[Cyrus]

Salut,

Sachant qu'il n'existe pas de Pages Blanches des plaques, je voulais savoir si la police (ou un autre moyen) a le droit de fournir l'identité de quelqu'un par rapport à son numéro de plaque. Si non, même avec un motif sérieux genre accrochage, sachant qu'on veut éviter de porter plainte, donc de lancer une procédure.

Merci

[Je vois tout]

Citation :

Publié par Cyrus

Salut,

Sachant qu'il n'existe pas de Pages Blanches des plaques, je voulais savoir si la police (ou un autre moyen) a le droit de fournir l'identité de quelqu'un par rapport à son numéro de plaque. Si non, même avec un motif sérieux genre accrochage, sachant qu'on veut éviter de porter plainte, donc de lancer une procédure.

Merci

Si tu ne veux pas porter plainte je ne pense pas qu'ils seront d'accord

[MiaJong]

Je pense pas que ce soit possible sans porter plainte.

Tu peux très bien ne pas avoir bien lu, faire une erreur de chiffres... Bref c'est délicat et je pense que seule la police est abilitée à contacter quelqu'un via sa plaque.

[Cali ^^]

Tu veux régler ça a l'amiable a c'que j'ai compris, si tu vas voir les flics et que tu leur demande en leur expliquant ils pourront peut etre...
Sinon bah porte plainte -_-

Si tu voulais te faire justice toi même, fallait faire péter la course poursuite!

[Baron Hora]

Citation :

Publié par MiaJong

Je pense pas que ce soit possible sans porter plainte.

Tu peux très bien ne pas avoir bien lu, faire une erreur de chiffres... Bref c'est délicat et je pense que seule la police est abilitée à contacter quelqu'un via sa plaque.

+1
Même en cas de plainte c'est le commissariat qui prendra en premier lieu contact avec la personne propriétaire du véhicule.

[Racen]

Citation :

Publié par Cyrus

Salut,

Sachant qu'il n'existe pas de Pages Blanches des plaques, je voulais savoir si la police (ou un autre moyen) a le droit de fournir l'identité de quelqu'un par rapport à son numéro de plaque. Si non, même avec un motif sérieux genre accrochage, sachant qu'on veut éviter de porter plainte, donc de lancer une procédure.

Merci

Non.
La consultation du fichier des cartes grises est un domaine réglementé et ne peut sortir du cadre de la Police Nationale ou de la Gendarmerie.

[Cyrus]

Bien bien, merci à tous ^^ Vais voir si mon ex guildie de la BAC peut me rendre ce service alors

[Andromalius]

Si c'est quelqu'un d'honnete, non.

[Kacharoth]

Citation :

Publié par Andromalius

Si c'est quelqu'un d'honnete, non.

Si c'est quelqu'un imaginé, non plus.

[numero6]

Tu portes plainte, et dès que tu as l'identité du conducteur, tu retires ta plainte...

[Serafel]

Citation :

Publié par Cyrus

Bien bien, merci à tous ^^ Vais voir si mon ex guildie de la BAC peut me rendre ce service alors

Franchement on te dit que c'est illegal et la seule chose que tu trouves a dire, c'ets "je vais le faire". C'est encore plus pitoyable que de tromper les gens sur un forum.

[Havilland]

Citation :

Publié par Cyrus

Bien bien, merci à tous ^^ Vais voir si mon ex guildie de la BAC peut me rendre ce service alors

J'espère pour lui qu'il tient à sa carrière.

[Asthrill]

j'émets des doutes a te souvenirs des chiffres d'une plaques d auto, qd je lit que tu veux retrouver la personne en biaisant la loi.

mais ce qui m'épate le plus c est que ce fil ne soit pas fermé selon les directives que souligne nos modos actuel qd a la fermeture de certains post.

que la demande pour la plaque soit légitime et dans un soucis de réaliser un constat ou arrangement a l'amiable soit sincère je n'en doute pas et je le souhaite,
affirmer plus loin que j ai un pote dans la maison va me renseigner impunément c est comme inciter a la consommation de produits illicites publiquement.

a plus