[Quild]

Hier soir, alors que j'avais promis à une amie de la raccompagner chez elle après une aprèm au soleil plutôt que de la laisser prendre les transports toute seule tard ou qu'elle doive rentrer tôt, j'ai eu la mauvaise surprise de voir que ma voiture n'était plus où je l'avais garée.
Après que mon amie se soit rendue compte que je ne lui faisais pas une mauvaise blague et que je ne me trompais pas de place de stationnement, j'ai appelé le commissariat qui m'a dit qu'ils n'avaient rien qui correspondait. Quand j'ai appelé le bon commissariat, ils m'ont dit qu'ils avaient effectivement ma voiture.

J'ai donc été chercher ma voiture ce matin, avec environ 120€ de frais de fourrière, et 35€ de prune pour stationnement gênant.

J'ai fait un schéma de la façon dont j'étais stationné. Ma voiture étant la grise.


Ma voiture déborde sur le virage, mais ce n'est pas ce qui a posé problème. De plus, les deux rues étant à sens unique et le garage qui était à ma droite n'étant visiblement pas utilisé, j'ai jugé que mon stationnement n'était pas gênant et pas voulu coller la voiture devant moi même si ça m'aurait garé plus correctement sur le papier. J'ai aussi vérifié que la voiture devant moi avait de la place devant elle.

Et c'est là que le bât blesse. En récupérant ma voiture à la fourrière et l'amende, j'obtiens les détails du stationnement gênant (j'ai demandé au commissariat si on pouvait contacter les agents concernés pour le détail du "gênant" parce que je comprenais pas en quoi je pouvais gêner, être mal garé au pire mais rien qui nécessite un enlèvement) : "Gênant l'accès ou le dégagement d'un autre véhicule. Prévu et réprimé par l'article R417-10 du code de la route".

L'amende est horodatée à 17h20. A cette heure-ci, j'étais en train de faire bronzette dans un jardin à 50mètres... disons 80 au pire de là.
0 bruits de klaxons. 0 personnes qui passent en cherchant le propriétaire, le jardin donne sur la rue avec grillage ouvert.
En plus de ça, ma voiture est une petite Opel Corsa 3 portes. Ca se déplace relativement facilement (et une voiture ça se remorque par l'avant non ?). 2 personnes peuvent carrément la déplacer pour avoir la place de manœuvrer.


Ma question : De quel droit on peut me retirer ma voiture comme ça, sans chercher dans la rue, juger que c'est moi le stationnement gênant et pas la voiture deux places devant moi qui est partie et a été remplacée par quelqu'un qui a collé ? Ok, j'étais pas stationné idéalement, mais je me suis dit que je craignais même pas une prune pour mauvais stationnement et c'est de toute façon pas la question !
Est-ce que je peux contester ? Je peux me faire rembourser la fourrière ?
La voiture était garée dans une voie privée, mais il doit suffire qu'un des proprios appelle la police pour qu'elle ait le droit d'intervenir. Mais ils peuvent mettre une prune ? Ou alors après l'avoir déplacée \o/, mais la prune est marquée à l'angle des 2 rues qui sont toutes les 2 privées.

Bref, si vous vous y connaissez un peu, j'aimerais votre avis :x. Je vais rappeler le commissariat voir si je peux avoir des détails via l'agent qui a mis la contravention.

J'essaie pas de truander le système, mais pour le coup, je trouve ça vraiment dégueulasse :/.
Edit : D'après la police je suis marron quoi qu'il arrive pour la fourrière...

[Papaye Doyle]

En ce qui concerne la description de ta contravention: "Gênant l'accès ou le dégagement d'un autre véhicule. Prévu et réprimé par l'article R417-10 du code de la route", je ne pense pas que cela fasse référence à une quelconque plainte d'une tierce personne. Si l'agent de police qui intervient considère ton stationnement gênant, ca suffit.

Si tu étais devant un garage, utilisé ou pas là n'est pas le problème (d'ailleurs il est où ce garage? on ne le voit pas sur ton schéma), tu étais (potentiellement) une gêne et donc soumis à l'article que tu as cité.

[Kamikazy]

Il n'y avait pas un passage piéton, un bateau ou que sais-je ? ^^

[Quild]

Comme c'est une voie privée, c'est forcément à une demande de propriétaire.
Le garage est à ma droite, il est pas signalé sur le schéma, mais était vétuste, portail rouillé et voie de garage encombrée. A ma gauche c'était un bâtiment, pas de passage piéton.

Y'a ça pour la contestation, mais pas récent :

Citation :

Publié par http://benelli.free.fr/fourriere.htm

Toute contestation sur le bien fondé et la validité de la mise en fourrière d'un véhicule doit être formulée auprès du procureur de la République du tribunal de grande instance du lieu de l'infraction (coordonnées mentionnées au dos de la contravention). A réception de votre contestation, le procureur dispose d'un délai de cinq jours pour rendre sa décision de confirmation du bien fondé de l'enlèvement ou au contraire d'une mainlevée de la mesure. Si votre véhicule a été mis en fourrière alors qu'il était correctement garé, il y a atteinte à votre propriété privée. Vous pouvez alors engager une action en responsabilité contre l'administration responsable de la fourrière (mairie ou préfecture) et demander des dommages et intérêts : privation de jouissance de votre véhicule...

Citation :

Publié par Quild

Comme c'est une voie privée, c'est forcément à une demande de propriétaire.

Pas forcemment si c'est une voir privée ouverte à circulation, le code de la route s'y applique, et les forces de l'ordre peuvent te verbaliser sans demande préalable, il me semble.

[Bulbie]

En fait le côté vétuste ou non n'a aucune importance. Si tu étais garé devant/sur un bateau c'est suffisant pour justifier l'enlèvement de ton véhicule. Les forces de l'ordre n'ont pas à prendre en considération (et encore moins à évaluer d'ailleurs puisque c'est subjectif) l'état de l'allée/portail qui mène au bateau.

Edit : Peu importe également si ton stationnement n'était pas réellement gênant pour les riverains. (puisque tu parles de coup de klaxons etc). Bateau = Interdiction de stationner. Il n'y a pas d'exceptions.

[Quild]

Nan mais quoi qu'il en soit, j'étais "devant" le bateau, mais en face. Pas de bande jaune là où j'étais garé et la rue est assez large pour sortir, ce qui de mémoire est le critère important (si tu peux pas rentrer ça légitime pas un retrait d'après un policier qui m'avait dit ça quand moi j'avais quelqu'un sur mon bateau). Je me suis mal exprimé du coup, mais même si le garage avait été utilisé, ça n'aurait certainement pas posé de problèmes.

J'en ai parlé juste pour dire que c'était pas ça le problème.
Vu le motif indiqué sur l'amende, c'est clairement la voiture devant moi qui pouvais pas sortir et ils ont du appeler la police. A 5 mètres de ça y'avait une voiture sur une place de stationnement d'un mini parking une autre qui la collait quand je suis arrivé, et toujours là quand je suis parti, y'a rien eu. C'est pas des policiers qu'ont fait leur ronde et faute à pas de chance tombé sur moi toussa sans se poser de questions, c'est clairement qu'ils ont été appeler par la voiture devant moi. D'autant plus qu'il y avait une voiture rouge devant moi quand je suis arrivé et une bleue vachement plus reculée quand je suis parti.

Message supprimé par son auteur.

[Quild]

Nan mais c'est fou quoi.
Genre moi si je dis "il me faut 1mètre en cumulé devant/derrière pour manœuvrer, ça passe ?
Marrant que tu parles de rétro puisque j'en ai un déboîté et salement amoché qui veut pas se remboîter correctement. Je sais pas si je peux porter plainte contre X en demandant à ce que ça soit orienté vers ceux qui ont demandé le retrait, mais bon, j'vais pas le faire.
A chaque fois que j'ai été gêné par une voiture, avant d'appeler la police, j'ai fait le tour des commerces environnants. Un coup de klaxon, je l'aurais entendu, 2 minutes après c'était plié. Une voiture immatriculée 94 dans le 92, garée là alors qu'il y a effectivement de la place 100 mètres plus loin, tu suppute que le mec est pas chez lui dans le 94. 'fin à 17h tu peux te permettre de klaxonner un peu dans ce genre de cas.
Et si j'étais garé là et pas 100 mètres plus loin, c'est parce que si j'avais collé la voiture devant moi, c'était une place à priori tout à fait normal. J'ai préféré ne pas la coller pour qu'elle ait un peu de place et j'ai vérifié qu'elle en avait devant. C'est quand même super frustrant de se prendre une prune et surtout un retrait de voiture parce qu'il a pas pu sortir en ayant justement vérifié ça.
Quand j'ai vu que ma voiture était plus là, elle était remplacée par une voiture bleue beaucoup plus reculée que celle qui était là quand je suis arrivé et pas spécialement loin de la voiture devant elle. Donc clairement pour moi, la voiture 2 places devant moi s'est barrée et un autre s'est garé en serrant la voiture derrière lui (celle devant moi).

Là où j'avais un doute, c'est qu'en reculant pour justement faire attention à l'autre, je me trouvais un peu trop sur l'intersection. Mais je gênais pas le passage pour les voitures allant tout droit et encore moins pour celles tournant à gauche. Oubliez le garage, il serait pas là, ça serait pareil.
BREF, j'avais juste peur de pouvoir me prendre une prune pour stationnement interdit dans un virage à quelques centimètres près toussa, mais pas assez peur pour justifier de me garer 100 mètres plus loin. Ca montre l'angoisse quoi... En tout cas le "gênant", je suis pas d'accord. Alors ok c'est mon avis, mais non, c'était pas gênant, et visiblement pas un stationnement interdit. (Ah, et y'avait 2 voitures en stationnement interdit à ma gauche là où y'a le panneau de retrait et il en restait une des 2 quand je suis revenu \o/).

Par rapport à ton edit, je comprend pas au nom de quoi. Parce que je suis le plus près d'une intersection ? Mon stationnement n'a pas semblé interdit, mon schéma n'est pas non plus à grandeur réelle... J'étais pas non plus au milieu de l'intersection avec les warnings & youpla boum. La voiture devant est également responsable de gêner la sortie hein O_o. Si je ne suis pas verbalisé pour stationnement interdit, je vois pas pourquoi je serais plus en mon tort que celle de devant.

[Tzioup]

Citation :

Publié par Quild

A chaque fois que j'ai été gêné par une voiture, avant d'appeler la police, j'ai fait le tour des commerces environnants. Un coup de klaxon, je l'aurais entendu, 2 minutes après c'était plié. Une voiture immatriculée 94 dans le 92, garée là alors qu'il y a effectivement de la place 100 mètres plus loin, tu suppute que le mec est pas chez lui dans le 94. 'fin à 17h tu peux te permettre de klaxonner un peu dans ce genre de cas.

Franchement, non. Si un mec est mal garé et me fait chier, je ne vais pas jouer aux boy scout porte à porte cluedo pour trouver l'heureux propriétaire et lui demander gracieusement de dégager.

Après sur ton schéma je ne vois pas trop qui tu peux gêner, ouep.

Message supprimé par son auteur.

[Quild]

Citation :

Publié par Pile

Pour le rétro, évite. Un état descriptif du véhicule a été fait avant d'être embarqué donc le problème de ton rétro est sûrement notifié sur le formulaire, donc venir réclamer risque de te faire avoir des soucis

J'étais justement surpris qu'il n'y en ait pas pour l'état au moment de l'embarquement par la fourrière. Mais bon tant pis, j'étais trop vénère pour regarder de près, je verrais s'il peut se refixer. C'est le rétro droit, il se remboîte mais se "fixe" pas vraiment.

'fin pour le klaxon, je suis désolé, mais à 17h, tu klaxonnes quand même dans le doute... Pour faire venir la police il du falloir au moins 20 minutes s'il y avait une patrouille de libre. Admettons 10 si elle était pas trop loin. Mais la fourrière est à Saint Denis, la faire venir a du prendre au moins 30 minutes de + si pas de circulation (à 17h un dimanche ) et dépanneuse libre. T'as quand même largement le temps de tenter un coup de klaxon, franchement je vois pas qui peut ne pas klaxonner >_<.


Pour l'intersection, mon stationnement aurait pu être considéré interdit, je sais pas, j'ai exagéré le trait parce que ma roue arrière- gauche était effectivement après que ça ait commencé à tourner, mais pas plus loin que le trottoir. Le cul de la voiture débordait un peu donc, mais franchement quand tu vois l'intersection, n'importe quelle voiture ou utilitaire pouvait passer. Le seul truc qui m'inquiétait était le caractère autorisé du stationnement et j'ai pris le risque justement pour la voiture devant moi... Si je l'avais collée, mon stationnement était "irréprochable" et j'aurais pu dire "ah non, il m'a collé après" sans que le contraire ne puisse être prouvé :/.

'fin bon, pour le coup, vraiment, je m'estime pas en tort quoi. J'trouve le résultat abusé.

Message supprimé par son auteur.

A mon avis, c'est "juste" la faute à pas de bol.

Visiblement ta voiture était mal garée, pour diverses raisons.

Dans 9 cas sur 10, tu n'aurais rien eu. Comme dans 9,99 fois sur 10, quand tu es piéton et que tu traverses hors des clous ou lorsque le petit bonhomme est rouge, tu n'as aucun ennui. Alors que tu pourrais.

Voila, c'est pas de chance. Et c'est certainement pas "juste" au regard du comportement habituel des autres usagers.

M'enfin ça m'étonnerait fort que tu puisses obtenir un quelconque dédommagement.

Tente toujours de contester au pire ça te coute un RAR.

Pour ma part je m'étais pris une prune pour stationnement interdit, sur une voie privée ouverte à la circulation, hors il n'y avait aucun panneau légal interdisant le stationnement (vu qu'il n'y avait qu'un panneau collé par un riverain, donc n'ayant aucune valeur légale).
Ma prune à sauté.

Même si à réception du courrier j'ai été surpris. Puisqu'au lieu d'un courrier m'annonçant que j'étais dans mon droit, j'ai eu le droit à "votre demande d'indulgence a été acceptée"
Alors que je ne demandais que la stricte de la loi, on me présente ça comme une fleur qu'on me fait.

Enfin bref.

[Mot de Passe]

On ne se gare pas dans un tournant.

[Andromalius]

Citation :

Ma question : De quel droit on peut me retirer ma voiture comme ça, sans chercher dans la rue

Du droit de la police ? C'est quoi que tu comprends pas en fait ? T'es mal garé, tu te fais embarquer ta caisse, euh, c'est normal ?

Quand au fait qu tu dérangeais pas blabla, il suffit d'une patrouille constatant cela et demandant l'enlèvement, pas besoin de plainte pour ca. Surtout si ladite patrouille est en retard sur son quota de prunes de la journée.

[harermuir]

Citation :

Publié par Pile

Sinon pour le klaxon oui on peut.

Euh non, on peut pas. Ou il faut m'expliquer où est le danger immédiat.

[Quild]

Citation :

Publié par Andromalius

Du droit de la police ? C'est quoi que tu comprends pas en fait ? T'es mal garé, tu te fais embarquer ta caisse, euh, c'est normal ?

Quand au fait qu tu dérangeais pas blabla, il suffit d'une patrouille constatant cela et demandant l'enlèvement, pas besoin de plainte pour ca. Surtout si ladite patrouille est en retard sur son quota de prunes de la journée.

Nan mais pourquoi considérer que c'est moi qui est en tort et non pas la voiture devant celle qui était gênée ? C'est purement arbitraire.

Je cherche un peu pour le stationnement dans le virage, mais jusque là je trouve des trucs comme quoi il est interdit quand il est dangereux.

Citation :

Tout véhicule à l'arrêt ou en stationnement doit être placé de manière à ne pas constituer un danger pour les usagers.

Sont notamment considérés comme dangereux, lorsque la visibilité est insuffisante, l'arrêt et le stationnement à proximité des intersections de routes, des virages, des sommets de côte et des passages à niveau.

Pour l'instant j'ai pas trouvé autre chose qui l'interdise catégoriquement. Sauf que vu le sens de circulation, je ne gênais aucunement la circulation.
Sur virage je trouve rien dans le code de la route qui dise que je suis en tort sur legifrance. Je chercherai intersection cette nuit parce que plus d'articles et que je vais sortir.

[Aratorn]

Citation :

Publié par Quild

Nan mais pourquoi considérer que c'est moi qui est en tort et non pas la voiture devant celle qui était gênée ? C'est purement arbitraire.

Parce que toi tu débordes de la place, c'est à dire que ton véhicule n'est pas stationné sur un emplacement autorisé, alors que la voiture deux places plus loin, quand bien même elle "colle" la voiture qui est devant toi, elle est intégralement sur un emplacement réservé au stationnement.

Bref, y'a rien d'arbitraire ici.

Citation :

Sauf que vu le sens de circulation, je ne gênais aucunement la circulation.

A partir du moment où tu dépasses d'un emplacement homologué, tu gênes la circulation.

Et si un poids lourd avait du emprunter la route ? Y'a pas que des Corsa sur les routes. Y'a des véhicules qui ont besoin de la totalité de la marge de manoeuvre qui leur est accordée par le balisage au sol.

[Quild]

Y'avait aucun emplacement au sol marqué ni aucune bande jaune.
La façon dont je dépassais (le cul de ma voiture dépassait moins du début du tournant du trottoir que ce que j'ai laissé comme marge à la voiture devant moi puisqu'elle ne dépassait pas quand j'étais collé à la voiture avec 2 centimètres d'espace) n'était pas gênante vu que sens unique. J'ai déjà dit que même un utilitaire pouvait passer, et la rue à sens unique est bien plus étroit avant (à cause d'une file de voiture garée contre un mur avec des panneaux comme quoi faut pas se garer mais visiblement tout le monde osef parce que les gens mettent pas leur voiture dans les garages en face).
En fait n'importe quelle voiture qui pouvait passer avant pouvait passer ici.

Et apparemment l'interdiction de se garer dans les virages n'est pas aussi systématique que semblent le croire certains. Je me suis avant tout garé en me posant la question de savoir si je gênerais quelque chose plutôt que si j'avais le droit de mordre le virage, et ma conclusion a été que clairement non.

Faudrait que j'y retourne faire une vidéo reconstitution tout ça en fait \o/.

Message supprimé par son auteur.

[harermuir]

Citation :

Publié par Pile

C'est l'histoire d'un truc appelé contexte...

Le contexte, c'est une agglomération. Et le code de la route est clair à cet endroit là, l'usage de l'avertisseur sonore est interdit, sauf danger immédiat. Je trouve amusant (pour faire un euphémisme) de voir ici quelqu'un reprocher à un usager de ne pas s'être mis hors la loi pour lui rendre service.

Personnelement, je me suis déjà retrouvé avec ma voiture bloquée parce qu'une bonne femme allait chercher ses gosses à l'école et s'était cru autorisé à se garer en double fil (oui, elle était beaucoup plus mal garée que Quild, je me suis jamais retrouvé suffisement collé devant et derrière pour ne pas pouvoir sortir en jouant du volant). J'ai pas chercher à klaxonner, ca a été signalement immédiatement au commissariat. Pas de bol pour elle, il était à deux pas.

[Tête de Cornet]

Y a pas des bus qui passent dans le coin ? Y a deux virages comme ça dans le bus qui je prend, une voiture qui se gare, ça ne gène absolument personne, sauf les bus. Au mieux le bus doit manœuvrer pour arriver à passer, au pire la circulation est complètement bloquée pendant plusieurs minutes, le temps que le conducteur se décide partir. Inutile de dire qu'on à pas que ça à faire que de faire le tour du quartier pour trouver le propriétaire, donc soit on appelle la police, soit on déplace la voiture comme on peut, en abîmant des choses si possible.

Message supprimé par son auteur.