[KumaBurg]

Salut !

J'ai une question. Deux personnes sur un bail non meublé. Une des personnes veut se barrer. Cette personne peut simplement envoyer une lettre recommandé AR au proprio pour signifier la fin du bail dans 3 mois ?

Ensuite c'est à l'autre locataire de voire avec le proprio pour renouveler le bail avec un autre coloc ou juste partir aussi ?

C'est abusé ? Ya d'autres circonstances dans cette histoire mais je veux savoir au moins le coté réglementaire/paperasse est okay.

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[Anarky]

Faut regarder le contrat de bail, il y a un paragraphe sur la résiliation normalement.

[Touful Khan]

Il y a plusieurs types de contrats de bail pour coloc.

En présence d'une clause de solidarité standard, le partant est tenu de payer les loyers pendant encore 6 mois sauf à ce qu'un remplaçant entre dans la coloc. Le coloc restant est solidaire du paiement si la personne qui est partie refuse de payer.
(Le proprio peut légalement forcer celui qui reste à payer, pas celui qui est parti, il appartiendra donc au colo restant de se retourner auprès de celui qui est parti pour récupérer son argent.)

[Lael]

Je confirme ce qui est dit au-dessus.

En cas de clause de solidarité dans le bail, le locataire qui part reste solidaire du loyer (et des dégradations) pendant 6 mois ou jusqu'à son remplacement par une autre personne au bail. C'est aussi possible d'écourter la période par avenant au bail avec l'accord du propriétaire et de l'autre locataire, mais à ce compte-là l'autre locataire prend l'intégralité du loyer à sa charge.

En l'absence de clause de solidarité dans le bail, c'est la durée légale prévue : 1 mois en zone tendue et 3 mois ailleurs.

Et si rien n'est prévu pour les cautions, tant que le bail est actif, la caution reste solidaire jusqu'à la durée prévue dans l'acte de cautionnement même en cas de départ du locataire pour lequel elle s'est portée caution.
Pour que la solidarité de la caution prenne également fin, il faut prévoir à la signature de l'acte de cautionnement une clause disant que la solidarité de la caution prend fin dans les mêmes conditions que la personne pour laquelle elle se porte caution.

[KumaBurg]

Merci pour les réponses. Je ne connaissait pas l'existence d'une clause de solidarité, mais je ne crois pas qu'il y en est une. Je ne connais pas le statut de la caution aussi.

Bon je vais récup des infos et avisez. Merci !