[Chaos] Trombino Chaos

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Citation :
Provient du message de Clara Alone
[...]
[Bientôt éditer par les modération (insultes)]
C'est pour cela que l'on taime :
-Ton IMMENSE sens de la repartie
-Ton sang froids légendaire
-Ta façon respectueuse d'écouter les remarques des autres
Lien direct vers le message - Vieux 04/02/2004, 15h53
Au passage , sur ce post (vu que c'est ici que l'on fait les remarque normalement) je fait la demande officielle pour que ma photo n'aparaisse pas sur le site www.trombino.fr.st .

ps: au passage si quelqu'un s'y connai en droit sur ce domaine u'il me bip sur msn
Lien direct vers le message - Vieux 04/02/2004, 15h56
tsss kes tu rale kiss deja ton site il est tout pas bo et fait mal o yeu, la navigation est completemnt pourri alors si kkun se devout pour ameliorer moi jlui di bravo

en + ton projet : tte les photos tu les a squatter moi g jamais di si je voulai ou pas etre sur ton site, tu ma pas laisser le choix (de mme pour bcp)

alors arrete de raler et rejoui toi pluto que kkun de gentil reprenne ton "projet".
Lien direct vers le message - Vieux 04/02/2004, 15h57
Voila ce que j'ai recut par MP

Citation :
Voila ske j'ai trouvé :


Puis-je utiliser la photographie ou la vidéo d'une personne sur un site internet ?



La nature du support de publication ou de diffusion de l’image d’une personne est sans aucun effet sur le respect dû au droit à l’image de cette personne. Qu’il s’agisse d’un tract, d’une affiche, d’un magazine ou d’un site internet, le droit à l’image a vocation à s’appliquer de la même façon.


La nature du support de publication ou de diffusion de l’image d’une personne est sans aucun effet sur le respect dû au droit à l’image de cette personne. Qu’il s’agisse d’un tract, d’une affiche, d’un magazine ou d’un site internet, le droit à l’image a vocation à s’appliquer de la même façon.

La mise en ligne de photographies ou vidéo mettant en scène des personnes physiques

Par principe, toute personne, quelque soit sa notoriété, dispose sur son image et sur l’utilisation qui en est faite d’un droit exclusif et peut s’opposer à sa reproduction et diffusion sans son autorisation. Vous devez donc veiller à recueillir, avant la mise en ligne de la photo, une autorisation expresse de la personne qui y figure.

Il en va ainsi des clichés ou vidéo prises dans un lieu privé, représentant des scènes de la vie familiale, dévoilant l’état de santé de la personne, ou la présentant dans des moments d’intimité. Qu’il s’agisse d’une célébrité, de sa famille ou de son voisin, leur autorisation est indispensable.

A défaut, la personne dont l’image a été divulguée a la possibilité d’agir en justice : le juge des référés dispose à cet égard du pouvoir de prescrire toutes mesures propres à empêcher ou faire cesser l’atteinte, pouvant attribuer également des dommages et intérêts. Par ailleurs, vous vous exposez à un an d’emprisonnement et 45 000 euros d’amende en cas de divulgation sans autorisation.

Enfin, l'article 226-8 du Code pénal punit d'un an d'emprisonnement et de 15 000 euros d'amende le fait de publier, par quelque voie que ce soit, le montage réalisé avec l'image d'une personne sans son consentement, s'il n'apparaît pas à l'évidence qu'il s'agit d'un montage ou s'il n'en est pas expressément fait mention.

Les images prises dans des lieux publics

Dans le cas de telles images, vous devez uniquement obtenir une autorisation de la ou des personnes qui sont isolées et reconnaissables. A défaut, vous n’aurez pas à recueillir l’autorisation de toutes les personnes qui figurent sur la photo.

Les images déjà publiées

Dès lors qu’une photo a fait l’objet d’une première publication, par exemple dans un magazine, vous n’avez pas pour autant la possibilité de rediffuser une telle image sans obtenir une autorisation de la personne représentée.

Le droit à l’information

A titre exceptionnel, la liberté de la presse et le droit à l’information du public permet en certaines circonstances de limiter le caractère exclusif du droit à l’image. Ainsi, les personnages publics et les célébrités, dans l’exercice de leur fonction ou de leur activité professionnelle, peuvent voir leur image utilisée à des fins d’actualité ou de travail historique, à la condition toutefois que les nécessités de l’information et de l’actualité le justifient et sous la réserve du respect de la dignité humaine. Dans de telles hypothèses, il n’est pas nécessaire de recourir à une autorisation individuelle.




source : http://www.droitdunet.fr/par_themes/...13&ic=22&id=21
ps: j'ai volontairement retiré le nom de la personne qui m'a MP sa car elle n'a pas precisé si elle voulait savoir que c'etait elle/lui qui m'avait aidé ^^
Lien direct vers le message - Vieux 04/02/2004, 18h05
Citation :
Provient du message de St Isawa Daiken
Genre Gersho je connait qu'une seule personne ici brandissant facilement les chartes
Et bien détrompé vous cher ange, une fois n'est pas coutume... Se n'est pas moi.
Lien direct vers le message - Vieux 04/02/2004, 18h22
Tu mailes l'hébergeur lui expliquant que ta photo figure sur un site des ses sites persos et que la loi française t'autorises un droit à l'image, normalement Kiss recevera un mail de l'hébergeur qui lui demandera de retirer la photo sous peine de fermeture du site.

Voila a+
Lien direct vers le message - Vieux 04/02/2004, 18h37
Suite a une discution avec la personne qui m'a MP , je revele son nom !
*roulement de tambour*
C'est Orm !!

au passage je profite de ce post pour rappeler que je fait usage de mon droit de non publication sur le site www.trombinochaos.fr.st de ma photo .

edit: @Jekyll , dans un premier temps je prefer regler cela a l'amiable , si le besoin s'en fait sentir je deviendrai une vielle peaux
Lien direct vers le message - Vieux 04/02/2004, 18h38
Citation :
Provient du message de Sofitia Ethael
Il est même pas foutu de faire des frames tss
Et les couleurs flashie ça [auto-censure²]

Comme ça, ça aurait été un peu mieux et pas bien compliquer ni bien long a faire mais bon...
Héhé, c'est deja bien mieux !
Lien direct vers le message - Vieux 04/02/2004, 21h49
J'suis prés a lui vendre les sources hyper-complexe de ce site supra merveilleux, beau, over cool à en creuver et jusque là encore inégalé a travers tout l'univers du web et dont tous rêve IRL que j'ai fait en 10minutes oO


[edit pour en dessous] Ouai je sais
Lien direct vers le message - Vieux 04/02/2004, 21h57
nikel comme ca

sinon javai pour projet de peut etre faire un site sur chaos
style je reprendrai pas mal d'info de la bibliotheque du forum, les ajout de eac et pas mal de news concernant le server

dite moi ce ke vous en pensez si ca vo le coup ou pas et si kkun la deja fait envoyer l'adresse

ps: il est evident que le site inclurait le trombinochaos
Lien direct vers le message - Vieux 05/02/2004, 02h20
Citation :
Provient du message de Lei Lyrken
nikel comme ca

sinon javai pour projet de peut etre faire un site sur chaos
style je reprendrai pas mal d'info de la bibliotheque du forum, les ajout de eac et pas mal de news concernant le server

dite moi ce ke vous en pensez si ca vo le coup ou pas et si kkun la deja fait envoyer l'adresse

ps: il est evident que le site inclurait le trombinochaos
Ca a déjà été fait, mais il ne pouvais plus s'en occuper, il as demander si quelqu'un voulais y mettre du sien mais voila, en plus dessus y as le recensement des photo itg déjà.

Tiens jette un oeil: http://melean.chaos.free.fr/
Lien direct vers le message - Vieux 05/02/2004, 09h26
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