[Korgana.]

Salut les gens, j'ai une petite question totalement HRP, a quoi serve les impôts ? Et aussi, y-a-t'il une conséquence a ne pas les payer ?
Je viens de regarder, en cumulant tout avec les pénalités je suis quand même a un peu plus de 300 écus, que je n'ai pas évidement.

Je me demandais si le fait que je n'arrive a pas a faire revenir mon personnage heureux pourrait être lié...

[caribert]

l'impôt sert ton duché a avoir une trésorerie et donc pouvoir racheter des produits, créer une armée etc....
en cas de non paiement, tu risques des pénalités sous forme d'une majoration de ta dette.
et pour le bonheur je pense pas que c'est une influence , mais ça pourrait être intéressant ^^

[Mardauk]

Techniquement il n'y a aucun moyen pour obliger quelqu'un à payer ses impôts.

On peut même pas aller saisir ses biens...dommage.

[Korgana.]

Hum donc en gros aucun désavantage... mais alors pourquoi payer ?

Au début de mon niv 1 mes vaches rapportaient presque rien... et je trouvais les impôts sont élevés donc j'ai jamais payé.
Pour les pénalités je viens de calculer que le cumul fait 9 écus supplémentaires par jours... je vais être bien emmerdé si je dois les payer

[Mardauk]

Citation :

Publié par Korgana

Hum donc en gros aucun désavantage... mais alors pourquoi payer ?

Par civisme. Et que si ya des impôts de mis ce n'est pas pour embêter les gens mais pour permettre à l'économie de tourner correctement.

[Bubuk]

En espérant qu'aucun maire ne se penchera sur ton cas sinon ca risque de se terminer devant le tribunal

[Haborym]

Payer les impots ça sert pas à grand chose!
Un de plus, un de moins, pas grave quoi, on est bien d'accord, la redistribution des richesses, c'est pas ton problème!
Et puis cette argent sera bien mieux utilisé par toi que par les bourgeois !

Par contre si tu es intéressé par faire évoluer ton perso, il me semble que tu pourras pas passer au niveau supérieur a moins de t'etre acquitter de ta dette envers la communauté...

[baragar]

Je vais me permettre de répondre en vrac à deux trois questions :
-les impôts bloquent le passage de niveau
-les impôts sur un champ/échoppe
restent même si on détruit le champ/échoppe, contrairement à ce que croient certains joueurs
-un maire ne peux pas voir qui n'a pas payé ses impôts. De toute manière, même s'il le pouvait, il faudrait une base légale RP pour pouvoir intenter un procès : je n'ai encore jamais vu un duché avec un article sur le non-paiement de taxe municipale.

Dans tous les cas, il y a *un* changement qui serait bien : ne pas majorer les impôts en cas de retraite.

[valzan]

Citation :

Art. 2.4.6. : Constitue un acte de non-paiement des impôts, l’absence de paiement des impôts municipaux à la mairie de son lieu de résidence avant la date buttoir définie par arrêté municipal. Au-delà de ce délai, une amende journalière représentant 10 % de la somme initialement due incrémentera la dette fiscale du prévenu. Après un délai de 7 jours, le Maire peut saisir la Justice du Duché et obtenir la condamnation du contribuable. Le non-paiement des impôts est un délit sérieux et la saisie de biens ou le travail forcé doit permettre de récupérer la dette fiscale, incluant les pénalités de retard, et une amende pour couvrir les frais de Justice. Organiser son insolvabilité fiscale est un délit grave. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l’Article. II.1.3.

Viens en touraine alors

[Mardauk]

Citation :

Publié par Codex Champenois

Livre.2 Opu. 4 Art.8

Du non-paiement des impôts municipaux Constitue un acte de non-paiement des impôts, l'absence de paiement des impôts municipaux à la mairie de son lieu de résidence avant la date buttoir définie par arrêté municipal.
Au-delà de ce délai, une amende journalière représentant 10 % de la somme initialement due incrémentera la dette fiscale du prévenu.
Après un délai de 7 jours, le Maire peut saisir la Justice du Duché et obtenir la condamnation du contribuable.
Le non-paiement des impôts est un délit sérieux et la saisie de biens ou le travail forcé doit permettre de récupérer la dette fiscale, incluant les pénalités de retard, et une amende pour couvrir les frais de Justice.
Organiser son insolvabilité fiscale est un délit grave. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. II.1.3.

C'est moi ou les deux textes sont très semblables? (valzan, tu es sûr que tu as trouvé ça en Touraine?). Car là c'est au mot près... Qui a écrit le Codex tourangeau? Rolland?

[baragar]

Le codex champignon est tellement complet que la moitié des provinces francophones l'a plus ou moins recopié ...
Ca ne m'étonne même pas tant que ça =)

Par contre, est-ce que quelqu'un peut confirmer que le maire ne peut pas voir qui a payé ou non les impôts ?

[Mardauk]

Citation :

Publié par Quelqu'un

L'imitation est le plus flatteur des compliments.

Si il le sait, il a un message "Untel a payé ses impôts pour x écus." dans les évènements de la mairie. Il faut faire un relevé à chaque évènement et le comparer avec les habitants du village pour savoir ceux qui n'ont pas payé.

[valzan]

Alors oui le texte vien bien du coutumier de Touraine il à était écrit par le (conseil surtout morgwen je crois et réctifier plusieurs fois).

Intérésent si il etait possible de l'avoir entié via le forum rr
merci d'avance.

Et ayant était maire en effet on voit qui à payé l'impot mais 5/5 donc faut pas rater le jour du payement car sa défile en fait c'est impossible de tout pouvoir prendre et par contre on ne voit pas qui a pas payé.

[Mardauk]

si c'est le codex champenois dont tu souhaites la copie, il est disponible ici: http://champagne.supra-hosting.com/index.php (toute nouvelle interface )

[valzan]

(deja superbe interfase veut pas venir en touraine ou au moins en faire une )

Merci pour le lien en effet y a beaucoup d'article commun intéressent

[Dotch]

Citation :

Publié par Ayla d'Appérault

si c'est le codex champenois dont tu souhaites la copie, il est disponible ici: http://champagne.supra-hosting.com/index.php (toute nouvelle interface )

C'est de moi

Oki je ==>

Mais de toute façon apparemment il va falloir que le codex soit affiché sur le forum, donc l'intérêt de l'outil maintenant... merci les x mois de taf

[baragar]

Depuis que les lois sont implémentées IG, les codex/coutumiers devraient se trouver dans l'interface, sans quoi la loi n'aurait pas de valeur directe. Au sens strict du terme. Il ne resterait au juge que les tables d'Arras.
Bien sûr, personne ne fait comme ça, et on est tous d'accord que les lois sur le forum sont totalement valables. (d'ailleurs, les lois IG sont un peu buggées, il me semble)

[Dotch]

Oui et de toute façon dans le DR, je crois qu'on peut même pas mettre notre codex là dedans.

Comme ils voudraient aller vers des lois communes... bien fait de partir moi =)

[baragar]

J'étais pas au courant qu'un duché pouvait pas avoir ses propres lois dans le DR =/
D'un autre côté, ça fait longtemps que je m'intéresse plus à ce côté-là du jeu ... mais qui sait si je ne le referais pas un jour ... ailleurs, chez les teutons ou les anglais. =)

Est-ce qu'un codex pour le DR existe quelque part, à consulter ?

[Dotch]

Citation :

Publié par baragar

J'étais pas au courant qu'un duché pouvait pas avoir ses propres lois dans le DR =/
D'un autre côté, ça fait longtemps que je m'intéresse plus à ce côté-là du jeu ... mais qui sait si je ne le referais pas un jour ... ailleurs, chez les teutons ou les anglais. =)

Est-ce qu'un codex pour le DR existe quelque part, à consulter ?

Pour le moment chaque duché à ses propres lois mais avant que je ne quitte la Champagne, certains parlaient de faire des lois communes, un traité global et commun à tous les duchés du DR...

Limite ça reviendrait presque leur truc à avoir plus qu'un seul et unique duché... enfin ce n'est que mon opinion. Mais à mon sens, les duchés qui constituent le DR ne doivent pas perdre pour autant leur identité. La champagne puisque c'est le duché que je connais le mieux, à un codex qui a servit d'exemple à bon nombre de duché, donc c'est qu'il est pas si mauvais que ça et je trouverais dommage qu'on perde ce point.

[valzan]

J'ai cherché mais j'ai ma réponse pour la ressemblance de notre coutumier avec les lois de champagne tout simplement le premier duc de Touraine fut Rolland....

voila

[Mardauk]

C'est ce que je pressentais.