et choisir une image d'un des liens pour illustrer la dite liste.

Là c'est limite s'il est pas en train de faire de la pub pour les 10 blogs qu'il a listé et ça serait lui qui devrait payer ?!
Bon peut être qu'il aurait fallu demander la permission avant, mais attaquer quelqu'un qui te fait de la pub gratuite c'est pas très sympa

Message supprimé par son auteur.

[Touful Khan]

Citation :

Publié par Furiouss

Bon peut être qu'il aurait fallu demander la permission avant, mais attaquer quelqu'un qui te fait de la pub gratuite c'est pas très sympa

Personne en veut de votre pub gratuite, sauf si éventuellement vous êtes un média qui touche des millions de personnes. La pub gratuite du site de Roger 20 vues par jour n'intéresse personne (Sauf les gogos)